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Déliberation - D 2016 4 12 Compte administratif 2015 Photovoltaïque
Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2016 4 12 Compte administratif 2015 Photovoltaïque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
016-2116 2016055
Reçu le 05/04/2016
AR PREFECTURE
E-DEF DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME 8plhce du champ de foire
délibération :
D_2016 4 12
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 21
Votants : 22
Objet : Compte administratif
2015 - Photovoltaïque
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
T “MOUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45,67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize, le mercredi 30 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET
Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 24 Mars 2016
Présents : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON Richard, Madame COOLEN Anne-
Marie, Madame HITIER Marie-Christine, Monsieur LHOMME Michèle, Madame LOUVIÉ
Catherine, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella, Monsieur REVEREAULT Jean,
Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur BERCHENY Dorian, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame
TAMAGNA Véronique, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET
Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël,
Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur PONTINI Daniel
Pouvoirs :
Madame BERTIN Nathalie a donné pouvoir à Madame COUSSY Stéphanie
Absent(s) : Monsieur CARTERET Michel
Excusé(s) : Madame BERTIN Nathalie
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur Jean RABSKI, conseiller municipal, délégué aux finances, présente le compte
administratif 2015 du Photovoltaïque.
Vu l'article L. 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif au vote du compte
administratif ;
Vu l'avis favorable de la commission finances du 23 mars 2016;
Sous la présidence de Monsieur Jean RABSKI, le Maire ayant quitté la salle, le Conseil
Municipal après en avoir délibéré :
APPROUVE, à l'unanimité, le Compte Administratif 2015 du Photovoltaïque dont les résultats
sont les suivants :
Dépenses de fonctionnement 18 117,65 €
Recettes de fonctionnement 19 511,58 €
Excédent exercice 1393,93 €
Excédent reporté 5 760,75 €
Excédent global cumulé 7 154,68 €
AR PREFECTURE
016-211602562-201603530-D_201
Reçu le 06/04/2016 To
NVESTISSEME |
Dévenses-slimmeslis sement 5 904,71 €
Recettes d'investissement 9 702,00 €
Excédent exercice 3 797,29 €
Excédent reporté 17 222,12 €
Excédent global cumulé 21 019,41 €
Pour :22 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 30/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le { & AVR 2916