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Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm du 4 AVRIL 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm du 4 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
Hôtel de ville – 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 04.91.96.31.00 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat@ville-septemes.fr
AM/PB/LAG – __________ Dpt. 2024/S/ 391 /DAG
OBJET : Conseil Municipal
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 04 AVRIL 2024 à 18h30
En mairie – Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 22 février 2024.
1. FINANCES COMMUNALES - Vote du taux des taxes directes locales – Exercice budgétaire 2024.
2. FINANCES COMMUNALES - Droits de place, marchés, taxis et occupation du domaine public – Actualisation des tarifs – Exercice budgétaire 2024.
3. FINANCES COMMUNALES - Procédure des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Création et modification des AP et CP existants. 4. CIMETIERES COMMUNAUX – Actualisation des tarifs des concessions pour l’année 2024. 5. VIE ASSOCIATIVE - Attribution de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2024 – 1ème répartition.
6. EDUCATION – Actualisation de la tarification du service de restauration municipale à compter du 1er septembre 2024.
7. ENFANCE – Actualisation de la tarification applicable au service municipal d’animation périscolaire encadrant la classe, à compter du 1er septembre 2024. 8. ENFANCE – Actualisation du règlement intérieur du service municipal d’animation périscolaire encadrant le temps scolaire à compter du 1er septembre 2024. 9. FINANCES COMMUNALES - Approbation du Budget Primitif – Exercice budgétaire 2024. 10. ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition d’un bureau de permanence pour l’association ACADEL.
11. ACTION SOCIALE – Reconduction de l’adhésion de la ville de Septèmes-les-Vallons à la Mission Locale de Marseille - Année 2024.
12. POLITIQUE DE LA VILLE – Avenant n°1 à la Convention-Cadre des Centres Sociaux des Bouches-du-Rhône 2024-2027.
13. RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois permanents et non permanents à temps complet – Avril 2024.
14. CONSEIL MUNICIPAL - Délibération-cadre après analyse du genre, prénoms et noms propres donnés aux voies et places publiques ainsi qu’aux équipements publics à Septèmes-les-Vallons depuis six décennies.
15. CONSEIL MUNICIPAL – Dénomination de la crèche municipale « La Farandole » en crèche municipale « La Farandole - Dulcie September ».
16. CONSEIL MUNICIPAL - Dénomination de l‘actuelle crèche municipale « La Ronde des Pitchouns » en crèche municipale « La Ronde des Pitchouns - Yvette Teisseire ».
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Septèmes-les-Vallons, le 21 mars 2024
COMMUNIQUE
Hôtel de ville – 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 04.91.96.31.00 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat@ville-septemes.fr
17. CONSEIL MUNICIPAL - Dénomination du rond-point sis route d’Apt, « rond-point du 21 septembre 1792, premier vendémiaire de l’an un de la République ». 18. PATRIMOINE COMMUNAL - Bilan de la politique foncière de la Ville – Exercice budgétaire 2023.
19. PATRIMOINE COMMUNAL - Rétrocession à la commune par la SAFER de la parcelle cadastrée AD 168 issue de AD0087 classée en zone Agricole – secteur Ouest Haute Bédoule.
20. PATRIMOINE COMMUNAL – Résiliation de l’ancienne convention et signature d’une convention d’occupation du domaine public avec l’opérateur Totem France sur la parcelle cadastrée AR0005 – Site Louis Aragon.
21. ENVIRONNEMENT – Approbation de la Charte départementale d’engagement pour le Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028 (PACTE).
22. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille-Provence. Avis du Conseil Municipal avant approbation.
23. ENVIRONNEMENT – Approbation de la convention de partenariat pour l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône.
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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