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Procès Verbal - PV du 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Brienne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
EXTRAIT DU PV DE LA REUNION DU CM
du 8 avril 2026
L'an deux mil vingt-six, le huit du mois d’avril à dix-huit heures trente, s’est réuni le conseil municipal de la commune de BRIENNE.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants : M. COUCHOUX Pascal, M. TOUZELET Romain, Mme COULON Arielle, M. COUCHOUX Eric, M. FATET Alain, M. CHARBOUILLOT Jean -Paul, Mme BAUTISTA Fanny, Mme RUE Nadia, Mme BRETIN Francine, M. FONTAINE Vincent et Mme COURTOIS Nathalie.
Absent excusé : Néant
Ordre du jour :
Création d'un poste d'adjoint administratif
Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2026
Création d'un poste d'adjoint administratif (N° DE 2026 17)
Exposé :
Depuis le 15 octobre 2019, la commune de Baudrières met à la disposition de la commune de Brienne, Madame Hélène BESSON, adjoint administratif, six heures par semaine. A partir du 1% juin 2026, la commune de Baudrières a décidé de mettre fin à la convention, suite à la démission de l’un de leur agent et à la réorganisation de leurs services qu’il en suit. Pour remplacer Hélène BESSON,
Et compte-tenu de l’augmentation de la masse de travail administratif, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal,
la création d’un poste d’adjoint administratif d’une durée hebdomadaire de 17h30mn à partir du 26 mai 2026.
Délibération :
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- décide la création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet pour la fonction de « Aide au secrétariat de mairie » à partir du 26 mai 2026.
- Fixe la durée hebdomadaire du poste à 17h30mn
- Dit que la rémunération sera calculée, compte tenu de la nature des fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie C, par référence à la grille indiciaire du grade d'adjoint administratif. - Dit que cet emploi sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée d'une durée d'un an. Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans.
- Les crédits correspondants seront inscrits au budget
Délibération reçue en Sous-Préfecture le 9 avril 2026
Questions diverses :
- Restauration du monument aux morts en collaboration avec les anciens combattants
- Achat d'un taille-haie : Etude des devis proposés
- Commission Communale des Impôts Directs : Etude de la liste à établir - Lecture du courrier de Fabien GENET
Séance levée à 19h00
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pascal COUCHOUX