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Arrêté - STOP implante rue Blanchard intersection rue Jean Jaures
Document publié le Mardi 18 juillet 1978 par la commune de Bruay-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Arrêté - STOP implante rue Blanchard intersection rue Jean Jaures)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
# su Le + Ville de Bruay Sur L'Escaut
Fr À Le” Police Municipale
Ta CL 632 rue Jean Jaurès - B.P. N°36 * il 59860 BRUAY SUR L'ESCAUT Ut 1j Tél. : 03-27-25-99-49
nr Mail : policemunicipale@bruaysurescaut.fr =-=-000-==- :
‘ ARRETE MUNICIPAL KKKKKKKKKKKKKRERRERREEER
Nous, Maire de la Ville de Bruay - sur - l'Escaut,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté municipal du 18 Juillet 1978 relatif à la circulation et au stationnement,
Considérant qu'il convient de prendre les mesures nécessaires de manière à faciliter la circulation des véhicules rue Blanchart
ARRETONS
ARTICLE 1 : À compter du 1° Octobre 2014, un panneau « STOP » sera implanté au bout
de la rue Blanchart à l'intersection avec la rue Jean Jaurès.
ARTICLE 2 : Cette modification sera matérialisée par les Services Municipaux par des panneaux réglementaires
ARTICLE 6 : Monsieur le Commissaire de la Police Nationale de Valenciennes, le Chef de
service de la Police Municipale, le Chef de Corps des Sapeurs des Pompiers de la
Commune, Monsieur Le Directeur des Services Techniques sont chargés chacun en ce qui concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Bruay-surd'Escaut,
Le 29 Septembre 2014
Le Maire,