Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 25088 Délibération mise à jour du tableau des
Déliberation - 26005 Deliberation Personnel municipal mise a
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Conseil Municipal - mise a jour tableau effectifs
Déliberation - 07 delib Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - DEL126 2023 Mise a jour tableau effectifs
Convocation - DEL20251217 4 Mise a jour tableau des effectifs
Acte - 25154 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25154 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
2025-
:IRESSUIRE La ville ges Ste Extrait du Registre des délibérations
du
Conseil Municipal
de la Ville de BRESSUIRE
n° d'ordre
25154
L'an deux mille vingt-cinq,
SEANCE du : 17 novembre 2025
le 17 novembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE
s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la
convocation faite le 10 novembre 2025.
Anne-Marie BARBIER En es ue de 20h47 à 1880 à Etienne HUCAULT Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Marie JARRY Anne ROUX
Thierry BAUDOUIN {Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD _ Marinette TALLIER
Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Véronique VILLEMONTEIX
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD Nathalie MOREAU | .
Hélène BROSSEAU Stéphanie FILLON Jean-François MORIN
Pierre BUREAU Pascal GABILY Pierre MORIN
Constance MACKOW,
Jamel CHENIOUR Philippe ROBIN pouvoir à Rodolph THIBAUDEAU
Arnaud PRINTEMPS, Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU, Florence BAZZOLI
pouvoir à Yannick CHARRIER pouvoir à Bruno BODIN
Anita BRIFFE Rodolph THIBAUDEAU Son CAILTON, de 20h41 à Secrétaire de séance: Marinette TALLIER, assistée des services de la Ville Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
22:
| Mise à jour du tableau des effectifs - novembre 2025 "a
Dossier présenté par Madame le Maire.
| appartient au Conseil Municipal de créer les postes à temps complet et non complet nécessaires
au fonctionnement des services conformément au code général de la Fonction Publique.
À la suite d'une promotion interne validée par la commission du Centre de Gestion, un agent est
promu sur le grade d'ingénieur. Ci-dessous le poste à créer :
Nombre de Temps de travail
Grade poste hebdomadaire
Ingénieur 1 Temps complet
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- DE VALIDER la création de ce poste
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme, f
Le Secrétair
Marine a
À LT)
“
Auteu e l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et MIS ET RENE NON. 20
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20251121-DG_DEL_2025_154-DE
Date de télétransmission : 21/11/2025
Date de réception préfecture : 21/11/2025