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Déliberation - 009 Election des representants dans les differente
Déliberation - 03 DEL Election des representants dans les differentes instances
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 03 DEL Election des representants dans les differentes instances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
Mt RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
LA VILE® CANTON DE Extrait du Publié le 24/12/2024 S LO |
1 CREIL NORD/CREIL SUD d ID : 060-216001743-20241223-08DEL. CM161224-DE crenl.ir “ . ARRONDISSEMENT — du lundi 16 décembre 2024
DE VILLE DE CREIL
SENLIS
CONVOCATION L'an deux mille vingt quatre, le seize décembre à 18h30, les membres du Date : 10 décembre 2024 Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de Affichée le : 10 décembre 2024 jeurs séances sous la présidence de Madame Sophie DHOURY-LEHNER, Maire Creil.
DOM CEE ONEE IEEE Étaient présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Sophie DHOURY- En 39 LEHNER - M. Karim BOUKHACHBA - M. Thierry BROCHOT - Mme Dündü ne ALKAYA - M. Abdoulaye DEME - Mme Loubina FAZAL - M. Adnane AKABLI - ISSN 30 Mme Yesim SAVAS - M. Cédric LEMAIRE - Mme Fabienne LAMBRE - Mme Verne 38 Catherine MEUNIER - M. Fabrice MARTIN - Mme Bérénice TALL - M. Ahmet Pouvoirs : 8 BULUT - Mme Mariline DUHIN - M. Emmanuel PERRIN - Mme Halimatou Absent : 1 SAKHO - M. Ammar KHOULA - M. Babacar N'DIAYE - Mme Aïssata SOW -
M. Mohamed AÏT MESSAOUD - Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. LISTE DES DELIBERATIONS Amadou KA - Mme Hafida MEHADJI - M. Noureddine NACHITE - Mme Sylvie AFFICHEE ET PUBLIEE SUR LE SITE DUCHATELLE.
DE LA VILLE LE :
1 9 DEC, 204 Absents représentés
Mme MOUSSATEN Pouvoir à Mme FAZAL
DELIBERATION PUBLIEE SUR LE me HAMADOUCH Pouvoirà Mme LAMBRE SITE INTERNET DE LA VILLE LE : Mme PEREZ Pouvoir à M. BROCHOT Mme SENET Pouvoir à M. BOUKHACHBA Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE Mme M'BAYE Pouvoir à M. KA
M. LUCAS Pouvoir à Mme MEHADJI M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE
Absents non représentés
M. ZAHRAOUI.
Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT
3 Élection des représentants dans les différentes instances
m Rapport de présentation :
Sophie DHOURY-LEHNER, Maire
I. LES INSTANCES MARCHÉS PUBLICS, FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
1. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - désignation des représentants du conseil municipal Madame DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire, lors de la séance du conseil municipal en date du 14 décembre 2024, elle devient Présidente de droit de la Commission d'Appel d'Offres. I! convient donc de procéder à son remplacement en tant que membre.
Il vous est proposé de désigner Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN membre de la CAO en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
2. Commission d’Ouverture des Plis en matière de délégation de service public - élection des
représentants du conseil municipal
Madame DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire, lors de la séance du conseil municipal en date du
14 décembre 2024, elle devient Présidente de droit de la Commission d'Ouverture des Plis en matière de délégation de service public. Il convient donc de procéder à son remplacement. Il vous est proposé de désigner Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN membre de la Commission d'Ouverture des Plis en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
1/6
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
24 décembre 2024 3. Marchés publics - MAPA - commission Ad Hoc
Madame Sophie DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire, lors de la séan
14 décembre 2024, elle devient Présidente de droit de la commission Ad H
son remplacement.
Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu. en préfecture le 23/12/2024
Publié le 24/12/2024 $ L ER
ID : 060-216001743-20241223-03DEL CM161224-DE
Il vous est proposé de désigner Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN membre de la Commission Ad Hoc MAPA en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
4. ACSO - CLECT - désignation des membres
Par délibération n°09 en date du 10 juillet 2020 a été fixée la composition des membres de la Commission
Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLECT).
Madame Sophie DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire et les délégations des élus ayant été modifiées, il convient d'adapter la composition des membres de lä CLET.
Ainsi Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN remplace Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
5. Membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d’un équipement enfance sur le
quartier Guynemer
Par délibération n°14 en date du 2 avril 2024 a été fixéc la composition du jury de concours. Les délégations des adjoints ayant été modifiées, il convient de fixer la composition du jury tenant compte l'intitulé de la
délégation comme suit :
- Maire où son représentant, président du jury
- Maire adjoint en charge du patrimoine, des travaux, du suivi opérationnel des grands projets et
déléguée au Cœur de ville
- Maire adjoint en charge de l'éducation
- Conseiller municipal en charge de la petite enfance
- Un représentant de la Direction générale de la ville de Creil - 4 personnes qualifiées (architectes et/ou maîtres d'œuvre / bureau d'études / économiste de la
construction...)
6. Membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d’un équipement sportif sur le
quartier du Moulin
Par délibération n°27 en date du 3 juin 2024 a été fixée la composition du jury de concours. Les délégations des adjoints ayant été modifiée, il convient de fixer la composition du jury tenant compte l'intitulé de la délégation comme suit :
Le Président : Maire de Creil ou son représentant,
- 5 membres de la commission d'appel d'offres,
- Maire adjoint en charge du patrimoine, des travaux, du suivi opérationnel des grands projets et
déléguée au Cœur de ville
- L'adjoint en charge des finances et de la transition écologique, - L’adjoint en charge de l'administration générale, des ressources humaines et des sports
- Un représentant de la Direction générale de la ville de Creil - 5 personnes qualifiées (architectes et/ou maîtres d'œuvre / bureau d'études / économiste de la
construction...).
7. Commission Départementale de réforme pour le personnel municipal Par délibération n°09 en date du 10 juillet 2020 a été fixée la composition de la Commission Départementale de réforme pour le personnel municipal.
Les délégations des élus ayant été modifiées, il convient d'adapter la composition des membres de la commission comme suit :
Ainsi Monsieur Abdoulaye DEME remplace Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
IL LES INSTANCES SOLIDARITÉ
1. Centre Communal d’Action Sociale - Conseil d'Administration - fixation du nombre
d’administrateurs
L’articie L123-6 du code de l'action sociale et des familles prévoit que les membres élus par le conseil municipal
et les membres nommés par le maire le sont à la suite de chaque renouvellement du conseil municipal et pour
la durée du mandat de ce conseil.
Par délibération n°06 en date du 12 décembre 2022, a été fixée la composition des membres du conseil
d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
Madame DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire, lors de la séance du conseil municipal en date du
14 décembre 2024, elle devient Présidente de droit du Centre Communal d'Action Sociale.
Suite à la démission de Madame Halimatou SACKO, conseillère municipale, membre du conseil d'administration du CCAS par courrier en date du 5 décembre 2024, il vous est proposé son remplacement par Fabienne LAMBRE.
216
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 23/12/2024
2. Comité de pilotage annuel de la Maison de Santé Pluridiscipl{r fe péfécture le 23/12/2024
Par délibération n°10 en date du juillet 2020 a été fixée la composition] &£,5054)12/5054 SEE annuel de la Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP). ID : 060-216001743-20241223-03DEL CM161224-DE
Madame Sophie DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire et les délégations des élus ayant été modifiées, il convient d'adapter la composition de ce comité de pilotage.
ll convient de désigner les membres suivants :
Fabrice MARTIN, Titulaire et Loubina FAZAL, suppléante.
HT. LES INSTANCES CULTURE
Comité d’Organisation de la Ville aux Livres (COVAL)
Par délibération n°12 en date du 10 juillet 2020 a été fixée la composition des membres du Comité d'Organisation de la Ville aux Livres (COVAL).
Madame Sophie DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire et les délégations des élus ayant été modifiées, il convient d'adapter la composition de ce comité : Fabienne LAMBRE est remplacée par Bérénice TALL.
IV. LES INSTANCES URBANISME
Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme « Oise les Vallées »
Par délibération n°13 en date du 10 juillet 2020 a été fixée la composition des membres de l’Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme « Oise les Vallées ».
Madame Sophie DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire et les délégations des élus ayant été modifiées, il
convient d'adapter la composition des membres de l'Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme « Oise les Valiées » : Mohammed AÎÏT MESSAOUD est remplacé par Moussa EL MOUSSAOUI.
m Le conseil municipal :
Vu le décret n°2003-1036 du 26 décembre 2003 relatif à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des
Collectivités Locales (CNRACL), complété par l'arrêté ministériel du 4 août 2004, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2121-29, L1411-3, L1411-4, L1411-5, L1413-1, L1414-2 et L1414-3,
Vu le code des marchés publics, notamment l'article 22,
Vu le code de la commande publique notamment les articles L2123-1, L1414-2 et L1414-3, Vu le code général des impôts notamment les articles 1650, 1650-A, 1609 nonies C, Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment les articles L123-6 et R123-1,
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment les articles L333-4 et R633-5 à R633-8, Vu le code électoral, notamment l’article L237-1,
Vu les délibérations n° 9, 10,12 et 13 du 10 juillet 2020,
Vu la délibération n°2 du 10 novembre 2021 portant sur les modifications de la composition des commissions extra- municipales et des différentes instances,
Vu la délibération n°6 de 12 décembre 2022 portant sur la composition des membres du conseil d'administration du CCAS.
Vu la délibération n°14 du 02 avril 2024 portant sur la construction d'un équipement enfance sur le quartier Guynemer,
Vu la délibération n°27 du 03 juin 2024 portant sur la construction d'un équipement sportif sur le quartier du Moulin,
Vu la délibération n°01 du conseil municipal en date du 14 décembre 2024 portant sur l'élection du nouveau Maire,
Considérant l'élection de Madame Sophie DHOURY-LEHNER, en tant que Maire,
Considérant les modifications des délégations des Adjoints au Maire, Considérant qu'il y a lieu de modifier les membres des différentes instances, Entendu le rapport de présentation,
m Vote
Votants : 38 Pour : 38 Contre : 0 Abstention : O Ne prend pas part au vote : O
m Décide Prend acte :
Article 1°" : de modifier les points n°01, 02 et 03 de la délibération n°2 en date du 10 novembre 2021 portant sur les modifications de la composition des commissions extra- municipales et des différentes instances.
Article 2 : de désigner les membres de la Commission d'Appel d'Offres comme suit : Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER. Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Mohamed AÎÏT MESSAOUD
3/6
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr Karim BOUKHACHBA Thierry BROCHOT Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Jean-Claude VILLEMAIN Reçu en préfecture le 23/12/2024
Caroline JACQUEMART Publié le 24/12/2024 S LOT ID : 060-216001743-20241223-03DEL CM161224-DE Membres suppléants :
Moussa EL MOUSSAOUI
Ammar KHOULA
Belkassoum Hakim ZAHRAOUI
Dôndü ALKAYA
Hicham BOULHAMANE
La Maire est présidente de droit.
Article 3 : de désigner les membres de la Commission d’Ouverture des Plis comme suit : Monsieur Jean-
Claude VILLEMAIN en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Mohamed AÎÏT MESSAOUD
Karim BOUKHACHBA
Thierry BROCHOT
Jean-Claude VILLEMAIN
Caroline JACQUEMART
Membres suppléants :
Moussa EL MOUSSAOUI
Ammar KHOULA
Belkassoum Hakim ZAHRAOUI
Dündü ALKAYA
Hicham BOULHAMANE
La Maire est présidente de droit
Article 4 : de désigner les membres de la Commission Ad Hoc MAPA comme suit : Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER. Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Ahmet BULUT
Mohamed AÏT MESSAOUD
Emmanuel PERRIN
Jean-Claude VILLEMAIN
Caroline JACQUEMART
Membres suppléants :
Belkassoum Hakim ZAHRAOUI
Moussa EL MOUSSAOUI
Bérénice TALL
Dündü ALKAYA
Hicham BOULHAMANE
La Maire est présidente de droit
Article 5 : de modifier le point n°05 de la délibération n°9 en date du 10 juillet 2020 portant sur la composition
de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC).
Article 6: de désigner les membres de la Commission Locale d’'Evaluation des Transferts de Charges comme suit : Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN en remplacement de Madame Sophie DHOURY-LEHNER. Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Jean-Claude VILLEMAIN
Abdoulaye DEME
Article 7 : de modifier la délibération n° 14 en date du 02 avril 2024 portant sur les modifications de la composition des Membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d'un équipement enfance sur le quartier Guynemer. || est désigné les membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d'un équipement enfance sur le quartier Guynemer comme suit :
- Maire ou son représentant, président du jury
- Maire adjoint en charge du patrimoine, des travaux, du suivi opérationnel des grands projets et
déléguée au Cœur de ville
- Maire adjoint en charge de l'éducation
4/6
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de
l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr - Conseiller municipal en charge de la petite enfance
- Un représentant de la Direction générale de la ville de Creil
- 4 personnes qualifiées (architectes et/ou maîtres d'œuvre / [Reeuen préfecturelle 23/12/2024 ç OS construction...) Publié le 24/12/2024
Envoyé en préfecture le 23/12/2024
ID : 060-216001743-20241223-03DEL. CM161224-DE
Article 9 : de modifier la délibération n° 27 en date du 03 juin 202k-porreme-seres-moemeetens-uera composition des Membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d'un équipement sportif sur le
quartier du Moulin. Il est désigné les membres à voix délibérative du jury de concours- Construction d'un équipement sportif sur le quartier du Moulin comme suit :
- Le Président : Maire de Creil où son représentant
- 5 membres de la commission d'appel d'offres
- Maire adjoint en charge du patrimoine, des travaux, du suivi opérationnel des grands projets et déléguée au Cœur de ville
-_ L’adjoint en charge des finances et de la transition écologique, - _ L’adjoint en charge de l'administration générale, des ressources humaines et des sports - Un représentant de la Direction générale de la ville de Creil - 5 personnes qualifiées (architectes et/ou maîtres d'œuvre / bureau d'études / économiste de la construction...)
Article 11 : de modifier le point n°09 de la délibération n°9 en date du 10 juillet 2020 portant sur la composition des membres de la Commission Départementale de réforme pour le personnel municipal.
Article 12 : de désigner les membres de la Commission Départementale de réforme pour le personnel municipal comme suit :
Monsieur Abdoulaye DEME remplace Madame Sophie DHOURY-LEHNER.
Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Abdoulaye DEME
Loubina FAZAL
Membres suppléants :
Fabrice MARTIN
Catherine MEUNIER
Article 13 : de modifier la délibération n°06 en date du 12 décembre 2022 portant sur la composition des membres du conseil d'administration du CCAS.
Article 14 : de désigner les membres du conseil d'administration du CCAS, comme suit : Madame DHOURY-LEHNER ayant été élue Maire, lors de la séance du conseil municipal en date du
14 décembre 2024, elle devient Présidente de droit du Centre Communal d'Action Sociale.
Suite à la démission de Madame Halimatou SACKO, conseillère municipale, membre du conseil d'administration du CCAS par courrier en date du 5 décembre 2024, il vous est proposé son remplacement par Fabienne LAMBRE.
Les membres sont donc
Cédric LEMAIRE
Loubina FAZAL
Fabienne LAMBRE
Mariline DUHIN
Fabrice MARTIN
Thierry BROCHOT
Johann LUCAS
Maïmouna M'BAYE
La Maire est présidente de droit
Article 15 : de modifier le point n°02 de la délibération n°12 en date du 10 juillet 2020 portant sur la composition des membres du Comité d'Organisation de la Ville aux Livres (COVAL).
Article 16 : de désigner les membres du Comité d'Organisation de la Ville aux Livres comme suit : Madame Bérénice TALL remplace Madame Fabienne LAMBRE.
Les membres sont donc :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Najat MOUSSATEN
Bérénice TALL
Fabrice MARTIN
5/6
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr TT 1 1 1
Article 17 : de modifier le point n°01 de la délibération n°10 en date du 1 des membres du Comité de pilotage annuel de la Maison de Santé Pluridig F1Y9Y£ 81 préfecture le 28/12/2024 Reçu en préfecture le 23/12/2024
Article 18 : de désigner les membres du Comité de pilotage annuel del : 555247122024 $ LOF (MSP) comme suit :
Fabrice MARTIN, Titulaire et Loubina FAZAL, suppléante. ID : 060-216001743-20241223-03DEL CM161224-DE
Les membres sont donc :
Membre titulaire :
Fabrice MARTIN
Membre suppléant :
Loubina FAZAL
Article 19 : de modifier le point n°05 de la délibération n°13 en date du 10 juillet 2020 portant sur la composition
des membres de l'Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme « Oise les Vallées ».
Article 20 : de désigner les membres de l'Assemblée générale à l'Agence d'urbanisme « Oise les Vallées »
comme suit : :
Moussa EL MOUSSAOUI remplace Mohammed AIT MESSAOUD.
Les membres sont donc :
Membre titulaire :
Karim BOUKHACHBA
Thierry BROCHOT
Moussa EL MOUSSAOUI
CREIL, le 2 3 DEC, 2024 Pour extrait certifié conforme,
Sophie DHOURY-LEHNER
nr Maire de Creil Vice-Présidente de l'ACSO Chargée du Projet de Territoire
Madame Jessica ELONGUERT
La Secrétaire de séance
6/6
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr