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Déliberation - 20220929 CMODJ
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20220929 CMODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Entrepreneuriat et startup,
Vertou, le 23 septembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29/09/2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 16 juin 2022
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Commissions municipales permanentes : désignation des membres 3. Désignation de représentants au sein des comités consultatifs 4. Désignation d’un représentant au sein de Vertou Seniors
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Intercommunalité
5. Présentation du rapport d’activité de Nantes Métropole pour l’année 2021
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Société
6. Rapport d’accessibilité 2020-2021
RAPPORTEUR : Angélique THULIEVRE
7. Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) : avenant n°2 à la convention de contribution entre Nantes Métropole et les 24 communes
8. Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours pour la gestion des sites à vocation touristique par Nantes Métropole à la Commune de Vertou
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM 9. Projet de renaturation de la cour de l’école des Reigniers - Approbation
RAPPORTEUR : Eva MOREAU
Territoire
10. Acquisition de la parcelle cadastrée section AZ n°217, Boulevard Guichet Serex 11. Acquisition de la parcelle cadastrée section BZ n°194, la Briancière 12. Projet d’ouverture au public d’un espace de nature aux Echalonnières – Approbation
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
13. Groupement de commandes de fourniture et acheminement d’électricité et gaz et services associés coordonné par Nantes Métropole – Lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords-cadres
RAPPORTEUR : Thomas DELPLACE
Vie dans la ville
14. Convention de partenariat Festival Cep party – 2023-2027 – Séances scolaires 15. Charte du bon usage des bibliothèques
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
Moyens
16. Budget Principal de la Commune – Exercice 2022 – Décision Modificative n°1 17. Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation 2022 18. Désaffectation et vente d’un véhicule
19. Régie enfance jeunesse vie scolaire – Avis sur une demande de sursis de versement et de remise gracieuse
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
20. Mise à jour du tableau des emplois
21. Avantages en nature
22. Ajustement des emplois mobilisables dans le cadre de l’astreinte de décision 23. Installation classée de la société ETCHE BIGNON : avis sur l’autorisation d’exploiter un entrepôt de stockage de matières combustibles
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC