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Convocation - convoc 30 Juin
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convoc 30 Juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
, RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Scy-Chazelles, le 23 juin 2020
Commune de
Scy-Chazelles 4 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES A l’attention des membres du Conseil Municipal de Scy Chazelles
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer au prochain conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 30 juin 2020 à 18h00 A l'Espace Liberté
Compte-tenu de la crise sanitaire que nous traversons, vous aurez bien noté que le conseil municipal se
tiendra à titre exceptionnel à l'Espace Liberté, qui offre davantage d’espace pour respecter les consignes
sanitaires et préventives requises.
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d'empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
#5: 03 87 60 07 14 — & : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr Approbation du Compte Rendu de la séance du 24 mai 2020
ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°2 : Jury Criminel
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°3 : Vote du produit fiscal attendu et du taux des taxes pour 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°4 : Vote du Budget Primitif 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°5 : Ouverture d'une ligne de trésorerie
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°6 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°7 : Campagne de stérilisation des chats errants avec l'association « La Bergerie »
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°8 : Signature de la convention pour la résidence d'auteur et prise en charge des frais inhérents au projet
Rapporteur : Monsieur GROUTSCH, Adjoint au Maire en charge de la communication, de la culture et de la Bibliothèque.
Point n°9 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle au titre du développement des ressources documentaires
Rapporteur : Monsieur GROUTSCH, Adjoint au Maire en charge de la communication, de la culture et de la Bibliothèque.
Point n°10 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle au titre de l’action culturelle dans les bibliothèques pour la remise à niveau d’une offre documentaire jeunesse. Rapporteur : Monsieur GROUTSCH, Adjoint au Maire en charge de la communication, de la culture et de la Bibliothèque.
Point n°11 : Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte de Gestion Forestière du Val de Metz Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°12 : Création d'un numéro de voirie sur la parcelle située section 1 n°276 Rapporteur : Madame Catherine BASSOT, Adjointe au Maire en charge de l'urbanisme
Point n°13 : Subvention USEP
Rapporteur : Madame ADAM, Adjointe au Maire en charge Adjointe à la vie associative, tourisme et affaires scolaires et périscolaires
POINTS DIVERS