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Déliberation - 33 00 tampon
Déliberation - 33 01 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Déliberation - 33 01 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2025
Pace
: ID : 035-213502107-20250204-D
25
33
01-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
04
02
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatre
février,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents :
M. DEPOUEZ MM
LE GALL
M. ROUAULT Mme
CABANIS
M. GARNIER M. AUBERT Me
MASSART
M. TRUBERT M. BABOU Me
LOCHOU-REGNARD
M. PHILOUX M. CHAIZE MM°
HERCEG-GALESNE
MM
DANIELOU
MM
PAIMPARAY-KANY
M.CORVOL MM
BRICE
Me
LEVENÉ
M.PAUGAM M.LEMARCHAND MM
BATAILLE
M. PERRUDIN . Mme
MAUGEAIS
M. GAISLIN M. BAILLY M. DUPLESSIX Étaient
excusés
:
Mme
LE
GALL
jusqu’à
20h46.
MM
LEFEBVRE-BERTIN
a donné
pouvoir
à
Mme
BRICE.
M.
BOUFFORT
a donné
pouvoir
à
M.
GARNIER.
Mme
BOISNARD
a
donné
pouvoir
à
M.
ROUAULT.
Mme
KHAN
a donné
pouvoir
à
M.
DEPOUEZ.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à
M.
CHAIZE.
Mme
QUEMENER
a donné
pouvoir
à
M.
GAISLIN.
M.
TRUBERT
jusqu’à
20h44.
Étaient
absents
:
M.LEMARCHAND
jusqu’à
22h06.
Mme
SIMONESSA.
Secrétaire
de
séance :
M.
BAILLY.
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
LE,
02
23 41
30
00 - mairie@ville-pace.fr
www.ville-pace.bzh
Date
de
convocation
: 28/01/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance
: 25
Quorum
réuni Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2085
Reçu
en
gréfecture
le
06/02/2025
Publié
le
ID:
095-213502107-20250204-0
25
33 01-0E
33/01
— 04
février
2025
Conseil
municipal
- Installation
de
M.
Pierrick
DUPLESSIX
Le
rapporteur,
explique
que
par
suite
de
la
démission
de
Monsieur
Guillaume
LUCET
en
date
du
21
octobre
dernier,
le
conseil
municipal
se
compose
de
32
membres.
Afin
de
le
ramener
à
son
effectif
de
33
membres,
il convient
de
procéder
à
l'installation
d'un(e)
nouveaul
elle)
conseiller
(ère)
municipal
(e ).
Conformément
à
l'article
L.270
du
code
électoral,
il y
a
lieu
de
compléter
le
conseil
municipal
par
le
candidat
venant
immédiatement
derrière
le dernier
élu
de
la
liste
concernée.
Pierrick
DUPLESSIX,
né
le
18
mars
1972
à
Rennes
(35),
et
domicilié
à
la Salle
Verte
à
Pacé,
venant
dans
l'ordre
de
la liste,
Monsieur
le Maire
propose
de
procéder
à son
installation
dans
les fonctions
de
conseiller
municipal.
…
Vu
l'article
L.270
du
code
électoral,
‘
Vu
le tableau
du
conseil
municipal
du
29
mai
2019,
Vu
le
courrier
de
Guillaume
LUCET
en
date
du
21
octobre
2024
portant
démission
du
mandat
en
qualité
de
conseiller municipal;
|
Vu
le
courriel
de
Pierrick
DUPLESSIX
en
date
du
13
janvier
2025
acceptant
sa
prise
de Jonction
en
qualité
de
conseiller
municipal;
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
INSTALLE
:
Pierrick
DUPLESSIX
en
qualité
de
conseiller
municipal, membre
du
groupe
«
En
action
pour
Pacé
».
ll siègera
dans
les
commissions
municipales
suivantes
:
+.
Action
sociale.
+.
Vie
associative.
e..
Vie
culturelle
et communication.
e.
Administration
générale
et système
d’information.
+.
Commission
de
délégation
de
service
public
du
Ponant.
- Ainsi
qu’au
sein
des
commissions
du
SYRENOR
:
e_.
Comité
syndical.
e
Commission
Point
accueil
emploi.
e
Commission
d'attribution
des
places
dans
les
structures
petite
enfance.
e_.
Commission
Action
sociale.
PREND
ACTE
:
De
la modification
du
tableau
du
conseil
municipal.
VOTE
: Unanimité.
Quorum
réuni
23
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus, pour
copie
conforme,
Le secrétaire
de
séance,
Cédric
BAILLY.
Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/02/2025
Publié
le
ID:
635-2193502107-20250204.D
25
33
04-0E
Le
Maire,
Hervé
DEPOUEZ.