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Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 11 JUIN
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 11 JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE DE Septèmes-les-Vallons, le 4 juin 2020
COMMUNIQUE
AM/PB/LAG -— Dpt. 2020/S/ /DAG
OBJET : Conseil Municipal
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 11 juin 2020 à 18h30
En mairie — Salle Fernand Ros
Afin de respecter les consignes sanitaires édictées par le gouvernement, destinées à limiter la propagation du COVID-19, seuls les élus et le personnel administratif seront admis dans la salle. Aucun public ne pourra être accueilli Néanmoins, le caractère public de cette réunion sera satisfait par la retransmission des débats de manière électronique.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 5 mars 2020. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020.
1. CONSEIL MUNICIPAL : Attributions du Maire — Délégation de missions complémentaires en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2. CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du règlement intérieur pour la mandature 2020-2026. 3. CONSEIL MUNICIPAL : Composition de la commission d'appel d'offres (marchés publics). 4. CONSEIL MUNICIPAL : Constitution de la commission permanente de délégation de service public et de contrats de partenariat - Election des représentant(e})s titulaires et suppléant(e}s. 5. CONSEIL MUNICIPAL : Détermination et composition des commissions municipales. 6. CONSEIL MUNICIPAL : Fixation et répartition de l'enveloppe indemnitaire globale des élu(e)}s. 7. CONSEIL MUNICIPAL: Majoration des indemnités votées après répartition de l'enveloppe indemnitaire globale.
8. CONSEIL MUNICIPAL : Conditions d'exercice du mandat des élu(e)}s — Droit à la formation des élu(e)s municipaux.
9. CONSEIL MUNICIPAL : Conditions d'exercice des fonctions de Maire, des adjoint(e)s et des conseiller(e}s municipaux délégués - Crédits d'heures.
10. CONSEIL MUNICIPAL : Désignation de quatre élu(e}s pour représenter la commune au sein du Collectif pour un lycée polyvalent sur le bassin de vie de Plan de Campagne. 11. CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d'un(e) élu(e) pour représenter la ville de Septèmes-les- Vallons au sein de l'Association des Maires « Ville et Banlieue de France ». 12. CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d'un élu(e) pour représenter la commune au sein de l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP). 13. CONSEIL MUNICIPAL : Désignation d’un(e) élu(e) en charge des questions de défense auprès du Ministère de la Défense. |
14. PATRIMOINE COMMUNAL : Bilan de la politique foncière de la Ville —- Exercice budgétaire 2019. 15. FINANCES COMMUNALES : Approbation du compte de gestion du budget principal - Exercice budgétaire 2019.
16. FINANCES COMMUNALES : Vote du compte administratif du budget principal - Exercice budgétaire 2019.
1.
Hôtel de ville — 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - # 04.91.96.31.00 #3 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat@ville-septemes.fr 17.
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ref.
FINANCES COMMUNALES : Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal de l'exercice budgétaire 2019.
CIMETIERES COMMUNAUX : Actualisation des tarifs des concessions des cimetières communaux pour l’année 2020.
FINANCES COMMUNALES : Vote du taux des taxes directes locales — Exercice budgétaire 2020. FINANCES COMMUNALES : Droits de place, marchés et taxis - Actualisation des tarifs - Exercice budgétaire 2020.
FINANCES COMMUNALES : Procédure des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) — Création d'AP et CP et modification des AP et CP existants.
FINANCES COMMUNALES : Procédure des Autorisations d'Engagements et Crédits de Paiement (AE / CP) - Modification des CP existants.
FINANCES COMMUNALES : Approbation du Budget Primitif — Exercice budgétaire 2020. FINANCES COMMUNALES : Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2020 — 1°" répartition.
FINANCES COMMUNALES : Approbation du principe de délégation de service public de la fourrière automobile.
FINANCES COMMUNALES : Annulation des loyers des commerçants fermés pour cause de crise sanitaire du 15 mars au 11 mai 2020.
FINANCES COMMUNALES : Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau-type des emplois communaux. Année 2020. PATRIMOINE FORESTIER : Renouvellement de l'adhésion de la commune de Septèmes-les- Vallons à l'Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône — Désignation d'un(e) élu(e) pour représenter la Commune.
PATRIMOINE FORESTIER : Renouvellement de l'adhésion de la commune de Septèmes-les- Vallons à l'Association Forêt Modèle de Provence - Désignation d’un(e) élu(e) pour représenter la Commune.
ENVIRONNEMENT : Renouvellement de l'adhésion de la commune de Septèmes-les-Vallons à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Désignation d’un(e) élu(e) pour représenter la Commune.
ENVIRONNEMENT : Installation classée soumise à autorisation — Désignation de quatre élu(e)s (2 titulaires et 2 suppléants) pour représenter la commune de Septèmes-les-Vallons au sein du Comité de Suivi de Site (CSS) de l'installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) Valsud. PATRIMOINE COMMUNAL : Avenant n°4 à la convention de location d’un terrain pour l'exploitation d’une Installation privée de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) au lieu-dit la Montagne. COOPERATION INTERCOMMUNALE : Désignation de deux élu(e)s pour représenter la commune de Septèmes-les-Vallons au sein du Comité de gestion du Massif de l'Étoile. COOPERATION INTERCOMMUNALE : Natura 2000 : Désignation d'un élu(e) pour représenter la commune de Septèmes-les-Vallons au sein du Comité de pilotage du site « chaîne de l’Etoile- Massif du Garlaban ».
COOPERATION INTERCOMMUNALE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers — Exercice 2018.
ACTION SOCIALE : Renouvellement de l'adhésion de la commune de Septèmes-les-Vallons à la Mission Locale de Marseille. Désignation d'un(e) élu(e) pour représenter la Commune au sein du Conseil d'administration de la Mission Locale de Marseille.
ACTION SOCIALE : Désignation d'un(e) élu(e) pour représenter la Commune au sein du Conseil d'administration de l'Association d'Accompagnement Action Initiative (AAÏ). ACTION SOCIALE : Désignation d'un élu(e) pour représenter la Commune au sein Conseil d'Administration du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE)
ACTION SOCIALE : Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) — Nouvelle composition.
PETITE ENFANCE : Désignation des élu(e)s siégeant au comité consultatif dénommé « Conseil des Crèches ».
Compte rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.
Hôtel de ville — 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 8 04.91.96.31.00 24 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat'a ville-septemes.fr