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Compte-Rendu - 883 reunion du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 883 reunion du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Conseil Municipal d'OFFLANGES
PV REUNION DU 27 JUIN 2024
Présents : Mme Ludivine GERARDIN, MM. Cédric BARBIER -— Bruno CHAUCOUVERT — Jean
Michel GRAS — Jean Marie GUELLE — Gilbert JACQUOT — Jean Claude THABARD -— Nicolas
THABARD - Thierry VINCENT
Excusés : Claude COMTE - Alexandre LENOBLE (pouvoir à Ludivine GERARDIN)
Secrétaire de séance : Nicolas THABARD
1. CARRIÈRES - RENCONTRE AVEC M. SIMON
À la suite du dernier conseil Municipal, des questions avaient été soulevées par le Conseil concernant l’article 3
de l’avenant.
M. SIMON explique que le mot « transit » se rapporte uniquement aux stocks produits sur place et qu’aucun
autre matériau supplémentaire ne sera apporté sur place. Une nouvelle proposition de l’avenant sera proposée au
Conseil pour validation.
M. SIMON fait part au conseil d’un problème survenu au cours de l’extraction et de la présence de gros blocs
de grès qui ne peuvent être détruits que par utilisation du Brise Roche hydraulique.
Un accord est demandé par la Carrière pour l’utilisation de cet appareil sur une plage horaire à définir. Le
Conseil émet un avis favorable pour une utilisation sur une plage horaire entre 11H et 12H, sous réserve de
l’accord des autorités compétentes.
Le Conseil remercie M SIMON pour sa disponibilité.
2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29/05/24
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité
3. RENOUVELLEMENT ABONNEMENT GEO JURA
M. le Maire demande l’accord au Conseil Municipal pour rajouter ce point à l’ordre du jour.
Accord du Conseil.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le renouvellement de l’abonnement à GEO JURA. Le
montant annuel 2023 était de 98€.
4. CHANGEMENT DES COMPTEURS D'EAU
Dans le cadre du transfert de compétence « EAU » au syndicat des Eaux de Montmirey-Le-Château, ce
dernier demande à la Commune de changer les compteurs d’eau (143) avant cette prise de compétence.
Le montant du devis est de 24 355.39 € TTC,
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité,
5. SCHEMA DIRECTEUR DE L'EAU POTABLE
Le schéma directeur de l’eau potable nécessite une mise à jour, un devis a été demandé au SIDEC pour
effectuer cette tâche. Le montant s’élève à 14 996.75 €.
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
6. CLOTURE DU BUDGET ANNEXE EAU
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de clôturer le budget annexe EAU au 31/12/2024 pour l'intégrer dans le budget communal.
… 1/2... 7. ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE
DIMANCHE 30 JUIN
08H - 10H COMTE Maryvonne JACQUOT Gilbert
10H-12H CHAUCOUVERT Bruno GUELLE Jean Marie
12H - 14H THABARD Nicolas BARBIER Cedric
14H-16H VINCENT Thierry THABARD Jean Claude
16H-18H THABARD Jean Claude LENOBLE Alexandre
DIMANCHE 07 JUILLET
08H - 10H GERARDIN Ludivine LENOBLE Alexandre
10H-12H COMTE Claude CHAUCOUVERT Bruno
12H - 14H GRAS Jean Michel JACQUOT Gilbert
14H-16H GUELLE Jean Marie VINCENT Thierry
16H-18H THABARD Nicolas THABARD Jean Claude
8. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
a. Thierry VINCENT a participé au dernier Conseil d’Ecole de
2/2...
Moissey.
Une décision sera prochainement prise (avant le mois d’octobre) quant à l’avenir de
cette école à la suite de la fermeture à la rentrée 2025 de l’école de Montmirey la Ville.
b. Une rencontre avec l'ONF a eu lieu ce jour
l’avenir de la parcelle 6 a été évoqué. Une prochaine rencontre sur place se i
tiendra le Vendredi 12 Juillet à 9H avant prise de décision.
ii Les prochaines coupes auront lieu dans les parcelles 27/30/36/37
c. Jean Michel GRAS fait part d’une demande d’un habitant d’envoyer les informations
municipales par mail.
Le Conseil invite les habitants à nous communiquer leur adresse mail et rappelle qu’une
visite du site internet de la commune peut permettre d’apprendre beaucoup de choses.
La séance est levée à 21H.