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Procès Verbal - 08 PV du Conseil Municipal du 17 juillet 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08 PV du Conseil Municipal du 17 juillet 2023)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Commune de Vauxrenard
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 juillet 2023
L'an deux mil vingt-deux et le dix-sept juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de VAUXRENARD (Rhône) s'est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 12 juillet 2023.
Nombre de membres en exercice : 9
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain —- FOREST Daniel - POURREYRON Cyril - Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande - M. SAVOYE Marc
Absent excusé : MM. GULGILMINOTTI Morgan - TRICHARD Pascal
Présence de Yves Cabot, correspondant de presse
Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20h
Ordre du jour :
> Approbation du précédent compte-rendu
> Désignation du secrétaire de séance
> Décisions du maire prises par délégation
> Proposition d'augmentation du temps de travail du 1° poste d'adjoint technique : délibération
> Proposition d'augmentation du temps de travail du 2éme poste d'adjoint technique :
délibération
> Devis carrosserie camion : délibération
> Devis panneaux SIL : délibération
> Devis panneaux Police : délibération
> Devis travaux salle de bain appartement : délibération
> Devis copieurs : délibération
> Devis travaux Croix de l'Oisillon : délibération
> Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats intercommunaux
> Questions diverses
Approbation du précédent compte rendu : à l'unanimité des membres présents
Nomination du secrétaire de séance : Rollande ROCHER
M. le Maire propose de rajouter, pour donner suite au conseil communautaire du 6/07/2023, deux délibérations concernant la modification des statuts de la communauté de communes et
1 la désignation d’un représentant à la CLECT (Commission d'évaluation des
charges transférées). Les membres du conseil Municipal
n'ayant pas pu s'imprégner du sujet souhaitent reporter
le vote de ces délibérations au prochain conseil,
M. le Maire propose de rajouter également une délibération concernant le devis de
l'électricien Concernant le câblage pour le passage de la
fibre à la mairie, le remplacement de l'éclairage néon de
la cantine par un éclairage LED et la pose d’un éclairage extérieur au local
Voirie, ce devis global dépassant les 3000,00 €, il
est nécessaire de délibérer pour engager les travaux. Les
membres du conseil municipal acceptent à l'unanimité l'ajout de cette délibération à l'ordre du jour.
Décisions du maire prises par délégation :
> Camion Commune : 15 ans - 32 000 kms.
- M. le Maire à signé le devis d’une somme de 1425,29 € TIC concernant
l'entretien, le changement des pneus x 6 (4
avec grosses sculptures pour propulsion et 2 neiges à
l'avant)
- De nombreux travaux de carrosserie sont nécessaires, le devis s'élève à 3791,00 € TIC, une délibération doit etre prise pour engager les
travaux - M.
le Maire a donné son accord pour l'achat d’un équipement d'arrosage
comprenant une pompe thermique et un enrouleur
avec tuyau et lance d'arrosage pour poser sur la cuve
à eau existante, Le montant de l'équipement s'élève à 1 308 € TTC.
- Un carnet de bord pour suivi des utilisations et dommages éventuels
du camion va être créé.
- Un devis est en cours pour la Signalisation sécurité règlementaire
: Triangle tri flash mécanique de toit et LEDs
d'éclairage économisant la batterie.
= L'installation d’un porte-extincteur et d'un rack à outils est à prévoir également. - Beaucoup de petits soucis et pare choc arrière enfoncé, il y a nécessité de
remettre en état et à niveau pour le passage au contrôle
technique. La carte grise ayant disparue, une
demande de duplicata est en cours.
> Electricien :
- Pour le raccordement de la fibre à la mairie, à la salle du conseil, à la bibliothèque,
à l'école et au restaurant scolaire, il est nécessaire
de revoir le câblage. Le choix du passage en filaire
est fait pour éviter l'exposition aux ondes WIFI pour la classe et le
restaurant scolaire et ainsi éviter d'exposer les enfants. Le montant de l'installation s'élève à 2 664 € TIC.
- Les néons de la cantine sont tous à remplacer, Pour le confort visuel et par
un souci d'économie d'énergie, M. le Maire propose
le passage de l'éclairage néon de la cantine à un éclairage
LED. Le montant des travaux s'élève à 1966.80 € TIC.
- Proposition de l'ajout d’un projecteur extérieur pour le local voirie et d'une
prise à l'intérieur du local. Le montant des travaux s'élève
à 470.40 € TTC.
Ces montants étant inscrits sur un même devis s'élevant au total à 5101,20 € TIC, il convient de prendre une délibération.
> Plombier :
M. le Maire a donné son accord pour l'installation d'un robinet et d'une vasque
à l'extérieur du local pétanque + réparation de
la chasse d'eau des toilettes publiques + réparation du
robinet du lave main de la cantine. Le montant de ces divers travaux s'élève à
816,55 €. Le plombier intervient à partir du 18 juillet.
> Formation continue du personnel :
- Alexandra : gestes premiers secours - Utilisation produits et techniques d'entretien - Enfants différents ou porteur de
handicap.
- Catherine : Etat Civil - Communication - Cimetière - Fonction publique et statut Délibérations :
> Proposition d’
Pour information : Il s’agit du poste d'agent d'entretien des locaux municipaux,
accompagnement des enfants dans le bus Scolaire, la cantine et la garderie, Le poste est à 30/35é"e, Sur 2021, 2022 et les
6 mois de 2023 l'agent a fait des heures complémentaires et
nous arrivons de fait à un temps complet.
Il n'y a pas que l'effet Covid (entretien classe quotidien). Pendant la pandémie il y a peu eu de travail pour la salle des fêtes et les sanitaires (toilettes
sèches.….). Aujourd'hui avec les effectifs scolaires
importants le temps de cantine augmenté (+ 1h00 par semaine).
M. le Maire propose d'augmenter le temps de travail de l'agent technique de 30h à 35h sous réserve de l'avis du comité social territorial.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide
> D'autoriser M. le maire à engager la procédure pour l'augmentation du temps de travail du poste d’adjoint technique
> Proposition d'
Pour information : il s’agit du poste d'agent d'entretien de la Voirie, des espaces verts, de la lagune, des bâtiments communaux.
M. le Maire propose d'augmenter potentiellement le temps
de travail de 18h00 à 35 h00 si besoin pour trouver un candidat. Si nous cherchons à recruter sur une base de 20h00 sans succès
il faut pouvoir éventuellement proposer un temps complet
à 35h00. Base actuelle 20h00, coût de l'agent avec sa situation administrative : 17 800 € par an. Si 35h00 : 15h00 supplémentaires,
le coût de l'agent avec la même situation administrative
est de 33 190 € soit + 15 390€.
Aujourd'hui nous pourrions lui donner des petits travaux de bricolage sous traités pour 2022 : serrurerie, électricité, plomberie...
4 000 €
Mutualisation avec Fleurie (heures /hommes et mécanisation aujourd'hui peut être rembourser à l'avenir par du temps /hommes)
Nous avons payé 3 270 € à Fleurie en 2022. Il aurait fallu
mettre à disposition notre agent 288 h (36 jrs) sur l'année 2022 pour n'avoir rien à
payer à Fleurie. Rappel des coûts de mise à dispo par heure
pour 2023 : Agent + tracteur + épareuse : 55
€ ; Agent + tractopelle : 55 € ; Agent seul : 20 €. Réflexion sur d’autres mutualisations. Arrosage et espaces verts (aujourd'hui beaucoup de bénévoles) environ 2à3h / semaine Gestion, Entretien camion commune
400 € /an
Entretien petit matériel (Coût Mécaviti 2022) 100 €
Peinture... (cour d'école + huisserie mairie 12 000 €)
En conclusion l'impact réel sur notre budget est de l'ordre de 5 à 6 h00 supplémentaires par semaine une fois défalquée la mutualisation Fleurie
et les divers bricolages sous traités sans compter
la cour d'école et le temps des bénévoles. Nous avons largement de quoi occuper utilement un agent.
M. le Maire propose d'augmenter le temps de travail de l'agent technique de 18 h à 35h sous réserve de l'avis du comité social territorial.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide
> D'autoriser M. le maire à engager la procédure pour l'augmentation du temps de travail du poste d'adjoint technique
> Devis carrosserie camion :
M. le Maire présente le devis de carrosserie pour le camion communal. Le devis s'élève à 3791,02 € TIC.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide D'autoriser M. le maire à engager les travaux de carrosserie pour un
montant de 3791,02 € TTC
Devis panneaux SIL :
M.le Maire présente le devis pour le remplacement des panneaux SIL sur
la commune. Le devis s'élève à 3366,49 € TTC. Il convient
de rajouter 30 % à ce devis pour un rajout éventuel d’une
prestation de pose.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide
D'autoriser M. le maire à engager le remplacement des panneaux SIL pour
Un montant de 3366.49 € TIC + 30 %,
Devis panneaux Police :
M. le Maire présente le devis pour le remplacement et l'ajout de
panneaux Police sur la Commune. Le devis s'élève
à 2481,97 € TTC. Il convient de rajouter 30 % à ce devis pour
un rajout éventuel d’une prestation de pose.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide
D'autoriser M. le maire à engager le remplacement et l'ajout de panneaux
Police pour un montant de 2481,97 € TTC + 30 %.
Devis travaux de rénovation salle de bain appartement central
de la mairie :
Pour information : les locataires louent cet appartement depuis 1990.
M. le Maire présente le devis des travaux de rénovation de la salle
de bain de l'appartement. Le devis s'élève à 7152.42
€ TIC. Les travaux comprennent le remplacement de
la baignoire par une douche, la réfection de la faïence.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide
D'autoriser M, le maire à engager les travaux de rénovation de la salle de
bain pour un montant de 7152,42 € TIC.
Devis location copieurs école et mairie :
M. le Maire présente les devis de 2 prestataires pour reprendre le
contrat de location des Copieurs arrivant à échéance
au mois de mars 2024. Les deux devis sont équivalents, le
premier est proposé par la société ATOME (actuel prestataire de la Mairie)
et le deuxième par la société XEFI (actuel prestataire informatique
de la mairie). M. le Maire propose de retenir la société XEFI
pour avoir une continuité par rapport au service informatique et un
seul interlocuteur.
Le devis s'élève à 246,06 € TTC / mois soit 2952,72 €/an. Le contrat est signé
pour une durée de 5 ans. Dans le contrat est compris la
location du copieur et un forfait pour les copies noir et blancs
(3000/mois) et couleurs (1400/mois). Si le nombre de copie n'est pas
dépassé, le coût de la location ne changera pas.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide
D'autoriser M. le maire à Signer le contrat de location des copieurs d'un
montant de 246.06 € TTC / mois auprès de la société
XEFI. > Devis travaux Croix de l'Oisillon :
Pour information : il devient nécessaire de rénover cette croix, patrimoine vernaculaire de la commune.
M. le Maire présente deux devis d'entreprise de maçonnerie pour sa rénovation :
- 1° devis avec reprise de l’ensemble ÿ compris réfection de la croix en fer
et les fondations s'élève à 27 000 € TTC
- 2" devis, simple rénovation du mur du socle s'élève à 6960,00 € TTC
Les devis n'étant pas comparables au niveau des travaux projetés, le conseil
municipal décide de surseoir la délibération pour un prochain
conseil et demande un 37e devis ou une mise à
jour du 2£"e devis en reprenant la désignation des travaux projetés dans
le 1° devis.
> Devis travaux électriques :
M. le Maire propose le devis global de l'électricien Comprenant plusieurs
types de travaux :
- liaison RJ45 pour raccordement fibre à la mairie, à la salle du conseil, à la
bibliothèque, à l'école et au restaurant scolaire : 2664 € TTC
- Changement luminaires cantine : 1966.80 € TTC
- Projecteur extérieur local voirie : 470.40 € TTC
Soit un total de 5101.20 € TTC
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide
> D'autoriser M, le maire à engager l'ensemble des travaux électriques cités
ci-dessus pour un montant de 5101.20 € TTC
ort commissions municipales, déléqués CCSB et syndicats intercommunaux
> Voirie : Les travaux d'enrobés sur la route de Montgoury au niveau
de Collevray sont finis. 360 m de réfection ont été
réalisé. Cette dépense est prise en Charge par la CCSB sur la
Somme allouée à la commune de Vauxrenard pour les travaux de voirie.
> Fleurissement : une corvée de désherbage du village a été réalisée
par l'équipe de bénévoles. De nouvelles personnes se
sont proposées pour faire partie de l'équipe. Le conseil
municipal les remercie. La réflexion se pose de faire intervenir une entreprise pour l'entretien des massifs en attendant le recrutement d'un nouvel adjoint
technique. Possibilité également que ce soit fait par l'équipe
de bénévoies. Un pot de remerciement pour les bénévoles
sera organisé à la fin de la saison d'été,
> SIEHB: 190 km de conduite d'eau - 300 000 m° d'eau - rendement
de 78 %. Plus d'emprunt. Les investissements seront pris
sur là trésorerie à hauteur de 170 000 €. Sur Vauxrenard,
il reste le renouvellement de la conduite à faire chemin de Bourguignons.
Questions diverses
> La certification d'adressage est presque finie. Quelques vérifications à
faire avant validation. > Devis à faire pour le mur du
parking de la mairie (pousse de végétaux dégrade le mur et
effritement des joints dû à l'humidité)
> Association du restaurant scolaire: un nouveau bureau a été élu lors
de leur conseil d'administration, co-présidentes : Elodie Fedida
et Claudine Guillon Raguet : secrétaires : Maïe Blanchet
et Sophie Chevallier ; trésorières : Gaëlle Deransy et Virginie Marteau :
membres actifs : Virginie Martin, Laurent Voluet, Stéphane Gonon.
> Le rendez-vous avec l'architecte des bâtiments de France et Oxyria pour l'aménagement du parking de la salle des fêtes a eu lieu. Oxyria doit maintenant
nous proposer un nouveau projet en tenant compte
des observations de l'architecte. Une présentation de la commune
5 VV
V
a également été faite et un échange a eu lieu sur les dossiers en cours.
L'architecte garde ses positions sur les décisions actées.
Rendez-vous le 1° aout chez le notaire pour signer la vente de
la parcelle AD n°57 et l'acquisition de la parcelle AD n°81.
Subvention au titre de la DSIL obtenue : 44 000 € pour l'aménagement
du parking de la Salle des fêtes.
Subvention de la région : demande de pièces complémentaires
Fonds de Concours CCSB pour MAM : 50 000 € en bonne voie
L'institutrice titulaire ne reviendra pas à la rentrée 2023, nous
sommes dans l'attente d'une réponse pour sa remplaçante,
Stores extérieurs pour les fenêtres de la mairie contre la chaleur : devis
en cours Réflexion sur un système de climatisation
à la mairie : 1 seul climatiseur pour le secrétariat + 30 © lors
des fortes chaleurs. Un 1° devis de 3500 € a été fait, possibilité de le
revoir à la baisse, une climatisation réversible n'est pas utile, Réflexion
à avoir pour le budget 2024, Réflexion sur l'installation d'une
pompe à chaleur pour la cantine : actuellement 1 chauffage
Sur 2 chauffages électrique est hors-service et il n'existe plus les pièces
pour le réparer. Objectif de la pompe à chaleur : chauffage l'hiver,
rafraichissement l'été, la cantine pourrait aussi servir
de salle de repli (anciens, pathologies...) en période de canicule,
Devis conséquent : 5 220 € - réflexion pour inscription au budget
2024. Transport déchetterie urgent (cour
d'école) : bénévoles ou prestataire ? Samedi
7 octobre : restitution Histoire et Généalogie à Vauxrenard - Remise
aux habitants de l'ouvrage- Réflexion sur une exposition artistique
en même temps (Aquarelles etc...) Un agent immobilier
a approché M. le Maire concernant l'ancienne maison de la poste et
le terrain derrière la mairie pour s'occuper des ventes. Frais :
7500 € /bien. Il s'occuperait de tout, de la publication à
la vente.
Les épaves aux Guillats ont été enlevées.
Défense incendie et PSC à réorganiser avec Marc Savoye.
Fermeture du secrétariat pour congé : du 14 juin au 21 juin ; du 26
juillet au 2 août et du 14 août au 20 août.
La séance est levée à 22 h45
Prochaine séance le lundi 28 août 2023.
Le Maire,
Sixte Den
La secrétaire de séance,