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Conseil Municipal - 15 novembre
Document publié le Mardi 15 novembre 2016 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 15 novembre)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2016
Présents : FAIVRE Jean -Pierre , SERRUROT François, FEVRE Corinne, BAUDARD Didier, ROUSSEAU François, BALLOT Emmanuelle , PRUNEAUX Andrée, PESENTI Bruno, LABOUROT Cél ine, LAPLACE Jean -Louis, HUMBLOT Yves, BUCHAILLOT Thierry, VIELLARD Benoit .
PROJET CONFLUENCE : Poin t sur les travaux par M. Denis CHAIZE :
M. Denis CHAIZE, Directeur du Syndicat Mixte Doubs Loue fait le point sur l’état d’avancement du projet d’aménag ement de la confluence. Il présente le schéma d’aménagement, le calendrier des travaux ainsi que le volet financier. Tous ses points seront présentés au public lors d’une réunion d’informatio n le vendredi 9 décembre à 20 h 00 à la salle des fêtes de PARCEY . M. CHAIZE se tiendra également à disposition du public le samedi 10 décembre , de 9 h 30 à 13 h 00, salle Joseph Marteau, pour toute s questions complémentaires. Une visite sur le terrain sera o rganisée l’après -midi de 14 h 30 à 17 h 00. M. CHAIZE donne ég alement le compte -rendu de la visite des digues du 8 novembre dernier. Des aménagements seront entrepris, sur certains secteurs, par le Syndicat Mixte.
APRR : Rétrocession parcelles A 39 :
APRR propose à la commune :
- La rétrocession de parcelles , d’un e superficie total e d’environ 16 ha , dans
le cadre des mesures compensatoires suite à la construction de l’A39 .
- Un transfert de rétablissement de voirie.
Dans l’attente d’informations complémentaires, le Conseil Municipal souhaite
différer sa décision à la prochaine séance.
BUDGET : OUVERTURE ET TRANSFERT DE CREDITS :
Le Conseil Muni cipal décide d’effectuer les ajustements budgétaires suivants :
BUDGET LOTISSEMENT
Dépenses Fonctionnement :
71355/042 : - 1 €
658/011 : +1 €
Recettes investissement :
3555/040 : - 1 €
168748 : + 1 €
BUDGET ASSAINIS SEMENT
Ouverture crédits :
Dépenses fonctionnement : article 6226 : 6247 €
Recettes fonctionnement : article 741 : 6247 €
BUDGET COMMUNAL :
Transfert de crédits :
- De l’article 2315 à l’article 2188 : 3 000 €
- De l’article 65548 à l’article 73925/024 : 2 000 €
GRAND DOLE : AVENANT CONVENTION URBANISME :
Le Conseil Municipal auto rise le Maire à signer l’avenant N° 1 à la convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’u r banisme, proposé par le Grand Dole. FORET COMMUNAL : COUPES REGLEES 2017, AFFOUAGE 2016 :
Le Conseil Municipal, sur proposition de l’ONF :
- Fixe la destination des chablis et coupes de bois réglées pour l’exercice 2017
- Destine le produit des coupes, perc hes, brins et petites futaies d’une superficie de 8 ha, à l’affouage sur pied 201 6-2017
- Approuve le règlement relatif à l’affou age
- Fixe à 30 € par lot le tarif de l’affouage 201 6-2017
GROUPAMA : REM BOURSEMENT SINIST RE VOL :
Le Conseil Munic ipal accepte le remboursement de GROUMAM A , d’un montant de 4 626.03 €, relatif au sinistre vol à l’atel ier communal.
INFORMATIONS ET QU ESTIONS DIVERSES :
Les colis, pour les personnes âgées, seront distribués le samedi 17 décembre, après-midi.
L’équipe d’intervention du busage procèdera prochainement à une visite sur le terrain.
Séance levée à 22 H 45
LE MAIRE
Jean-Pierre FAIVRE