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Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Remoulins
Liste des délibérations examinées en séance du
30 octobre 2023
Numéro Objet Sens du vote
2023-086 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2023 Approuvé à l'unanimité
2023-087 Revalorisation de l’indemnité de gardiennage de l’église communale Approuvé à l'unanimité
2023-088 Tarif de location de salle – partenariat Fédération sport pour tous Approuvé à l'unanimité
2023-089 Mise à jour de l’attribution de l’IAT – Indemnité d’Administration et de Technicité Approuvé à l'unanimité
2023-090 Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité du centre des gestion du Gard Approuvé à l'unanimité
2023-091 Adhésion au service commun « conseiller de prévention » mis en place par la Communauté de communes du Pont du Gard Approuvé à l'unanimité
2023-092 Convention prévention risques professionnels auprès du centre de gestion du Gard Approuvé à l'unanimité
2023-093 Convention de mise à disposition d’un agent de la commune à la communauté de communes du Pont du Gard – Action Mobilipass Approuvé à l'unanimité