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Convocation - convocation CM du 220626
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 220626)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Culture et patrimoine,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, jeudi 18 juin 2026
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion d’installation du conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 22 juin à 16 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du conseil municipal du 27 avril 2026
Décision 2026-02 du 30 avril 2026 relative à la signature d’un bail de location à titre professionnel
Décision 2026-03 du 16 juin 2026 relative à l’acceptation d’un don
Point 1 – Avis sur l'opportunité, le mode et le périmètre de l'aménagement foncier de la commune de
SCY-CHAZELLES
Rapporteure : Mme Bassot
Point 2 – Acquisition d’une parcelle de terrain dans le cadre de l’AFAFE
Rapporteure : Mme Bassot
Point 3 – Conventions de gestion relatives au petit entretien de la voirie et à l’entretien des zones
d’activités économiques (ZAE)
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 – Droits d’occupation du domaine public
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 – Désignation de délégués au Syndicat Mixte de Gestion
Forestière du Val de Metz
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 – Charte documentaire de la bibliothèque communale
Rapporteur : M. Carlucci
Point 7 – Festival ‘Musiques sur les Côtes’
Rapporteur : M. Carlucci
Point 8 - Accueil périscolaire : approbation des tarifs, des abattements et du règlement intérieur
Rapporteure : Mme Adam
Point 9 – Modification des tarifs de location des salles et des cautions
Rapporteur : M. le Maire
Point 10 - Convention intercommunale pour l’aide au fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées aux
Elèves en Difficulté (RASED)
Rapporteure : Mme Adam
Point 11 – Imputation des dépenses au compte 623
Rapporteur : M. le Maire
Point 12 – Décision modificative n°1
Rapporteur : M. le Maire
Point 13 - Jury criminel 2027 - Tirage au sort sur la liste électorale
Rapporteur : M. le Maire