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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 14 decembre ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 14 décembre 2023 à 19h45
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
• Délibération n°20231214-01 examinée le 14 décembre 2023 : Convention relative à l’exercice, au titre de l’année 2023, de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines ».
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-02 examinée le 14 décembre 2023 : CAPV – Subvention fonds de concours – Animation vie locale 2023
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-03 examinée le 14 décembre 2023 : Convention de déneigement - prestation de service
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-04 examinée le 14 décembre 2023 : Tarifs communaux 2024 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-05 examinée le 14 décembre 2023 : Budget – Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-06 examinée le 14 décembre 2023 : Souvenir Français – demande de subvention
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-07 examinée le 14 décembre 2023 : Décision Modificative n° 2 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-08 examinée le 14 décembre 2023 : CAPV – Fonds de concours – « Achats et travaux divers sur le site la Martinette (buvette, gymnase, ancien centre de loisirs) + achat frigidaire cantine école Val’Joie »
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-09 examinée le 14 décembre 2023 : Modification de la délibération n° 2020/COM/01/03/DEL instaurant RIFSEEP
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20231214-10 examinée le 14 décembre 2023 : Recensement de la population – nomination des agents recenseurs
APPROUVEE à l’unanimité