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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 26 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 26 fevrier 2026)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Démocratie,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
26
février
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
février
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heures
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
19/02/2026,
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents :
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
BOCLET
Laure,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie.
Etaient
absents
excusés
: M.
LOUCHART
André
ayant
donné
procuration
à
Mme
NOEL
Stéphane,
Absent
: M.
BOULANGER
Carol,
Mme
PAPIN
Caroline.
Ordre
du
jour :
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
précédent
compte-rendu
3.
Délibérations : Indemnité
aux
enseignants
pour
la
responsabilité
et
la surveillance
pour
la classe
de
neige
2026
Recrutement
et
rémunération
des
animateurs
pour
la classe
de
neige
2026
Création
de
postes
Demande
de
renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à 4 jours
Convention
n°14-TE-0487-EP
avec
TE80
relatives
aux
travaux
d'éclairage
public
Convention
avec
l'association
pour
la sauvegarde
des
chemins
ruraux
de
Feuquières-en-Vimeu
Demande
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
élèves
Marché
de
service
relatif à la
mission
de
programmation
pour
la rénovation
de
l’école
maternelle
4.
Divers V e® LD © *, * +, La Se LS +, + +, + ®, + Se *%
Madame
le
Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
1)
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Madame
Valérie
FREMAGER
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
2)
APPROBATION
DU
PRECEDENT
COMPTE
RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le
précédent
compte
rendu,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n'étant
soulevée,
le compte
rendu
est
adopté
à
l'unanimité.
3)
DELIBERATIONS
*
Indemnité
aux
enseignants
pour
la
responsabilité
et
la
surveillance
pour
la
classe
de
neige
2026
: Mme
le
maire
rappelle
que
la
classe
de
neige
aura
lieu
du
27
mars
au
4
avril
prochain
(soit
9
jours),
et
que
2
enseignantes
accompagneront
la classe
de
neige
afin
d'assurer
l'encadrement.
Mme
le
maire
propose
de
verser
aux
enseignants
une
indemnité
correspondant
à
une
heure
d'étude
surveillée
par
jour
au
taux
de
24,57
ou
22,34
€
ainsi
qu’une
heure
de
surveillance
cantine par
jour
au
taux
de
13,11
€
ou
11,91
€
selon
leur
classement.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité.
+
Recrutement
et
rémunération
des
animateurs
pour
la
classe
de
neige
2026 :
Mme
le
maire
informe
l'assemblée
que
2
animateurs
assisteront
les
enseignantes
pour
encadrer
la
classe
de
neige
2026.
Elle
précise
que
la
rémunération
des
animateurs
sera
basée
sur
l'indice
majoré
376
correspondant
au
9ème
échelon
du
grade
d’adjoint
d'animation
territorial,
et
propose
d’attribuer
à
chacun
des
Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires
à
hauteur
de
7 heures
pour
le dimanche
travaillé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
à
l'unanimité. Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
le
moyen
de
transport
a
dû
être
modifié,
en
effet
il n’est
plus
possible
d'effectuer
la
réservation
des
billets
SNCF
en
groupe.
De
plus
le site
étant
en
maintenance,
il n’était
pas
possible
d’avoir
une
confirmation
pour
la
réservation
des
billets
de
trains
avant
fin
mars.
Le
projet
devant
être
déposé
auprès
de
l'inspection
académique
pour
la
mi-février,
la
décision
a
été
prise
de
modifier
le
mode
de
transport
pour
un
transport
en
bus.
*
Création
de postes
: Suite
au
tableau
d’avancements
de
grade
pour
l’année
2026,
Mme
le
maire
informe
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
créer
un
poste
d’agent
de
maîtrise
principal
à
temps
complet
à
compter
du
1%
octobre
2026
et
un
poste
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
à
temps
complet
à
compter
du
1°
septembre
2026.
Elle
informe
également
l’assemblée
de
l’avis
favorable
du
Comité
Social
Technique
relatif
à
l'augmentation
du
temps
de
travail
de
31h25
à
35
h d’un
adjoint
technique,
et
ce
à compter
du
01/04/2026,
comme
décidé
lors
de
la dernière
réunion.
Après
délibération
le conseil
accepte
les
propositions
et
décident
à
l’unanimité
de
créer
les
postes
ci-dessus.
*
Demande
de
renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à 4
jours
: Mme
le
maire
rappelle
que
le
temps
scolaire
est
actuellement
organisé
sur
4,5
jours
sur
dérogation,
celle-ci
arrivant
à
son
terme
il
est
nécessaire
de
délibérer
à
nouveau
pour
faire
la
demande
de
dérogation
afin
de
renouveler
l’organisation
du
temps
scolaire
sur
8
demi-journées.
Mme
le
maire
avise
l'assemblée
que
les
conseils
des
écoles
maternelle
et
primaire
se
sont
réunis
et
ont
émis
un
avis
favorable.
Enfin
elle
précise
qu’il
n’y
a
pas
de
changement
d'horaires
pour
les
entrées
et
sorties
des
écoles.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l’unanimité
de
demander
le
renouvellement
de
l’organisation
scolaire
à 4 jours.
*
Convention
n°14-TE-0487-EP
avec
TE 80
relative
aux
travaux
d'éclairage
public
: Mme
le maire
donne
lecture
de
la
proposition
de
convention
établie
par Territoire
d’Energie
80
concernant
des
travaux
d’éclairage
public
dans
la zone
de
loisirs
relatifs
au
remplacement
d’une
lanterne.
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
1 958
TTC,
le fonds
de
concours
de
TE
80
s'élève
à 366
€ soit
un
coût
pour
la
commune
de
1
830,00
€
dont
366
€
de
TVA
récupérable.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité
la convention
proposée
par
TE
80
et
autorise
Mme
le
maire
à
la signer.
“
Convention
avec
l'association
pour
la sauvegarde
des
chemins
ruraux
de
Feuquières-en-Vimeu
: Mme
le
maire
rappelle
que
lors
de
la
réunion
du
28
octobre
2025,
le
conseil
a
décidé
de
refuser
de
passer
une
convention
avec
l'association
pour
la
sauvegarde
des
chemins
ruraux
de
Feuquières-en-Vimeu.
Elle
informe
l'assemblée
que
le
président,
présent
dans
le
public,
lui
a fait
remarquer
par
courrier
que
la
décision
n’a
pas
été
votée
en
séance
publique
mais
lors
de
la
suspension
de
séance.
En
conséquence
la
délibération
n’a
pas
de
valeur
et
doit
être
rapportée,
puis
votée
en
séance
publique.
Ainsi
elle
demande
à
l’assemblée
s’il
y
a
des
observations,
puis
soumet
la
convention
au
vote.
Mme
BARBIER
ne
participe
pas
au
vote.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité,
de
refuser
la convention.
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
plantation
des
arbres
et
arbustes
prévue
par
le
Parc
Naturel
Régional
dans
les
chemins
afin
de
préserver
la
biodiversité
va
commencer.
Elle
avise
également
l’assemblée
qu’il
sera
nécessaire
de
remblayer
le chemin
n°33
car
il y a de
grosses
ornières.
“
Demande
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
élèves : Mme
le
maire
fait
part
de
la
demande
de
l’école
du
Sacré
Cœur
de
Gamaches
afin
de
participer
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
pour
les
élèves
domiciliés
à
Feuquières
et
scolarisés
dans
l’école.
Ils ont
au
nombre
de
3
: 1 élève
en
maternelle
et
2
élèves
en
primaire.
Le
montant
fixé
par
décret
est
de
1017,92
€
par
élève
en
maternelle
et
700,06€
par
élève
en
primaire.
La
participation
est
obligatoire
pour
les
élèves
scolarisés
dans
une
école
privée
sous
contrat
d'association
située
hors
de
sa
commune
de
résidence
dans
3 conditions
:
- aux
obligations
professionnelles
des
parents
et
qui
résident
dans
une
commune
qui
n’assure
ni
la
restauration,
ni
la garde
des
enfants
- à
l'inscription
d’un
frère
ou
d’une
sœur
dans
un
établissement
scolaire
de
la
même
commune
- à des
raisons
médicales
Mme
le maire
précise
que
le cas
des
enfants
scolarisés
dans
l’école
ne
rentrepas
dans
ces
conditions.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
refuser
de
verser
la
participation.
%
Marché
de
service
relatif à la mission
de
programmation
pour
la rénovation
de
l’école
maternelle
: suite
à
la consultation
lancée
en
janvier
pour
une
mission
de
programmation
pour
la
rénovation
de
l’école
maternelle, Mme
le
maire
informe
l'assemblée
que
16
offres
ont
été
reçues.
Une
analyse
des
offres
a
été
faite
sur
les
critères
déterminés
dans
l’appel
d'offre:
prix
/
30
points,
composition
de
l’équipe
/
10
points,
références
en
relation
avec
le projet/
15
points,
méthodologie
/ 30
points,
et
durée
de
la mission
/ 15
points.
Chaque
candidat
a
remis
une
offre
pour
:
- la
tranche
ferme
(diagnostics,
faisabilité,
préprogramme,
programme
et
assistant
au
maître
d'ouvrage
pour
le
choix
de
la
maîtrise
d'œuvre),
- la tranche
optionnelle
1 (assistance
au
maître
d'ouvrage
pour
étude
conception-consultation
des
entreprises),
- la tranche
optionnelle
2 (assistance
au
maître
d'ouvrage
pour
préparation
et
réalisation
du
chantier).
Le
cabinet
CAP
PROJET
/ SYNAPS
est
arrivé
1°
du
classement,
le
montant
de
son
offre
pour
la
tranche
ferme
est
de
18
720,00
€
HT.
Mme
le
maire
rend
compte
de
la
commission
d’appel
d’offres
qui
propose
de
retenir
l’offre
de
CAP
PROJET
/
SYNAPS
(tranche
ferme)
puis
de
retenir
les
tranches
optionnelles
1
et
2
pour
que
la
collectivité
soit
accompagnée
jusqu'à
la fin
des
travaux.
Les
coûts
respectifs
des
tranches
optionnelles
s'élèvent
à
5
580
€
HT
et
20
520
€
HT
soit
un
coût
global
pour
la
mission
complète
de
44
820
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
retenir
l'offre
de
base
du
cabinet
CAP
PROJET
/ SYNAPS
ainsi
que
les
tranches
optionnelles 1
et
2.
4)
DIVERS
Ÿ
M.
MAVIOU
rend
compte
des
dernières
réalisations
faites
sur
l'aménagement
de
la
place
Jean
Jaurès
:
plantations
réalisées,
quelques
finitions
pour
le lot VRD.
Les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
dans
le
lotissement
ont
été
réalisés,
ainsi
que
les
bordures
de
trottoirs
avenue
Jean
Moulin.
M.
Maviou
informe
l’assemblée
que
suite
au
passage
de
l'expert
pour
le
sinistre
rue
de
l’Egalité
(véhicule
qui
avait
roulé
dans
le ciment
frais),
les travaux
de
réfection
seront
pris
en
charge
par
l'assurance
du
véhicule.
Ÿ”
M.
CUVIER
donne
quelques
informations
sur
les
travaux
réalisés
dans
les
logements
communaux,
et
précise
que
tous
les travaux
ont
été
réalisés
en
régie.
Il rend
compte
de
la
commission
d'attribution
de
logements
qui
s’est
réunie
pour
l'attribution
du
logement
rue
du
Stade
et
d’un
logement
de
type
T2
au-dessus
de
la
poste.
Enfin
il
informe
l'assemblée
que
les
caméras
de
la
deuxième
tranche
de
la
vidéo
protection
sont
toutes
installées
et
mises
en
service,
ce
qui
totalise
24
caméras
avec
38
vues.
*”
Mme
BARIBER
avise
l'assemblée
de
l'installation
du
banc
rouge
dans
la zone
de
loisirs.
Elle
informe
également
le
conseil
que
le
marquage
et
les
panneaux
du
tour
de
ville
sont
installés,
il
ne
restera
que
le
panneau
de
départ
et
les
quelques
panneaux
d'informations
le
long
du
parcours,
qui
sont
en
cours
de
fabrication.
“
Mme
le
maire
demande
que
chacun
restitue
ses
disponibilités
pour
les
élections
pour
le
4
mars
afin
d'organiser
les
bureaux.
Ÿ”_
M.
BECQUET
informe
l’assemblée
que
la société
Enedis
est
intervenue
dans
le chemin
vert
afin
d’élaguer
ou
abattre
des
arbres
qui
touchaient
les
lignes
électriques.
Mme
le
maire
répond
que
les
arbres
n'étaient
pas
sur
le
domaine
de
la
collectivité,
mais
chez
des
particuliers
qui
ont
dû
être
avisés
directement
par
Enedis.
M.
BECQUET
fait tout
de
même
remarquer
que
le chemin
a été
laissé
en
mauvais
état.
Ÿ”
M.
LOUCHART
adresse
ses
remerciements
à
l’équipe
avec
laquelle
il
a
beaucoup
appris
pendant
ce
mandat,
et souhaite
bonne
continuation
à chacun.
Ÿ”
Mme
HECKMANN
adresse
ses
remerciements
à
M.
MAVIOU
en
tant
que
1°
adjoint,
pour
l’aide
qu’il
lui
a
apporté
au
cours
de
ce
mandat.
Ÿ”
Mme
DELAVIGNE
adresse
ses
remerciements
aux
membres
de
l'assemblée
pour
leur
soutien
lors
du
décès
de
sa
mère.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h20.
Le
Maire,