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Déliberation - 012 Election des representants dans les differentes instances Culture
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 012 Election des representants dans les differentes instances Culture)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 10 juillet 2020 Envoyé en préfecture le 15/07/2020
———— Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 se
D : 060-216001743-202007 10-DLRG200710012-DE
maintenant! & Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 10 juillet 2020 1 2 Election des représentants dans les différentes instances - Pôle Culture
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
& Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
#8 Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme LEHNER, M. BOUKHACHBA, Mme MOUSSATEN, M. BROCHOT, Mme ALKAYA, M. DEME, Mme FAZAL, M. AKABLI, Mme SAVAS, M. LEMAIRE, Mme LAMBRE.
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme MEUNIER, M. MARTIN, Mmes TALL, DUHIN, M. PERRIN, Mme SAKHO, M. KHOULA, Mme SGHIRI, M. N'DIAYE, Mme SOW, M. AÏT MESSAOUD, Mme ELONGUERT, M. EL OUASTI, Mme PEREZ, M. ZAHRAOUI, Mme SENET, MM BOULHAMANE, LUCAS, Mme JACQUEMART, MM NACHITE, KA, SERTAIN, Mme DUCHATELLE.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau : M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : M. VILLEMAIN M. BULUT Pouvoir à : M. DEME Mme MAUPIN Pouvoir à : M. BOULHAMANE Mme JAJAN Pouvoir à : Mme JACQUEMART
m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
-__ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 -__ Nombre de conseillers absents non représentés : 0 - _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39
-__ Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération : 0
m Date de la convocation : 03/07/2020
B Rapport de présentation :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, maire, expose :
1 - Comité de Jumelage de Creil (CJC)
La ville de Creil est jumelée avec trois collectivités européennes : le district de Pendie en Grande-Bretagne depuis 1974, la ville de Marl en Allemagne depuis 1975 et la ville de Chorzéw en Pologne depuis 2006.
Le Comité de jumelage, association loi 1901, coordonne et soutient les échanges organisés avec ces trois villes, . J sas . . « æ , , que ce soit à l'initiative des communes elles-mêmes, des associations ou des établissements scolaires.
Chaque année, les différentes actions mises en place donnent l'occasion à nos habitants de mieux se connaître, d'échanger et de nouer des liens amicaux durables. Plusieurs centaines de personnes bénéficient des
animations et manifestations organisées dans le cadre des jumelages.
Le comité de jumelage participe également à cette meilleure connaissance mutuelle et à l'ouverture aux autres
cultures en proposant des cours d'allemand, anglais, polonais à l'année.
Monsieur le Maire est membre de droit représentera le maire.
Il vous est vous propose de procéder à l'élection de 3 membres du conseil municipal pour siéger au comité de jumelage.
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LAC A ARTE LRLONT an I 11 Conseil municipal du 10 juillet 2020 Envoyé en préfecture le 15/07/2020
Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 UT—=-s7
1D : 060-216001743-202007 19-DLRG200710012-DE
maintenan Les candidats proposés sont :
Pour la liste « Ensemble allons plus loin ! » :
Membres titulaires :
Anne-Gaëlle PEREZ
Fabienne LAMBRE
Jean-Claude CABARET
2 - Comité d'Organisation de la Ville aux Livres (COVAL)
Le comité d'organisation de la ville aux livres organise chaque année sous le nom de « La Ville Aux livres » un Salon du livre et de la Bande dessinée, un festival de Poésie et une convention Manga. Il y propose sur ces trois manifestations : débats, spectacles, expositions et rencontres, conférences, ateliers, des nouveautés, des ouvrages choisis, un thème différent chaque année, des rencontres et signatures avec des auteurs, des poètes et illustrateurs.
Le comité d'organisation de la « Ville Aux Livres » propose aussi tout au long de l'année des actions en faveur du livre et de la lecture : ateliers autour du conte, de la bande dessinée, expositions, résidences auteurs …
Quatre membres du conseil municipal doivent sièger au Comité d'Organisation de la Ville Aux Livres (COVAL).
Il vous est proposé donc de désigner de quatre membres du conseil municipal qui siègeront au comité d'organisation de « La Ville Aux Livres ».
Les candidats proposés sont :
Pour la liste « Ensemble allons plus loin ! » :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Najat MOUSSATEN
Fabienne LAMBRE
Fabrice MARTIN
3 - Conseil d'établissement du Conservatoire Municipal de Musique et de Danse (CMMD)
Le règlement général du Conservatoire Municipal de Musique et de Danse (CMMD) de Creil prévoit que son Conseil d'Etablissement se compose :
- de 3 membres du Conseil Municipal élus par le conseil municipal ;
- du Directeur de la culture ;
- du Conseiller à la Musique et à la Danse de la D.R.A.C. de Picardie où de son représentant ;
- du Directeur du Conservatoire ;
- de 4 représentants des professeurs (3 pour la musique et 1 pour la danse) ou de leurs suppléants, élus par le corps professoral, représentants les divers départements ;
- de 4 représentants des parents d'élèves, ou de leurs suppléants, élus par leurs pairs ; - de 2 représentants d'élèves mineurs, ou de leurs suppléants, élus par leurs pairs ;
- de 2 représentants d'élèves adultes, ou de leurs suppléants, élus par leurs pairs ; - d'1 représentant des structures associatives partenaires du CMMD, citées ci-après : Association AAC ;
Association Point d'Orgue ;
Association Foxtrot ;
Association Arabesque ;
Association LaDo-CMR ;
- d'1 représentant du secrétariat du CMMD, ou de son représentant, qui sera en outre chargé de rédiger le compte rendu de la réunion.
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2/6 CDS Nm RSC OONIENZ 020 Envoyé
en préfecture le 15/07/2020
Recçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 Fc
10 °060-216001743-202007 10-DLRG200710012-DE
maintenant! En conséquence, le conseil municipal doit élire 3 membres titulaires et 3 membres suppléants qui seront appelés à siéger au Conseil d'Établissement du CMMD.
Les candidats proposés sont :
Pour la liste « Ensemble allons plus loin ! » :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Fabrice MARTIN
Catherine MEUNIER
Membres suppléants :
Najat MOUSSATEN
Jessica ELONGUERT
Loubina FAZAL
4 - Conseil d'administration de l’association « La Faïencerie-Théâtre de Creil »
L'association « La Faïencerie-Théâtre de Creil » a pour but :
> de participer aux missions culturelles et d'intérêt général qui lui sont confiées par la Ville de Creil, les villes conventionnées et les organismes financeurs ayant signé une convention avec la Faïencerie, > d'affirmer la Faïencerie comme lieu de production artistique,
> d'organiser la diffusion et la confrontation des formes artistiques, > de participer à une action de développement culturel,
> de faciliter l'expression culturelle des associations partenaires.
L'association « La Faïencerie-Théâtre de Creil » souhaite favoriser la participation de ses partenaires.
En conformité avec ses statuts, la Ville de Creil doit désigner, au sein de son conseil municipal, 2 représentants titulaires et 2 suppléants, appelés à siéger au conseil d'administration.
Les candidats proposés sont :
Pour la liste « Ensemble allons plus loin ! » :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Jessica ELONGUERT
Membres suppléants :
Catherine MEUNIER
Sophie LEÉHNER
5 - Conseil d'administration du Centre Georges Brassens (CGB)
Le centre Georges Brassens, association de loi 1901, a été créé en 1985. Il mène des missions d'insertion professionnelle, sociale et citoyenne en direction des habitants du quartier Rouher. Il développe des projets pour et avec les familles, propose des actions en direction des jeunes, des contrats locaux d'accompagnement scolaire, des rencontres, des loisirs, .… Il met en place des activités socioculturelles ouvertes sur ie quartier en lien avec les habitants.
Siègent au sein du conseil d'administration du centre Georges Brassens : le Maire ou son représentant et trois membres du conseil municipal. Il vous est proposé d'élire trois membres du conseil municipal.
Les candidats proposés sont :
Pour la liste « Ensemble allons plus loin ! » :
3/6 Conseil municipal du 10 juillet 2020 Envoyé en préfecture le 15/07/2020
Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 TES
ID : 060-216001743-202007 10-DLRG200710012-DE
maintenant! Membres titulaires : Catherine MEUNIER
Mohamed AÎÏT MESSAOUD
Karim BOUKHACHBA
6 - Conseils citoyens - composition et désignation des membres
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a créé les conseils citoyens dans le cadre de la mise en œuvre des contrats de Ville 2015-2020. La volonté de l'Etat est d'impliquer les habitants des Quartiers visés par la Politique de la Ville (QPV) dans les processus d'élaboration et de pilotage du contrat de ville.
En effet, les critères d'indépendance des conseils citoyens s'appuient sur des modalités de désignation par tirage au sort.
Chaque conseil citoyen est composé de 30 membres maximum réunis en collèges.
Le Conseil citoyens est composé de 3 collèges :
> Un « collège habitants » volontaire ;
> Un « collège habitants » tiré au sort ;
>» Un « collège acteurs locaux » (associations, commerçants.….).
Ces conseils se composent de personnes physiques de plus de 16 ans intéressées par son objet sous réserve qu'elles habitent ou exercent une activité professionnelle ou associative dans le quartier.
Une charte a été établie pour garantir aux conseils citoyens une prise de parole effective et un fonctionnement de l'instance. Toutefois, les conseils citoyens seront libres de définir eux-mêmes leur mode de fonctionnement et établir leur propre règlement intérieur.
Les listes des personnes composant les conseils citoyens seront affichées à l'hôtel de Ville de Creil.
Vous êtes appelés à voter.
4/6 Envoyé en préfecture le 15/07/2020
Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 eee
ID : 060-216001743-202007 10-DLRG200710012-DE
maintenant! M Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L2121-29,
Vu les statuts du Comité d'Organisation de la Ville Aux Livres (COVAL), Vu les statuts du Conservatoire Municipal de Musique et de Danse (CMMD) de Creil, Vu les statuts de l'association « La Faïencerie-Théâtre de Creil »,
Considérant que le comité de jumelage, association loi 1901, fait vivre depuis 40 ans les jumelages de la ville de Creit avec les villes de Pendle, Marl et Chorzôw et permet aux Creillois de participer chaque année à des échanges avec les habitants de ces villes,
Entendu le rapport de présentation,
Conseil municipal du 10juillet 2020
nm Vote ordinaire :
Votants : 39 Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 7
m Décide à l'unanimité :
Article 1°" : de désigner:
Membres titulaires :
Anne-Gaëlle PEREZ
Fabienne LAMBRE
Jean-Claude CABARET
appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage de Creil (CJC).
Article 2 : de désigner :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Najat MOUSSATEN
Fabienne LAMBRE
Fabrice MARTIN
appelés à siéger au sein du conseil d'administration du Comité d'Organisation de la Ville Aux Livres (COVAL).
Article 3 : de désigner :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Fabrice MARTIN
Catherine MEUNIER
Membres suppléants :
Najat MOUSSATEN
Jessica ELONGUERT
Loubina FAZAL
appelés à siéger au sein du conseil d'établissement du Conservatoire Municipal de Musique et de Danse (CMMD).
Article 4 : de désigner :
Membres titulaires :
Yesim SAVAS
Jessica ELONGUERT
Membres suppléants :
Catherine MEUNIER
Sophie LEHNER
appelés à siéger au sein du conseil d'administration de l'association « La Faïencerie-Théâtre de Creil ».
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OA 4
A tte À RCE Envoyé en préfecture le 15/07/2020
Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le 13/07/2020 ane
1D: 060-216001743-202007 10-DLRG200710012-DE
Conseil municipal du 10 juillet 2020
maintenant! Article 5 : de désigner : Membres titulaires :
Catherine MEUNIER
Mohamed AÎÏT MESSAOUD
Karim BOUKHACHBA
appelés à siéger au sein du conseil d'administration du Centre Georges Brassens (CGB) ainsi que le Maire ou son représentant.
Article 6 : d'approuver la composition et la liste des membres participants aux conseils citoyens décrite en
annexe.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Date d'affichage : Î 3 JUIL. 2020 Accusé réception de la Sous-Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le .1.5.JUIL..2020 |
et publication ou notification le 1.5. JUIL..2020Maire ee csy
2020 Fe affiché le Î se. J UIL, RE racessstecesresesaneious
CREIL, le 1.5. JUIL. 2020... Fi
Francis LE PAPE
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