Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - convaffichage 26 03 13
Procès Verbal - convaffichage 14 10 2010
Procès Verbal - convaffichage 29 09 2015
Procès Verbal - convaffichage 08 04 2014
Procès Verbal - convaffichage 27 08 2013
Procès Verbal - pv 01 10 2013
Procès Verbal - convoc 01 12 2015
Procès Verbal - pv 01 12 2015
Procès Verbal - pv 29 01 13
Procès Verbal - convocavis 29 01 13
Procès Verbal - convaffichage 01 10 13
Document publié le Mardi 24 septembre 2013 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - convaffichage 01 10 13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, Mardi 24 septembre 2013. Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra
M A R D I 1 e r O C T O B R E 2 0 1 3 à 2 0 H E U R E S 0 0
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 27 août 2013.
- POINT N° 1 – Rapport annuel d’activité 2012 sur le traitement des déchets. (Rapporteur M. HAZEMANN)
- POINT N° 2 – Rapport annuel d’activité 2012 sur l’assainissement. (Rapporteur M. HAZEMANN)
- POINT N° 3 – Décision budgétaire modificative n°3/2013. (Rapporteur M. PRIGNON) - POINT N° 4 – Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité. (Rapporteur M. PRIGNON)
- POINT N° 5 – Approbation de la modification du plan local d’urbanisme de la commune de Longeville-lès-Metz . (Rapporteur: M. le maire)
- POINT N° 6 – Taxe d’habitation sur les logements vacants. Modification du dispositif relatif a la durée. (Rapporteur: M. le maire)
- Séance trimestrielle des questions orales.
- Informations diverses.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")