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Procès Verbal - odj220922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Procès Verbal - odj220922)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
à:
7
À
©
Bose
ot
Monsieur
le Maire
de
Caderousse
Hôtel
de
Ville
Rue
Berbiguier
84860
CADEROUSSE
Objet
: Convocation
Conseil
municipal
Caderousse,
le
15
septembre
2022
Mesdames,
Messieurs,
Je
serai
honoré
de
votre
présence
à la séance
du
prochain
Conseil
Municipal
de
Caderousse,
qui
se
déroulera
le
jeudi
22
septembre
2022
à 19H00,
salle
Paul
Marquion.
Après
avoir
désigné
un
secrétaire
de
séance
et
adopté
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
juin
2022,
nous
aborderons
les
dossiers
dont
vous
trouverez
la liste
ainsi
que
les
rapports
de
délibération
et
leurs
annexes
dans
la
note
explicative
de
synthèse
jointe
à
la
présente
convocation.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
connaïssance
de
la
liste
des
décisions
prises
sur
le
fondement
de
l'article L2122-22
du
code général
des collectivités
territoriales.
Je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Christophe
REYNIER
- DUVAL
A. % 0,
—
Le
15
septembre
2022
COMMUNE
DE
CADEROUSSE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
maire
de
Caderousse
a l'honneur
d'informer
le
Public
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le jeudi
22
septembre
19H00,
SALLE
PAUL
MARQUION.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
N°
Ord
t
Objet
rs
délibérations
RApROPEEUr
ie
1
22.09.01
JP JACQUIN
Fceisioun
six emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité
- agents
recenseurs
l
i
i
:
2
22.09.02
JP JACQUIN
Plan
de
formation
triennal
2022-2025
Régularisation
versement
IAT
(indemnité
d'administration
et de
3
22.09.03
JP JACQUIN
technicité)
4
22 09.04
JP
JACQUIN
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
5
22.09.05
JP JACQUIN
Cession
d’une
parcelle
cadastrée
B803
- sise
le Cocu-
22
09.06
C
REYNIER
Acquisition
et intégration
des
voies
du
lotissement
du
Pélauri
dans
le
6
CT
DUVAL
domaine
public
communal
Prescription
de
la déclaration
de
projet
avec
mise
en
compatibilité
du
Plan
7
RARE
JP JACQUIN
Local
d'Urbanisme
- Définition
des
objectifs
et des
modalités
de
la
concertation Prescription
de
la révision
allégée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
8
22.09.08
JP
JACQUIN
définition
des
objectifs
et des
modalités
de
la concertation
Modification
conventionnement
département
de
Vaucluse
- CDST
9
RADAR
JEJSEQUEN
2020/2022 - réfection de l'église Saint Michel Convention
d'installation
et
d'exploitation
du
réseau
Wifi
touristique
22.09.10
entre
la commune
de
Caderousse
et le
Département
de
Vaucluse
-site
10
JDUFAY
0
:
public
n°188
- cœur
de
ville
Autorisation
de
principe
d’un
versement
d’un
fonds
de
concours
à la
11
22.09.11
M
MARTIN
CCPRO
pour
des
opérations
liées
au
programme
de
voirie.
12
22.00.12
MRBRTN
Décision
modificative
- budget
2022
13
22.09.13
M
MARTIN
Lancement
d’un
audit
financier
- approbation
de
principe
14
22.09.14
R
ESPINOSA
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
club
de
la boule
atomique
15
22.09.15
M
MARTIN
Vente
de
véhicule
réformé
- minibus 16
22.09.16
JA
ESPINOSA
Renouvellement
de
la convention
de
coordination
police
municipale/gendarmerie
17
22.09.17
C AUBERTIN
Modification
du
règlement
intérieur
Conseil
municipal
des
enfants
18
22.09.18
C AUBERTIN
Renouvellement
convention
participation
aux
frais
de
scolarité
-
commune
de
Laudun
l’Ardoise
19
22.09.19
V
BECART
Dépôt
d’un
dossier de
demande
de
subvention
auprès
du
département
de
Vaucluse
pour
le
projet
de
création
de
jardins
familiaux
>
22
0020
CREYNIER
-
Modification
statutaire
de
l'EPCI
- changement
de
nom
UT
DUVAL
Référence
décisions
prises
sur
le
Objet
Date
de
signature
fondement L2122-22
CGCT
2022DEC018
Acquisition
matériel
de
bureau
- Espace
France
Services
29
juin
2022
2022DEC019
Demande
de
subvention
à la
région
pour
le
Salon
des
cultures
5 juillet
2022
provençales
2ème
édition
2022DEC020
Marché
prestations
de
services
- Art
Net
11
juillet
2022
2022DEC021
Mise
à disposition
d’un
local
sis
mur
de
Gramont
11
juillet
2022
2022DEC022
Marché
de
restauration
- crèche
le
Caderoussel
12
juillet
2022
2022DEC023
Marché
de
prestation
de
services
-
convention
de
mission
et |
27
juillet
2022
d'accompagnement
du
Maître
d'ouvrage
avec
le
CAUE
-
aménagement
de
la
cour
de
récréation
du
groupe
scolaire
Jean
Moulin
Le
Maire
Christophe
REYNIER-DUVAL