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Procès Verbal - 08 PV du Conseil Municipal du 10 OCTOBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08 PV du Conseil Municipal du 10 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
1
Commune de Vauxrenard
PROCÉS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 OCTOBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le dix octobre, à sept heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 06 octobre 2025 pour une séance extraordinaire.
Nombre de membres en exercice : 8
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain - FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - POURREYRON Cyril – Mme PRELE Chrystel
Absents excusés : M. SAVOYE Marc - Mme ROCHER Rollande
Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 07h30
Ordre du jour :
➢ Désignation du secrétaire de séance
➢ Avenant n°1 concernant le marché public pour l’aménagement du parking de la salle des fêtes- lot 1 terrassement-VRD-Maçonnerie : délibération
➢ Avenant concernant le marché public de la mission de MOE partielle pour l’aménagement du parking de la salle des fêtes : délibération
➢ Nomination du secrétaire de séance : M. POURREYRON Cyril
➢ Délibérations :
➢ Avenant n°1 concernant le marché public pour l’aménagement du parking de la salle des fêtes- lot 1 terrassement-VRD-Maçonnerie : délibération
Après avoir entendu l’exposé de Mme ou M. le Maire,
Vu le code de la commande publique,
Vu la délibération n° 2024-01-03 du conseil municipal du 15/01/2024 relative à la Validation du
démarrage des travaux de l’aménagement de la place du village avec validation du budget prévisionnel
autorisant M. le Maire à signer les commandes et marchés publics correspondant,
Un marché public de travaux relatif à l’aménagement du parking de la salle des fêtes - lot 1 -
terrassement-VRD-maçonnerie a été conclu le 13/05/2025 avec EIFFAGE Route pour un montant initial
HT de 193 784,18 € et pour une durée de 13 semaines pour la tranche ferme + 2 semaines Prestation
Supplémentaire Eventuelle.
EXPOSE
Modification de l’enveloppe allouée aux travaux du fait de :
• l’augmentation de l’emprise de travaux (parking supplémentaire) ;
• du renforcement + reconstruction des murs de soutènement ;
• de différents aléas. 2
Les évolutions financières sont présentées dans l’annexe jointe.
Cet avenant intègre également l’allongement de la durée des travaux d’une période de 4 semaines
pour la Tranche Ferme.
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal de la commune de
Vauxrenard,
Considérant qu’en vertu des dispositions de l’article R2194-1
Après avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide de
- CONCLURE l’avenant n°1 ayant pour objet : l’aménagement du parking de la salle des fêtes - lot 1 -
terrassement-VRD-maçonnerie
L’avenant a une incidence financière sur le montant initial du marché : OUI
Montant initial marché HT : 193 784.18 €
Montant avenant HT : 25 225.83 €
Montant modifié marché HT : 219 010.01 €
TVA 20 % : 43802.00 €
Montant modifié marché TTC : 262 812.01 €
- AUTORISER le maire ou son adjoint délégué à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents
s’y rapportant pour leur exécution.
➢ Avenant concernant le marché public de la mission de MOE partielle pour l’aménagement du parking de la salle des fêtes
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,
Vu le code de la commande publique,
Vu la délibération n° 2023-05-24 du conseil municipal du 15/05/2023 relative au choix du prestataire
pour la mission de maitrise d’œuvre concernant la requalification et revalorisation de la place de la
salle des fêtes et autorisant M. le Maire à mandater la société OXYRIA pour la mission de maîtrise
d’œuvre,
Un bon de commande relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement du parking vers la
salle des fêtes, numéroté 4 a été signé le 04/04/2024 au profit de la société OXYRIA pour un montant
initial HT de 16 900 €.
EXPOSE
Le marché de maîtrise d’œuvre a été signé sur une base de travaux estimé à 185 000 € HT après les
études et validation des estimations celle-ci s’élève à un montant de 296 514 € HT.
Le montant du marché de maîtrise d’œuvre est donc ajusté au montant des travaux à réaliser.
Les évolutions financières sont présentées dans l’annexe jointe.
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal de la commune de
Vauxrenard,
Après avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide de
- CONCLURE l’avenant ayant pour objet : mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement du
parking vers la salle des fêtes 3
L’avenant a une incidence financière sur le montant initial du marché : OUI
Montant initial marché HT : 16 900.00 €
Montant avenant HT : 3191.30 €
Montant modifié marché HT : 20 091.30 €
TVA 20 % : 4018.26 €
Montant modifié marché TTC : 24 109.56 €
- AUTORISER le maire ou son adjoint délégué à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents
s’y rapportant pour leur exécution.
La séance est levée à 8h00
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Sixte DENUELLE Cyril Pourreyron