Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM10032025 06 Tamponnee B. anx Lotissement Hauts d
Déliberation - CM10032025 05 Tamponnee B. anx Lotissement Baliere
Déliberation - CM18032024 08 Tamponnee B. Anx Hauts Prieure. C. A
Déliberation - CM13032023 08 Tamponnee B. Lotissement Hauts du Pr
Déliberation - CM10032025 09 Tamponnee B. anx Lotissement Baliere
Déliberation - CM10032025 17 Tamponnee B. anx Lotissement Hauts d
Déliberation - CM02032026 09 B. anx Lotissement Hauts du Prieure
Déliberation - CM18032024 15 Tamponnee B. Anx Haut Prieure B. Pri
Déliberation - CM18032024 04 Tamponnee B. Anx Hauts Prieure. Comp
Déliberation - CM10032025 07 Tamponnee B. General C. Administrati
Déliberation - CM10032025 10 Tamponnee B. anx Lotissement Hauts du Prieure C. Administratif 2024
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM10032025 10 Tamponnee B. anx Lotissement Hauts du Prieure C. Administratif 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 10 mars 2025
N° CM10032025-10
SG/CPG
L’an deux mille vingt-cinq, le dix du mois de mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Mme le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Mme Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 3 mars 2025 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 28
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. HÉRAUD, Mme E. LORIEAU NUÑEZ, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M M. PRAUD, M K. SERIN formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
Mme MB VINCENT Procuration à Mme MN FRADIN M F. RABAUD ‘’ M JC MARCHAND Mme E. BILLEAUD ‘’ Mme I. BROSSET Mme E. RABILIER ‘’ Mme L. VILLATEAU Mme M. LERAY ‘’ M J. LANDA M N. RIPAULT ‘’ M P. BOUSSEAU M JM BEAUFFRETON ‘’ M K. SERIN Mme M. RANGEARD ‘’ M D. DOLÉ
Secrétaire : M C. PELLETIER
________________________________________________________________________________________
OBJET : BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LES HAUTS DU PRIEURE » – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
VU l’article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales portant sur l’arrêt du Compte Administratif ;
VU l’article L 2121-14 du même code précisant que, lors du vote du Compte Administratif, le Maire peut assister à la discussion mais qu’il doit se retirer au moment du vote ;
CONSIDERANT que Monsieur MARCHAND, premier Adjoint, a été désigné pour présider la séance lors du vote du Compte Administratif 2024 du Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré » et que Mme le Maire a quitté la salle ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
DONNE acte de la présentation faite du Compte Administratif du Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré », laquelle peut se résumer ainsi :
16804 - BUDGET ANNEXE
LOTISSEMENT LES HAUTS
DU PRIEURÉ
Fonctionnement Investissement Ensemble
Dépenses
ou déficit
Recettes ou
excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes ou
excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes ou
excédent
Résultat reporté N-1 55 490,57 € 0,00 € 0,00 € 55 490,57 €
Opérations de l'exercice 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
TOTAL 0,00 € 55 490,57 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 55 490,57 €
Résultat de clôture 55 490,57 € 0,00 € 0,00 € 55 490,57 €
TOTAL 55 490,57 € 0,00 € 0,00 € 55 490,57 €
Résultats définitifs 55 490,57 € 0,00 € 55 490,57 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Christian PELLETIER
Secrétaire de séance
#Signature#