Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE CM 21 03 2024 pour site
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 05 03 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 22 05 2023 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 09 04 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 14 04 2025 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 20 05 2025 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 20 03 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 30 06 2025 pour site in
Compte-Rendu - CR CM 30 03 2023 pour site internet
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE CM 16 05 2024 pour site
Déliberation - Liste Deliberations Seance cm 30 03 2023 pour site internet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salornay-sur-Guye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance cm 30 03 2023 pour site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Budget,
COMMUNE DE SALORNAY-sur-GUYE
DELIBERATIONS DE LA SEÀNCE DTJ 3OIO3I2O23
Présidente : Madame BERTRAND Catherine
Présents : Monsieur MALDEREZ Alain -BURTEAU Gilles - Madame VIARD Marie-Laure - Messieurs
DUVERGER Mathieu - FERLAY Thierry - Mesdames GEOFFROY Amandine - MENDEZ Manu - BAILLY
Monique - Monsieur BROSSELIN Eric - Madame DESBAS Cathy
Excusés : Messieurs BURTEAU Gilles - COLLIN Thomas - Madame BARBIER Chantal - Monsieur
DENIBOIRE Julien
Numéro Objet Résultat du vote
DEL2023-20 Désignation secrétaire de séance Nomination à I'unanimité
DEL2023-21 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 févier2023 Adopté à I'unanimité
DEL2023-22 Vote des taux des 3 taxes directes locales pour 2023 Adopté à I'unanimité
DEL2023-23 Budget Primitif 2023 - Budget Général (Document Budeétaire) Adopté à I'unanimité
Budget Prirnitif 2023 - Budget Général - Délibération (Pièce annexe
au Document Budgétaire) Adopté à I'unanimité
DEL2023-24 Budget Primitif 2023 - Budget annexe Assainissement (Document Budgétaire) Adopté à I'unanimité
Budget Primitif 2023 - Budget annexe Assainissement - Délibération
(Pièce annexe au Document Budgétaire) Adopté à I'unanimité
DEL2023-2s
tsudget Primitiï2023 - Budget annexe Commerce (Document
Budgétaire) Adopté à I'unanimité
Budget Prirnitif 2023 - Budget annexe Commerce Délibération (Pièce
annexe au Document Budgétaire) Adopté à I'unanimité
DEL2023-26 Budget Primitif 2023 - Budget annexe Lotissement Les Tilles (Document Budgéaire) ' Adopté à I'unanimité
Budget Primitif 2023 - Budget annexe Lotissement Les Tilles -
Délibération (Pièce annexe au Document Budgétaire) Adopté à I'unanimité
DEL2023-27
Convention-cadre Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) -
"Petites Villes de Demain" (PVD) entre la Communauté de
Communes du Clunisois, la ville de Cluny, les communes de
Salornay-sur-Guye. La Guiche. Joncy. Bergesserin et I'Etat
Adopté à I'unanimité
DEL2023-28 Eclairage Public - Renouvellement équipements vétustes - Eclairage zénithal y compris proiecteurs (Dossier N'495102 EPVET l) Adopté à I'unanimité
DEL2023-29
Adhésion au règlement de performance énergétique et d'énergies
renouvelables et aux prestations du SYDESL et nomination élu
référent
Adopté à I'unanimité
i
DEL2023-30 Acquisition parcelles SARRAT Guv Adopté à I'unanimité
DEL2023-31 Redevance d'occupation commerciale du domaine public - Terrasse temporaire - Restaurant "Atelier ROSSI" Adopté à funanimité
I
DEL2023-32
Equipements numériques et informatiques pour la bibliothèque -
Demande de subvention CDTl 2023: Conseil et accompagnement
culturels au service des territoires et DRAC : DGD
Adopté à I'unanimité
DEL2023-33 Demande de subvention CDTl - Chèque-Arbre2023 Adopté à I'unanimité
Madame le Maire,
Catherine BERTRAND
1, nir
Le secrétaire de séance,
Alain MALDEREZ
= .ft
\rs
\
'2
RfU