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Document publié le Samedi 9 septembre 2023 par la commune d'Auvers-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM09092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Pêche et métiers de la mer,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Mairie d’AUVERS SAINT GEORGES
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU Jeudi 9 septembre 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique à la mairie le 9 septembre
2023 à 9 heures, sous la présidence de Monsieur MEUNIER Denis, Maire. Étaient présents : M. MEUNIER, M. RECOULES, Mme SARZAUD, M. BERTAUD, Mme MOISAN, Mme PIONNEAU, M. GARDON
Absents excusés : Mme MILLET, Mme RIFFET, Mme BARTH, M. ELY Mme LAVOINE pouvoir à Mme MOISAN
Absents : M. EVRA, M. HENTGEN
Après appel nominal des présents, Monsieur le Maire constate l’absence de plus de la moitié des membres du conseil municipal en exercice.
En application de l’article L. 2121.17 du code général des collectivités territoriales, disposant que « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente », Monsieur le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer. Il renvoie la séance au jeudi 14 septembre 2023 à 19h. Une nouvelle convocation sera adressée aux conseiller municipaux avec le même ordre du jour. La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.