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Convocation - convocation et ODJ CM du 27062022
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ODJ CM du 27062022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 21 juin 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 27 juin 2022 à 20 h00 dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Approbation du PV de la séance du 17 mai 2022
ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Désignation du délégataire de la micro-crèche de Scy-Chazelles
Rapporteur : M. le Maire
Point n°2 : Adoption de la Charte de l'arbre métropolitaine
Rapporteur : Mme Bassot
Point n°3 : Adoption du Barème d'Evaluation de la Valeur d'un Arbre (BEVA).
Rapporteur : Mme Bassot
Point n°4 : Festival ‘Musiques sur les Côtes’
Rapporteur : Mme Adam
Point n°5 : Droits de stationnement – redevance d’occupation du domaine public
Rapporteur : M. Perret
Point n°6 : Convention d’occupation au profit de l’association ATMO Grand Est
Rapporteur : M. le Maire
Point n°7 : Participation financière au syndicat intercommunal de gestion des équipements sportifs et vie
scolaire du collège d’enseignement secondaire d’Ars-sur-Moselle
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Choix du mode de publication des actes
Rapporteur : M. le Maire