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unknown - 2021 M03 LUGNY+ +Zonage+d'Assainissement+2021 +Notice+d'explication
Document publié le Jeudi 3 août 2000 par la commune de Lugny-lès-Charolles.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
LES CHAROLLES
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agence.eau-loire-bretagne.fr saône-et-loire LE DÉPARTEMENT
SeCun dO
SECUNDO
Une expertise au service de l’eau
SARL au capital de 25 000 € - RCS Lyon 481 210 243
31 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
Tél. : 04 78 54 17 31
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
COMMUNE DE LUGNY-LES-CHAROLLES
MISE A JOUR DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Notice d'explication
Avril 2021 $fecun fn Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 3 / 10
Sommaire
I. INTRODUCTION ......................................................................................................................................... 5
II. ANCIEN ZONAGE ........................................................................................................................................ 6
III. ZONAGE D’ASSAINISSEMENT RETENU .................................................................................................. 7
Secteur du Bourg ........................................................................................................................................... 7
Secteur d’Orcilly ............................................................................................................................................ 8
IV. CARTE DE ZONAGE – ZONE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (ORCILLY)............................................... 10 $fecun fn Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 4 / 10 $eCun jo do Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 5 / 10
I. INTRODUCTION
Le zonage d’assainissement de la commune de LUGNY LES CHAROLLES date de 2000.
Suite à la réflexion menée autour du Schéma Directeur d’Assainissement finalisé en décembre 2020, la
commune a souhaité qu’une mise à jour du zonage soit réalisé.
Le zonage retenu est le fruit d'une réflexion menée avec la commune. Il tient compte :
- des zones actuellement raccordées à l'assainissement collectif,
- des zones à urbaniser raccordables à l'assainissement collectif,
- des projets d'extension étudiés et retenus par la commune. $eCun jo do Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 6 / 10
II. ANCIEN ZONAGE
La Carte de Zonage définie par l'étude de zonage de Sol Est Environnement, a été approuvée le 3 août 2000.
La zone d'assainissement collectif comprennait le Bourg et le hameau d’Orcilly :
- Au Bourg, elle comprenait tous les bâtiments existants (hormis le château), ainsi que les espaces qui avaient été identifiés alors comme constructibles ;
- A Orcilly, elle concernait la totalité du lotissement et les espaces identifiés alors comme constructibles.
Les autres hameaux et l’ensemble des habitations isolées étaient classés en assainissement non collectif.
Il n’y a pas eu de modification du zonage depuis son approbation. nn, fn
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Echelle: 17/7500
Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 7 / 10
III. ZONAGE D’ASSAINISSEMENT RETENU
Secteur du Bourg
Il n'y a actuellement pas d’assainissement collectif au Bourg de Lugny lès Charolles.
La commune n’a pas de projet de création de réseau d’assainissement collectif au Bourg et souhaite
supprimer la zone d’assainissement collectif du précédent zonage.
Bourg est zoné en Assainissement Non Collectif.
Zone d’assainissement du Bourg supprimée
Assainissement Non Collectif $fecun fn Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 8 / 10
Secteur d’Orcilly
L'assainissement collectif est présent à Orcilly le Haut, la commune a retenu dans son Schéma Directeur
(SECUNDO - Nov. 2020), le principe du remplacement de la station existante par une filière de traitement
filtre planté de roseau à un étage de filtration qui sera implantée sur la parcelle communale voisine (C 711).
D’autre part, la commune a retenu le principe de la création d’une extension de réseau Route du Haut
d’Orcilly pour raccorder au futur ouvrage de traitement :
- 6 habitations existantes,
- Une zone non construite, identifiée comme potentiellement constructible dans le projet de PLUi en
cours de réflexion (seule la partie raccordable gravitairement au réseau est retenue dans le zonage).
Les parties non raccordables des zones urbanisées et urbanisables (zones d'urbanisation futures identifiées
dans le projet de PLUi) sont zonées en assainissement non collectif.
La modification du zonage d'assainissement a consisté à adapter la zone d'assainissement collectif aux zones
urbanisées et urbanisables raccordables au réseau d’assainissement existant ou aux projets d’extension de
réseau.
Ainsi, les habitations du secteur d’Orcilly le Haut actuellement raccordées au réseau séparatif Eaux Usées
existant sont zonées en Assainissement Collectif.
Les 6 habitations existantes raccordables sur le projet d’extension de réseau route du Haut d’Orcilly sont
zonées en Assainissement Collectif.
La zone potentiellement constructible dans le projet de PLUi et raccordable sur le projet d’extension de
réseau route du Haut d’Orcilly (comprenant les parcelles C 308, C 311, C 620, C 833, C 834 et pour partie la
parcelle C 307) est zonée en Assainissement Collectif. La desserte des futurs lots de cette zone nécessitera la
réalisation d’une extension du réseau séparatif Eaux Usées.
L’habitation non raccordable (parcelle C 836) est zonée en assainissement non collectif, ainsi que l’ensemble
des autres habitations, hameaux et lieudits de la commune.
Le tracé du réseau d'assainissement, le tracé du projet d’extension, ainsi que le zonage retenu apparaissent
sur le plan page suivante.
Le plan " Commune de LUGNY LES CHAROLLES - Zonage d'Assainissement " est joint à la présente notice. La
zone d’assainissement collectif apparait sur le plan A3 ci-après. “eungo
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Commune de LUGNY LES CHAROLLES
Zonage d'Assainissement – Notice d'explication p 9 / 10
Secteur d’Orcilly le Bas non raccordable au
futur ouvrage de traitement supprimée
Assainissement Non Collectif
Habitations existantes raccordables sur le
projet d’extension de réseau
Assainissement Collectif
Zone potentiellement constructible (projet de PLUi)
et raccordable sur le projet d’extension de réseau
Assainissement Collectif Habitation non raccordable au réseau existant (parcelle C 836)
Assainissement Non Collectif
Réseau d’assainissement existant
Projet d’extension
Zone d’assainissement collectif
Projet de station Commune de LUGNY LES CHAROLLES | os a ERE a Sec
0882 ne L 0305
0752 0436
Zonage d'Assainissement
Zone d'Assainissement Collectif (Orcilly)
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Légende
Zonage Assainissement
[_} Zone AC - Zonage 2021
IV. CARTE DE ZONAGE – ZONE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (ORCILLY)