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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - dcm07 designation des representants au sein des conseils decole)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026 mn ;
i (FT Extrait du reg je à > LU
1D : 064-216401471-20260413-13042026DCM07-DE
Du Conseil Municipal
rl
HHIÇOS Séance du 13 Avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 2
Convocation adressée le 09/04/2026
Affichée le 09/04/2026
L'an deux mille vingt-six et le treize du mois d'avril à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit
par là loi, à la salle du conseil, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
Présents : Benoît BROUCARET, Alain CUBURU, Marie DASSÉ, Carole DAVID, Sylvie DUBREUIL ELISSALDE, Agnès DUHAU, Catherine
ERRECART, Mathieu ETCHEVERRY, Sylvie GUIHO, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE, Pascal JOCOU, Marie JULLIAN, David
LARREGUY, Patricia LARRONDE, Vincent NYBELEN, Jorge RAMIREZ, Théo SALAMON, Stéphanie SIBERCHICOT, Bernadette SUHAS,
Geneviève VEILLAT,
Absents ou excusés : Murielle BARCOS (procuration à Bernadette SUHAS), Mikaël DACHARY (procuration à Sylvie DUBREUIL
ELISSALDE)
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Maria JULLIAN
DCM 07/ Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d'école
Le Maire demande au Conseil Municipal de désigner des représentants titulaires et des représentants suppléants au
sein des conseils des écoles publiques et de l’école privée St Vincent pour représenter la commune.
Le Conseil Municipal désigne
A la majorité :
Pour : 22
Abstention : 1 (T. SALAMON)
- Conseils des écoles publiques :
e Mme Stéphanie SIBERCHICOT en qualité de représentant titulaire
e M. Mathieu ETCHEVERRY en qualité de représentant suppléant
-_ Assemblée générale de l'école privée Saint-Vincent :
e Mme Stéphanie SIBERCHICOT en qualité de représentant titulaire
+ Mme Carole DAVID en qualité de représentant suppléant
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Pascal JOCOU