Compte-Rendu - COMPTE RENDU 03 JUILLET

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 03 JUILLET Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Dienville. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 03 JUILLET)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2024

COMMUNE DE DIENVILLE

La réunion a débuté le 03 Juillet 2024 à 19h00 sous la présidence du Maire, Monsieur LARGE Claude.

Membres présents : Mr LARGE Claude, Maire

Mme CARTIER Isabelle, Mr PAILLEY Régis, Mme PETTT Catherine, Mr MAILLARD Francis, Adjoints

Mme BOURCIER Céline, Mme COQUIN Mélisandre, Mr RAVIER Sébastien, Mme TABOURET Nathalie, Mr VINZENT Franck,

Membres absents : M. ASSIER Roger (pouvoir à M. PAILLEY Régis) Mme DOYEN Florence (procuration à Mme CARTIER Isabelle)

M. DUPONT Bruno (procuration à M. LARGE Claude)

Mr VERHAEGEN Yannick (procuration à M. MAILLARD Francis)

Membre absent excusé : Néant

Secrétaire de séance : M. MAILLARD Francis

Le quorum (plus de la moitié des 14 membres) étant atteint, la séance est ouverte.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal l’autorisation d’ajouter deux délibérations, ce qui est accepté à l’unanimité.

| Approbation du compte-rendu du dernier CM du 29/05/2024

Le compte-rendu du 29 mai 2024 n'étant pas rédigé, il ne sera validé que lors d’une prochaine réunion. Monsieur MAILLARD Francis est désigné secrétaire de séance.

| 2024_49 — ASSAINISSEMENT -— COPE COMMUNAL

Dans le cadre du transfert de la compétence assainissement à l’intercommunalité qui nous a imposé au 1% janvier 2026, le maire expose au membre du conseil la possibilité de créer un COPE Communal si une délibération est prise avant le 1% janvier 2025. Dans le cas contraire le COPE sera créer par l’intercommunalité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents.

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à ce dossier conformément aux propositions telles

qu’adoptées à l’issue du vote.

2024_50 - ASSAINISSEMENT -— Facturation du rôle par le SDDEA

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

DÉCIDE de confier à la Régie du SDDEA la prestation de gestion des abonnés dans les conditions précédemment énumérées,

DE DONNER tout pouvoir à Monsieur le Maire à signer tout acte administratif, juridique, financier ou technique, notamment de

nature conventionnelle, à intervenir en application ou en exécution de la présente délibération.

| 2024 51 — Domaine public : dédommagements

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion en date du 29 janvier 2024, il avait informé l’assemblée qu’une administrée

avait été victime d’un incident. En effet des « trous » s’étant formés dans la chaussée et remplis d’eau de pluie. La conductrice a roulé dans l’un d’eux et a fortement abîmé son pneu. Dans ce cas de figure, le garagiste procède au changement des 2 pneus.

Il indique également qu’un arrangement à l’amiable avait été convenu et qu’un dédommagement serait fait sur le montant des réparations, en l’occurrence le changement des pneus pour un montant de 173,56 €.

Madame COQUIN ne prends pas part au vote

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

ACCEPTE de procéder au remboursement des réparations, sur le véhicule, occasionnées par les déformations de la voirie,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à ce dossier.

2024 52 - BERGER LEVRAULT — Connecteur Chorus Pro Segilog

Monsieur le Maire informe que ce sujet fait l’objet de sa 2°%° demande d’ajout de délibération.Il explique que depuis quelques années, toutes les entreprises ou artisans sont obligés de déposer leurs factures sur la plateforme CHORUS PRO. Afin d’éviter des manipulations de documents (téléchargement, enregistrement comptable sur le logiciel Berger Levrault), ce connecteur Chorus Pro Segilog permet la connexion entre la plateforme CHORUS PRO et Berger Levrault, ce qui engendre un gain de temps et sécurité absolue.

| Questions diverses

Monsieur Régis PAILLEY informe avoir reçu des devis avec un montant plus élevé concernant les portes mais du fait que les Architectes des Bâtiments de France pour le dossier d’urbanisme, il préfère attendre afin d’avoir toutes les informations nécessaires.

2024 53 — Adjoint Administratif - Renouvellement des contrats (Poste et Mairie)

Madame Catherine PETIT expose que concernant le dossier du Foyer Rural, une publication d’appel à candidature « programmiste » avait été faite.

Elle informe que 3 offres ont été réceptionnées : Aubaine Archi, CapMob et Massonnet et rappelle que le programmiste est l'intermédiaire entre l’assistant à maîtrise d’œuvre, la commune et les architectes.

Le choix retenu est la Société MASSONNET, le moins-disant.

2024 54 — Adjoint Administratif —- Renouvellement des contrats (Poste et Mairie)

Madame Catherine PETIT Elle informe qu’un appel candidature a été fait concernant le poste d’adjoint Administratif pour l’Agence Postale Communale et à la Mairie.

Elle indique que le Contrat à Durée à Déterminée concernant l’adjoint administratif pour l’APC ainsi que pour le secrétariat de Mairie est arrivé à échéance au 30 juin 2024.

Aujourd’hui, 2 contrats distincts sont proposés de la façon suivante :

- APC : CDD à raison de 20 heures/hebdomadaire jusqu’au 30 septembre 2025, - Mairie : CDD à raison de 8h30 hebdomadaire jusqu’au 31 décembre 2024.

2024 55 — Location Local Anciens Pompiers

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

ACCEPTE la demande de location du local des pompiers à M. CHATY Teddy, artisan à DIENVILLE.

DIT que le montant du loyer s’élève à 100 €/mois hors charge à compter du 15 janvier 2024.

DEMANDE que le rappel des loyers à compter du 15 janvier 2024 soit fait.

CHARGE Monsieur le Maire de signer tout document se rapportant ce dossier.

- Monsieur Claude LARGE expose que pour les cérémonies du 14 juillet, Monsieur le Sous-Préfet sera présent ainsi que conseillers départementaux.

Cette célébration débutera à 11 heures au Monument. Des conseillers départementaux seront présents ainsi que des élus des communes des alentours. Sous la Halle, le pot de l’amitié aura lieu et des personnes de la commune seront honorées en raison de leur implication dans la commune ainsi que des récompenses aux lauréats du brevet des collèges.

- Concernant la numérisation de l’État Civil, il indique que le dossier est reporté à une prochaine réunion.

- En ce qui concerne la vente du bâtiment de l’ancienne poste, il précise que le compromis de vente a été signé. La vente devrait être finalisée dans le courant de l’été.

- Il indique également devoir relancer Mme SIX en charge du placement des TIG.

- Il rappelle que la flamme olympique passe le 13 juillet à Mesnil Saint Pères, Lusigny sur Barse, Géraudot ainsi que Dienville sont conviées. Des jeux inter-plages sont organisés le matin sur la plage de Mesnil Saint Pères. Des associations ont été contactées en vue de participer. Des tee-shirts ont été commandés avec l’indication du nom de la commune au dos.

Tour de table

æ Isabelle CARTIER

- Demande si des personnes pourraient participer comme bénévoles pour les diverses manifestations.

d Régis PAILLEY

- Indique que les travaux de démoussage de la toiture de l’église sont réalisés.

- Informe que le problème d’éclairage au stage (lampadaire) consisterait à un défaut de dominos.- Signale que les affouages réalisés ont réalisé un bon cubage et qu’une note est à faire pour les débardages qui devront s'effectuer par temps sec.

- Expose que le tarif pour le contrôle de l’alarme à la MSP (pour 7 heure = 500 €). A contrario, pour le gymnase, le montant du devis est de 52 €.

+ Catherine PETIT

- Informe qu’il est plus que nécessaire de procéder au nettoyage sous la Halle, vers la coiffeuse : l’état des rosiers, les mauvaises herbes.

- Indique également qu’un arrêté municipal devra être pris en vue de la cérémonie du 14 juillet 2024.

æ Francis MAILLARD

- Signale que la société SEGELEC a procédé au changement de l’éclairage par LED. Pour le moment, aucun changement a été perçu par rapport aux horaires de diminution nocturne.

Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20h19.

Le Maire, Mr Claude LARGE