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Compte-Rendu - compte rendu CM22062023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2062 par la commune d'Auvers-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM22062023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Mairie d’AUVERS SAINT GEORGES
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU Jeudi 22 Juin 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique à la mairie le 22 juin 2023 à
19 heures, sous la présidence de Monsieur MEUNIER Denis, Maire. Étaient présents : M. MEUNIER, M. RECOULES, Mme SARZAUD, Mme LAVOINE, Mme BARTH, M. ELY, Mme PIONNEAU
Absents excusés : Mme MILLET, Mme RIFFET, M. GARDON
Mme MOISAN pouvoir à Mme LAVOINE
Absents : M. EVRA, M. HENTGEN, M. BERTAUD
Madame LAVOINE a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire informe que le conseil avait été convoqué le 17 juin 2023, et que le quorum n'ayant pas été atteint à cette occasion, le conseil a de nouveau été convoqué le 22 juin 2023, le conseil pouvait délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum en application de l'article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
I. Approbation du Contrat Rural
Monsieur le Maire présente le projet de contrat rural relatif à l’enfouissement des réseaux Rue des Ecoles, Chemin des Communs, Rue du Moulin, Route de Villeneuve et Chemin de Vaux et à l’isolation thermique de l’école primaire.
Il expose la nécessité de recruter un bureau d’études pour exercer la mission de maître d’œuvre pour les travaux d’enfouissement de réseaux.
Compte tenu que la société B.E.H.C. a déjà longuement travaillé sur ce projet, le Maire propose de retenir la candidature de la société B.E.H.C., bureau d’études, comme maître d’œuvre pour les travaux d’enfouissement de réseaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- Sollicite de Madame la Présidente du Conseil Régional d’Ile-de-France et de Monsieur le Président du Conseil Départemental de l’Essonne l’attribution d’une subvention conformément au règlement du nouveau contrat rural, - Désigne la société B.E.H.C. – domicilié 20 rue Lavoisier – 95300 PONTOISE, pour assurer la maîtrise d’œuvre de l’opération d’enfouissement des réseaux,
II. Décision Modificative n°1 – Commune
Monsieur le Maire présente la décision modificative n°1 sur le budget Commune tenant compte d’ajustement des dépenses de fonctionnement et d’investissement. Après en avoir délibéré, le Conseil, approuve à l’unanimité, la décision modificative n°1 présentée.
L'ordre du jour de la séance étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 30.