Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 Nov 2025
Convocation - Convocation au CM du 18 Nov
Déliberation - Liste de deliberations du 10 Dec 2024
Déliberation - Liste de deliberations du 10 Dec 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 1er Juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 1er Juillet 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 16 Nov 2021
Compte-Rendu - CR du CM du 16 Nov 2021
Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre
Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 Nov 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 Nov 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
*SAINT-\ 1ARS COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
lo Re LISTE DES DELIBERATIONS -— SÉANCE du 18 Novembre 2025
L'an 2025, le 18 novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT MARS LA
REORTHE, légalement convoqué le 12 novembre 2025 s’est réuni à la mairie sous la présidence de
Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Virginie AUDUREAU, Sylvie BOUDAUD,
Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Cyril RAUTURIER, Henri
RETAILLEAU.
A donné pouvoir : Charlotte de VILLIERS à Laydie PASQUIER
Absent{e)s : Éric RETAILLEAU, Laurence MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD,
Secrétaire de séance : Virginie AUDUREAU
2025-56-01- BUDGET 2025-DECISION MODIFICATIVE N°2 approuvée
2025-57-02 - EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA SALLE DE THÉATRE
SAINT JOSEPH ET LA SALLE DE CONVIVIALITÉ approuvée
2025-58-03 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
PUBLIC D’ELIMINATION DE DECHETS MENAGERS approuvée
2025-59-04 AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITES LOCALES DE VENDEE : PRESENTATION DU
RAPPORT ANNUEL DE L'ELU MANDATAIRE 2024 — VENDEE EXPANSION approuvée
2025-60-05 - OPERATION ARGENT DE POCHE — ANNÉE 2026 approuvée
2025-61-06 - PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE REPAS DE FIN D'ANNÉE approuvée
2025-62-07 - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 approuvée
2025-63-08 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 approuvée
2025-64-09 - PRESENTATION DU RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PUBLIC
D'EAU POTABLE - VENDEE EAU approuvée
Le Maire,