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Déliberation - Liste des deliberations du 20 06 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
Conseil Municipal de Remoulins
Liste des délibérations examinées en séance du
20 juin 2023
Numéro Objet Sens du vote
2023-042 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2023 Approuvé à l'unanimité
2023-043 Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2023 Approuvé à l'unanimité
2023-044 Régularisation de la vente maison Cappeau Approuvé à l'unanimité
2023-045 Réhabilitation et extension du gymnase Léo Lagrange - demande de financements Approuvé à l'unanimité
2023-046 Validation de l'avenant 2022-2028 du contrat Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées - Méditerranée de la commune de Remoulins Approuvé à l'unanimité
2023-047 Convention cadre PVD et convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Approuvé à l'unanimité
2023-048 Poursuite de la procédure de révision allégée n°1 du PLU afin de soumettre le dossier à enquête publique sans évaluation environnementale préalable Approuvé à l'unanimité
2023-049 Acquisition d’un terrain par voie de préemption situé à La Vigière Approuvé à l'unanimité
2023-050 Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT – école) Approuvé à l'unanimité
2023-051 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) et le projet de labellisation du Plan Mercredi de la commune Approuvé à l'unanimité
2023-052 Répartition intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Remoulins accueillant Approuvé à l'unanimité
2023-053 Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) Commune/Francas pour la mise en œuvre de la Prestation Service jeune Approuvé à l'unanimité
2023-054 Créations de postes, retrait de la délibération n°05b du 04 juin 2021 et modification du tableau des effectifs Approuvé à l'unanimité
2023-055 Convention de mise à disposition personnel communal syndicat des eaux Approuvé à l'unanimité
2023-056 Régularisation prise en charge VAE (Validation des Acquis et de l’expérience) CAP accompagnement éducatif petite enfance Approuvé à la majorité
2023-057 Adhésion à l’Association de préfiguration d’un Parc Naturel Régional autour du Pays d’Uzès et du Pont du Gard, et désignation des représentants à l’Assemblée générale Approuvé à la majorité
2023-058 Adhésion de la commune de SERNHAC au Syndicat DFCI des pistes du massif du Gardon Approuvé à la majorité