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Déliberation - 36
Déliberation - 34
Déliberation - 18
unknown - 1742562129 SKM C250i25032113490
Procès Verbal - 20211112 pv
Déliberation - de 097 2022 institution du teletravail
Arrêté - e26469at signe
unknown - 124 2026 convention
Déliberation - 81
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvy-le-Barrois.
Lien du pdf (Déliberation - 81)
Thèmes du document : Données personnelles, Consommateurs, Cybersécurité,
République Française
Département du CHER
Canton de Dun-Sur-Auron
MAIRIE DE NEUVY LE BARROIS
Séance du 28/11/2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Vote
1
2024_21
PERSONNEL COMMUNAL - PROTECTION
SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE
PREVOYANCE
APPROUVEE
2024_22
PERSONNEL COMMUNAL - PROTECTION
SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE
SANTE
APPROUVEE
2024_23
RGPD - REGLEMENT GENERAL SUR LA
PROTECTION DES DONNEES -
DENONCIATION ET RESILIATION DU
CONTRAT AVEC SOLUTION CITOYENNE
APPROUVEE
2024_24
RGPD - REGLEMENT GENERAL SUR LA
PROTECTION DES DONNEES -
CONVENTION DPO AVEC LE GIP RECIA
APPROUVEE
202425 INVESTISSEMENT - ACHAT DE TABLES POUR L'ECOLE APPROUVEÉE
2024_26
URBANISME -
PROJET EMBELLISSEMENT ET
SECURISATION DU BOURG
REJETEE
2024_27
LOCATION REGULIERE DE LA SALLE
COMMUNALE POUR UNE ACTIVITE
SPORTIVE
REJETEE
Le Maire
Martine ROSSI
AGNES,
Affiché en mairie le : 05/12/2024
Le Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme MONTOILLE
A )
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