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Ordre du Jour - ODJ CM 04 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 04 09 20)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Justice et droit,
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REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
au
rez-de-chaussée
de
la Mairie,
Salle
de
réception,
le :
Vendredi
4
septembre
2020
à
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
Affiché,
le
29
août
2020
Approbation
du
procès-verbal
du
26 juin
2020
Décisions
prise
dans
le cadre
de
la délégation
Avenant
à la convention
de
Maîtrise
d’Ouvrage
Unique
pour
l’aménagement
de
la phase
2 du
Centre
Bourg
Rétrocession
des
réseaux,
équipements
et-espaces
verts
du
lotissement
« Les
Carelles
1 » à la Commune
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
la pose
de
miroirs
Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
d’un
logiciel
de
gestion
pour
les
services
enfance jeunesse
Renforcement
électrique
basse
tension
sur
le poste
« Bois
Doré
»
Extinction
partielle
de
l’éclairage
public
sur
le territoire
de
la Commune
Demande
de
création
d’une
servitude
de
passage
rue
Barberet
. Avenant
à la convention-type
de
mise
à disposition
des
services
techniques
municipaux
. Révision
des
conventions
de
mise
à disposition
des
salles
communales
. Dispositions
fiscales
pour
2021
. Modification
des
Autorisations
de
Programmes
et des
Crédits
de
Paiement
. Décision
modificative
n°1
sur
le Budget
Principal
« Commune
»
. Réduction
du
forfait
scolaire
pour
le 3°"
trimestre,
en
raison
du
confinement
. Participation
des
communes
aux
frais
de
scolarité
des
enfants
inscrits
à l’école
publique
Paul
Renouard
. Calcul
du
forfait
scolaire
annuel
au
profit
de
l’école
primaire
Saint-Louis
pour
l’année
2020-2021
. Actualisation
de
la répartition
du
coût
des
repas
pour
les
familles
chevernoises
. Création
d’un
poste
de
Gardien-Brigadier
de
police
municipale
. Récompenses
aux
lauréats
du
concours
des
Maisons
et Balcons
Fleuris
. Modifications
du
règlement
intérieur
du
cimetière
. Convention
avec
le Conseil
Départemental
pour
l’inscription
au
P.D.E.S.I.
. Affaires
diverses
Le
Maire,
MARIER
f FR
CG Et
:°1r-et-
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de la République
— 41700"Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com