Compte-Rendu - compte rendu 72

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu 82

Compte-Rendu - compte rendu 104

Compte-Rendu - compte rendu 70

Compte-Rendu - compte rendu 69

Compte-Rendu - compte rendu 90

Compte-Rendu - compte rendu 68

Compte-Rendu - compte rendu 83

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 01022024

Compte-Rendu - compte rendu 84

Compte-Rendu - compte rendu 102

Compte-Rendu - compte rendu 72 Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 72)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,

CONSEIL MUNICIPAL

du 20 juin 2014

=============

Nombre de présents : 20

L’an deux mille quatorze et le vendredi vingt juin à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yvon Bonzi, Maire.

Présents : Yvon BONZI, Maire

Rino BENELLI, Mireille BOUCHE, Hervé BRAHIC, Amélie BRANTE, Françoise BRYLINSKI, Anne CAMPS, Dominique CARRE, Gérard CHAPEL, Armelle CHAPON, Alain CLEMENT, Michel DUSSAUD, Michel FAISSAT, Alain GENES, Gérard JEAN, Tamara KUZMIC, Madeleine MARTINEZ, Régine PESENTI, Josette VELAY, Luc VEYRAT

Procurations : Jocelyne LECLERE à Dominique CARRE, Denis MARCOUX à Luc VEYRAT, Corinne D’ALETTO à Michel FAISSAT

Secrétaire de séance : Alain CLEMENT

Monsieur le Maire donne lecture du dernier conseil municipal.

Madame CARRE intervient pour souligner que les comptes rendus ne sont pas assez détaillés et ne relatent pas les interventions des conseillers municipaux. Elle propose de prendre elle-même des notes.

Monsieur GENES est du même avis et souhaiterait également qu’on indique les noms des conseillers qui ont voté contre.

Monsieur le Maire répond qu’un compte rendu plus détaillé pourrait être essayé une prochaine fois Il ajoute que cela pose souvent des problèmes avec les conseillers qui sont intervenus.

Le maire demande aux membres du conseil d’approuver le dernier compte-rendu.

UNANIMITE

Le Maire informe le conseil que M. Thierry EVEILLEAU a démissionné de son poste de conseiller municipal. Il explique qu’il est remplacé par M. Alain CLEMENT qui prend la 23 ème place sur le tableau du conseil municipal au 17 mai 2014.

I – ELECTION DES DELEGUES EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu. Le maire a indiqué que conformément aux articles L. 284 à L. 286 du code électoral, le conseil municipal devait élire 7 délégués et 4 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète (art. L. 289 du code électoral). Les listes présentées doivent respecter l’alternance d’un candidat de chaque sexe. Avant l’ouverture du scrutin, le maire a constaté que 2 listes de candidats avaient été déposées.

Il est procédé à l’élection.

Résultats :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ...0.............

Nombre de votants ...............................................................23...................

Nombre de bulletins blancs et enveloppes vides ..................0...........................

Nombre de suffrages déclarés nuls....................................0...........................

Nombre de suffrages exprimés..........................................23.......................

Nom de liste suffrages obtenus

POUR SAINT-QUENTIN 20

UN NOUVEAU

SOUFFLE 3

Le Maire proclame élu délégués :

- Gérard JEAN

- Régine PESENTI

- Luc VEYRAT

- Armelle CHAPON

- Gérard CHAPEL

- Madeleine MARTINEZ

- Michel DUSSAUD

Il proclame élus suppléants :

- Mireille BOUCHE

- Rino BENELLI

- Françoise BRYLINSKI

- Dominique CARRE

La séance est levée à 19 heures 10.