Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2023

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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2023 Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Tucquegnieux. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation, COMMUNE EMUCQUECNIEUX

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JANVIER 2023 —- 17H30

NOMBRE

de conseillers en exercice : 19

de présents :15

de votants : 16

PRESENTS : Mmes — Mrs - DELLA NOCE WAWRZYNIAK Marianne — RIANI Carlo - GAYCHET Marie - PRUZSINA Françoise - STACHOWIAK Simon - NOCCHI Raymond - BOEMO Silviane - POTIER Marc — KILIANSKI André — MICHALSKI Brigitte - MARTEAU Wioletta - SBERNARDORI Thierry - TAKACS Michel -

FASANO Hervé - LIEVAIN Pierre-Olivier

ABSENTS REPRESENTES :

Mme DI CARO Céline donne pouvoir à Mr SBERNARDORI Thierry

ABSENTS EXCUSES :

Mme SALON Aurélie

Mr CHMIEL Denis

Mme KOCHANYJ Aline

Madame Sylviane BOEMO est désignée secrétaire de séance

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27/01/2023La séance est ouverte à 17h37.

1) PROCES VERBAL SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2022

En l'absence de remarques, le PV est adopté à l'unanimité.

2) QUESTIONS DIVERSES

+ Information : Une nouvelle numérotation de la rue Louis Papis va être faite, car il y a beaucoup de numéros en bis,

ter. qui entraînent des erreurs dans les adresses et la distribution du courrier notamment. Les habitants recevront un courrier les informant de ce changement, afin qu'ils fassent les démarches nécessaires auprès de tous les organismes pour les informer de leur nouveau numéro d'habitation.

*.LA Information : Un nouveau technicien forestier territorial a été nommé à l'ONF.

*,Le Information : L'Association La Chaise Musicale remercie la Commune pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle et

souhaite en même temps ses vœux pour 2023.

e *, *

Information : Le nouvel agent de la bibliothèque propose d'adapter les horaires de la bibliothèque, afin d'attirer plus de

familles et d'enfants. En effet, les usagers sont essentiellement des personnes retraitées. De plus, il y a peu de fréquentation les samedis matins. Aussi, l'agent souhaite pouvoir faire des activités avec les écoles et la future crèche. Ces activités serviraient à promouvoir la bibliothèque. C’est pourquoi, elle souhaite, notamment, ouvrir les mercredis, en espérant ainsi que des familles et des enfants viennent à la bibliothèque, mais aussi ouvrir jusqu'à 18h00 deux fois dans la semaine.

3) DEPENSES NOUVELLES

Des dépenses nouvelles d'investissement sont nécessaires. Afin de pouvoir payer les prestataires avant le vote du budget, le conseil est invité à valider leur règlement par une délibération détaillant ces dépenses. A l'unanimité, le conseil accepte le règlement de ces dépenses d'investissement avant le vote du budget.

4) DEMANDES DE SUBVENTIONS DETR

Le dossier concernant les travaux d'extension de l'école maternelle Louise Michel (estimation : 193 470,00 €HT + réfection cour 31 208,06 €HT, soit 224 678,06 €HT (269 613,67 €TTC)) avait déjà été déposé au titre de la DETR 2022. Les services instructeurs n'avaient pas pu étudier la demande car il manquait les détails techniques, notamment en menuiserie et électricité. l'est proposé au conseil de redéposer ce dossier au titre de la DETR 2023. Le Département a déjà répondu favorablement à ce dossier à hauteur de 96 729,00 €HT.

A l'unanimité, le conseil accepte de faire cet investissement et de faire une demande de subvention au titre de la DETR 2023.

5) PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES FESTIVITES 2023

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur la prise en charge de tous les frais (boissons, représentations théâtrales, séance de cinéma, fleurs, friandises, toasts, transports, etc...) résultant des diverses fêtes organisées dans la commune au cours de l’année 2023. A savoir :

Réception du Personnel Territorial, Enseignants, Commerçants, Artisans, Agriculteurs et Associations (Noël, Nouvel An), Réception écrivains bibliothèque,

Médaille d'honneur Communal,

Départ en retraite, mutations, et départs volontaires,

Opération de nettoyage de printemps,

Fête de carnaval,

Fête de la Paix,

Fête du Patrimoine,

Journée de la Femme,

Anniversaire du 19 mars 1962 — Cessez le feu en Algérie

Journée des Déportés,

ler Mai

8 Mai,

Fête des Mères,

Fête de la Musique,

Fête de la Saint Jean,

14 Juillet, 15 août

Fête patronale Village - Marine

6 heures de Tucquegnieux,

5 Septembre — Libération de Tucquegnieux,

25 septembre —- Commémoration des Harkis

11 Novembre,

Repas des Anciens,

Fête Omnisports,

Noël de Joie,

Inaugurations, DO

DOCDCODO00DO0OCDOOCO00ODO0OODOO00ODO

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27/01/2023Saint Nicolas et fête de Noël dans les écoles — Sortie des Ecoles : séances de cinéma — théâtre — piscine Arbre de Noël des Enfants du Personnel,

Expositions diverses,

Noces d'Or, de Diamant,

Acquisition et plantation d’un arbre à chaque naissance enregistrée dans les registres de la commune, Evènements Familiaux du Personnel et des membres du Conseil Municipal (décès, mariage, naissance...), DOODDOCOD

A l'unanimité, le conseil accepte la prise en charge des festivités 2023.

6) SUBVENTIONS 2022 A VERSER SUR 2023

- L'association modélisme a bien envoyé tous les documents nécessaires au versement de sa subvention 2022. Une erreur administrative a eu pour conséquence que la subvention 2022 qui leur a été accordée, ne leur a pas été versée. Il est proposé de la lui verser sur 2023.

- De même l'association SOS Amitié a eu des soucis pour nous faire parvenir leurs documents permettant le versement de la subvention (décès de la personne qui s’occupait des subventions). Le président demande donc l’indulgence de la Commune pour verser la subvention 2022 sur 2023.

- L'ASTT a bien envoyé les documents nécessaires au versement de la subvention 2022.

Il est proposé au conseil de verser ces subventions 2022 sur 2023.

A l'unanimité, le conseil accepte de verser ces subventions 2022 sur 2023.

7) MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Il est nécessaire de procéder à des modifications quant à l'organisation du service entretien. En effet, des agents ont des restrictions médicales importantes qui nécessitent de redistribuer les tâches différemment. Ceci a notamment pour conséquence la diminution du temps hebdomadaire d’un emploi qui doit maintenant passer de 20h/semaine à 17h/semaine. Le comité social territorial doit rendre un avis sur cette modification de durée hebdomadaire. Le conseil ne peut se prononcer qu'après cet avis. Le conseil est d'accord sur le principe. Une délibération sera prise lors d’un prochain conseil, après avis du

comité social territorial.

8) ECOLES - ENFANCE/JEUNESSE

Point sur les différents sujets d'actualité pour les écoles.

Les effectifs des écoles peuvent être très fluctuants d’une année à l’autre, il est donc difficile de faire des projections pour le moment sur la rentrée de septembre 2023.

9) ERREUR DELIBERATION TRANSFERT RD 145E DU DEPARTEMENT VERS LA COMMUNE

Une coquille s’est glissée dans la dénomination de la RD 145 dans la délibération n°2022-0043 en date du 24 mai 2022, concernant le transfert du domaine public départemental vers le domaine public communal. Il convient de corriger cette erreur en précisant qu'il faut lire « RD145e ». A l'unanimité, le conseil corrige cette erreur.

10) MISE A JOUR CONVENTIONS FOURRIERE

Le président du SMIVU du JOLI BOIS informe de la mise à jour des conventions entre les communes et la fourrière.

En effet, la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) demande au SMIVU de mettre à jour les conventions et d’en faire deux :

- Une pour le périmètre classique d'une fourrière ;

- L'autre pour la lutte contre la prolifération des chats libres, qui vivent sans maître, dehors.

La loi demande pour les chats libres en bonne santé, quand ils sont sevrés, de les relâcher au point où ils ont été capturés, après leur stérilisation et identification. Cartes d'identification données à la commune qui est responsable de ces chats selon la

loi.

Si les chats libres sont testés positifs FIV, il est conseillé de les tenir loin des animaux sains afin d'éviter de les contaminer. La fourrière peut essayer de les replacer mais en cas de refus ou saturation des associations de défense des animaux, la commune peut choisir de les faire remettre aussi au point de capture ou de les faire endormir. Ceci doit être précisé dans la convention. Pour les chatons, ils seront confiés aux associations sauf s'ils ne sont pas en état de vivre, seul le vétérinaire décide.

Pour le moment, il manque certaines informations, comme la question de savoir si la campagne « chats libres » est une

prestation complémentaire payante. Ainsi, le conseil décide de revoir ces conventions lors d’un prochain conseil.

11) RAPPORT ANNUEL 2021 SEAFF

Comme chaque année, le SEAFF nous a fait parvenir son rapport d'activité annuel. || est consultable en mairie. Le conseil prend acte de ce rapport.

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27/01/202312) TRAVAUX

Voici une liste non exhaustive de travaux prévus et à prévoir, suivant les priorités et les finances 2023 : - Réfection de la Rue de La Hayée ;

- Extension de l'école maternelle Louise Michel ;

- Achat de trois défibrillateurs ;

- Restauration de la cloche de l'église ;

- Réfection du plafond de la salle des fêtes au-dessus de la cuisine et de la toiture ; - Prévoir le contrôle complet des équipements de la salle des fêtes ;

- Toilettes de la salle à ré-aménager ;

- Alimentation de la chaudière de la cave Bravetti à refaire ;

- Ligne informatique de la mairie à changer ;

- Relamping dans les écoles : remplacer les ampoules par du led ; - Macadam au gymnase ;

- Chemin central de l’ancien cimetière ;

- Plusieurs mises aux normes électriques ;

- Moine à l'étang ;

- Entretien annuel du stade Lorraine Escaut ;

- Réfection du mur extérieur du périscolaire ;

- Changement des portes d'entrée de la mairie ;

- Remplacement des fenêtres au bâtiment RASED de l’école primaire ; - Remplacement des robinets à l’école maternelle ;

- Travaux au ruisseau des Froides Fontaines ;

- Nettoyage rue du Nouillant ;

- Remplacement du plafond d’une classe de l’école Albert Lebrun ; - Réfection d’un mur au RASED ;

- Etc.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10.

Marianne DELLA NOCE WAWRZYNIAK Sylviane BOEMO Maire de TUCQUEGNIEUX Secrétaire de séance

œ

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27/01/2023