Procès Verbal - PV CM 12 JUILLET 1

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 12 JUILLET 1

Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 1

Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 1

Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 1

Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 1

Procès Verbal - PV CM 25 janvier 2024 1

Procès Verbal - PV CM 13 sept 2023 1

Procès Verbal - PV CM 25 janvier 2024 1

Procès Verbal - PV CM 13 sept 2023 1

Procès Verbal - PV CM 24 juillet 1

Procès Verbal - PV CM 12 JUILLET 1 Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Pressagny-l'Orgueilleux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12 JUILLET 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, __PRESSAGNY

Mairie de

Pressagny l’Orgueilleux

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 12 JUILLET 2023 A 19 H 00

L’an deux mille vingt trois, le mercredi 12 juillet à 19 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué le 07 juillet 2023 conformément aux articles L.2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Terri- toriales, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pascal MAINGUY, Maire

Etaient présents : Mmes, MM. MAINGUY, ANDRIEUX, DESCHAMPS, GLEIZES, GUION,

INIGO, VAUZOU, WECKSTEIN formant la majorité des membres en exercice

Etait absent: Mmes, MM. MAGNAUDEIX (pouvoir à M. WECKSTEIN), LE LAN-LE LUYER (pouvoir à P. MAINGUY), CARRIER (pouvoir à C. GLEIZES), LOCHON (pouvoir à E.

DESCHAMPS), GILLET (pouvoir à C. GUION)

1) DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

M. INIGO est élu à l’unanimité comme secrétaire de séance.

2) ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023

Vote : Unanimité

3) TRAVAUX DU SIEGE RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC - DL 28/2023

M. le Maire expose au Conseil Municipal que le SIEGE envisage d’entreprendre des travaux d'éclairage public. Conformément aux dispositions statutaires du SIEGE et aux règlements financiers dudit EPCI, la réalisation de l’opération est subordonnée à l’accord de la commune qui s’exprime sous forme d’une contribution financière telle que détaillée dans la convention ci-après annexée.

Cette participation s’élève à 6 667,00 € en section d'investissement, étant entendu que ce montant sera ajusté sur la base du coût réel des travaux réalisés par le SIEGE dans la limite du montant indiqué.

Vote : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité :

- D’autoriser M. le Maire à signer la convention de participation financière annexée à la présente. - D’inscrire cette somme au budget de l’exercice au compte 20415 pour les dépenses d’investissement.

Page 1 sur 24) VISITE DE M. LE SOUS-PRÉFET

M. le Sous-Préfet Nicolas LEBAS ayant le souhait de nous rendre visite le 03 août 2023, sera reçu par la Municipalité à la Maison pour Tous où les projets financés par l’État déjà effectués, en cours ou à venir lui seront présentés.

5) PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE -RETOUR EXERCICE ARIANE GROUP

Suite à l’exercice de sécurité civile du 23 mai 2023 sur le site d’Ariane Group et plusieurs communes aux alentours dont Pressagny l’Orgueilleux, certains points ont été mis en avant en vue d’une amélioration de notre Plan Communal de Sauvegarde.

M. le Maire souhaiterai mettre en place 3 groupes de travail afin d’évaluer des besoins matériels et budgétaires, le coût de ce projet sera intégré dans la préparation de budget de décembre.

Le premier groupe aura la charge de l’agencement du PC de crise, le deuxième aura la charge du recensement des matériels de la commune et des environs et le troisième aura la charge de la préparation de toute la documentation.

6) DOSSIERS EN COURS

- PLU ALLÉGÉ : Le calendrier évoqué précédemment pour fin juin ne sera pas tenu suite à des retards liés à des modifications de loi par l’État.

- VENTE ET ACQUISITION DE TERRAINS : Pour le terrain PETIT, la transaction achat/revente se

fera le même jour chez le notaire JOUYET. Une estimation de la coupe du bois et du nettoyage du terrain par un professionnel sera demandée prochainement. La maison de la route du Val est terminée et mise en location effective.

- AIRE DE LOISIRS : Le dossier est en bonne voie, ce projet qui séduit à la fois le Département, le tourisme mais aussi la chambre de commerce propose une aire qui pourra recevoir des campings cars mais également un espace qui nous permettra d'organiser un certain nombre de manifestations. Un chiffrage d'hébergements touristiques, de boutique SNACK et de services divers nous permettra de choisir entre une gestion privée ou une gestion communale.

7) QUESTIONS DIVERSES

- E. Deschamps nous présente un devis de 234 € TTC pour la location d’une structure gonflable à l’occasion du forum des associations organisé le 16 septembre à Pressagny l’Orgueilleux. M. le Maire lui demande un deuxième devis comparatif.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00

Page 2 sur 2