Déliberation - 14 avril 2026 ListeDeliberationsAffichage

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Déliberation - 14 avril 2026 ListeDeliberationsAffichage Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine. Lien du pdf (Déliberation - 14 avril 2026 ListeDeliberationsAffichage)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 14 avril 2026 à 19 h 45

Salle du Conseil Municipal de la

Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE

LISTE DES DELIBERATIONS

 Délibération n°20260414-01 examinée le 14 avril 2026 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-02 examinée le 14 avril 2026 – DETERMINATION DES CONSEILLERS DU MAIRE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-03 examinée le 14 avril 2026 – CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-04 examinée le 14 avril 2026 – COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-05 examinée le 14 avril 2026 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS - CCID

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-06 examinée le 14 avril 2026 – DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-07 examinée le 14 avril 2026 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-08 examinée le 14 avril 2026 – REPRESENTANTS DES ORGANISMES EXTERIEURS - DELEGUES

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-09 examinée le 14 avril 2026 – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE TE38 (TERRITOIRE D’ENERGIE ISERE) APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-10 examinée le 14 avril 2026 – DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-11 examinée le 14 avril 2026 – DESIGNATION DU REFERENT FRELON APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-12 examinée le 14 avril 2026 – DESIGNATION D’UN REFERENT AMBROISIE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-13 examinée le 14 avril 2026 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE GARDE D’ENFANTS

APPROUVEE à l’unanimité Délibération n°20260414-14 examinée le 14 avril 2026 – VERSEMENT ET MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTION

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-15 examinée le 14 avril 2026 – MAJORATION DES CREDITS D’HEURES APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-16 examinée le 14 avril 2026 – DROIT DE FORMATION DES ELUS APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-17 examinée le 14 avril 2026 – MODIFICATION DU MODE DE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA RESTAURATION, GARDERIE ET NAP APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-18 examinée le 14 avril 2026 – DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR LE REMPLACEMENT D’AGENTS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-19 examinée le 14 avril 2026 – RECRUTEMENT DE PERSONNELS SAISONNIERS

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-20 examinée le 14 avril 2026 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA BUVETTE DE LA COMBE

APPROUVEE à l’unanimité

 Délibération n°20260414-21 examinée le 14 avril 2026 – TE38 – TRAVAUX SUR RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

APPROUVEE à l’unanimité