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unknown - Métropole - Metz - C 131221 P5 6
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 131221 P5 6)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Outre-mer,
“4 METZ MÉTROPOLE
&: EURO ÉRONOU EUROMÉTROPOLE DE METZ
* MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353» 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 89 Métropolitain 98 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 2 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 6
Absent(s) excusé(s) : 9
Absent(s) : 2
Date de convocation : 7 décembre 2021 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 13 décembre 2021,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK
Point n° 2021-12-13-CM-5.6 :
Désignation de représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte de la Seille.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'arrêté interpréfectoral portant projet de périmètre du syndicat mixte issu de la fusion du Syndicat Mixte de Seille Aval, du Syndicat Interdépartemental Médian de la Seille et du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la Seille,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 8 mars 2021 relative à l'approbation du projet de périmètre et de la proposition de statuts issus de cette fusion,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la désignation de représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte de la Seille ainsi constitué,
DECIDE de désigner, pour représenter Metz Métropole au sein du Syndicat Mixte de la Seille : - En qualité de représentants titulaires :
- Antoine DORR (Vantoux)
- Michel LISSMANN (Marly)
- Martine MICHEL (Pournoy-la Chétive)
- François CARPENTIER (Cuvry)
- Anne-Marie LINDEN (Coin-lès-Cuvry)
- Jocelyne KOLODZIEJ (Coin-sur-Seille)
- En qualité de représentants suppléants :
- Marilyne WEBERT (Pouilly)
- Pierre MUEL (Marieulles)
- Denis FERRI (Pournoy-la Chétive)
- Thierry HORY (Marly)
- Olivier RAIMONDEAU (Coin-lès-Cuvry)
- Gérard LEININGER (Cuvry)Pour extrait conforme
Metz, le 14 décembre 2021
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire GénéraleEurométropole de Metz
Conseil métropolitain - Lundi 13 décembre 2021 - Votes
EXCUSES VOTES NOM Prénom Commune
POUVOIRS sauf points -18-19-20-21-22-23-24-25-26-34-35
ADDA Fatiha Woippy Pour
AGAMENNONE Béatrice Metz Pour
ANCEL Ciaire Chätel-Saint-Germain NN Pour sauf point 6 excusé point 6
ARNOLD Patricia Metz Pour
AUDOUY Caroline [Metz Pour
BALLARINI Jean-Louis _ |cnieuies püüt
Excusé et donne pouvoir à Henri
BAUCHEZ Jean IMoulins-lès-Metz HASSER Pour sauf point 6 ne vote pas le point 6
BAUDOÜIN Daniel Sainte-Ruffine Pour
BELKAHLA Yamouna [Woïppy Pour
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz PEMOUS Per LPO ê Pour sauf point 6 excusé point 6
BOHR Timothée |Metz Pour
BORI barils ve Contre point 2 - abstention points 3 et 11 pour les autres points
BOUVET Xavier ue Contre point 2 - abstention points 3et11
pour les autres points
BROCART Manuel Longevilie-lès-Metz Pour
BURHAN Ferit Metz Pour
int 7 CARPENTIER [François |cuvy PE QIE MER PORE Pour sauf point 7 excusé point 7
CHANGARNIER Stéphanie [Metz Pour
CHOUIKHA Erfane [Woippy Pour
Excusée et donne pouvoir à COLIN-OESTERLE [Nathalie Metz r saufpoint 7
' François GROSDIDIER ee
[COMBELLES Jean Vaux Pour
. suppléante DALMARD Muriel us Pour
DAP Laurent Metz Pour
DAUSSAN-WEIZMAN [Anne Metz Pour
int 7 DEFAUX Daniel Plappevile PERRIER Pour sauf point 7 excusé point 7
DIEUDONNE Vincent [Vany Pourà EXCUSES VOTES NOM Prénom |Commune .
POUVOIRS sauf points -18-19-20-21-22-23-24-25-26-34-35
DIEUDONNE Yves Vemévile pour
DORR Antoine |Vantoux Pour
DUMONT Michel Féy De Ne pes le porRe Pour sauf point 6 excusé point 6
ne vote pas les points 6 et 7 DUVAL Bertrand |Lam f 7 re excusé points 6 et 7 PENTAUT OUR Eee
FACHOT Pierre Lussy Pour
FRITSCH-RENARD [Anne Metz Pour
ne vote pas le point 7 GLESER Phil Lornyès-Metz ippe orry-ès- “exeusé pôiné7 Pour sauf point 7
GOUTH Cédric oinpy Pour
GREGOIRE Aude Montigny-ès-Metz Pour
. . a reçu le pouvoir de GREINER Christ Montigny-ès-Metz
RATES Arielle SCHWARTZBERG pour
GRIVEL Patrick Laquenexy Absent
Françoise Lez Contre points 14, 30, 32 - abstention points et 12 pour les autres points
GROSDIDIER François [met REURE NORME Pour sauf point 7 excusé point 7
Est Ha TR Contre point 2 - abstention points3 et 11 pour les autres points
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin rer ou PoIr ue Pour Jean BAUCHEZ
HENRION François [auany RE Pour sauf points 6 et 7 excusé points 6 et 7
. ne vote pas les points 6 et 7 HORY hier Mari Ty any éxcusé points ‘et? Pour sauf points 6 et 7
HUBER Pascal Chesny Pour
Excusée et donne pouvoir HUET Armell Noise p rmelle loisseville à Claude VALENTIN our
HUSSON Uulien Metz Pour
JACOB-VARLET |ogile Mary ne vote pos le pote 6 Pour sauf point 6 excusée poinrt 6
KHALIFE Khalifé Metz Pour
KOLODZIEJ Jocelyne |coin-sur-Seite Pour
" ne vote pas les points 6 et 7 D KREMER Véronique |Montigny-lès-Metz Pour sauf points6 et 7
A EE excusée points 6 et 7 ONF sauf POIs 5
Eat er ba ne vote pas les points 16 et 25 Point 14 abstention excusé points 16 et 25 pour les autres points sauf points 16 et 25
ALOUX cas le Contre points 14, 30 - abstention points 2,12 et 29 pour les autres points
LAVEAU-ZIMMERLE |Amandine Metz Pour
LINDEN [Anne-Marie |Coin-lès-Cuvry PourNom Prénom |Commune ee . VOTES POUVOIRS sauf points -18-19-20-21-22-23-24-25-26-34-35
LOGIN Frédérique _ |Amanvilers RUE RE RoEZ Pour sauf point 7 excusée point 7
LOSCH Jean-François |Lessy Pour
LUCAS Eric ete Pour
Lux isabelle [ver Pour
MANZANO Philippe Méceuves Pour
MARÉTETA EE un Contre point 2 - abstention points 3 et 11 pour les autres points
ns Scasten lee Contre point 2 - abstention points 3 et 11 pour les autres points
MICHEL Martine |Poumoy-i-Chéive Pour
MOLE-TERVER Laurence [er Pour Excusé et donne pouvoir à
MUEL Pierre Marieules Michel DUMONT Pour sauf point 6 ne vote pas le point 6
NAVROT Frédéric |Scy-Chazeies PEN RO ANNEE Pour sauf point 6 excusé point 6
NGO KALDJOP [Gertrude [mer Pour
NICOLAS Martine Metz DE VORr par le ROUEZ Pour sauf point 7 excusé point 7
NICOLAS Jean-Marie |Metz Pour
NIEL Hervé Metz Absent
NOWICKI Christian |Many Pour
ne vote pas les points 6 et 7 PEULTIER Roger ozérieul og zérieulles rulnocer Pour sauf points 6 et 7
PIERRET Alain \Woippy HE MORE DA le ROIRE7 Pour sauf point 7 excusé point 7
PREVOST Christophe |saint-Juien-ès-Metz Rue pos le peu Pour sauf point 7 excusé point 7
REISS Guy Metz Pour
ROQUES army Dec Contre point 2 - abstention points 3 et 11 pour les autres points
Excusée et représentée par son
ROUX Sylvie Mey suppléant Pour
François HARMAND
LcHLOSSER Eire lue Contre point 2 - abstention points3 et 11 pour les autres points
SCHNEIDER Jacqueline |uet: Pour
SCHWARTZBERG |Arielle [Montigny-lès-Metz DS EEE Pour Christiane GREINER
SCIAMANNA Marc Metz Pour
SMIAROWSKI |Stanisias [aus NON Pour Dominique STREBLYNOM Prénom Commune EXQUSES VOTES POUVOIRS sauf points -18- 21-22-23-24-25-26-34-35
SOkOLOWSKI [Dimitri IMontignyiès-Metz Pour
ne vote pas le point 7 SPORMEYEUR |Nathai saut athalie |sauny Rue Pour sauf point7
STAUDT Bernard [vez ne vôte jrs le point 6 Pour sauf point 6 excusé point 6
STEMART Anne Metz Pour
a reçu le pouvoir de STREBLY D lArs-Le
AMINIAUE [Aa Stanislas SMIAROWSKI Peur
TABONE Salvatore |Montignyiès-Metr De Voie Dos IE RANES; Pour sauf point 6 excusé point 6
TAFFNER Blaise Metz Pour
TAHRI Bouabdellah [Metz Excusé
THIL Patrick Metz Pour
rocuer Nicous Ve Contre point 2 - abstention points 3 et 11 pour les autres points
TORLOTING Michel Gravelotte a ne vote pas le point 7
TRAN Doan Metz Pour
a reçu le pouvoir de VALENTIN Ciaud oui aude iouilly. Armelle HUET Pour
VERRONNEAU — lvarne 1 Contre point 2- abstention points 3 et 11 pour les autres points
VETSCH Lucien Montigny-ès-Metz PERS ORORES Pour sauf point 6 excusé point 6
int7 VIALLAT isabelle [vez ne Vode pes Je ob Pour sauf point 7 excusé point 7
int 7 vick Julien Metz DE Late po le po Pour sauf point 7 excusé point 7
[WALTER Jean-Claude |St-Privat-la-Montagne Pour
[WEBERT Marilyne Pouilly PouriXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20211213-2021-12-DC5-6-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2021-12-DC5-6
lundi 13 décembre 2021
DE
Désignation de représentants de Metz Métropole
au Syndicat Mixte de la Seille
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
16/12/2021
057-200039865-20211213-2021-12-DC5-6-DE
99_DE-5.6.pdf
99_DE-ELUS CONSEIL votes 13-12-2021.pdf
Historique :
15/12/21 15:55 En cours de création
15/12/21 15:56 En préparation Catherine DELLES
16/12/21 12:32 Reçu Catherine DELLES
16/12/21 12:32 En cours de transmission
16/12/21 12:34 Transmis en Préfecture
16/12/21 12:39 Accusé de réception reçu