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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm du 12 DECEMBRE 202459)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Institutions publiques,
VILLE DE Septèmes-les-Vallons, le 05 décembre 2024
ÉSVALERS COMMUNIQUE
AM/PBILAG — Dpt 2024/S/, Asie
OBJET : Conseil Municipal
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024 à 18h30
En mairie — Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 10 octobre 2024.
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2.
k Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 + Æ 04.91.96.31.00 2 0491 51.71.96 Courriel : secretariar à VlÉ£
FINANCES COMMUNALES — Méthode de calcul des dotations aux provisions des créances douteuses à partir de l'exercice 2024.
VIE ASSOCIATIVE - Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2024 — 5ème répartition.
SOLIDARITE INTERNATIONALE - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français pour l'aide aux victimes des intempéries en Espagne.
ENFANCE — Modification du règlement intérieur du service municipal d'Accueil Collectif de Mineurs (ACM).
RESSOURCES HUMAINES -— Instauration d'un «bonus attractivité » et modification du contrat de travail des Assistantes Maternelles exerçant en crèche familiale.
RESSOURCES HUMAINES -— Mise en place de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement des Policiers Municipaux.
RESSOURCES HUMAINES — Adhésion à la convention de participation Prévoyance et/ou Santé 2025-2030 au CDG 13.
INFORMATIQUE - Adhésion de la Commune à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT).
ACTION SOCIALE - Renouvellement de la convention de gestion et de mise à disposition des locaux avec LEO LAGRANGE Méditerranée du Relais Petite Enfance « Planète Bébé » à la Bastide Valfrais, chemin de la Bédoule.
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Hôtel de ville — 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS
10. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du | de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2023. 11. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers métropolitains. Exercice 2023.
12. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement. Exercice 2023.
13. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences. 14. COOPERATION INTERCOMMUNALE -— Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en place d'un automate d'appel et d'alerte automatisé des populations. 15. COOPERATION INTERCOMMUNALE -— Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune, relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données.
16. PATRIMOINE COMMUNAL — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de servitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle communale AL 0303, sise 291 avenue du 8 mai 1945 pour les besoins de raccordement des logements communaux.
17. PATRIMOINE COMMUNAL -— Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de servitude de passage en tréfonds et la convention de mise à disposition concernant la parcelle communale AP 0148 au profit d'ENEDIS pour les besoins de raccordement du projet photovoltaïque de la société EOLFI.
18. DEVELOPPEMENT DURABLE -— Approbation d'une convention de coopération avec l'association ACTA VISTA pour la création du jardin partagé de l'oliveraie sur la commune de Septèmes-les-Vallons, sur l'année 2025.
19. POLITIQUE DE LA VILLE -Approbation de la convention cadre relative à l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du territoire Aix Marseille Provence Métropole, dont la ville de Septèmes-les-Vallons.
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Hôtel de ville 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLON: a ) A Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30» @ 04.91.96 31.00 2 4915171906 Courriel : secrerdbidrg pale SèDiemes fr