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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 14 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Budget,
"
LC APESL 1
sur A
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 12 avril 2024
Liste des délibérations
N° délibération Conseil municipal du 12 avril 2024
2024-24 Bilan de la politique foncière
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2024-26 Echange foncier avwec la SCI Les Mellets
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retournement - Rue St Eloi
2024-28 Acquisition foncière auprès de M. COUTAZ Jean-Louis - secteur
2024-29 Zone d'accélaration des énergies renouvelabies
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2024-31 Fongibilité des crédits
2024-32 Modification des durées d'amortissement
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2024-34 Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS de Grand Lac pour le renouvellement et la
maintenance du matériel d'impression
2024-35 Affectation des résulstats
2024-36 Vote des taux
2024-37 Vote du budget
2024-38 Autorisation de programme : modernisation de l'éclairage public
2024-39 Autorisation de programme : Création d'un Tiers-lieu
2024-40 Autorisation de programme : aménagement d'un nouveau quartier "Cœur de vie" à la Sarraz
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Florian MAITRE Anne-Marie GAZZOTI-PISTONE