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Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 1er Juillet 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
udis
SAINT Mars COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SÉANCE du 1° Juillet 2025
L'an 2025, le 1er juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT
MARS LA REORTHE, légalement convoqué le
25 juin 2025 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur
Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte de VILLIERS, Virginie AUDUREAU,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Vincent MICHEL, Laurence MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Henri RETAILLEAU,
Conseiller absent : Claude GELOT
À donné pouvoir:
Geoffrey PUAUD à Sylvie CAILLAUD
Cyril RAUTURIER à Éric RETAILLEAU
Secrétaire de séance : Laurence MICHOT
2025-36-01 RESTAURATION SCOLAIRE — TARIFS 2025-2026 approuvée
2025-37-02 FIXATION DU LOYER POUR LA MAISON D'ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S approuvée
2025-38-03 MARCHE DE FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE — ACCORD-CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE
AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE — ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES approuvée
2025-39-04 MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU — ACCORDS-CADRES MONO-ATTRIBUTAIRES
AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE — ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES — AUTORISATION DE SIGNATURE
approuvée
2025-40-05 CONVENTION BIPARTITE POUR LE TRANSFERT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES DU LOTISSEMENT À USAGE
D'HABITATION « LES JARDINS DU PÂTI » approuvée 2025-41-06 CONVENTION BIPARTITE POUR LE TRANSFERT DES
RÉSEAUX D’EAUX USÉES DU
LOTISSEMENT À USAGE D'HABITATION « LES JARDINS DU PÂTI 2 approuvée
2025-42-07 CONVENTION AVEC VENDÉE NUMÉRIQUE POUR L'INSTALLATION
ET LA MAINTENANCE
D'UNE PASSERELLE LoRa approuvé
2025-43-08 CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
PRINCIPAL DE 1ère CLASSE -
Approuvé
Le Maire,
Patrice BERTRAND