Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024 04 14 INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER MU
Déliberation - 2023 04 20 BUDGET DE LA COMMUNE COMPTE ADMINISTR
Conseil Municipal - 2024 04 20 BUDGET DE LA COMMUNE COMPTE ADMINISTR
Déliberation - 2023 04 19 BUDGET DE LA COMMUNE – COMPTE DE GESTIO
Conseil Municipal - 2023 03 16 Tableau conseil municipal Treillières
Conseil Municipal - 2024 04 19 BUDGET DE LA COMMUNE COMPTE DE GESTIO
Conseil Municipal - 2024 02 03 ACTUALISATION DES DELEGATIONS DU CONSEI
Déliberation - 2023 04 22 FIXATION DES TAUX D IMPOSITION POUR 202
Déliberation - 2023 04 26 SUBVENTION D EQUILIBRE AU CCAS AR PREF
Conseil Municipal - 2024 04 15 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPAL
Déliberation - 2023 04 15 INSTALLATION D’un Nouveau Conseiller Municipal ar Pref signatures
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 15 INSTALLATION D’un Nouveau Conseiller Municipal ar Pref signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE – COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2023
Délibération : 2023-04-15
OBJET : INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL Nomenclature : 5.2.2
En exercice : 26
Présents : 21
Pouvoirs : 4
Absents : 1
Votants : 24
Délibération comportant :
Annexe : 2023 03 16 –
Tableau conseil municipal
Treillières AR PREF +
signature
Le onze avril deux mille vingt-trois à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué le trente et un mars deux mille vingt-trois s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain ROYER, Maire.
Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Elisa DRION, Benjamin VACHET, Béatrice MIERMONT, Isabelle GROLLEAU, Jean-Marc COLOMBAT, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Alizée GUIBERT, Frédéric CHAPEAU, Augustin MOULINAS, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Christian CORDEIRO, Fabien MENEGHETTI.
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Marie-Thérèse BERAGNE, Mickaël MENDES donne pouvoir Jean-Marc COLOMBAT, Gil RANNOU donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Yvon LERAT donne pouvoir à Alain ROYER.
Le ou les membres absent(s) : Marie-Thérèse BERAGNE
Rapporteur : Alain ROYER
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-4 ;
Vu le Code Electoral et notamment son article L 270 ;
Considérant que M. Benoît PERDONCIN a présenté sa démission de ses fonctions de conseiller municipal auprès de M. le Maire par courrier en date du 9 mars 2023 ;
Considérant que M. le Maire a accepté cette démission et en a informé M. le Sous-Préfet en date du 10 mars 2023 ;
Considérant que conformément à l’article 270 du code électoral le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ;
Considérant que la candidate venant sur la liste immédiatement après le dernier élu, Madame Marion ROBERT, a fait part de sa décision de ne pas siéger au sein du conseil municipal ;
Considérant que le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu, Monsieur Léo LE MENER, a fait part de sa décision de ne pas siéger au sein du conseil municipal ;
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20230411-2023-04-15-DE
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023 Considérant que la candidate venant sur la liste immédiatement après le dernier élu, Madame Fabienne GUINLE, a fait part de sa décision de ne pas siéger au sein du conseil municipal ;
Il est demandé au conseil municipal de :
- PRENDRE ACTE de l’installation de Monsieur Fabien MENEGHETTI en qualité de conseiller municipal,
- PRENDRE ACTE que le tableau du conseil municipal a été modifié en conséquence.
Le conseil municipal PREND ACTE de l’installation de Monsieur Fabien MENEGHETTI en qualité de conseiller municipal et PREND ACTE que le tableau du conseil municipal a été modifié en conséquence.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 11 avril 2023
Alain ROYER, Maire
Secrétaire de Séance,
Frédéric CHAPEAU
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20230411-2023-04-15-DE
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023