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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D53 Equipements sportifs Convention Association Ugine squash 2025 2028
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D53 Equipements sportifs Convention Association Ugine squash 2025 2028)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Formation,
en200068997-20250925-2025_09
Extra
du
registre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
CONSEI
L
COM
MU
NAUTAIRE
ms
riysè
réRéception
par
le
préfet
:
30/09/2025)
LA
Publication
:30/09/2025
°
UNE
AGGLO
diberiu'e,
Alontez,
Begufort,
Bonvi
à
votre
service
La
Séttie,
La
Giettss,
Morthaf,
Mercu:
es
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération-
L'Arpège
-
2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BE
20109
-
73
207
Albertville
cedex
Tel
NA7AINAR
AR
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fr
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£e GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS EN SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
= ARLYSÈRE
agglomération -
L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tai
NA
70
4n
10
10
nnmbnmtMnmlennmn
Le
.
PER
NRC
I Délégués
représentés
:
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
{Ayant
donné
pouvoir
à Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoirà
Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
==
Ti
namnan
an
an
. CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
TT
riysère
.
Jeudi
25
septembre
2025
UNE
AGGLO
en
à
votre
service
Objet:
Equipements
sportifs
—
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
d'intérêt
communautaire
- Mise
à
disposition
des
courts
de
squash
du
Centre
Atlantis
à
Ugine
à
l'association
« Association
Ugine
squash
»
-
Du
1°
septembre
2025
au
31
août
2028 Rapporteur
: M.
le
Président
La
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
est
compétente
pour
la
gestion,
l'entretien
et
le
fonctionnement
d'équipements
sportifs
d'intérêt
communautaire.
Le
Centre
Atlantis
d’Ugine
fait
partie
des
équipements
sportifs
d'intérêt
communautaire.
L'association
« Association
Ugine
squash
» a pour
vocation
de
promouvoir
le squash
et
notamment
la
pratique
de
la compétition
sur
l’ensemble
du
territoire.
Par
délibération‘en
date
du
15
décembre
2022,
le
Conseil
communautaire
approuvait
la
signature
d’une
convention
pour
la
mise
à
disposition
des
courts
de
squash
du
Centre
Atlantis
à
Ugine
pour
la
période
allant
du
1°
septembre
2022
au
1°
septembre
2025.
Cette
convention
arrivant
à
échéance,
il
est
proposé
de
la
renouveler
dans
les
mêmes
conditions
et
selon
le
projet
de
convention
joint
en
annexe.
L'association
est
utilisatrice
des
3 courts
de
squash
du
Centre
Atlantis
à Ugine.
Cette
mise
à
disposition
de
locaux
sera
établie
à
titre
gratuit,
hors
stage
ou
tournois
officiels
pour
3
ans
à compter
du
1°
septembre
2025
et ce jusqu’au
31
août
2028.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés : -
approuve
la
mise
à
disposition
des
courts
de
squash
du
Centre
Atlantis
d’Ugine
à l'association
« Association
Ugine
squash
» tel que
définie
ci-dessus
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Pour
le Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération