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Procès Verbal - convocavis 29 01 13
Document publié le Mardi 22 janvier 2013 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - convocavis 29 01 13)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, mardi 22 janvier 2013.
Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
M A R D I 2 9 J A N V I E R 2 0 1 3 à 2 0 H E U R E S 0 0
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 novembre 2012.
- Point n° 1 – Bien sans maître – Parcelle à l’état d’abandon. (Rapporteur: Mme BRUGNAGO)
- Point n° 2 – Autorisation budgétaire spéciale n°1/2013 (Demande d’intervention de la réserve parlementaire). (Rapporteur: M. PRIGNON)
- Point n° 3 – Demande de subvention présentée au conseil général de la Moselle par la commune de Longeville-lès-Metz au titre du fonds de répartition du produit des amendes en matière de police routière. (Rapporteur: M. HAZEMANN)
- Point n° 4 – Reprise de concessions perpétuelles au cimetière communal de Longeville- lès-Metz. (Rapporteur: Mme BALANDRAS)
- Point n° 5 – Classement sonore des infrastructures de transports terrestres routières. - Réseau concédé et non concédé de l'état. - Demande d'avis sur le projet d'arrêté
préfectoral. (Rapporteur: M. HAZEMANN)
- Point n° 6 – Transfert de compétence «création, gestion et entretien de sentiers de randonnées dans le cadre du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. (Rapporteur: M. RANCHON)
- Point n° 7 – Débat d’orientations budgétaires 2013. (Rapporteur: M. PRIGNON) - Informations diverses.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")