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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2020
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Tucquegnieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE TUCQUEGNIEUX
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JANVIER 2020 — 19H00
NOMBRE
de conseillers en exercice : 22
de présents : 14
de votants :15
PRESENTS : Mmes — Mrs STACHOWIAK Simon - CARLI Carlo - NOCCHI Raymond — RONZANI Geneviève — WAWRZYNIAK Marianne — THIVET Michèle — SALON Aurélie — FRETTE Patrick — RIANI Carlo - BOGUS Serge - GAYCHET Marie - COLLE Agnès — FACHETTI Luc - SBERNARDORI Thierry
ABSENTS REPRESENTES :
Mme PANTALONE Luigia donne pouvoir à Mme WAWRZYNIAK Marianne
ABSENTS EXCUSES :
Mme MECHERI Sonia
Mr GRZESKOWIAK Jean-Marc
Mr MAGGI Fabien
Mr VOUAUX Laurent
Mme SAMARINE Martine
Mr LIS-THIL Samuel
Mme DI CARO Céline
Madame WAWRZYNIAK Marianne est désignée secrétaire de séance
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29/01/2020 1) PROCES VERBAL SEANCE DU 2 DECEMBRE 2019
En l'absence de remarques, le procès-verbal de la séance du 2 décembre 2019 est adopté à l'unanimité.
2) QUESTIONS DIVERSES
“Information : L'Amicale des Porte-drapeaux du Pays Haut a été créée en novembre 2018. Elle sollicite une subvention pour son fonctionnement. A l'unanimité, le Conseil accepte de verser 50 € de subvention à cette association.
“Information : L'Association « Club Photo Anderny » cherche des subventions.
° * Information : Groupement de commandes — défibrillateurs : la Communauté de Communes propose aux
communes de faire un groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs, en lançant une consultation, afin de négocier les meilleurs prix. Le Conseil répond favorablement à cette proposition, pour l'achat d’un défibrillateur.
3) DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTIONS
Après les phases l et Il des travaux de réhabilitation du gymnase, il est proposé au Conseil d'effectuer les travaux extérieurs, constituant la 3ème phase des travaux. Par ailleurs, il est nécessaire de créer un trottoir à Brabant. Pour cela, il est proposé au Conseil de déposer des dossiers de demandes de subventions. A l'unanimité, le Conseil décide de réaliser ces travaux et autorise Monsieur Le Maire à déposer des dossiers de demandes de subventions, auprès des services de l'Etat et du Conseil Départemental.
4) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
L'Union des Anciens Combattants demande si la subvention de 2019 peut leur être versée, exceptionnellement sur 2020. A l'unanimité, le Conseil accepte de verser en 2020, la subvention votée en 2019, d’un montant de 370 €.
5) ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2019
Le Conseil doit se prononcer sur le montant des attributions de compensation définitives 2019, d’un total de 119 639,50 €
À l'unanimité, le Conseil accepte de verser la somme de 40 535,00 € à la Communauté de Communes, correspondant au montant restant dû, des transferts de charges.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h20.
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