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unknown - 25 03 21 prefecture
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Procès Verbal - pv du cm 16 decembre 2021
Procès Verbal - pv cm 15 12 2022
Procès Verbal - pv cm 30 juin 2022
Procès Verbal - pv du 13 03
Procès Verbal - pv cm 21 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 21 03 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
=
VILLE
DE
# | LA TRINITÉ
PROCES VERBAL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Direction des Ressources
etde
REUNION
PUBLIQUE
l'Administration
Générale
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Service
des
Instances
DU
21
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
21
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le
vendredi
8 mars
2024
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ladislas
Polski,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à 18h35
et
propose
de
nommer
Monsieur
Fabien
Bonnafoux,
secrétaire
de
séance. Après
les
votes,
Monsieur
Fabien
Bonnafoux
est
désigné
secrétaire
de
séance
et
procède
à l'appel:
PRÉSENT(E)S
:M.
Ladislas
Polski,
Mme
Rosalba
Nicoletti-Dupuy,
M.
Didier
David,
M.
Stéphane
Poulet,
Mme
isabelle
Depagneux-Segaud,
M.
Jean-Paul
Genieys,
Mme
Chantal
Carrié,
Mme
Marie-Pierre
Parini,
M.
Jacques
Bisch,
M.
Charlie
Ferrero,
Mme
Noëlle
Dyot-Gerardin,
M.
Maurice
Bernardi,
M.
Alain
Junguené,
Mme
Fabienne
Bermond,
M.
Christophe
Bosio,
M.
Gilles
Ugolini,
M.
Laurent
Portelli,
Mme
Sophie
Bournot,
Mme
Marion
Troyat,
Mme
Sabrina
Missud-Guillet,
M.
Fabien
Bonnafoux,
Mme
Virginie
Escalier,
M.
Guy
Ferrandez.
EXCUSÉS
ET REPRÉSENTÉS
:
Mme
Emmanuelle
Fernandez-Baravex
représentée
par
M.
Ladislas
Polski
M. Alain
Brunetti
représenté
par
Mme
Sabrina
Missud-Guillet
Mme
Annabel
Beccatini-Gesrel
représentée
par
M. Gilles
Ugolini
Mme
Sylvie
Daniel
représentée
par
M. Jacques
Bisch
Mme
Audrey
Bruno
Giannini
représentée
par
M.
Fabien
Bonnafoux
M.
Mohamed
Abdelaziz
Tafer
représenté
par
M.
Didier
David
Mme
Annick
Meynard
représentée
par
Mme
Isabelle
Martello
ABSENT(E)S
EXCUSE(S):
M.
Jean-Marie
Fort
Mme
Isabelle
Martello
M.
Didier
Razafindralambo
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Fabien
Bonnafoux
Nombre
d'élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
de
présents
: 23 ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS Finances 1- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
budget
principal
de
la Ville 2023
2-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
budget
annexe
cimetière
2023
3- Affectation
du
résultat 2023
- Budget
principal
de
la Ville
4 - Affectation
du
résultat
2023
- Budget
annexe
cimetière
5-
Budget
primitif de
la Ville 2024
6 - Budget
primitif annexe
du
cimetière
2024
7-Vote
des
taux
d'imposition
2024
8 -
Retrait du
syndicat
Val de
Banquière
Education 9-
Création
du
groupe
scolaire
Lepeltier
10 - Désignation
des
représentants
de
la commune
aux
conseils
d'école
11-
Modification
géographique
de
la carte
scolaire
12-
Tarification
de
la restauration
scolaire
et du
temps
méridien
Intercommunalité 13
- Communication
du
rapport
d'activité
et
de
développement
durable
de
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
pour
l’année
2022
Ressources
Humaines
14
-Instauration
d’une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
15 - Revalorisation
des
titres-restaurant
16
- Revalorisation
de
la participation
en
santé
dans
Le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
pour
les
agents
communaux 17 - Mise
à jour du
tableau
des
emplois
permanents
de
la Ville
18
- Attribution
d’un
logement
de fonction
pour
nécessité
absolue
de service
Emprunts 19
-Emprunts
communaux
Aménagement 20 - Signature
d’un
protocole
transactionnel
entre
l'indivision
Balbiano,
la société
Fabémi
Provence
et la
commune Règlementation 21 -
Modification
de
la tarification
et de
la réglementation
de
l'occupation
du
domaine
public
DECISIONS
MUNICIPALES
DM
n°03-24
- Construction
de
la
salle
culturelle
et
des
festivités
- demande
de
financement
au
titre
de
la
DSIL
2024 DM
n°05-24
-
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert
-
axe
2
-
requalification
et
création
de
3 îlots
fraicheur
interdépendants
au
centre-ville
de
La
Trinité
DM
n°06-24
- Demande
de
subvention
au
titre
du
dispositif
de
la
Région
Sud
« Nos
communes
d’abord
» pour
l'acquisition
du
terrain
section
BA
n°72
et
74
sis
1 chemin
Sainte-Anne
à La
Trinité Monsieur
le Maire:
Mesdames
et messieurs,
nous
sommes
donc
dans
la salle du
Conseil
municipal.
Notre
séance
est
retransmise
en
direct
donc,
comme
à l’accoutumée,
je salue
à la fois
les citoyens
qui
nous
font
l'honneur
d'être
présents
dans
la salle
et évidemment
ceux
qui
nous
écoutent
derrière
leur
écran
et donc,
je vais
donner
la parole
au
secrétaire
de
séance
pour
qu'il puisse
procéder
à
l'appel.
Monsieur
Bonnafoux
:
Bonsoir. Le secrétaire
de
séance
procède
à l’appel.
Monsieur
Bonnafoux:
je constate
que
le quorum
est
atteint
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire:
Je vous
remercie
nous
pouvons
donc
régulièrement
délibérer.
CECHCHCIECICICE
VOTE
DU
PROCES-VERBAL
DU
1°
FEVRIER
2024
Monsieur
le Maire
:
J'invite
l'assemblée
à se prononcer
sur le procès-verbal
de
la séance
du
12 octobre
2023
{1* février 2024).
a-t-
il des
observations
? Madame
Martello
vous
avez
la parole,
Qu'on
donne
un
micro
à Madame
Martello,
s'il vous
plaît. Madame
Martello:
Donc,
bonsoir
à
l'assemblée,
bonsoir
aux
Trinitaires
qui
nous
écoutent.
Nous,
notre
groupe
voulait
faire
une
petite
déclaration.
En effet, après
madame
la Sous-Préfète,
après
Monsieur
Le Préfet et aujourd'hui
Monsieur
Le
Ministre
de
la
Fonction
publique,
c'est
une
fois
de
plus
par
les
réseaux
sociaux
que
nous
apprenons
sa
venue
aujourd'hui
sur notre
commune.
Cela
confirme
votre
esprit que
vous
dites
républicain
et la façon
avec
laquelle
vous
considérez
les
oppositions
et
donc,
les
Trinitaires
que
nous
représentons.
Que
cela
vous
convienne
ou
pas,
nous
sommes
aussi
des
élus
de
la République.
Ce
soir,
il y a le vote
du
budget
et la détermination
de
vos
actions
pour
l'année
2024,
nous
aurions
voté
contre
et
notamment
au
regard
de
votre
stratégie
d'emprunts
bancaires
et
de
votre
politique
fiscale
qui
ne
servent
pas
à
diminuer
les
impôts
directs
et
indirects
des
Trinitaires,
mais
qui
sont
utilisés
pour
vos
investissements,
notamment
pour
la salle
culturelle
pharaonique.
Monsieur
le Maire:
Madame
Martello,
vous
aurez
tout
le loisir de
parler
de
ces
sujets
lors
des
délibérations
du
budget.
Madame
Martello
:
Nous
avons
débattu
et
nous
avons..
Non, mais
jen
ai
pour
quelques
mots.
Monsieur
le Maire
:
Mais
là,
on
parle
du
compte-rendu
du
précédent
donc,
allez
aux
faits
sur
ce
que
vous
voulez
dire,
relatif
au
procès-verbal
de
la séance
précédente.
Madame
Martello
:
Nous
avons
débattu
et nous avons
donné
notre avis lors de la présentation
du ROB
et c'est après ces réflexions
que
nous
avons
décidé
de
ne
pas
assister
au
Conseil
municipal
ce soir et de
nous
en
aller dès
à présent. Monsieur
le Maire:
Très
bien
Madame,
mais
peut-être
avant
que
vous
partiez
puisque
vraiment
c'est
assez
étonnant
comme
comportement
puisque
contrairement
à la mandature
précédente,
tous
les témoins
sont
là pour
constater que
vous
avez
toujours
la parole.
Mais
peut-être
avant
que
vous
partiez, je devrais
rappeler
la condamnation
dont
vous
avez
fait
l'objet
puisqu'elle
est
toute
récente
en
date
du
12
mars
2024,
puisque
vous
venez
d'être
condamnée
au
nom
du
peuple
français
par
le tribunal,
à verser
à
la
commune
de
La
Trinité,
1 000
€
pour
une
procédure
abusive
que
vous
aviez
engagée,
puisque
comme
vous
venez
de
le faire
à présent
sur
un
autre
sujet,
vous
déploriez
quelque
chose
qui
était
l'inverse
de
ce
qui
se
passait,
puisque
vous
avez
saisi
le tribunal
pour
vous
plaindre
de
ne
pas
avoir
eu
de
local
mis
à disposition
pour
l'opposition,
sachant
que
lorsque
vous
étiez
Première
Adjointe,
jamais
un
local
n'a
été
mis
à disposition
de
l'opposition.
Et
nous,
nous
avons
eu
comme
première
décision
de
mettre
un
local
à disposition
de
l'opposition
et donc
le tribunal
a trouvé
votre
demande
tellement
absurde
qu’alors
même
que
vous
aviez
attaqué,
il vous
à condamnée.
Donc,
faites
ce que
vous
voulez,
faites
la politique
de
la chaise
vide
si vous
le voulez,
mais
s'il vous
plaît n'utilisez
pas
de façon
très
politicienne
cette
instance
pour
vous
mettre
en
valeur.
Nous,
nous
avons
un
conseil
municipal
à tenir.
Madame
Martello
:
Non, je
ne
cherche
pas du tout
à
me
mettre
en valeur.
Monsieur
le Maire
:
ILy a d'autres
élus
de
la majorité
et de
l'opposition
qui
sont
là
pour
débattre
et pour
travailler
donc,
si
vous
choisissez
la politique
de
la chaise
vide
c'est votre
problème
et nous
en
prenons
acte.
Madame
Martello
:
Alors, je
rappelle
quand
même
…
Monsieur
le Maire
:
Y a-t-il d'autres
observations
?
Madame
Martello:
…
pour
les Trinitaires
qui
écoutent
que
c'est
notre.
Monsieur
le Maire:
Mais
si vous.
Alors,
vous
partez
ou
vous
restez
?
Madame
Martello
:
Non,
mais je me
défends,
je peux
me
défendre.
C’est notre
…
Monsieur
le Maire
:
D'accord.
Non,
mais
arrêtez
ces
simagrées
s'il vous
plaît.
Done,
soit vous
restez...
Madame
Martello
:
Non,
mais
les simagrées,
jamais.
Les
simagrées,
jamais.
Monsieur
le Maire:
…
soit
vous
restez
dans
l'enceinte
démocratique
du
Conseil
municipal
et vous
aurez
la
parole
quand
on
vous
la donnera
démocratiquement,
soit vous
faites
la politique
de
la chaise
vide
et vous
quittez
cette
séance,
Est-
ce
que
vous
restez
ou
est-ce
que
vous
partez
?
Madame
Martello
:
Nous
allons
partir,
mais je
vais
répondre.
Monsieur
le Maire:
Alors
partez
et qu'on
enlève
le micro
à madame
Martello,
s'il vous
plait. Madame
Martello
:
Je
vais
répondre
à ce
que
vous
avez
dit.
Non,
je termine,
Je
termine.
C’est
notre
requête
d'octobre
2020
qui
a
obligé
la mairie
à agir pour
répondre
au
droit des
élus d'opposition
de
disposer
d’un
local.
Monsieur
le Maire
:
Ecoutez,
si vous
commentez
une
décision
de
justice
en
votre
défaveur…
Madame
Martello
:
Et nous
invitons,
et
nous
invitons.
Monsieur
le Maire:
…
cela
n'est
pas
le lieu
madame...
Madame
Martello:
Et
nous
invitons,
nous
invitons
les Trinitaires
à venir.
Monsieur
le Maire
:
…
vous
avez
été condamnée
une
nouvelle
fois. C'est au
moins
la 3è%° fois
…
Madame
Martello
:
voir
cet endroit...
Monsieur
le Maire
:
Donc... Madame
Martello
:
…
dans
lequel
vous
pensez
que
nous
pouvons
les
recevoir.
Monsieur
le Maire:
…
cessez
de
parasiter
cette
instance
et prenez
une
décision.
Madame
Martello
:
Je
men
vais.
Monsieur
le Maire:
Eh
bien
vous
partez,
on
débattra
sans
vous
et c’est
bien
La première
fois que
des
élus,
alors
même
qu’ils
ont
la
parole
à chaque
fois
et
nos
séances
sont
enregistrées
et tout
le monde
a
le loisir de
voir
et de
souffrir
de
vous
entendre
souvent
très
longtemps,
vous
décidez
de
théâtraliser
un
départ
et donc,
nous
allons
pouvoir
débattre
avec
les élus
responsables
de
majorité
et d'opposition
qui
sont
présents.
Y a-t-il d'autres
observation
? Madame
Escalier
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier
:
Bonsoir,
Juste
informer
les Trinitaires
que
lors
du
dernier
Conseil
municipal,
je vous
demandais
de
me
fournir
le tableau
des
travaux
qui avaient
été
effectués
dans
les écoles.
Il a fallu
que je
saisisse
la Commission
d'Accès
aux
Documents
Administratifs
pour
pouvoir
Les
obtenir.
Voilà,
je
trouve
que
c'est
un
peu
dommage
vu
qu'on
travaille
en
bonne
entente
normalement,
voilà,
J'ai saisi
la CADA et j'ai
pu
obtenir
les documents.
Monsieur
le Maire :
Alors,
madame
Escalier
excusez-moi
de vous
dire
que
c'est faux
ce que
vous
dites,
parce
que
là-aussi,
acceptez,
puisque
vous
êtes
là,
d'être
dans
une
position
responsable
et
d'être
honnête
intellectuellement
puisque
là
aussi,
je
le disais
Lors
du
dernier
Conseil
municipal,
contrairement
à tous
les
usages
antérieurs,
dès
lors
que
vous
avez
proposé
d'avoir
un
état des travaux,
non
seulement
on vous
a communiqué
les pièces,
mais
surtout on
a organisé
une
visite
pour
vous
;c'est-à-dire
que
j'ai
demandé
à nos
services
de
se
mobiliser
pendant
une
après-midi
et
aux
élus
pour
pouvoir
vous
accompagner
dans
nos
écoles
et
que
vous
constatiez
des
travaux
et
que
vous
posiez
toutes
les
questions.
Moi
à l'époque
où
j'étais
dans
l'opposition,
s’il
y
avait
eu
une
telle
posture
démocratique
de
la
majorité,
j'en
aurais
été
vraiment
très
agréablement
surpris.
Donc,
madame
Escalier
ne
faites
pas
semblant
de
ne
pas
avoir
les
pièces
qu'on
vous
communique.
Cessez
peut-être,
comment
dire,
de
voir
des
problèmes
là
où
il n'y
en
a pas.
Toutes
les
questions
que
vous
poserez,
on
pourra
vous
y répondre
de
façon
transparente
soit
par
écrit,
soit
par
oral
dans
cette
instance
du
Conseil
municipal
qui
est
souvent
la
meilleure
instance
pour
répondre
à toutes
les
questions
parce
qu'elle
est
publique
;parce
que
je
Le
disais
tout
à
l'heure
des
citoyens
sont
présents
et
que
notre
responsabilité
est
de
dire
les
choses
devant
les
citoyens
et
madame
Escalier,
excusez-moi
de
considérer
que
souvent,
effectivement
pour
répondre
à
vos
questions
eh
bien,
je
préfère
y
répondre
publiquement
devant
tous
Les
citoyens
avec
des
réponses
qui
sont
enregistrées,
disponibles,
accessibles
et
donc,
transparentes,
plutôt
que
de
répondre
à
vos
injonctions,
effectivement
plusieurs
fois
par
semaine,
maintenant
vous
avez
pris
l'habitude
d’exiger
telle
ou
telle
pièce.
Nous
vous
donnerons
toutes
les
pièces
que
nous
pouvons
vous
communiquer
en
transparence
et
lorsque
nous
les
communiquons
pas
directement
par
écrit,
nous
le
faisons
par
oral
au
Conseil
municipal.
Et
encore
une
fois,
je
ne
voudrais
pas
qu'il
y ait
une
inversion
des
rôles,
là
où
nous
manifestons
une
volonté
démocratique
d'associer
l'opposition
à
toutes
les
instances.
Madame
Martello
est
partie,
mais
parlait
des
visites
institutionnelles.
Effectivement,
quand
le
Préfet
écrit
au
Maire
pour
dire
:«
Je
veux
vous
rendre
une
visite
de
courtoisie
en
tête-
à-tête
»,
je
n'appelle
pas
Madame
Martello
pour
l'associer
à cette
rencontre
parce
que
cela
n'est
pas
la
demande
qui
est
faite
par
le
Préfet
au
Maire.
Par
contre
là
aussi,
nous
avons
associé
pour
la
première
fois
dans
l'histoire
de
la
commune,
l'opposition
au
CLSPD.
Un
élu
de
votre
groupe,
madame
Escalier,
était
présent.
Le
Conseil
Local
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance
est
désormais
associé
à l'opposition
parce
que
nous
n'avons
rien
à
cacher,
nous
aimons
le
débat,
nous
le
respectons,
vous
le
savez
et
nous
donnons
la
parole
à
chaque
fois
qu'il
est
nécessaire,
Donc,
n'utilisez
pas
la
technique
de
madame
Martello,
excusez-moi
de
vous
le
dire,
qui,
alors
même
qu'on
lui
donne
les
réponses
ou
qu'on
accède
à ses
demandes
va
ensuite
solliciter
tele
ou
telle
instance
pour
dire
qu'on
ne
l'a
pas
fait.
Donc,
vous
aurez
toutes
vos
réponses
et
sachez
aussi
peut-être
souffrir
parfois,
d'attendre
quelques
jours
ou
quelques
semaines
lorsque
les
sujets
ne
sont
pas
d'une
grande
urgence,
Mais
vous
savez
que
toutes
les
réponses
que
vous
souhaitez,
vous
les
aurez.
Alors
on
est
là,
dans
simplement
le
procès-verbal,
comme
nous
avons
un
Conseil
municipal
important
avec
beaucoup
de
délibérations
nous
aurons
beaucoup
d'occasions
d'évoquer
tous
les
sujets.
Alors
sur
le
procès-verbal
à
proprement
parler.
Y a-t-il
d'autres
observations
?
Madame
Escalier:
Juste
une
précision.
Cela
faisait
6 mois
que
je demandais
les tableaux,
6 mois,
au
mois
d’août
2023.
Monsieur
le Maire:
Oui
et vous
les
avez
eus.
Madame
Escalier:
Alors
peut-être
que
nos
demandes
se sont
croisées.
Monsieur
le Maire
:
Et quand
est-ce
que
vous
êtes
allée
faire
la visite
?
Madame
Escalier:
Au
mois
de
janvier,
Le 3 janvier.
Monsieur
le Maire
:
Oui,
d'accord,
pour
la première
fois
dans
l'histoire
de
la commune. Madame
Escalier:
3 janvier,
23
août.
Peu
importe
monsieur
le
Maire,
je
n'étais
pas
Maire
à
l’époque
lorsqu'on
vous
refusez
les
documents. Monsieur
le Maire:
Eh
bien,
reconnaissez-le.
Est-ce
que
vous
êtes
d'accord.
Quand
vous
étiez
Adjointe
à cette
place...
Madame
Escalier:
…
donc, juste
plus
de
6 mois...
Monsieur
le Maire:
Est-ce
que
vous
ameniez
l'opposition,
madame
Escalier.
Madame
Escalier:
…
pour
me
donner
4 tableaux
Excel.
Donc,
voilà
ce
n’est
pas
un
souci.
Monsieur
le Maire
:
…. quand
vous
étiez
assise.
Bon
écoutez,
madame,
je
vous
pose
une
question
simple.
Madame
Escalier:
Ce
n’est
pas
un
souci.
Monsieur
le Maire
:
Madame
Escalier,
quand
vous
étiez
assise
au
rang
des
Adjoints.
Madame
Escalier:
Donc, j'ai
eu
les
documents
que
je souhaitais.
Monsieur
le Maire
:
…
Quand
vous
étiez
assise
au
rang
des
Adjoints,
est-ce
que
vous
accompagniez,
comme
Le font
aujourd’hui
mes
Adjoints,
les
élus
d'opposition
pour
leur
montrer
les
bâtiments
communaux
et
des
travaux
que
vous
faisiez
?
Madame
Escalier:
Si on
l'avait demandé,
je l'aurais fait.
Monsieur
le Maire
:
Nous
le faisons
et vous
ne
le faisiez
pas.
Madame
Escalier:
Si on
me
l'avait demandé,
je
l'aurais fait.
Monsieur
le Maire:
Bien,
sur
Le procès-verbal.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Ilest
adopté
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
:O
CHE Monsieur
le Maire:
Bien
l'ordre
du
jour
appelle
ensuite
des
délibérations
particulièrement
importantes
puisqu'elles
concernent
le
budget
communal
et donc, je vais donner
la parole à à monsieur l'Adjoint aux finances
pour
une
intervention
qui
finalement
correspond
aux
délibérations
1
à
7,
pour
une
intervention
globale
sachant
qu'évidemment
ces
délibérations
feront
l'objet d'un
vote
séparé
et donc,
vous
avez
la parole
monsieur
l'Adjoint
aux
finances.
Monsieur
Genieys
:
Merci
monsieur
le Maire.
Donc,
nous
allons
reprendre
effectivement
toutes
les décisions
financières
l'une après
l'autre
dans
l'ordre
chronologique.
Alors,
mes
chers
collègues,
vous
avez
tous
et toutes
été
destinataires
de
façon
dématérialisée
de
l'ensemble
des
documents.
11 y en
a quelques
centaines
de
pages
qui
concernent
les
comptes
de
l'année
écoulée
et
des
propositions
pour
l'année
budgétaireà
venir.
Cela
fait
près
de
7
mois
que
les
services
œuvrent
à la préparation
du
budget,
budget
que
vous
avez
en
main,
de
la
lettre
de
cadrageà
la
l'approche
des
besoins,
des
réunions
d'arbitrage
à
la finalisation,
toutes
les directions
ontsu
s 'approprier l'outil
de
gestion
de
leur
propre
domaine
budgétaire.
Nous
sommes
parvenus
à
instaurer
une
vraie
comptabilité
d'engagement,
tous
travaillant
sur
le
même
logiciel
avec
des
objectifs
clairs
et
compréhensibles
et
l'instauration
d'une
réelle
comptabilité
analytique
se
met
en
place.
Et
permettez-moi
monsieur
le
Maire
en
préambule,
de saluer
l'implication
et la réactivité
des
services.
Et
nous
allons
donc
démarrer
notre
parcours
financier
par
le
compte
financier
unique
sur
la
gestion
2023
.
Alors
le
compte
financier
de
l'exercice
2023
comme
vous
le
savez,
a
été
arrêté
conjointement
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques.
Vous
savez
que
notre
expérimentation
a
été
initiée
suite
à
la
délibération
que
nous
avons
votée
le
12
octobre
dernier.
Les
recettes
de
fonctionnement
pour
l'année
achevée
ont
été
arrêtées
à
hauteur
de
17
427
917
€,
excusez-moi
je
vais
vous
donner
des
chiffres
et
les
dépenses
de
fonctionnement
à hauteur
de
16
152
396
€.
Ces
chiffres
intègrent
la
reprise
de
compétences
de
la
Petite
Enfance
de
la
Jeunesse
et
des
Sports
à partir
du
4"
semestre
2023.
Les
recettes
d'investissement
ont
été
de
même
arrêtées
à hauteur
de
5 632
479
€ avec
un
niveau
de
subvention
porté
pour
2023
à 330
338
€ et les
dépenses
d'investissement
arrêtées
à 5
504
136
€ avec
des
restes
à réaliser
se
montant
à 513
584
€,
Elles
concernent
pour
l'essentiel,
l'engagement
des
travaux,
les
dépenses
d'investissement
dans
les
écoles
dont
la
poursuite
est
budgétée
sur
l'année
2024.
Et
il
faut
quand
même
noter
que
pour
la
première
fois,
hors
recettes
exceptionnelles,
Le
taux
d'épargne
brut
à
hauteur
de
8,94
%
permet
de
couvrir
le
remboursement
de
la
dette
et
dégager
une
épargne
nette
positive
de
0,23
%.
Un
rapport
de
présentation
du
CFU
vous
a
été
transmis
en
annexe
que
je
ne
commenterai
pas
ici.
Le
résultat
donc,
de
l'exercice
comptable
présenté
donne
en
fonctionnement
de
l'année
un
solde
positif
de
3 773
750
€.
En
investissement
de
l'année,
un
solde
négatif
de
1018
013
€ avec
des
restes
à réaliser
en
2024
de
513
584
€.
L'affectation
des
résultats
sur
le
budget
2024
sera
la
suivante
:en
dépenses
d'investissement
l'article
001,
le
résultat
d'investissement
négatif
soit
les
1018013
€;
en
recettes
d'investissement
l'article
1068,
le
besoin
de
financement
pour
couvrir
le
déficit
d'investissement
et
Les
restes
à réaliser,
soit
1 531
598
€,
pris
sur
le
bénéfice
de
fonctionnement
qui
est
je
le
rappelle
de
7 773
750
€.
Enfin,
en
recettes
de
fonctionnement,
l'article
002
sur
le
budget
2004
(2024),
l'excédent
résiduel
de
fonctionnement,
soit
2 242
158
€,
Dans
la
lignée,
nous
avons
le
CFU
du
cimetière,
Je
vais
être
très
simple
en
la
matière.
Le
cimetière,
ce
sont
les
ventes
réalisées
et
les
ventes
prévisionnelles
avec
un
équilibre
général.
Je
ne
vais
pas
revenir
sur
le
détail
des
jeux
de
stock,
simplement
vous
dire
qu'en
2023,
nous
avons
réalisé
18
000
€ de
vente
en
la
matière.
On
en
est
peut-être
au
budget
Ville,
BP
Ville
2024.
Alors,
c'est
au
bout
de
ce
long
processus
d'élaboration
budgétaire
que
nous
arrivons
à
ce
budget.
Alors,
je
vous
rappelle
d'abord
quand
même
un
contexte
national
maintenant
incertain
avec
des
perspectives
en
baisse
depuis
notre
débat
sur
le
ROB,
au
niveau
de
la
croissance
économique
qui
serait
réduite
à
0,9
%.
Un
accroissement
du
déficit
public
qui
serait
supérieur
à 50,
pardon
à
5 %
du
PIB,
Cela
a entraîné
une
coupe
de
10
milliards
d'euros
dans
le
budget
de
l'État
décrété
le
22
février,
dont
2
milliards
au
titre
des
dépenses
vertes.
Bien
sûr,
nous
serons
très
attentifs
aux
répercussions
possibles
de
cette
dégradation
pour
les
collectivités
locales.
Vous
avez
eu
en
vos
mains
donc,
l'ensemble
du
BP
2024
qui
a
été
présenté
en
commission
de
finances
jeudi
dernier.
Alors,
j'en
soulignerai
ici
deux
aspects
fondamentaux.
D'abord,
son
fil
directeur,
exigence,
c'est-à-dire
une
volonté
constante
d'apporter
à la
population,
à nos
agents
des
réponses
globales
en
matière
de
solidarité
avec
notamment
pour
le
personnel
municipal,
la
création
d'une
prime
pouvoir
d'achat
avec
un
niveau
de
service,
comment
dire,
de
service
à
la population
toujours
rehaussé
:création
des
bureaux
France
services,
du
Relais
Petite
Enfance,
développement
du
guichet
unique,
actions
en
faveur
de
l'école,
rôle
croissant
de
la
Caisse
des
Ecoles
et
enfin
bien
sûr,
surtout
l'importance
donnée
à
l'investissement
productif.
Plus
en
détails,
le
budget
de
fonctionnement
qui
atteint
aujourd'hui
21
045
000
€ et
intègre
une
augmentation
du
chapitre
12
des
charges
personnelles
à
hauteur
de
12
245
150
€,
du
chapitre
11
des
charges
à
caractère
général
à
hauteur
de
3
163
241
€.
Cela
est
la
résultante
essentielle
en
année
pleine,
des
reprises
de
compétences.
Malgré
Les
locaux
qui
sont
repris
en
gestion
directe,
les
dépenses
de
consommation
d'énergie
seront
maîtrisées
en
raison
de
l'ensemble
des
mesures
de
régularisation
prises
dès
2023
et
qui
seront
poursuivies.
Leur
montant
budgété
est
de
390
000
€.
Les
contrats
de
prestation
de
services
sont
à
la
hausse,
notamment
avec
Elior
pour
la
restauration.
Dans
le
chapitre
65,
charges
de
gestion
courante,
en
baisse
du
fait
des
participations
du
Sivom
annulées.
Les
subventions
sont
globalement
confortées,
les
associations
partaient
de
193
000
€
à 196
000
€,
le
CCAS
de
500
000
€ à
530
000
€,
la
Caisse
des
Ecoles
de
174
000
€ à
504
000
€.
Dans
le
chapitre
66,
les
charges
financières
continuent
à baisser
:
580
000
€
contre
629
000
€
en
2023.
Conformément
à
notre
trajectoire
de
désendettement,
la
situation
financière
de
notre
commune
continue
à
s'assainir
avec
des
recettes
de
fonctionnement
qui
peuvent
se
résumer
ainsi
:progression
des
recettes
fiscales
due
uniquement
à la
revalorisation
des
bases
de
3,9
%
décidée
par
la
loi
de
finances
;une
augmentation
significative
des
redevances
liées
à l'ensemble
des
services
rendus
du
fait
des
compétences
reprises
et
de
l'ajustement
des
tarifs
gelés
depuis
des
années.
Venons-en
maintenant
à la
section
d'investissement
qui
intègre
principalement
la
construction
de
la
salle
culturelle,
les
travaux
de
rénovation
thermique
des
écoles,
la
création
du
groupe
scolaire
maternelle
et
primaire
Lepeltier,
Les
travaux
en
régie,
l'entretien
des
bâtiments
tels
qu’à
la
gendarmerie
et
la
médiathèque,
ainsi
que
l'acquisition
foncière
au
quartier
Sainte-Anne
de
la
maison
Mars.
Le
montant
de
la
richesse
prévisionnelle
créé
en
2024,
avoisinera
les
3
millions
d'euros.
Un
niveau
qui,
me
semble-t-il,
n'a
jamais
été
atteint.
Les
opérations
de
chantier
sur
l'année,
suite
au
démarrage
des
travaux
de
la
salle,
généreront
une
dépense
prévisionnelle
de
2 150
000
€.
Un
emprunt
affecté
à cette
dernière
et
budgété
pour
un
montant
prévisionnel
de
1 400
000
€ avec
une
prévision
d'emprunt
globale
de
2 100
000
€ sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice.
Un
montant,
il faut
le
souligner,
de
2 383
234
€
de
subventions
sont
d'ores
et
déjà
accordés
et
budgétés.
Alors,
voilà
peut-être
Les
grandes
lignes,
les
très
grandes
lignes
du
budget
primitif
2024
proposé
et
vous
avez
bien
sûr
en
main
l'exhaustivité
des
documents
le
concernant.
Je
ne
vous
parle
pas,
alors
un
mot
sur
BP
cimetière
pour
lequel
les
ventes
prévues,
prévisionnelles
cette
année
ont
été
estimées
à 9
000
€
et
peut-être
que
j'arrive
à
la
fin
de
ma
présentation
et
que
je
repasse
la
parole
à Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le Maire:
Merci
beaucoup
monsieur
l' Adjoint
pour
ce travail
sérieux,
précis,
rigoureux
que
vous
faites
avec
nos
services,
avec
aussi
les
services
de
l'État
et
qui
nous
permettent
finalement
d'avoir
une
trajectoire
budgétaire
qu'on
pourrait
résumer,
excusez-moi
de
résumer
à
l'excès,
cette
trajectoire
en
trois
points.
Premièrement,
faire
avancer
La
Trinité
pour
les
Trinitaires
avec
une
politique
d'investissement
majeure
qui
a été
effectivement
multipliée
par plus de deux
par rapport
à la période
passée,
avec des
investissements
importants
que
vous
avez
cités.
Mais
évidemment,
on
peut
évoquer
les travaux
très
importants
dans
nos
écoles
pour
pouvoir
là
aussi
remettre
au
niveau
nos
bâtiments
publics
etnos
écoles
par
rapport
à une
situation
dégradée
et donc,
un
niveau
d'investissement
majeur
pour
l'éducation
qui
est
une
priorité
; le projet
de
salle
de
culture
et des
festivités
qui
était
l'un
des
points
principaux
de
nos
engagements
et dont
nous
poserons
la première
pierre
dans
quelques
semaines
et qui
était une
votonté
très forte
des
Trinitaires
et puis
des
projets
d'investissement
en
tout
domaine
pour
renforcer
et
enrichir
le
patrimoine
communal
donc,
faire
avancer
La
Trinité
pour
les
Trinitaires.
Deuxièmement
bien
entendu,
désendetter.
IL
faut
que
nous
disions
très
clairement
des
chiffres
qui
sont
parlants
pour
nos
citoyens
: montant
de
la dette
en
2020,
20
millions
d'euros,
140%
du
budget
de
la commune ;
montant
de
la dette
actuellement,
13
millions
d'euros,
seulement
70
%,
multiplié
par
2.
Donc,
alors
même
que
nous
investissons
de
façon
inédite,
nous
continuons
de
désendetter
la ville
et d'ailleurs
tous
les observateurs
objectifs
le
reconnaissent,
à
commencer
par
l' État
puisque
vous
le
savez,
nous
sommes
sortis
de
ce
fameux
réseau
d'alerte
des
finances
publiques
dans
lequel
la commune
était
engluée
depuis
de
nombreuses
années
et
l'État
et
cela
n'est
pas
un
hasard
effectivement
si
se
succèdent
ici
les
Sous-Préfètes,
monsieur
le
Préfet,
aujourd'hui
Monsieur
le
Ministre
de
la
Fonction
Publique
parce
que
chacun
sait
le travail
important
qui
a
été
fait pour
le redressement
des
finances
communales
notamment,
il faut
le dire,
aussi
avec
le soutien
de
l'État
et
de
l'ensemble
des
partenaires.
Et
puis
troisièmement,
le
maintien
d'un
taux
d'imposition
à l'identique
jusqu'à la
fin
du
mandat
après
la
baisse
des
taux
d'imposition,
puisque
là
aussi
il faut
le
rappeler,
nous
avons
l'année
dernière
en
2023
fait
ce
que
peu
de
communes
ont
fait,
en
baissant
de
10
points,
de
10
%
le
taux
communal
de
la
taxe
foncière
et
nous
nous
tiendrons
à ces
taux.
On
sait
combien
cela
a nécessité
de
combat.
|! nous
a fallu
allerjusqu'au
Conseil
Constitutionnel
au
nom
de
la
Ville
de
La
Trinité
pour
rétablir
une
injustice
fiscale
que
nous
avons
obtenue
pour
nous
et
avec
nous,
avec
d'autres
communes,
mais
aujourd'hui,
nous
avons,
grâce
à cela,
pu
l'année
dernière
établir
un
bouclier
fiscal
trinitaire
qui
est
venu
compenser
l'augmentation
des
bases
de
l'État
et
donc,
cette
baisse
des
taux
d'imposition.
Evidemment,
nous
la
maintenons
et
nous
ne
touchons
plus
jusqu'à
la
fin
du
mandat
aux
taux
d'imposition.
Donc,
investissements
pour
Les
Trinitaires,
désendettement
et
puis
évidemment,
maintien
des
taux
d'imposition
à l'identique.
Voilà
une
triade
monsieur
l'Adjoint aux
finances
qu'avec
nos
services
vous
permettez
à la
commune
de
tenir
et
donc,
c'estune
fierté
pour
nous
tous
aujourd'hui
de
débattre
d'un
budget
communal
enfin
assaini,
mais
pas
seulement
assaini,
un
budget
communal
qui
permet
à La
Trinité
de
se
tourner
vers
l'avenir
et
vers
un
visage
d'embellissement,
de
sécurisation,
d'amélioration,
de
développement
de
nouveaux
services.
Voilà
ce
qu'on
pouvait
dire,
en
tout
cas
de
notre
côté,
mais
évidemment
je
propose
que
nous
puissions
en
débattre
et
donc
je
demande
s'il
y
a des
observations
? Madame
Escalier,
vous
avez
la
parole.
Madame
Escalier:
Juste
deux
mots
pour
dire
que
les délibérations
de
1 à 4 sur
la retranscription
et les écritures
comptables
de
votre
budget
2023,
nous
étions
contre
sur
une
partie
dans
le fond.
Donc,
nos
votes
seront
en
lien
avec
notre
position. Monsieur
le Maire:
Parfait,
s'il n'y
a
pas
d'autres
observations,
je vais
donc
soumettre...
Oui,
non
mais
j'allais
le dire.
Trêve
de
plaisanterie
puisqu'il
y a plusieurs
délibérations
budgétaires
dont
certaines
effectivement
nécessitent
que
je
laisse
la
présidence
à
la
Première
Adjointe
et
donc
que
je
quitte
la
salle
pour
que
le
débat
ait
lieu
en
mon
absence
et
je
soumettrai
le
reste
des
délibérations
budgétaires
à mon
retour.
Je
vais
donc
quitter
la
salle
et
céder
la
parole
à madame
la
Première
Adjointe
vous
avez
la
parole.
DELIBERATION
N°1
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
budget
principal
de
la
Ville
2023
Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Donc,
pour
cette
1°
délibération
que
je
soumets
au
vote,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Je
vous
remercie,
Vote
du
Conseil:
Pour
:26
Contre
:2
Abstention
:0
CHCICECECECECS
DELIBERATION
N°2
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
budget
annexe
cimetière
2023
Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Je
passe
la
2ème
c'est
bien
cela
?
Pour
la
2ème
délibération
:
approbation
du
compte
financier
unique
du
budget
annexe
du
cimetière,
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
? À
l'unanimité
merci.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre
:0
Abstention
:0
CICHCICECECECE
10 DELIBERATION
N°3
- Affectation
du
résultat
2023
- Budget
principal
de
La
Ville
Monsieur
le Maire:
Bien, on
me
rapporte
que
les délibérations
n°1 et2 ont été adoptées.
Vous
me
le confirmez
madame
la Première
Adjointe.
Et donc,
nous
pouvons
soumettre
au
vote
les autres
délibérations
budgétaires
à commencer
par
la
délibération
n°3 qui
concerne
l'affectation
du
résultat 2023
dans
le budget
principal
de
la Ville, Qui
est contre
?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 27
Contre
:2
Abstention
:0
CHCECICICE
CCE
DELIBERATION
N°4
- Affectation
du
résultat
2023
- Budget
annexe
cimetière
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°4 affectation
du
résultat 2023
du
budget
annexe
du
cimetière.
Qui
est contre
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est pour ? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:29
Contre
:0
Abstention
:0
CHCHCECACECECE
DELIBERATION
N°5
- Budget
primitif
de
la
Ville
2024
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°5
budget
primitif
de
la Ville,
Qui
est contre
?
Madame
Escalier:
Ah, on ne fait pas de débat
Là ?
Monsieur
le Maire:
Eh
bien
si on
avait évoqué
le fait de
globaliser
finalement
Les choses,
mais
tout
à l'heure
quand
je demandais
s'il y avait
des
observations
évidemment,
c'est
ce
que
je
disais
en
préambule,
évidemment
ces
observations
étaient
faites
pour
la globalité
du
budget.
Donc,
si madame
Escalier
vous
voulez
la parole
et cela
m'étonnait
que
vous
ne
la vouliez
pas. Vous
avez
la parole
pour
la délibération
n°5.
Madame
Escalier:
Je
vous
remercie.
Alors,
nous
avons
déjà
longuement
débattu
lors
du
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
au
cours
duquel
nous
avions
évoqué
nos
oppositions
sur
certains
points.
Si
ici
en
séance
de
Conseil
municipal
vous
semblez
défendre
Les
intérêts
des
Trinitaires,
il
n'en
est
rien
lorsque
vous
siégez
à
Nice
au
Conseil
métropolitain
durant
lequel vous
votez
sans
scrupule
avec
beaucoup
de
complaisance
ce que
Christian
Estrosi
vous
demande
de
voter.
Le
dernier
exemple
c'est
le vote
du
budget
métropolitain,
monsieur
le
Maire,
boudé
par vos
homologues
de
la gauche
niçoise,
un
double
discours,
des
positions
divergentes.
Quel
Ladislas
Polski
croire ? Quelques
mots
sur le budget.
En section
investissement,
des
dépenses
stabilisées
avec
des
réductions
dans
les chapitres
dits
secondaires
afin
de
concentrer
les
moyens
sur vos
priorités,
à savoir
les travaux
dans
Les
écoles
sur
lesquels
nous
vous
soutenons
et
la construction
de
la salle
des
fêtes
sur
laquelle
nous
sommes
en
désaccord,
non
pas
sur
le
fait
et
le
fond
de
construire
une
salle,
mais
sur
la
forme
avec
un
bâtiment
surdimensionné
nous
semble-t-il,
inesthétique,
sous-doté
concernant
le
stationnement
et
dont
aujourd'hui
encore,
nous
n'avons
ni
connaissance
du
programme
des
festivités
qui
doit
s'y
tenir,
ni
du
coût
total
de
l'opération.
Nous
découvrons
l'acquisition
du
foncier
sur
le quartier
Sainte-Anne
avec
la maison
de
Madame
11 Mars
à
proximité
de
l'école
de
Denis
Delahaye,
qui
nous
semble
une
bonne
opération
pour
la
commune,
reste
à savoir
quelle
destination
vous
comptez
lui
donner.
Les
recettes
de
la
partie
investissement
sont
marquées
par
le
versement
des
subventions
en
lien
avec
la
construction
de
la
salle
et
sur
Les
emprunts
que
vous
doublez
quasiment.
En
section
fonctionnement,
là,
une
augmentation
des
dépenses
à caractère
général
avec
des
pics
comme
plus
116
%
d'achat
sur
les
prestations
de
services,
plus
93
%
en
alimentation,
plus
112
%
sur
les
voyages
et
les
missions
et
pour
compenser
les
lignes
budgétaires,
vous
les
compensez
avec
les
baisses
sur
les
télécommunications
où
encore
l'acquisition
des
nouveaux
véhicules.
Mais
l'augmentation
la
plus
significative
est
celle
des
charges
en
lien
avec
le
personnel,
plus
2 245
000
€ soît
22
%
qui
viennent
s'ajouter
au
19
%
de
l'an
dernier.
Vous
intégrez,
vous
recrutez
encore,
puisqu’à
ma
connaissance
un
maçon
et
un
jardinier
vont
venir
gonfler
l'effectif
communal.
Alors
je
fais
Le
lien
avec
Le
DOB
qui
a eu
lieu
ily
a juste
un
mois,
durant
lequel
vous
nous
indiquiez
que
les
charges
représentaient
51
%
du
budget
de
fonctionnement,
Les
charges
en
personnel
et
qui
allaient
monter
à
56
%.
Mais
56
%
cela
représente
les
311
agents
communaux
répertoriés
comme
tels
et
vous
oubliez
de
dire
qu'il
faut
rajouter
les
20
agents
du
CCAS
et
les
11
de
la
Caisse
des
Ecoles
qui,
soit
dit
en
passant
c'est
quand
même
énorme,
qui
sont
certes
sur
des
budgets
annexes
propres
aux
deux
services
paramunicipaux,
mais
qui
vont
au
final
être
payés
par
Les
Trinitaires.
Alors
c'est
un
moyen
peut-être
de
faire
glisser
quelques
agents
sur
l'un
ou
l'autre
et
faire
baisser
artificiellement
le
nombre
réel
du
contingent
mairie.
Une
parenthèse
pour
compléter
nos
échanges
lors
du
ROB
et
sur
la
reprise
de
compétences
du
Sivom,
où
à
l'aide
d'un
graphique
vous
nous
expliquiez
que
le
Sivom
avait
facturé
plus
de
5 millions
sur
Les
compétences
Petite
Enfance,
Enfance,
Jeunesse
et
Sport
et
que
la
commune
avait
fait
14
%
d'économie
sur
environ
700
000
€.
Je
vous
ai
demandé
le
calcul
de
cette
économie,
je
n'ai
toujours
pas
le
détail
et
comme
je
m'y
étais
engagée,
j'ai
demandé
des
informations
au
Président
du
Sivom
et
comme
je
l'avais
vu
sur
le
compte
administratif
de
l'intercommunalité,
les
frais
de
personnel
n'étaient
pas
de
5 millions
mais
de
3 millions
ajustés
avec
l'inflation
à 3
%
ce
qui
nous
porte
à 3,3
millions.
Sije
m'en
tiens
sur
les
chiffres
que
vous
nous
aviez
fournis
4,4
millions
pour
la
mairie
de
La
Trinité,
votre
reprise
de
compétences
nous
coûte
1 100
000
€ de
plus.
Donc,
je
vous
réitère
s'il
vous
plaît
ma
demande
de
calcul
qui
vous
ont
permis
de
trouver
ces
chiffres.
C'était
le
petit
graphique.
Voilà,
je
reviens
sur
le
budget
et
sur
les
recettes
là
aussi
marquées
par
des
subventions
en
lien
avec
les
prestations
sociales
des
activités
récupérées
notamment
par
la
CAF
et
le
Département.
En
conclusion,
ce
budget
représente
vos
choix
politiques
qui
ne
sont
pas
les
nôtres
et
sur
lesquels
nous
sommes
en
désaccord.
Comme
nous
l'avons
fait
à
différentes
reprises,
nous
pouvons
voter
favorablement
et
vous
soutenir
sur
certaines
décisions
comme
la
renégociation
des
taux
et
où
sur
lesquelles
nous
avions
voté
pour,
mais
là
et
pour
les
raisons
évoquées
nous
voterons
contre,
Monsieur
le Maire:
Bien
madame
Escalier.
Peut-être
pour
vous
répondre
précisément
point
par
point,
alors,
d'abord
vous
dites
que
je
vote
en
Conseil
métropolitain
ce
que
Christian
Estrosi
me
demande
de
voter.
Cela
n'est
pas
tout
à fait
comme
çà
que
cela
se
passe
parce
que
vous
vous
en
souvenez,
j'ai
pu
déplorer
par
le passé
que
la commune
ne joue
pas
suffisamment
au
sein
de
la métropole
son
rôle
de 5ème commune,
hors
Nice,
de
la Métropole.
Et vous
pouvez
apprécier
ou
ne
pas
apprécier,
l'action
métropolitaine
sur
le territoire
communal,
mais
ce que
vous
ne
pourrez
sans
doute
pas
dire
c'est
que
l'effort
métropolitain
et
notamment
l'effort
financier
en
direction
de
La
Trinité
est
particulièrement,
voire
historiquement
important
puisque
nous
sommes
en
train
de
poursuivre
des
travaux
d'investissement
très
importants
à
l'échelle
métropolitaine
pour
la
requalification
de
nos
axes
principaux
de
la
Ville
avec
évidemment,
la
piste
cyclable
et
tous
les
aspects
de
requalification
du
paysage
urbain
à
partir
de
l'entrée
de
ville
que
nos
concitoyens
constatent
en
ce
printemps
radieux
de
plus
en
plus
où
effectivement,
au-delà
des
nuisances
qui
sont
inhérentes
à tous
travaux,
ils commencent
à voir
que
tous
ces
équipements
ce
sont
des
équipements
qui
viennent
valoriser,
embellir,
sécuriser
la
ville.
Près
de
4
millions
d'euros
au
sein
du
plan
pluriannuel
d'investissement
métropolitain,
cela
n'est
pas
rien.
Vous
avez
dû
constater
aussi
que
l'engagement
très
clair,
très
ferme
et
maintenu
sur
l'arrivée
du
tramway
à La
Trinité
est
intervenu
dans
ce
mandat
et donc,
je crois
que
les Trinitaires
n'ont
pas
à se
plaindre
de
l'effort
métropolitain
qui
est
fait
pour
La Trinité
et que je défends
bec
et ongle
au
sein
de
l'exécutif
métropolitain,
comme
Vice-Président
de
la
Métropole
en
notre
nom
à tous,
aux
noms
des
Trinitaires,
parce
que
je
considère
effectivement
que
mon
rôle
c'est
de
défendre
au
sein
de
l'exécutif
métropolitain,
les
intérêts
de
La
Trinité
et les intérêts
de
la Métropole
comme
enjeux
stratégiques
pour ceux
qui
nous
rassemblent
sur Le périmètre
des compétences
de la Métropole,
notamment
justement,
les aménagements
de voirie,
notamment
les aménagements
de transport,
notamment
12 {a
sécurisation
de
notre
territoire
communal.
On
y
reviendra
sans
doute
tout
à l'heure
lors
du
bilan
d'action
métropolitaine.
Mais
je
peux vous
dire
que
lors
des
dernières
précipitations
Les
deux
week-ends
que
nous
avons
vécus
d'inquiétude
et
de
vigilance
orange,
eh
bien
j'étais
assez
satisfait
d'avoir
pu
obtenir
du
Président
de
la
Métropole
1 million
d'euros
d'investissement
pour
enlever
un
remblai
le
long
de
la
zone
Anatole
France
qui
a
permis,
comme
le
disent
les
habitants
de
La
zone
pour
la
première
fois
avec
ce
niveau
de
précipitation,
de
ne
pas
avoir
une
évacuation
de
la
zone
parce
que
l'enlèvement
de
ce
remblai,
1 million
d'euros,
eh
bien
a permis
de
sécuriser
la
zone.
Donc,
effectivement
au
Conseil
métropolitain,
parce
que
les
délibérations
qui
sont
présentées
jusqu'à
présent
font
l'objet
d'une
décision
en
exécutif
et
en
Conseil
des
Maires
auquel
je
participe
activement
là
aussi
c'est
enregistré
vous
pourrez
le
vérifier,
eh
bien
oui,
je
vote
tout
en
gardant
une
liberté
totale.
Vous
pouvez
si
vous
voulez
chercher
et
je
pense
que
pour
vous
avoir
vu
récemment
sur
les
réseaux
sociaux
particulièrement
active
en
dehors
de
La
Trinité,
en
campagne
électorale
pour
les
élections
européennes,
parfois
bien
loin
des
préoccupations
des
Trinitaires,
mais
là
où
vous
vous
me
semblez
être
dans
une
obsession
politicienne
partisane
avec
vos
engagements
de
parti,
eh
bien
moi
effectivement
je
considère
comme
je
l'ai
toujours
fait
et
toujours
dit
comme
« Chevènementiste»
puisque
vous
voulez
parler
d'appartenance
partisane.
Madame
Escalier:
Moi
je n’en
parle
pas,
c'est vous
qui
en
parlez.
Monsieur
le Maire:
Ah
si, vous
avez
parlé
de
la gauche,
de
la droite.
Madame
Escalier:
Juste
de
la gauche.
C’est
le clivage,
je
ne
parle
pas
de
parti.
Monsieur
le Maire:
…
de
comment
vote
la gauche,
etc.
Moi
vous
savez, je
considère,
tout
le monde
sait, tout
le monde
sait d'où
je
viens et
j'ai toujours
considéré
avec
Jean-Pierre
Chevènement
qu'au-dessus
de
la gauche
et la droite
il y a la
République
et en
tout
domaine
à l'échelle
communale
le buste
de
Marianne
est derrière
nous.
Le seul
prisme
sur
lequel
nous
devons
travailler,
c'est
celui
de
l'application
concrète
des
valeurs
républicaines
pour
les
citoyens
à
l'échelle
de
la commune.
Alors
sur
les
travaux
dans
les
écoles,
eh
bien
voilà,
je suis
satisfait
de
voir
que
vous
reconnaissez,
malgré
vos
« chicailleries
» de
tout
à l'heure,
que
la trajectoire
est
bonne.
Madame
Escalier:
C’est vous
qui
« chicaillez
».
Monsieur
le Maire:
…
que
la trajectoire
est
bonne
sur
nos
investissements.
Je
disais
tout
à
l'heure,
est-ce
qu’à
l'époque
où
vous
étiez Adjointe,
vous
nous
auriez
amené
faire
le tour
des
travaux
?
Mais
en
fait, vous
n'auriez
pas
pu
parce
qu’il
n'y
en
avait
pas
et
donc
effectivement,
nous,
nous
pouvons
et
nous
continuerons
à
vous
amener,
à
vous
présenter
tous
Îes
tableaux
que
vous
voulez,
toutes
les
listes
que
vous
voulez
parce
que
nous
n'arrêtons
pas
d'en
faire,
Et
donc,
nous
continuons
à faire
des
travaux
dans
les
écoles et
je
suis
content
de
voir
que
vous
les
approuver.
La salle
des
fêtes,
elle
ne vous
plaît
pas
esthétiquement.
Vous
savez
les goûts
et les couleurs
c'est
une
chose,
quant
au
prix,
je
voudrais
attirer
votre
attention
sur
une
donnée
très
simple,
le
patrimoine
communal,
est-ce
que
vous
savez
à combien
s'élève
Le patrimoine
de
la commune
de
La Trinité
?
Madame
Escalier:
Votre
adjoint l’a dit, 3 millions à La fin 2024.
Monsieur
le Maire
:
Pardon
? Non.
13 Madame
Escalier:
C'est
l'acquisition.
Monsieur
le Maire
:
Non.
Est-ce
que
vous
savez
à combien
s'élève
le patrimoine
à la louche,
dites
un
chiffre.
Bon,
vous
ne
savez
pas.
Donc,
le patrimoine
de
la commune
quand
vous
l’avez
laissé
c'était 91
millions
d'euros
parce
qu'évidemment
la
commune
comme
toutes
les
collectivités,
elle
tient
de
l'histoire,
un
patrimoine,
c'est
91
millions
d'euros.
À
la fin du
mandat,
le patrimoine
de
la commune
c'est-à-dire
des
Trinitaires,
c'est-à-dire
y compris
le patrimoine
de
ceux
qui
n'en
ont
pas,
ce
sera
100
millions
d'euros.
Donc,
oui
avec
cette
salle,
alors
vous,
vous
mégoterez
sur
son
prix
et
puis
vous
direz
que
le
maire
est
mégalo
et
puis
voilà.
Mais
toujours
est-il
que
quand
nous
rendrons
les clés de
la Ville,
Le plus tard
possible,
à Dieu
ne
plaise,
eh
bien
nous
aurons
enrichi
les Trinitaires
et
ieur
patrimoine,
en
tout
cas
dès
ce mandatà
100
millions
d'euros.
Vous
évoquez
la villa
Mars,
eh
bien
très
bonne
exemple
d'enrichissement
du
patrimoine
communal
là où,
et
là aussi
je vous
ai vu
souffler
sur
Les
braises,
aller
chercher,
là où
vous
pouviez,
des
inquiétudes,
des
crispations
dans
les quartiers
à dire
: « mais
vous
vous
rendez
compte
on
va
vous
mettre
des
logements
sociaux
», là où
Les
projets
étaient
partis
au
moment
où
vous
étiez
Adjointe. Madame
Escalier:
Ah,
signés
par
Emmanuelle
BARAVEX
! D'accord.
Monsieur
le Maire
:
…et
donc
là où
vous
alliez
attiser
les tensions
sur
des
projets
immobiliers
à
un
endroit
où
nous-mêmes
nous
avions
déjà
travaillé
dans
le cadre
réglementaire
pour
contraindre
un
promoteur
à abaisser
la taille,
la voilure
de
son
projet,
nous
avons
saisi
l'opportunité
d'une
vente
que
le
promoteur
prévoyait
de
faire
à
un
autre
promoteur
et j'ai
décidé
de préempter
comme
m'y autorise
la loi. Donc,
plutôt que
cette
maison
niçoise comme
elle devait
l'être,
soit vendue
à un
promoteur,
j'ai
dit
: « eh
bien
puisque
maintenant
nous
pouvons
le faire
nous
allons
l'acheter
»,
Et
nous
allons
l'acheter
pas
seulement
pour
la
laisser
comme
ça
en
attente.
Nous
allons
l'acheter
parce
qu’en
amont
nous
avons
travaillé
effectivement
un
projet.
Alors
vous
dites
: «on
attend
de
voir
ce
que
ce
sera
». Vous
Le saurez
en
temps
utile,
vous
serez
invitée
à
l'inauguration,
c'est
imminent.
Ce
que
je
peux
vous
dire
c'est
que
ce
sera
pour
un
projet
public
sans
aucune
nuisance,
d'intérêt
pédagogique
et
environnemental
qui
préservera
le
magnifique
cadre
naturel
et
Le
cadre
patrimonial
de
ce
lieu
adossé
à
une
école
et
qui,
à
mon
avis,
suscitera
une
très
forte
adhésion
des
citoyens
et
même
je
pense
des
élus
de
toutes
sensibilités.
Donc,
nous
allons
enrichir
le patrimoine
communal
par
une
politique
volontariste
parce
que
nous
ne
voulons
plus
que
La
Trinité,
comme
par
Le passé,
subisse,
regarde
passer
les trains,
non,
nous
faisons
une
politique
volontariste.
Voilà
donc
ensuite,
vous
parlez
des
nouveaux
emprunts,
vous
y
reviendrez
sans
doute
tout
à
l'heure
dans
la
délibération
sur
les
emprunts,
etc.
IL y
a
une
donnée
factuelle
, Oui,
nous
faisons
des
nouveaux
emprunts
à
des
taux
plus
intéressants
que
les
emprunts
dont
nous
nous
débarrassons
et
donc,
résultat,
nous
désendettons
la Ville.
C'est
ce
que
je
disais
tout
à
l'heure,
20
millions
d'euros
en
2020
lorsque
vous
étiez
aux
responsabilités,
13
millions
d'euros
à
l'heure
actuelle.
Pour
ce
qui
concerne
les
ressources
humaines
et les sujets
relatifs
à la récupération
de
compétences
du
Sivom,
là aussi
on
y reviendra
tout
à
l'heure
dans
une
délibération,
mais
je
vous
confirme
et
tout
en
vous
appelant
quand
même
à
respecter
madame
Escalier votre
devoir
de
réserve
parce
que
cela
n’est
un
secret
pour
personne
et c'est totalement
transparent,
vous
êtes vous-même.un
agent
du
Sivom
donc,
vous
savez
que
la loi vous
oblige
à un
devoir de
réserve
et donc,
je
vous
demandera
d'éviter
d'introduire
dans
le
débat
politique
de
façon
trop
marquée,
quelque
chose
qui
relève
de votre
activité
professionnelle
; parce
que
non
seulement
c'est déplacé,
maïs
surtout
cela vous
met
en
situation
difficile
au
regard
de
la
loi.
Bon
donc,
mais
je
vous
confirme
qu'évidemment
la
récupération
de
compétences
de
la commune
auprès
du
Sivom
a été
une
opération
favorable,
non
seulement
du
côté
du
Sivom
qui
était
favorable
avec
qui
nous
avons
bien
travaillé
et aussi
et surtout
pour
la commune
puisque
nous
avons
récupéré
la capacité
d'exercer
en
direct toutes
ces compétences
et donc
de
les mettre
en synergie
entre
elles :
Petite
Enfance,
Jeunesse,
Sport.
Tout
cela
avec
notre
compétence
éducation.
Nous
inaugurions
samedi
Le
Relais
Petite
Enfance
qui
accueille
les
assistantes
maternelles,
qui
accueille
Les
parents
pour
leurs
démarches,
etc.
et dans
votre
calcul vous
vous
contentez
de
compter
les anciennes
refacturations
puisque
les compétences
qui
étaient
exercées
par
le Sivom,
elles
étaient
refacturées
à la commune,
Dans
cette
refacturation,
il y avait
14 effectivement
des
charges
de
ressources
humaines
que
nous
récupérons
aujourd'hui,
mais
il y
avait
aussi
en
plus
des
ressources
humaines
liées
à ce
qu'on
appelle
les
fonctions
support
parce
que
nous
n'avons
qu'un
seul
Directeur
général
des
services,
nous
avons
qu'un
seul
service
finances
et
là
où
auparavant
on
nous
refacturait
une
quote-part
de
ces
services,
aujourd'hui
cela
ne
nous
est
plus
refacturé
puisque
tout
cela
est
géré
par
notre
administration
communale
;
mais
ces
sujets
sont
derrière
nous
parce
que
nous
y avons
travaillé
positivement
avec
mon
collègue
et
ami
Jean-Jacques
Carlin,
le
Président
du
Sivom
et
l'ensemble
des
maires
du
Sivom
pour
que
cela
évidemment
se
fasse
dans
l'intérêt
commun
de
tous
les
habitants
de
nos
communes.
Donc,
je
vous
le
dis
évidemment
et
puis
de
toutes
les
façons
les
chiffres
sont
là
pour
en
témoigner
avec
ce
que
je
disais
tout
à
l'heure
du
désendettement
de
la
commune,
l'évolution
stratégique
est
favorable.
J'ajoute
puisque
je
parlais
du
patrimoine
que
la
récupération
de
compétences
auprès
du
Sivom
nous
a apporté
aussi
du
patrimoine.
Nous
étions
tout
à
l'heure
avec
le
ministre
de
la
Fonction
publique
pour
visiter
notre
guichet
France
Services
qui
accueille
toutes
les
semaines
des
dizaines
et
des
dizaines
de
Trinitaires
qui
viennent
être
aidés
pour
leurs
démarches,
eh
bien
cela
se
fait
dans
un
lieu
qui
est
aujourd'hui
du
patrimoine
communal,
là
où
il
était
auparavant
au
Sivom
et
donc,
nous
avons
récupéré
aussi
du
patrimoine
et
là
aussi,
enrichi
les
Trinitaires.
Voilà
donc,
encore
une
fois,
investissement
pour
La
Trinité
et
les
Trinitaires,
désendettement,
maintien
d'un
taux
de
fiscalité
identique
par
rapport
à celui
de
l'année
dernière
qui
avait
été
baissé
de
10
%.
C'est
notre
trajectoire
budgétaire,
nous
l'assumons
et
nous
regardons
non
seulement
l'avenir,
mais
nous
regardons
avec
confiance
les
Trinitaires
à qui
nous
avons
à
rendre
des
comptes
sur
ces
sujets-là.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
observations,
je
soumets
aux
voix.
Qui
est
contre
l'adoption
du
budget
primitif
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
ILest
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 27
Contre
:2
Abstention
:0
CECHCICHCECECE
DELIBERATION
N°6
-
Budget
primitif
annexe
du
cimetière
2024
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°6
concerne
le
budget
primitif
annexe
du
cimetière,
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient?
Qui
est
pour
? Adopté
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:29
Contre
:0
Abstention
: 0
CHCECICHCECICE
DELIBERATION
N°7
-
Vote
des
taux
d’imposition
2024
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°7
concerne
le
vote
des
taux
d'imposition
que
nous
venons
d'évoquer.
Une
observation
madame
Escalier,
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Alors
c’est
un
sujet
de
désaccords
récurrents.
47
%
de
taxes
foncières,
on
est très
loin
des
19
%
avant
votre
arrivée.
Malgré
la compensation
de
l'État et la suppression
de
la taxe
d'habitation,
vous
ne
permettez
pas
aux
propriétaires trinitaires de
revenir à un
impôt
supportable
et ce, malgré
les difficultés qu'ils
rencontrent
et dont
vous
êtes conscient.
C'est donc
volontairement
que
vous
les laissez dans
cette
situation
d'étranglement
fiscal.
Je
rappelle
que
vous
avez
préféré
placer
1,8
million
à
la
banque
plutôt
que
d'en
rendre
une
partie
aux
contribuables,
ce
n’est
pas
le choix
que
nous
aurions
fait.
15 Monsieur
le Maire:
Madame
Escalier
évidemment,
je
me
permets
de
vous
corriger
parce
que
ce
que
vous
dites
est
inexact
donc,
soit
c'est
volontaire
et
cela
n'est
pas
honnête
intellectuellement,
soit
cela
procède
d'une
connaissance
insuffisante,
mais
lorsque
vous
dites,
alors
là
pour
le coup
vraiment
d'une
façon
mathonnête,
qu'on
passe
de
19
%
à
47
%
c'est
totalement
faux
puisqu’avant,
vous
venez
d'évoquer
le
Sivom,
comme
vous
le
savez
auparavant
Les Trinitaires
avaient
sur leur feuille
d'impôt
une
addition
de fiscalité qui
est maintenant
devenue
unifiée.
Et
donc
ce
que
nous
avons
fait,
nous,
c'est
que
nous
avons
baissé,
Ne
vous
en
déplaise,
nous
avons
baissé de 10 %
là où
le taux
condensé,
cette addition
était de 52 %.
Là aussi
quelque
chose
d’extrêèmement
haut
et
hérité
des
errances
du
passé
auquel
vous
avez
participé
comme
Adjointe.
Là
où
le taux
était
à 52
%,
nous
l'avons
ramené
l'année
dernière
à 47
%
des
bases.
Mais
encore
une
fois
de
façon,
pour
être
honnête,
il faut
comparer
ce
qui
est
comparable,
quant
à ce
que
vous
avez
évoqué
sur
Les
1,8
million
de
trésoreries.
Mais
écoutez,
vous
devriez
là le mettre
à notre
crédit
c'est
le cas
de
le dire
puisque
là où
dans
Le passé
quand
vous
étiez en
responsabilité
la commune
avait une
ligne
de trésorerie
en
permanence
consommée
c'est-à-dire
pour
que
nos
concitoyens
comprennent
bien,
l'équivalent
d'un
crédit
conso,
d'une
ligne
de
trésorerie,
un
crédit
de
trésorerie
en
permanence
consommé
en
totalité
et qui
était
donc,
un
crédit
revolving
et que
donc,
il nous
a
fallu
solder.
Et
aujourd'hui
c'est
l'inverse,
c'est-à-dire
que
ces
1,5
million
d'euros
au
lieu
de
les
avoir
derrière,
on
les
a devant.
Cela
n'est
pas
une
façon
de
thésauriser.
On
l'a déjà
expliqué
La semaine
dernière,
mais
vous
faites
semblant
de
pas
comprendre
apparemment.
C'est
évidemment
1,8
million
d'euros
que
nous
avons
devant
pour
les
investissements
que
nous
allons
faire,
comme
un
ménage
qui
a effectivement,
qui
sait
que
comme
il va
avoir
à faire
face
à des
charges,
eh
bien
il a
l'argent
parce
que
il sait
que
la facture
d'électricité
va
arriver et donc,
l'argent
est sur son
compte
pour
pouvoir
la payer.
Cela
n'est
pas
donné
à tout
le monde
parce
que
par
Les temps
qui
courent tout
cela est difficile
voilà,
Et donc,
vous
devriez
pouvoir
dire
que
c'estune
chance
pour
la commune
d'avoir devant
elle cet argent
pour
faire face
à ces charges
parce
que
ces
charges
ce sont
les
charges
des
Trinitaires.
Voilà,
bien
donc
sur
le
vote
des
taux
d'imposition,
je
propose
donc
que
nous
maintenions
la baisse
des
taux
de
l'année
dernière,
Qui
est
contre
?
Madame
Escalier:
S'ilvous
plaît.
Monsieur
le Maire:
Oui
madame
Escalier,
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Alors
je vais
prendre
le temps
de
parole
de
madame
Martello.
Monsieur
le Maire:
Mais
ici, on
ne
mégote
pas
le temps
de
parole.
Madame
Escalier:
Ah
oui, je vois çà.
Monsieur
le Maire:
On
vous
laisse
parler
autant
que
vous
voulez.
Madame
Escalier:
Donc
si moi
je
ne
comprends
pas,
vous
faites
de
même.
Donc,
effectivement
vous
avez
baissé
de
10
après
avoir
augmenté
de
30
%
lors
de
votre
arrivée,
les
impôts
communaux.
Oui,
j'étais
dans
la
majorité
et
c'était
critiquable
sur
certains
points,
mais
comme
votre
3°"
Adjointe
effectivement
madame
Baravex
aussi,
elle
l'a
rappelé
lors
du
dernier
Conseil,
elle
était
là depuis
2001.
Voilà
et puis
monsieur
Bisch
aussi
était
là.
Monsieur
le Maire:
Elle est partie
avant
vous
quand
cela
a commencé
à glisser dangereusement.
16 Madame
Escalier:
Oui,
oui
mais
enfin,
2001
- 2018,
17
ans.
Monsieur
le Maire:
…
et de façon
contestable.
Madame
Escalier:
17 ans
aux
affaires,
à voter toutes
Les délibérations
de vos
prédécesseurs.
17ans.
Monsieur
le Maire:
Elle
est
partie
bien
avant
vous
et
notamment
au
moment
du
virage
dangereux
qui
nous
à
amener
dans
le
gouffre. Madame
Escalier:
17 ans.
Je sais que
cela vous
dérange...
Monsieur
le Maire:
…
d'où
il a fallu
sortir.
Non,
non
terminez.
Madame
Escalier:
17
ans
aux
affaires,
votre
3ê"° Adjointe
donc,
vous
pouvez
répéter
sans
fin que je
faisais
partie
de
la majorité
sur
le
dernier
mandat
et
je
vous
répondrai
que
votre
3è"
Adjointe
et
votre
conseiller
municipal
faisaient
exactement
comme
moi
à partir
de
la dernière
mandature
et les
autres
avant,
voilà.
Monsieur
le Maire:
Alors,
attendez
non,
non,
mais
je vais
simplement
dire..
Madame
Escalier:
…
sur
1,8
million,
on
l'avait
dit.
Monsieur
le Maire:
…
et monsieur
Bisch
est parti
bien
avant
vous.
Madame
Escalier:
Oui,
oui,
Monsieur
le Maire:
…
puisqu'il
a été
sorti
lorsqu'il
a mis
en
avant...
Madame
Escalier:
ILa
deux
mandats
avant.
Deux
mandats
avant.
Monsieur
le Maire:
Mis
en
avant,
mis
en
avant
des
éléments
de
principe.
Madame
Escalier:
Un
et deux
mandats
avant.
Monsieur
le Maire
:
Terminez,
terminez.
17 Madame
Escalier:
…
et
sur
les
1,8
million,
je vous disais
juste
et
on
avait
discuté
au
moment
du
ROB,
c'était
de
dire
d’en
placer
une
partie,
de
rétribuer
l'autre
partie
aux
contribuables
trinitaires
pour
pouvoir
peut-être
encore
un
peu
baisser
la fiscalité,
voilà.
Donc
cela
vous
déplaît
que
je
rappelle
ceci,
mais
+30,
-10
, sur
1,8
million
vous
auriez
pu
en
rendre
une
partie.
Monsieur
Genieys
:
Je
porte
une
information
complémentaire
parce
que
je
crois
qu'on
ne
comprend
pas
ce
de
quoi
on
parle.
On
parle
d'un
fond
de
roulement.
On
parle
du
fond
de
roulement
normal
que
doit
avoir
normalement
une
commune
que
nous
n'avions
pas,
que
nous
avons
actuellement,
que
nous
aurions
pu
ne
pas
placer.
Ne
pas
placer,
garder
en
fond
de
roulement.
Jamais,
de toute
façon.
Madame
Escalier:
Une
partie.
Monsieur
Genieys:
Non,
non
entièrement
parce
qu'il
nous
est
entièrement
nécessaire.
|| nous
est
entièrement
nécessaire
celui-là
pour
notre
fonctionnement
et nous
pouvons
de
façon
ponctuelle,
comme
vous,
si vous,
vous
avez
un
compte
épargne
à côté
de votre
compte
courant
que
vous
alimentez
de
l'un
à l'autre, on
a cette
possibilité.
Monsieur
le Maire
:
C'est
ça.
Monsieur
Genieys
:
Donc,
on
la prend
cette
possibilité.
On
aurait
pu
ne
pas
la prendre,
On
essaie
encore
de
gagner
de
l'argent
de
cette
façon-là.
De toute
façon,
on
ne l'aurait jamais
affecté
ailleurs, c'est
notre
fonds
de
roulement
minimum.
C'est
Le minimum.
Monsieur
le Maire
:
C'est
la
meilleure
gestion
qu'on
puisse
avoir
et
c'est
la
raison
pour
laquelle
nous
avons
été
notés
comme
peu
de
communes
à
100
sur
100
par
les
services
de
l'administration
fiscale
parce
que
là où
encore
une
fois
dans
le
passé,
nous
étions
dans
le petit
club
des
communes
à la situation
financière
la plus
désastreuse,
nous
sommes
aujourd'hui
à l'inverse
dans
celles qui
sont
notées
100
sur 100. Alors, je répète,
qui
est contre
le maintien
dela
baisse
des
taux
communaux?
Qui
est
contre
Les
taux
communaux
tels
que
nous
les
proposons?
Bien,
qui
s'abstient
? Qui
est
pour?
Ils sont
adoptés,
je
vous
remercie
merci.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
:0
CHCECECECECECS
DÉLIBÉRATION
N°8
- Retrait
du
syndicat
Val
de
Banquière
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°8
contient
donc,
enfin
concerne
donc,
le
retrait
du
syndicat
Val
de
Banquière.
Nous
l'avons
partiellement
évoqué,
je voudrais
à cette
occasion,
une
nouvelle
fois
d'abord
rendre
hommage
au
travail
de
tous
les
agents
du
Sivom
Val
de
Banquière
qui
ont
pendant
plusieurs
années
travaillé
pour
le
compte
de
la
commune.
Une
partie
d'ailleurs
sont
devenus
désormais
ou
parfois
même
redevenus
des
agents
communaux,
je
veux
les
remercier.
Je
veux
remercier
aussi
chaleureusement
tous
les
maires
de
toutes
les
communes
du
Sivom
qui, de tout temps
et notamment
dans
ces derniers
mois
et ces dernières
années
où
nous
avons
travaillé
ensemble
pour
que
cette
récupération
de
compétences
soit
possible
parce
que
la situation
de
la commune
le
permettait,
je
voulais
ici
solennellement,
chaleureusement,
fraternellement
remercier
tous
mes
collègues
18 maires
des
communes
du
Sivom
pour
le
travail
accompli.
Et
je
veux
évidemment
dire
que
nous
continuons,
non
seulement
évidemment
à
exercer
les
compétences
en
reprenant
ce
qu'il
y
avait
de
bien
en
le
renforçant,
en
éclairant
de
nouvelles
pistes.
Je
citais
tout
à l'heure
l'inauguration
du
Relais
Petite
Enfance,
j'aurais
pu
citer
Les
activités
jeunesse,
les
séjours
skis,
les
week-ends
skis
que
nous
avons
développés,
tous
les
séjours
pour
les
jeunes
dont
Le
nombre
de
places
pour
les
Trinitaires
a beaucoup
augmenté.
Saluer
en
fait
toutes
ces
pistes
de
travail
que
nous
avons,
sur
lesquelles
travaillent
nos
services
et
donc,
c'est
ce
que
je
voulais
dire
pour
commenter
cette
délibération.
Y at-il
des
observations
? Madame
Escalier,
En
rappelant
à nouveau.
Madame
Escalier:
Je
ne
prends
pas
part
au
vote.
Monsieur
le Maire:
…
que
vous-même,
étant
un
agent
du
Sivom.
Madame
Escalier:
Je
ne
prends
pas
part au vote.
Monsieur
le Maire:
Vous
ne
prenez
pas
part
au
vote.
Madame
Escalier:
Juste
une
remarque.
Dans
votre
délibération,
il n'est pas fait état de
la dernière
part que
vous
récupérez,
c'est-
à-dire
la part sociale
avec
le portage
de
repas
que
la commune
va
récupérer
voilà.
Monsieur
le Maire:
Elle
n'a
pas
encore
été totalement
transférée,
enfin
officiellement
transférée.
Elle le sera
au.
Madame
Escalier:
Si vous
sortez,
vous
récupérez
tout
?
Monsieur
le Maire:
Oui,
elle
le sera
au
1° avril et là aussi
évidemment,
ah
oui,
voilà
c'est ça,
nos
services
disent
que
juridiquement,
cette
compétence
n'avait
jamais
été
réellement
transférée.
Elle
était
de
fait exercée.
Bon,
c'est
une
petite
compétence,
il s'agit
d'apporter
à une
vingtaine
d'administrés
sur
Le territoire
communal,
des
repas
dans
la
perspective
du
maintien
à domicile.
Globalement,
nous
maintiendrons
le service
à peu
près tel qu'ilestet donc,
voilà.
Donc,
je
note
madame
Escalier
que
vous
ne
prenez
pas
part
au
vote
et
ce
n'est
que
sagesse,
Donc,
je
soumnets
ce
rapport
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Il est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour
:
27
Contre
:0
Abstention
:1
Madame
Escalier
intéressée
à l'affaire,
ne
prend
pas
part
au
vote
CHCICICHCECECE
DÉLIBÉRATION
N°9
- Création
du
groupe
scolaire
Lepeltier
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°9, elle concerne
la création
du
groupe
scolaire
Lepeltier et donc, je
donne
la parole
à madame
la
Première
Adjointe
en
charge
de
l'éducation
et
effectivement,
en
proposant
qu'elle
puisse
commenter
ensemble
les
délibérations
n°9
et
n°11
qui
procèdent
de
la
même
logique.
Mais
évidemment
qui
seront
examinées
au
vote
distinctement.
Vous
avez
la
parole
madame
l'Adjointe.
19 Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Merci
monsieur
le Maire.
Alors
effectivement,
je vais
essayer
de
vous
présenter
ces
deux
délibérations
et elles
sont
intimement
liées.
Donc,
concernant
la
création
du
groupe
scolaire
Lepeltier,
de
nombreux
échanges
permanents
avec
l'Éducation
Nationale
ont
mis
en
évidence
Le
besoin
et
le
souhait
commun
et
ancien
de
procéder
au
regroupement
des
écoles
Lepeltier
et Vira
Souleù
avec
pour
objectif
de
pouvoir
apporter
une
continuité
pédagogique
de
la
petite
section
au
CM2
et
de
pouvoir
également
apporter
une
agilité
administrative
supplémentaire
à
la
direction
qui
bénéficierait
d'une
demi-décharge
supplémentaire
par
semaine
pour
la gestion
de
l'école.
Grâce
à l'obtention
fin
2023
d'une
subvention
Fonds
vert
déposée
pour
la
rénovation
thermique
et énergétique
de
l'école
Lepeltier
d'un
montant
de 492 000
€, le regroupement
nous
est
donc
apparu
comme
totalement
envisageable
et
supportable
financièrement.
Le
Conseil
d'école
s'étant
prononcé
favorablement
à
ce
regroupement,
nos
services
en
lien
permanent
avec
la
communauté
éducative
ont
travaillé
à
l'aménagement
des
locaux
pour
que
dès
septembre
2024,
le
groupe
scolaire
Lepeltier
puisse
accueillir
les enfants
de
l'école
maternelle
Vira
Souleù,
Les
travaux
se
réaliseront
en
plusieurs
phases,
ils ont
d'ores
et déjà
commencé
avec
la rénovation
du
tapis
de
la
cour
du
haut
qui
sera
dédiée
à l'école
maternelle
avec
l'installation
de
jeux
adaptés.
Tous
les
aménagements
nécessaires
à
l'accueil
des
élèves
dans
les
meilleures
conditions
seront
réalisés
d'ici
septembre
2024
avec
une
deuxième
phase
de
travaux
qui
s'étalera
jusqu'en
2025,
pour
qu'à
terme
l'école
soit
rénovée
et
autonome
énergétiquement.
En
parallèle
de
la création
du
groupe
scolaire
Lepeltier,
je souhaite
vous
parler
effectivement
du
rééquilibrage
des
effectifs
des
écoles
du
centre,
puisque
pour
pouvoir
stabiliser
les effectifs
sur
les trois
écoles
du
centre,
nous
avons
remanié
la carte
scolaire
et
pensé
différemment
les
secteurs
qui
ont
évolué
depuis
la
dernière
révision
de
celle-ci.
En
effet,
nombreux
étaient
les
secteurs
qui,
à
proximité
immédiate
de
Denis
Delahaye
par
exemple,
dépendaient
de
Lepeltier
ou
de
Victor
Asso.
Ainsi,
Les
parents
ne
profitent
pas
de
la
proximité
géographique
de
l'école,
La
nouvelle
carte
scolaire
qui
vous
est
proposée
vient
mettre
en
cohérence
les
déplacements
des
familles
en
réattribuant
certains
secteurs
de
la carte
scolaire
à
l'école
la
plus
proche
du
domicile.
Cette
nouvelle
carte
scolaire
a pour
conséquence
ou
plutôt enfin
oui, a pour conséquence
la suppression
effectivement
d'une
classe
à
Lepeltier,
mais
la
création
d'une
classe
à
Denis
Delahaye
ce
qui
reste
du
coup,
les
effectifs,
le
nombre
de
classes,
pardon,
sur
la commune,
reste
stable.
Concernant
ces
changements,
ils seront
effectifs
dès
septembre
2024
aussi,
avec
évidemment
La
souplesse
nécessaire
pour
permettre
aux
parents
des
nouveaux
entrants
en
cas
de
fratrie,
d'avoir
le choix
entre
la nouvelle
école
de
secteur
ou
l'école
actuelle,
de
même
en
cas
de
passage
au
CP.
Si vous
avez
des
questions.
Monsieur
le Maire:
Oui,
madame Escalier
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Juste
me
faire confirmer donc,
les enfants
qui aujourd'hui
sont à
l'école Vira Souleù
vont être accueillis
à l'école
Lepeltier
donc,
l'école va être
vidée
à Vira
Souleù
c'est ça ? Elle
ne sera
plus
utilisée
?
Monsieur
le Maire
:
Oui. Madame
Escalier:
D'accord.
Alors,
est-ce
qu'ily a une
autre
destination
qui
est prévue
pour
l'école,
concernant,
puisque
vous
avez
évoqué
les
trois
délibérations
donc,
je
vais
intervenir
sur
les
trois
si
vous
le
voulez
bien.
Concernant
Îles
représentants
de
la commune
au
Conseil
d'école,
c'est
madame
Nicoletti-Dupuy
qui
est proposée.
Vous
faites
beaucoup,
beaucoup
de choses.
Vous
avez,
monsieur
le Maire,
deux
enseignantes
dans votre groupe.
Pourquoi
ne
pas
dispatcher
ce
siège
sur
les autres
collègues
et c'était,
voilà,
les deux
questions
que
j'avais
concernant
les trois délibérations. Monsieur
le Maire:
Bien,
On
va
vous
mettre
à l'aise alors
sur
les réponses.
D'abord
sur
Vira
Souleb,
évidemment
à
partir
du
moment
où,
conformément
comme
l'a dit la Première
Adjointe,
à une
volonté
partagée
avec
la communauté
éducative,
nous
venons
créer
un
groupe
scolaire
qui
a vocation
à être
un
groupe
scolaire
exemplaire,
puisque
vous
le savez
20 c'est
le
groupe
scolaire
aussi
qui
accueille
la
classe
orchestre
qui
sera
justement,
qui
est
adossée
à l'école
de
musique,
qui
sera
face
à
notre
future
salle
culturelle,
C'est
un
groupe
scolaire
qui,
comme
d'autres,
va
bénéficier
d'investissements
importants
et
notamment
en
ce
qui
concerne
Lepeltier
,de
travaux
importants
de
rénovation
énergétique.
Donc,
nous
créons
un
groupe
scolaire
exemplaire
et
l'école
Vira
Souleù
ne
sera
donc
plus
une
école,
mais
cela
reste
dans
le
patrimoine
communal
que
nous
évoquions
tout
à
l'heure
et
nous
allons
pour
l'instant
consolider
ici,
quelque
chose
d'intergénérationnel
en
cohérence
avec
le
Relais
Petite
Enfance
que
nous
avons
inauguré
samedi,
Mais
nous
aurons
aussi
des
salles
qui
pourront
profiter
aux
anciens,
nous
avons
probablement
des
salles
qui
pourront
être
mises
à
disposition
d'associations,
puisqu'on
sait
que
la
commune
manque,
compte-tenu
de
la
vivacité
de
son
engagement
associatif,
manque
parfois
de
salle
communale.
Donc,
nous
pourrons
utiliser
ce
lieu
comme
un
lieu
de
respiration
pour
la
vie
communale,
associative,
intergénérationnelle
en
cohérence
avec
l'ensemble
des
équipements
publics.
Pour
ce
qui
concerne
ce
que
vous
disiez
tout
à
l'heure,
c'est-à-dire
la
désignation,
oui
vous
dites
que
La
Première
Adjointe
fait
beaucoup
de
choses.
Effectivement,
notre
priorité
c'est
l'éducation
donc,
je
le
dis
souvent
cela
n'est
pas
un
hasard
si
la
Première
Adjointe
est
en
charge
de
l'éducation
parce
que
l'éducation
au-delà
de
l'entretien
des
bâtiments
communaux
eh
bien,
on
considère
que
c'est
la
priorité
absolue
de
notre
société,
que
beaucoup
des
maux
de
la
société
seraient
sans
doute
évités,
si
l'ensemble
des
citoyens
était
plus
éduqué,
ou
mieux
éduqué,
ou
trouvait
mieux
leur
place
dans
la
société.
C'est
la
responsabilité
absolue
que
nous
avons
de
faire
en
sorte
que
tous
petits
trinitaires,
eh
bien
soient
accompagnés
du
mieux
possible
par
l'ensemble
des
pouvoirs
publics,
pour
demain
trouver
sa
place
dans
la
société.
Donc,
c'est
notre
priorité
et
La
Première
Adjointe
est
en
charge
de
l'éducation
donc,
bien
entendu
dans
les
Conseïis
d'école,
elle
a vocation
à
être
désignée.
Quant
au
lien
que
vous
dites
entre
la
profession
des
gens
et
leur
désignation,
comme
je
vous
le
disais
au
contraire,
il faut
savoir
séparer
les
choses.
Effectivement,
nous
avons,
nous
sommes
fiers
d'avoir
dans
notre
équipe
des
enseignantes,
retraitées
ou
en
activité,
Quand
vous
êtes
en
activité,
cela
n'est
pas
simple,
je
ne
veux
pas
parler
à la
place
de
nos
élus,
mais
qui
nous
Le
disent
voilà,
quand
vous
travaillez
parfois
ce
n'est
pas
simple
de
vous
rendre
disponible
pour
un
Conseil
d'école.
Donc,
effectivement
certaines
de
nos
collègues
nous
ont
fait
savoir
qu'elles
n'étaient
pas
disponibles
pour
cela.
Mais
par
contre,
nous
avons
une
commission
éducation
qui
travaille
activement
justement
pour
que
nous
nous
appuyons
et
je
vous
remercie
de
rendre
hommage
à la
présence
dans
nos
rangs,
d'enseignants,
pour
que
nous
nous
appuyons
sur
ces
compétences
et
sur
la
richesse
que
représente
la
présence
de
hussards
de
la
République
comme
on
dit
dans
notre
équipe,
pour
travailler
au
sujet
d'éducation
avec
nous.
Y a-t-il
d'autres
observations.
S'il
n'y
en
a pas,
je
soumets
ce
rapport.
DELIBERATION
N°9 -
Création
du
groupe
scolaire
Lepeltier
Monsieur
le Maire
:
Alors
d'abord
la
délibération
n°9
concernant
la
création
du
groupe
scolaire
Lepeltier
qui,
je
le
rappelle,
a fait
l'objet
d'une
adhésion
de
La communauté
éducative
en
Conseil
d'école.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient? Qui
est
pour ? Adoptée
à
l'unanimité,
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
:0
CECECICICECECE
DELIBERATION
N°10
- Désignation
des
représentants
de
la
commune
aux
conseils
d’école
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°10
concerne
la désignation
des
représentants
de
la commune
aux
Conseils
d'école
que
vous
n'avez
pas vraiment
évoqué.
Oui
c'est ça c'est moi
qui
la présente
donc
nous
proposons
deux
élus et donc
c'est
donc,
Madame
Rosalba
Nicoletti-Dupuy
et
madame
Sabrina
Missud-Guillet
que
nous
proposons.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 27
Contre
:0
Abstention
: 2
21 CHCECHCHCECECS
DELIBERATION
N°11
- Modification
géographique
de
la carte
scolaire
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°11
concernant
la
modification
géographique
de
la
carte
scolaire,
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient
?
Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité,
je vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
CECHCICICECECE
DELIBERATION
N°12 -
Tarification
de
la
restauration
scolaire
et
du
temps
méridien
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°12
concerne
la tarification
de
la
restauration
scolaire
et
du
temps
méridien.
Vous
avez
la
parole
madame
la Première
Adjointe.
Madame
Nicoletti-Dupuy:
Alors,
effectivement
aujourd'hui,
nous
vous
présentons
cette
délibération.
Alors
que
la plupart
des
communes
ont
dès
2022,
révisé
leur
tarification
de
restauration
scolaire,
notamment
en
raison
de
l'inflation,
de
l'augmentation
des
coûts
des
fluides
et des
salaires,
la collectivité,
depuis
2021,
n'a
pas
augmenté
ses
tarifs.
Malgré
cette
augmentation
que
nous
vous
proposons,
la commune
maintient tout
de
même
la prise
en
charge
de
la restauration
scolaire
à hauteur
d'environ
40 %.
Pour
rappel,
le coût
du
repas
chargé
c'est-à-dire
y compris
Les frais de
personnel,
est d'environ
9 € par
enfant.
Le
coût
du
repas
facturé
par
le prestataire
est aujourd'hui
de
3,16
€
pour
la
maternelle
et
3,79
€
pour
l'élémentaire.
Il s'agit
uniquement
du
coût
du
repas
facturé
par
le
prestataire
à
la
commune.
Aujourd'hui
comme
demain,
la
tarification
restera
progressive
en
fonction
du
coefficient
CAF
avec
le maintien
d'un
tarif plancher
et d'un
tarif plafond.
Les tarifs qui vous
sont
présentés
sont
Les
suivants
: ils seront
compris
pour
les
maternelles
entre
2,65
€ et 3,60
€ et pour
les
élémentaires
entre
2,95
€
et
3,90
€,
ceci
incluant
la
part
animation.
Excusez-moi,
j'ai
une
feuille
qui
me
manque.
Précédemment
pour
rappel,
les tarifs étaient
situés
entre
2 €et3
€ pour
les maternelles
etentre
2,20
€ et 3,30 € pour
les élémentaires.
De
même,
il y
a une
légère
modification
qui
est
appliquée
pour
les
régimes
spéciaux
monégasques
et MSA
ainsi
que
sur Les élèves scolarisés
à La Trinité sous
dérogation
scolaire.
Je rappelle
que
malgré
cette augmentation,
les tarifs trinitaires
restent en
deçà
de
nombreuses
communes
des
alentours.
Je vous
remercie,
Monsieur
le Maire:
Merci
madame
la Première
Adjointe.
Y a-t-il des
observations? Madame
Escalier vous
avez
[a parole.
Madame
Escalier:
Alors,
effectivement
les
tarifs
n'avaient
pas
été
augmentés
depuis
2021
donc,
là
vous
nous
proposez
60
centimes
d'augmentation :
10
centimes
pour
les
denrées
alimentaires,
50
centimes
pour
le
personnel.
Vous
allez
dire
que
je
ne
comprends
rien,
comme
à
votre
habitude.
Je
comprends
très
bien
que
la
reprise
de
compétences
pour
Le coup,
ily
a
un
impact.
Alors,
les
salaires
augmentent.
Très
bien,
maïs
là
il y a une
grosse
partie
qui
concerne
les
postes
d'animateur
sur
Le
temps
périscolaire
et
méridien,
Donc,
si
l'augmentation
n'avait
concerné
que
l'augmentation
des
denrées
alimentaires,
on
vous
aurait
suivi,
mais
là, on
votera
contre.
Monsieur
le Maire:
Bien,
libre
à vous.
Comme
l'a dit
la
Première
Adjointe,
nous
restons
dans
tous
les
cas
de
figure,
même
au
tarif
Le
plus
cher,
à moins
de
4 € par
repas
donc
effectivement,
nous
nous
situons
plutôt
dans
la fourchette
basse
22 des
communes
et
par
ailleurs,
ce
sujet
n'a
rien
à
voir
avec
la
récupération
de
compétences,
mais
les
augmentations
sont
seulement
liées
évidemment
à
la
fois,
évidemment
pour
ce
qui
concerne
les
repas
à
proprement
parler
à l'inflation
sur
les
produits
alimentaires
que
vivent
durement
tous
nos
concitoyens
et
ils
savent
ce
que
c'est
et
c'est
aussi
pour
cela
que
cela
n'est
pas
inutile
de
pouvoir
faire
manger
pour
moins
de4€
des
enfants
là
où
quandils
ne
restent
pas
à la
cantine
évidemment,
cela
n'est
pas
à ce
prix
qu'on
arrive
à boucler
un
repas.
Et
pour
ce
qui
concerne
évidemment
les
ressources
humaines
eh
bien,
évidemment
comme
vous
le
savez
là
aussi,
les
augmentations
qui
existent
dans
la
rémunération
des
agents
publics,
évidemment
ont
un
impact,
mais
que
nous
maîtrisons
puisque
nous
l'avons
expliqué
dans
le
budget
et
que
voilà,
notre
budget
communal
continue
sa
trajectoire
positive.
Madame
Nicoletti-Dupuy:
Oui juste
un petit élément
ce n'est pas calculé
avec
10 centimes,
50 centimes, il y
a aussi
ces changements
parce
qu'il
y a le changement
du
mode
de
calcul
de
la CAF
comme
c'est
précisé
dans
la délibération,
qui
ne
prend
plus
en
compte
1h30
mais
2h00.
Madame
Escalier:
ILy a la différence
dans
votre
délibération,
10
centimes
et 50
centimes,
c’est
pour
cela
que
j'en parle.
Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Mais
ce
n’est
pas
calculé
comme
ça en fait, voilà.
Madame
Escalier:
En tout cas, çà l'est écrit. Monsieur
le Maire
:
Bien, tout
cela
est un
peu
technique,
mais
en
tous
les cas
pour
les Trinitaires
c'est
assez
clair et effectivement
nous
assumons
aussi
de
ne
pas
faire
reposer
seulement
sur
les
contribuables,
ces
augmentations
qui
concernent
des
usagers,
tout
en
maintenant
évidemment
un
plafond.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour? Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
:0
CICHCICECHCECS
DELIBERATION
N°13
- Communication
du
rapport
d'activité
et
de
développement
durable
de
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
pour
l’année
2022
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°13
concerne
la
communication
du
rapport
d'activité
et
de
développement
durable
de
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur pour
l'année
2022
donc,
c'est un
rapport
qui
doit faire l'objet d'une
communication
et
donc,
d'une
prise
d'acte
et
non
pas
d'un
vote,
Nous
avons
tout
à
l'heure
commencé
à
évoquer
ensemble
différents
sujets
donc,
je
me
contenterai
peut-être
de
donner
quelques
points
majeurs
et
extrêmement
concrets
de
notre
action
métropolitaine
pour
La Trinité.
Je
dis
notre
action
volontairement
parce
que
dans
le
passé,
on
n’a
peut-être
pas
suffisamment
cherché
à faire
en
sorte
que
quand
on
parle
de
la Métropole,
on
puisse
dire
nous.
Aujourd'hui
compte
tenu
de
notre
implication
pour
compter
et compte
tenu
de
l'action
concrète
et
de
l'investissement
financier
concret
de
la
Métropole
pour
le territoire
de
La Trinité,
je crois
qu'on
peut,
très
à
l'aise, dire
nous.
On
peut
dire
nous,
quand
on
regarde
ce
projet
que j'évoquais
tout
à l'heure,
de
sécurisation,
d'embellissement
de
la ville. Hier, j'attirerais
l'attention
sur ce lavoir qui est au
bord
de
la piste cyclable,
qui est
face
au
chemin
de
l'arbre,
je
l'ai
appelé
lavoir
Sainte-Anne
parce
qu’on
n'est
pas
loin
du
quartier
Sainte-Anne
et
que
l'arrêt
de
bus
s'appelle
Sainte-Anne,
mais
les
plus
trinitaires
de
la
«trinitude
» m'ont
rappelé
qu'on
l'appelait
plutôt
lavoir
du
quartier
de
l'arbre.
Toujours
est-il
que
là
où
les
passants
souvent
avaient
complètement
oublié
qu'il y avait
un
lavoir,
les
passants
en
fait, c'est-à-dire
les gens
qui
fonçaient
en
voiture
23 devant
dans
ce
paysage
dégradé,
aujourd'hui,
eh
bien,
on
constate
et
je
salue
nos
services
parce
que
pour
le
coup
sur
le
lavoir
à
proprement
parler,
ce
sont
nos
services
communaux
qui
ont
travaillé
pour
Le
rénover
sous
la
houlette
évidemment
de
nos
élus
et
notamment
de
notre
élu
en
charge
des
travaux,
Christophe
Bosio.
Nous
avons
rénové
entièrement
ce
lavoir,
requalifier
Le
paysage
évidemment
cela
peut
apparaître
comme
un
détail,
mais
cela
s'inscrit
dans
ce
paysage
d'entrée
de
ville
où
comme
vous
le
voyez
nous
plantons
des
arbres,
nous
avons
planté
près
d'une
centaine
d'arbres
d'ores
et
déjà
en
pleine
terre,
Nous
plantons
des
oliviers,
nous
planterons
des
orangers,
des
citronniers,
nous
planterons
toutes
sortes
d'arbres
pour
requalifier
le
paysage
urbain.
Nous
mettons
des
trottoirs
là
où
il n'y
en
a pas,
nous
développons
effectivement
une
piste
cyclable
qui
fait
rigoler,
mais
de
moins
en
moins
parce
que
chaque
jour
je
vois
de
plus
en
plus
de
vélos,
de
piétons,
de
trottinettes,
d'usagers
de
cet
espace
agréable
de
promenade.
Donc,
ça
évidemment
c'est
ce
qui
est
de
marquant
dans
l'investissement
de
requalification,
J'ai
parlé
tout
à
l'heure
de
ces
1
million
d'euros
pour
l'enlèvement
de
ce
remblai,
là
c'est
un
sujet
de
sécurisation,
de
prévention
des
risques.
Il se
trouve
que
c'est
ma
délégation
de
Vice-Président
à
la
Métropole
que
de
travailler
sur
la
prévention
des
risques
et
donc,
évidemment
quand
on
enlève
un
remblais,
on
protège
nos
concitoyens.
IL y
a
des
choses
qui
se
voient
moins
comme
l'action
sur
les
réseaux,
les
réseaux
d'eaux
pluviales,
les
réseaux
d'eau
potable,
les
réseaux
d'assainissement,
tous
ces
travaux
qui
se
font
en
souterrain
qui
créent
des
nuisances,
qui
nous
embêtent
quand
ily
a un
feu
d'alternat
etc.,
on
a tendance
à
pester,
moi
le
premier,
mais
une
fois
que
c'est
fait,
eh
bien
on
est
bien
content
parce
qu'on
prépare
l'avenir
pour
30
ans,
pour
40
ans
et
on
sécurise
et
on
enrichit
Le
patrimoine
communal.
Il y
a évidemment
le
sujet
des
transports.
J'ai
parlé
du
tramway,
nous
travaillons
aussi
à améliorer
en
permanence
les
déplacements
intercommunaux
en
créant
une
nouvelle
navette,
Alors
là
aussi,
cela
n'est
jamais
simple
et
il faut
travailler
en
permanence
et
remettre
l'ouvrage
pour
Le
reconsidérer.
Mais
là
aussi,
nous
travaillons
sur
Les
transports
et
donc
voilà,
ce
sont
les
quelques
points
sur
lesquels
je
voulais
insister
dans
la
présentation
de
ce
rapport
d'activité
de
la
Métropole
et
effectivement,
aujourd'hui
la
Métropole
est
pour
nous
un
levier
majeur
d'action
sur
des
compétences
qui
sont
d'envergure
métropolitaine,
Quand
on
parle
de
voirie,
quand
on
parle
de
transport,
quand
on
parle
de
gestion
de
l'eau
eh
bien,
évidemment
ce
sont
des
sujets
qui
ne
peuvent
pas
se
gérer
à
l'échelle
communale
et
donc,
c'est
normal
qu'ils
soient
gérés
par
un
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
et
c'est
heureux
que
désormais
nous
tenions
notre
rang
au
sein
de
cet
établissement
de
coopération
intercommunale
qu'est
la
Métropole.
Y
a-t-il
des
observations
?
Madame
Escalier. Madame
Escalier:
Alors,
un
document
rempli
d'études
partielles
certainement
coûteuses,
alors
un
peu
à
l'image
peut-être
de
l'affaire
qui
éclabousse
actuellement
la
Métropole
sur
les
affaires
de
détournement
de
fonds
publics
et
des
travaux
de
reconstruction
des
vallées
de
la Vésubie
et de
la Tinée.
Peut-être
qu'en
fin
de
Conseil,
monsieur
le
Maire,
j'aimerais
bien
échanger
avec
vous
pour
avoir
votre
position
par
rapport
à cette
affaire
donc,
voilà
si
vous
en
êtes d'accord.
A la lecture
du
document...
Monsieur
le Maire:
Non,
madame
Escalier,
je vous
arrête
tout
de
suite.
Madame
Escalier:
Pourquoi
?
Monsieur
le Maire:
Evidemment,
je
ne
m'exprimerai
pas
en
séance
du
Conseil
municipal
sur
une
affaire
avec
une
enquête
en
cours.
Madame
Escalier:
Je
viens
de
vous
dire
à la fin
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
:
Je
vous
demanderai s'il vous
plaît,
de
respecter.
24 Madame
Escalier:
Je
ne
vous
demande
pas
de.
Monsieur
le Maire:
… voilà
là aussi
les règles
de
base...
Madame
Escalier:
Oui,
oui.
Bien
sûr.
Monsieur
le Maire:
.. de
notre
République
sur ces sujets.
Madame
Escalier:
Je
ne vous
demande
pas
d'en
parler en
Conseil.
Voilà.
Monsieur
le Maire:
Continuez,
si vous
voulez
bien.
Madame
Escalier:
Donc
à
la
lecture
du
document,
seulement
deux
actions
extraordinaires,
c'est-à-dire
hors
obligations
qui
concernent
notre ville : le curage
du
réseau
pluvial du
canal André
Mure
et Le projet de découverture
du
Laghet.
Vous
conviendrez
que
ceux-ci
ne
sont
pas
à
la
hauteur
des
travaux
entrepris
à
Nice,
Saint-Laurent-du-Var,
Cagnes-sur-Mer,
des
villes qui
bénéficient
très
largement
d'investissements
métropolitains
laissant
aux
autres
communes
des
cacahuètes.
Il serait intéressant
d'avoir
d'ailleurs,
le détail
par communes
des
investissements
et des
travaux
effectués
et ainsi
que
les
montants.
Alors
vous
allez
me
parler
du
tram,
du
tram,
du
tram.
Nous
verrons
lorsque
le premier
coup
de
pioche
sera
mis
dans
notre
commune et
je
parle
de
notre
commune
et pas
en
face,
de
l'autre
côté
du
pont
Anatole
France.
Je
n'attends
que
cela
d'être
étonnée,
Je
reviens
sur
le second
projet qui est la découverture
du
Laghet et qui nous
questionne.
Alors le vallon
avait été recouvert
pour
prévenir
des
risques
de
crues
sur
les
zones
les
plus
urbanisées
du
centre-ville.
Les
plus
anciens
d'entre
nous
ont
en
mémoire
les deux
crues
de 74 et de 81 qui
ont fait des
dégâts
considérables.
Dans
le rapport
de
la Métropole,
il
est indiqué
que
c'est
pour,
donc
cette
découverture,
créer
de
l'espace
public
perméable,
végétalisé,
récréatif
afin
d'éviter
Les îlots
de
chaleur.
Bon
pourquoi
pas
même
s'il nous
semble
que
cela
relève
beaucoup
plus
de
la
cosmétique
ou
de
l'opportunisme
puisque
le Laghet
est sec
au
moins
300
jours
par
an.
Alors
vous
allez
me
dire
que je
peux
pas dire : d'un côté il faut prévenir des crues et il est sec 300 jours
par an et pourtant, c'est la réalité
de
notre
territoire
méditerranéen
où
on voit bien
les pluies
torrentielles
qui
s'amplifient
d'année
en
année
et il
suffit
d'une
fois
pour
que
la
catastrophe
arrive.
Alors
plutôt
que
de
découvrir
le
Laghet
et
voilà,
s'il
faut
préserver
dans
votre
cadre,
dans
votre
rôle de Vice-Président
Métropolitain
vous
avez
parlé
de
prévention
tout
à l'heure,
peut-être
en
amont
du
Laghet
prévoir
des
zones
de
bassin
avec
des
rétentions,
cela
permettrait
aussi
peut-être
voilà,
de
limiter
Les dégâts
si d'aventure
il devrait
y en
avoir.
Au
Figour
par
exemple,
plutôt
que
de
délivrer
des
permis
de
construire
dans
son
secteur
et urbaniser
encore
les derniers
espaces
de
végétation
qui
restent
à
proximité
du
cœur
de
ville,
Alors,
je vous
remercie
s'il vous
plaît
de
bien
vouloir
nous
éclairer
sur
ce
projet
de
découverture,
s'il
est
toujours
d'actualité.
Qu’elles
sont
ses
limites
et
nous
dire
qu’elles
seront
les
incidences
sur
la couverture
actuelle
qui
est
la
contre-allée
du
boulevard
François
Suarez
et
les
150
places
de
stationnement
qui
la compose.
Monsieur
le Maire:
Merci.
Alors
pour
répondre
aux
différents
points
: D'abord,
je viens
de
présenter
des
éléments
extrêmement
concrets
et factuels
d'investissement
que
vous
ne sauriez
qualifier
de
« cacahuètes
». Si 4
millions
d'euros
pour
vous,
c'est des
cacahuètes,
il me
semble
que
vous
êtes
un
peu
déconnectée
des
réalités
de
nos
concitoyens
et
si vous
regardez,
maïs
j'ai
presque
honte
de
Le dire,
parce
qu'évidemment
Le plan
pluriannuel
d'investissement
métropolitain,
c'est
une
enveloppe
globale
qui
ensuite
se
répartie
entre
les différentes
communes
; ce
que
je
peux vous
dire et vous vérifierez Les chiffres si vous
voulez
par vous-même, c'est que
La Trinité est plus que
bien
lotie
dans
la
répartition
de
ce
plan
pluriannuel
d'investissement
et
que
4
millions
d'euros
dans
ce
plan
25 pluriannuel
d'investissement,
c'est
loin
d'être
des
cacahuètes,
madame
Escalier,
Pour
le
tram,
puisque
vous
semblez
ironiser
là
aussi,
bon,
lorsque
vous
étiez
dans
la
majorité
non
seulement
vous
n'avez
rien
fait
pour
le
défendre,
mais
en
plus
je
me
souviens
que
vous
étiez
contre,
Bref,
en
tous
les
cas
ce
que
je
voudrais
vous
dire,
très
factuellement,
vous
dites
: j'attends
le
premier
coup
de
pioche.
Moi,
je
vais
vous
donner
deux
exemples
très
marquants,
deux
exemples
très
concrets
du
fait
que
ce
projet
avance
concrètement.
Le
premier
est
aux
portes
de
la
commune
et
le
deuxième
est
dans
la
commune,
Aux
portes
de
la
commune,
vous
avez
dû
voir
que
la
station-service
du
pont
Garigliano
avait
été
démantelée.
Est-ce
que
vous
croyez
qu'une
activité
aussi
lucrative
pour
l'entreprise
qui
l'exploite
aurait
été
démantelée,
si
Le
projet
était
hypothétique.
Eh
bien
non,
elle
à été
démantelée
parce
que
c'est
par
là
que
le
tramway
traversera
une
première
fois
le
Païllon
avant
de
le
retraverser
au
pont
Anatole
France
avec
la
première
station
trinitaire
au
pont
Anatole
France,
au
rond-point
des
Amis
de
la
Liberté.
Voilà
un
élément
extrêmement
factuel
qui
vous
saute
aux
yeux,
dès
lors
que
vous
sortez
de
la
commune,
Deuxième
élément
purement
communal,
sachez
que
la
Métropole
s'est
rendue
propriétaire
pour
2
millions
d'euros,
d'un
terrain
situé
sur
la
zone
Anatole
France
qui
a vocation
à
accueillir
Le
parking
relais
du
tramway
sur
Le
territoire
communal.
Croyez-vous
que
la
commune,
que
La
Métropole
se
rendrait
propriétaire
pour
2
millions
d'euros
d'un
terrain
sur
la
zone
Anatole
France,
sachant
que
l'argent
public
est
rare,
si
cela
n'était
pas
une
avancée
concrète
du
projet
du
tramway.
Voilà,
je
voulais
vous
rassurer
sur
ce
point.
Concernant
le
projet
d'étude,
enfin
l'étude
concernant
la
renaturation
du
Laghet
qui
s'appelle
un
peu
imprudemment,
je
l'ai
dit
au
bureau
d'études,
découverture
du
Laghet.
Je
veux
vous
rassurer,
il n'y
a pas
de
projet
à court
terme,
ni
même
à moyen
terme
de
découverture
du
Laghet
enfin
on
verra
bien.
Ce
qui
est
sûr
c'est
que
le
Laghet,
ilest
ouvert
depuis
de
nombreuses
années,
qu'il
faudra
bien
un
jour
qu'on
regarde
si
l'état
de
cette
couverture
nécessite
d'être
renforcé
ou
d'être
entièrement
remanié.
Vous
verrez
probablement
dans
les
mois
qui
viennent
que
ces
sujets
liés
à l'écoulement
des
eaux
sont
extrêmement
sérieux
et
donc,
c'est
la
raison
pour
laquelle
là
aussi,
parce
que
nous
avons
défendu
bec
et
ongle
le
positionnement
de
La
Trinité
dans
toutes
les
politiques
métropolitaines,
quand
il
s’est
agi
de
renégocier
la
convention
entre
la
Métropole
et
l'Agence
de
l'Eau,
une
agence
nationale,
là
où
par
le
passé
vous
et
vos
collègues
vous
regardiez
passer
les
trains
eh
bien,
nous,
on
a
dit
dans
la
convention
entre
la
Métropole
et
l'Agence
de
l'eau,
on
veut
que
La
Trinité
soit
regardée
et
donc,
l'Agence
de
l'Eau
nous
a dit:
vous
avez
un
affluent
du
Paillon
qui
est
couvert
qui,
même
si
effectivement,
il est
la
plupart
du
temps
à sec,
mais
quand
on
connaît
comment
évoluent
les
fleuves
méditerranéens
on
ne
sait
jamais
ce
qui
peut
se
passer,
Est-ce
que
vous
voulez
qu'on
fasse
une
étude
? Eh
bien,
j'ai
dit
oui,
surtout
qu'elle
était
entièrement
payée
par
cette
convention,
Donc,
vous
voyez
cela
vous
devriez
aussi
le
mettre
au
crédit
de
l'investissement
métropolitain
que
nous
obtenons
pour
La
Trinité,
Mais
évidemment,
il
n'y
a
pas
de
projet
immédiat
de
découverture
du
Laghet,
d'abord
parce
qu'on
a
besoin
de
ces
places
de
stationnement
et
vous,
vous
vouliez
si
j'ai
bien
compris,
mettre
des
parkings
en
souterrain
sous
la
salle
culturelle
parce
qu'il
y a
pas
assez
de
parking.
Bon,
il y
a des
centaines
et
des
centaines
de
places
à
proximité.
Le
soir,
je
vous
invite
en
sortant
du
Conseil
municipal
à aller
voir
le
nombre
de
places
qui
sont
disponibles
sur
la
couverture
du
Laghet
et
vous
me
direz
s'il
est
utile
qu'on
dépense
des
millions
d'euros
pour
construire
un
parking
de
la
salle
culturelle
alors
même
que
le
soir
il
n’y
a
personne
sur
le
parking,
il
n’y
a
personne
sur
le
parking
d'Auchan
et
que
nous
travaillons
sur
ces
sujets
y
compris
avec
la
direction
de
l'hypermarché.
Donc,
plutôt
que
de
dépenser
des
millions
d'euros
pour
un
parking
de
la
salle
culturelle
que
vous
réclamez
et
de
mettre
en
danger
un
projet
avec
des
parkings
en
souterrain
dans
un
endroit
où
au
contraire
nous,
on
doit
prévenir
les
risques,
eh
bien
effectivement
nous
assumons
de
réfléchirtous
azimuts.
Donc
soyez
rassurée,
il n'y
a pas
de
projet
à courtterme
de
découverture
et
au
contraire
ces
sujets,
comme
le
tram,
ceux
sont
des
sujets
dont
vous
pourriez
être
fière
comme
élue
trinitaire
du
positionnement
de
la
Métropole
en
notre
faveur.
Y
a-t-il
d'autres
observations
?
Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Juste
vous
demander
d'arrêter
de
raconter
n'importe
quoi.
Je
n’ai
jamais
parlé
de
parking
souterrain
sous
la
salle,
enfin,
je
ne
sais
pas
où
…
Monsieur
le Maire
:
Vous
veniez
de
dire
à
l'instant
qu'il
y avait
pas
assez
de
stationnements
pour
la
salle
culturelle.
Vous
ne
l'avez
pas
dit
?
26 Madame
Escalier:
Non là
je vous
ai
dit,
je
vous
ai demandé
ce
qu'’allait
devenir
la couverture.
Monsieur
le Maire
:
En
parlant
de
la salle
culturelle,
tout
à l'heure.
Madame
Escalier:
Oui. Monsieur
le Maire:
vous
avez
dit dans
la discussion
sur
le budget
qu'elle
était moche...
Madame
Escalier:
Oui,
d'accord
ok.
Monsieur
le Maire:
…
et qu'il
n’y
avait
pas
assez
de
parking.
Madame
Escalier:
D'accord.
Est-ce
que
je vous
ai parlé d'un
parking
souterrain
?
Monsieur
le Maire:
Donc,
vous
voulez
qu’on
fasse
des
parkings
?
Madame
Escalier:
Est-ce
que
je
vous
ai parlé
d'un
parking
souterrain
?
Monsieur
le Maire:
Comment
on
fait alors ? Vous
avez
une
idée
de
parking?
Madame
Escalier:
Est-ce
que
je vous
ai parlé d'un
parking
souterrain
?
Donc
n’extrapolez-pas.
Monsieur
le Maire:
Mais
alors,
où
c’est
que
vous
voulez
faire
un
parking?
En
hauteur?
Si
vous
ne
voulez
pas
faire
un
parking
souterrain
peut-être
que
vous
voulez
faire
un
parking...
Madame
Escalier:
Monsieur
le Maire,
peut-être
que
vous
entendez
des
voix,
mais
je
ne vous
ai absolument
pas
parler
de
cela.
Monsieur
le Maire:
Non,
maïs
il faut
être
concret.
Mais
alors
qu'est-ce
que
vous
proposiez
comme
parking
puisque
vous
vouliez
un
parking
pour
la salle
culturelle,
vous
proposiez
quoi
comme
parking,
dites-le
nous,
quoi
comme
parking?
Où
ça ? À quel
endroit
? Dites-le
nous.
Madame
Escalier:
Ce
n'est
pas
mon
projet
c'est
le vôtre.
Monsieur
le Maire:
Ah
d'accord.
Bon
d'accord.
Madame
Escalier:
Oui,
27 Monsieur
le Maire
:
Effectivement
c'est
le nôtre.
Madame
Escalier:
Exactement. Monsieur
le Maire:
…
et finalement
tant
mieux
pour
les Trinitaires.
Madame
Escalier:
Donc, je
n’ai
pas
parlé
de
parking
souterrain.
Monsieur
le Maire
:
Allez,
on
va
avancer.
Il ne
s'agit
pas
de
voter
puisque
nous
prenons
acte
dont,
je
vous
propose
de
prendre
acte
que
ce
débat
a eu
lieu.
Le
Conseil
municipal
prend
acte.
Aucun
vote
n’est
suscité.
CHECECECECACECS
DELIBERATION
N°14
- Instauration
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
Monsieur
le Maire:
Nous
enchaînons,
il s'agit ensuite
dans
la délibération
n°14
que
va
nous
présenter
madame
Fabienne
Bermond,
Conseillère
municipale
déléguée
au
personnel,
de
l'instauration
d'une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat.
Vous
avez
la parole
madame
la Conseillère.
Madame
Bermond:
Merci
monsieur
le
Maire,
Donc,
mes
chers
collègues,
je
vous
propose
le
principe
et
les
montants
de
la
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire,
Il vous
est
proposé
d'autoriser
la création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
de
la fonction
publique
territoriale.
Cette
prime
peut
être
versée
aux
fonctionnaires
et
aux
agents
contractuels
de
droit
public
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
nommés
ou
recrutés
avant
le 1° janvier 2023, employés
et rémunérés
par un employeur
public
au
30 juin
2023,
dont
la rémunération
brute
ne dépasse
pas
39 000
€ sur la période
du 1° juillet 2022
au
30
juin
2023
déduction
faite
de
La GIPA
et de
la rémunération
issue
des
heures
supplémentaires
défiscalisées.
La commune
souhaite faire bénéficier ses agents
de ce dispositif
instauré
par l'État, voilà. Tel est l'objet de cette
délibération. Monsieur
le Maire:
Merci
Madame
Bermond,
merci
d'avoir
travaillé
avec
nos
agents
communaux
puisqu'évidemment
cette
trajectoire
enfin,
en tout cas cette
décision,
a fait l'objet d'un
vote favorable
à l'unanimité
lors de
notre
Comité
Technique,
comme
d'ailleurs
les
autres
mesures
que
nous
proposerons.
J'en
profite
pour
dire
que
nous
avons
accueilli
effectivement
ce
matin,
le ministre
de
la Fonction
publique,
la porte
en
face
dans
notre
guichet
France
services
qui
est venu
saluer
notre
action
en terme
de
déploiement
de services
publics
et de sécurisation
de
ces
services
publics et
qui,
à cette
occasion,
a pu
échanger
brièvement,
mais
avec
une
délégation
des
représentants
syndicaux,
des
agents
communaux
qui
évidemment,
ont fait savoir
fermement
leur position,
mais
avec
qui
nous
avons
pu
échanger
sur
la
mise
en
œuvre
de
cette
mesure
importante
que
nous
assumons.
Y
a-t-il
des
observations
? S'il n'y en
a pas, je la soumets
au vote,
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est pour ?
Adoptée
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:29
Contre
: 0
Abstention
:0
28 CECHCECHCECECS
DELIBERATION
N°15
- Revalorisation
des
titres-restaurant
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°15
concerne
la revalorisation
des
titres
restaurant.
Madame
Bermond.
Madame
Bermond
:
Merci
monsieur
Le Maire.
Alors,
conformément
à
la trajectoire
définie
en
2022,
la commune
souhaite
améliorer
le
pouvoir
d'achat
des
agents
communaux
en
augmentant
petit
à
petit
sa
participation
au
montant
de
la
majoration
accordée
pour 2025
aux titres-restaurant.
Il vous
est donc
proposé
à compter
du
1‘ janvier 2025,
de
réévaluer
la valeur
faciale
du
titre-restaurant
au
montant
de 8,60 €
par titre, d'autoriser
la collectivité
à prendre
en
charge
un
montant
de 4,40
€ et 4,20 € à prélever
mensuellement
sur
le bulletin
de
rémunération
de
chaque
agent
adhérant
et
de
conserver
inchangées
les
autres
dispositions
relatives
au
nombre
et
modalités
d'attribution
des
titres-restaurant.
Monsieur
le Maire :
Merci,
Y
a-t-il
des
observations?
Il
n'y
en
a
pas.
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Adoptée
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:29
Contre
:0
Abstention
: 0
CECICICICHCECS
DELIBERATION
N°16
-
Revalorisation
de
la
participation
en
santé
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
labellisation
pour
Les
agents
communaux
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°16,
madame
Bermond.
Madame
Bermond
:
Alors
là,
il
s'agit
de
La
participation
des
collectivités
pour
la
participation
santé.
Donc,
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
complémentaire
au
risque
santé
de
leurs
agents
s'imposera
à compter
du
1% janvier
2026.
Conformément
à son
engagement
et
à sa volonté
d'améliorer
le pouvoir
d'achat
des
agents
de
La commune,
la commune
souhaite
améliorer
déjà
à
partir du 1° janvier
2025,
la participation
en
santé
en faveur
de tous
les agents
ayant
un
contrat
ou
adhéré
à un
règlement
qui aura
été
préalablement
labeilisé, soit d'augmenter
de 2€
par mois
la participation
en santé
pour
tous
les
agents
de
la
collectivité,
de
maintenir
les
majorations
sociales
et
enfants
déjà
instaurées
préalablement,
La
commune
a donc
anticipé
l'obligation
réglementaire
de
fixer
le
montant
minimum
de
la
participation
complémentaire
santé
à 15 € par
agent
pour
l'année
2026
en
l'atteignant
dès
2025.
Tel
est
l'objet
de cette
délibération.
Monsieur
le Maire
:
Merci.
Y at-il
des
observations?
S'il
n'y
en
a pas?
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient?
Qui
est
pour?
Adoptée
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:29
Contre
:0
Abstention
:0
CACICECICECACE
29 DELIBERATION
N°17
- Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la
Ville
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°17,
madame
Bermond
qui
concerne
le tableau
des
emplois
permanents
de
la Ville.
Madame
Bermond
:
Tout
à
fait,
Donc,
vous
avez
tous
eu
le
tableau
des
emplois
permanents
pour
la
Ville.
Toute
collectivité
a
l'obligation
de
joindre
chaque
année
au
budget
primitif
et
au
compte
administratif
votés
par
l'assemblée
délibérante,
un état effectif du
personnel
au 31 décembre
de
l'année
écoulée.
Le tableau
des
effectifs constitue
a
liste
des
emplois
ouverts,
budgétairement
pourvus
ou
non,
classés
par
filière,
cadre
d'emploi
et
grade
et
distingués
par
une
durée
hebdomadaire
de
travail
déterminée
en
fonction
des
besoins
du
service.
Il est donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
mettre
à jour
le tableau
des
emplois
permanents
de
la Ville.
Monsieur
le Maire:
Merci
madame
Bermond.
Y a-t-il des
observations? Madame
Escalier,
vous
avez
la
parole.
Madame
Escalier:
Lors
de
la commission
j'avais
évoqué,
enfin
nous
avions
trouvé
que
le tableau
n'était
pas
assez
parlant.
En
fait,
ilmanque
de
détails.
On
relève
les 311
agents,
selon
le tableau
il est stipulé
qu'ils
sont
tous
à temps
complet,
c'est du
35h,
on
ne sait pas
si ce sont
des
vacataires
ou
des
titulaires,
si ce
sont
des
emplois
à temps
complet,
temps
partiel
ou
incomplet.
Donc, j'avais
demandé
s’il était
possible
d'avoir
un
complément
d'information.
Je
pensais
l'avoir
ce
soir.
Là,
il nous
semble
que
Le tableau
voilà,
ne
nous
donne
pas
assez
d'information
donc,
nous
voterons
contre.
Monsieur
le Maire:
Bon
simplement,
même
si
c'est
une
délibération
assez
technique,
mais
pour
éclairer
nos
concitoyens,
le
tableau
des
emplois
permanents
c'est
un
document
qui
vit
en
permanence
et
qui
se
modifie
et
notamment
parce
que
quand
tel agent
réussit
un
concours,
a un
avancement
de
grade,
bien
entendu
on
ouvre
un
poste
et
on
en
referme
un
par
ailleurs,
Donc,
c'est
un
sujet
à la fois technique
que
nous
essayons
évidemment
de
mettre
à jour
en
permanence
au
regard
de
l'évolution
en
fait,
des
besoins
et des
statuts
de
nos
agents.
Evidemment
voilà,
c'est quelque
chose
de
mouvant
auquel
nous
travaillons
aussi
avec
les organisations
représentatives
du
personnel.
Si vous
avez
des
questions
précises
à poser,
je vous
invite
effectivement
à nous
les
poser
par
écrit si
tout
ne
vous
a pas
été
apporté,
mais
évidemment
tous
les
renseignements
vous
seront
apportés.
Y at-il?
Non
pas
d'autres
observations.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
: 0
CHCHCHCECECECS
DELIBERATION
N°18
- Attribution
d’un
logement
de
fonction
pour
nécessité
absolue
de
service
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°18
concerne
l'attribution
d'un
logement
de
fonction
pour
nécessité
absolue
de
service.
Y a-t-
ildes
observations? Madame
Escalier, vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Alors
c'est une
délibération,
c'est
une
obligation
donc,
sans
remettre
nullement
votre
travailen
doute
monsieur
Le DGS,
on
reste
sceptique
sur
la nécessité
primordiale
de
service.
Autant
pour
le chef
de
police
municipale
qui
bénéficiait
à l'époque
d'un
logement
de
fonction,
on
ne
discute
pas,
l'insécurité
tape
à n'importe
quelle
heure
du
jour
et
de
la
nuit,
mais
vous
conviendrez
qu'il
est
quand
même
rare
de
discuter
des
finances
ou
de
l'urbanisme
à 3h
du
matin
avec
le DGS.
Néanmoins,
voilà
c'est
une
obligation
réglementaire,
nous
allons
voter
30 pour.
Est-ce
qu'il
est
juste
possible
de
savoir
si
c'est
un
logement
issu
du
contingent
communal
?
Est-ce
que
cela
relève
du
privé
ou
est-ce
que
cela
fait
partie
des
logements
sociaux
ou
qui
nous
sont
attribués
dans
le
cadre
des
attributions
de
logement
merci.
Monsieur
le Maire:
Alors
très
précisément
effectivement
vous
Le dites,
le nécessité
absolue
de
service
pour
un
Directeur
général
des
services
correspond
à
un
usage
extrêmement
fréquent.
Je
me
permets
de
vous
corriger
lorsque
vous
semblez
sous-entendre
que
Les
missions
du
Directeur
général
des
services
ne
pourraient
concerner
en
urgence
que
l'urbanisme
ou
Les finances.
On
a cité tout
à l'heure,
les deux
week-ends
difficiles que
nous
avons
vécus
et
d'inquiétude,
de
vigilance
orange,
je
peux
vous
dire
que
nous
étions
avec
le Directeur
général
des
services
au
téléphone
en
permanence
jour et
nuit parce que
le rôle d'un
Directeur
général
des
Services
c'est de coordonner
l'ensemble
des
actions
de
tous
nos
services
et
puis
chacun
sait
la
mission,
la
nécessité
absolue
de
service
qui
va
avec
cette
fonction.
Pour
répondre
à
votre
deuxième
question,
je
vous
confirme
qu'il
ne
s'agit
ni
d'un
logement
que
nous
irions
chercher
dans
le
privé,
ni
d'un
logement
social,
mais
plutôt
d'un
logement
qui
appartient
à l'escarcelle
de
La commune,
voilà.
Evidemment,
je
ne vais
pas
révéler
publiquement
l'adresse
du
Directeur
général
des
services.
Y a-t-il
d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a
pas.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité,
je vous
remercie,
Vote
du
Conseil
:
Pour
:29
Contre
: 0
Abstention
: 0
CACICECECECE
CE
DELIBERATION
N°19
- Emprunts
communaux
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°19
concerne
les
emprunts
communaux,
monsieur
l'Adjoint
aux
finances,
même
si
nous
les
avons
évoqués.
Monsieur
Genieys
:
Monsieur
le
Maire
oui,
alors
donc,
dans
Le cadre
du
financement
des
travaux
de
la salle
culturelle,
nous
avons
consulté
plusieurs
banques
et
organismes
bancaires,
On
a
maintenant
le
choix
de
le faire
de
façon
très,
très
sereine
et
d'aller
au
mieux-disant.
La
banque
du
territoire
nous
a
fait
une
proposition
que
vous
avez
là,
extrêmement
intéressante
sur
la
base
du
livret À avec
une
marge
maximale
de
0,6,
cela
ne
sera
pas,
enfin
c'est
vraiment
du
maximal
puisqu'on
va
essayer
de
traiter
…
cela
commence
à être
dur
c'est
un
peu
un
peu
tard.
Donc,
nous
sollicitons
de
votre
part
l'obtention
de
cet
emprunt
qui
a
été
sollicité
auprès
de
la
banque
des
territoires
à hauteur
de
1,4
million
d’euros
pour
la réalisation
de
la salle
culturelle.
Monsieur
le Maire:
Merci
Monsieur
l'Adjoint. Y a-t-il des
observations
? Madame
Escalier, vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Je
vais
juste
expliquer
pourquoi
nous
allons
voter
contre,
C'est
notamment
par
rapport
aux
deux
prêts
que
vous
avez
effectués
pour
les
écoles.
Alors
je
ne
sais
pas
si
c'est
volontaire
ou
pas,
mais
vous
allez
peut-être
m'expliquer.
Vous
aviez
l'autorisation
d'emprunter
jusqu'à
1,3
million
d’euros
sans
passer
par
le
Conseil
municipal
pour
être
plus
efficace
et gagner
en
temps,
Au
moment
de
la commission
des
finances,
je vous
avais
demandé
de
ramener
ce
montant
à
1
million
d'euros
et
de
convoquer
la commission
des
finances
pour
au
moins
nous
en
informer
puisqu'on
peut
convoquer
la
commission
en
24
heures
par
rapport
au
Conseil
municipal
où
c'est
plus
long.
Donc,
cela
avait
été
acté,
c'était convenu
et de
manière
un
peu
détournée,
vous
aviez
besoin
de
1,6
million
d’euros
pour
faire
les
travaux
dans
les
écoles
et
vous
avez
fait
deux
emprunts
à
800
000
€ auprès
de
la Banque
des
Territoires
et du
Crédit
Mutuel.
Pourquoi
vous
me
dites
non
?
31 Monsieur
le Maire:
Non
mais
c'est
pas
pour
ça, on vous
laisse finir et puis
je répondrai.
Madame
Escalier:
Donc, je
voudrais
juste
savoir
si c'est
une
manière
détournée
de
ne
pas
mettre
en
pratique
ce
qui
avait
été
acté
à ce moment-là
? On
a trouvé
la manœuvre
un
peu...
voilà.
Monsieur
le Maire:
Mais,
écoutez
madame
Escalier,
votre
raisonnement,
excusez-moi
de
vous
dire
qu'il
ne tient
pas,
parce
que
si
nous
cherchions
à nous
soustraire
à la commission
des finances,
nous
n'emprunterions
pas
là, pour
un
montant
beaucoup
plus
important
qui,
effectivement
nous
oblige
à passer
devant
le Conseil
municipal.
Donc,
ce
que
vous
semblez
suggérer
de non-transparence,
au contraire
nous
l'assumons
totalement
dans
une transparence.
Madame
Escalier:
Vous
avez
1,6
million
pour
les écoles.
C’est pour
ça.
Monsieur
le Maire:
En fait,
la seule
raison,
madame
Escalier
si vous
voulez
comprendre,
la seule
raison
comme
on
vous
l'a expliqué
déjà,
c'est
qu'effectivement
la
situation
financière
redressée
de
la
commune
fait
qu'aujourd'hui
les
banques
nous
prêtent
très facilement
à des
taux très
avantageux.
Je
ne voudrais
pas
que
nous
fanfaronnions.
Madame
Escalier:
Trop
tard.
Monsieur
le Maire:
Mais
je
peux
vous
dire
que
contrairement
à
ce
qui
se
passe
malheureusement
pour
les
particuliers,
malheureusement
pour
les
entreprises,
il n’y
a
pas
une
semaine
monsieur
l'Adjoint
aux
finances,
je
parle
sous
votre contrôle, où une
banque
ne vient pas taper
à
notre
porte
pour
nous demander
si on
ne veut
pas emprunter
tellement
effectivement,
nous
sommes
bien
notés,
fiables
et
redressés.
Donc,
effectivement
on
saisit
les
opportunités
comme
elles se
présentent,
effectivement
et donc,
parfois
c'est tel montant
à tel taux et on
se dit
eh
bien,
tiens
il faut
le faire
et donc,
c'est
un
seuil
qui
ne
nous
oblige
pas
à passer
en
Conseil
municipal
et donc,
effectivement
on
essaye
comme
on
s'y était engagé
de convoquer
la Commission
des finances
. Parfois c'est un
montant
plus
important
avec
un taux
comme
c'est
le cas
ici, particulièrement
intéressant
et donc,
évidemment
on
assume
en toute transparence
et au
contraire
on
est fier de
le présenter
au Conseil
Municipal
parce
qu’il n'y
a
pas
beaucoup,
encore
une
fois,
de
communes
qui
peuvent
souscrire
à
des
emprunts
tout
en
désendettant
globalement
la commune
pour
enrichir
le patrimoine
communal
; parce
qu'on
ne
fait pas,
nous,
comme
c'était
fait
précédemment
excusez-moi
d'y
revenir,
mais
des
emprunts
destinés
à financer
le fonctionnement
de
la
Ville
; parce
que
je
parle
sous
votre
contrôle
Monsieur
l'Adjoint
aux
finances,
mais
dans
le passé
on
était
à une
situation
où
en
fait,
on
empruntait
pour
payer
Les
salaires
des
agents
communaux.
Bon
aujourd'hui,
nous,
on
emprunte
uniquement
pour
investir,
pour
s'enrichir,
pour
enrichir
le
patrimoine
communal.
Voilà
pourquoi
nous
sommes
très,
très,
très
à
l'aise
pour
discuter
en
Conseil
municipal,
en
commission
des
finances
et
publiquement
sur
les
emprunts
communaux.
Le
temps
passe,
mais
je
ne
crois
pas
que
ce
soit
un
besoin
d'en
rajouter.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
C’est
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
:O
CHCECICICECECE
DELIBERATION
N°20
-
Signature
d’un
protocole
transactionnel
entre
l’indivision
Balbiano,
La
société
Fabemi
Provence
et
la
commune
32 Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°20
concerne
la signature
d'un
protocole
transactionnel
entre
l'indivision
Balbiano,
La société
Fabemi
Provence
et la Commune.
Alors,
je
vais
essayer
d'expliquer
Les choses
de
la façon
la plus
claire
possible,
sous
le contrôle
de
nos
services.
Je salue
la présence
de
nos
services
au
plus
haut
niveau
qui
compléteront,
me
complèteront
à
l'oreille
si je
ne
suis
pas
suffisamment
précis.
Bon,
sur
le
site
Balbiano
que
les
Trinitaires
connaissent
bien
au
fin
fond
de
la
Fuon
Santa,
il y
a
ce
site
industriel
connu
et
ancien
qui
est
aujourd'hui
exploité
par
une
société
qui
s'appelle
Fabemi
et il se trouve
que
nous
sommes
là-bas
sur des
terrains
qui
sont
potentiellement
à
risques
en
terme
de
glissements
et
que
des
éléments
préoccupants
se
produisent
à
cet
endroit-là
qui
nécessiteront
probablement
des
sécurisations.
ILse trouve
que
la Commune
est
propriétaire
sur
le
site
de
plusieurs
hectares
de
terrain
naturel
boisé
qui
ne
pourront
jamais
faire
l'objet
d'aucun
projet
de
constructibilité,
jamais
aucun,
parce
qu'ils
sont
en
zone
naturelle
à
risques
qui
donc,
ont
une
valeur
vénale
dérisoire
et
pour
faire
simple,
plutôt
que
de
nous
trouver
impliqués
dans
une
situation
judiciaire
complexe
qui
concerne
essentiellement
l'activité
industrielle
et son
propriétaire,
la Commune
propose
de
céder
Les terrains
dont
elle
est
propriétaire
à
proximité
immédiate
pour
que
les
industriels
et
propriétaire
privés
fassent
leur
affaire
de
cette
situation
afin
d'annihiler
le
risque
financier
pour
la
Commune
et
tout
cela
n'a
évidemment
aucun
impact.
J'ai
défendu
tout
au
long
du
Conseil
municipal,
la
nécessité
de
renforcer
le
patrimoine
communal,
c'est
quelque
chose
qui
nous
occupe
au
quotidien,
mais
là
il s'agit
de
terrains
qui
sont
abrupts
comme
ça,
entièrement
naturels,
à
risques
et
qui
ne
pourront
faire
jamais
l'objet
d'aucun
projet
pas
même
d'ailleurs
pour
le site
industriel,
Ce
sont
là, seulement
des
espaces
naturels.
Voilà
globalement
de
quoi
il est
question
dans
cette
convention
que
je vous
propose
de
signer
pour
sécuriser
Les
intérêts
de
La Commune
et les
défendre.
Y a-t-il
des
observations.
S'il
n'y
en
a pas
je soumets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité,
je vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:29
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCICHCECECE
DELIBERATION
N°21
- Modification
de
la
tarification
et
de
la
réglementation
de
l'occupation
du
domaine
public Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°21,
elle
concerne
la tarification
et
la réglementation
de
l'occupation
du
domaine
public
et
donc, je
vais
passer
la parole
à monsieur
le 2è"° Adjoint
en
charge
de
la sécurité,
de
la citoyenneté,
de
la laïcité
et donc,
de
l'ordre
public.
Vous
avez
la parole
monsieur
l'Adjoint.
Monsieur
David
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Bon
il est
tard,
on
va
faire
court.
Chers
collègues,
je
vous
propose
d'adopter
une
modification
du
règlement
de
voirie
et
d'occupation
du
domaine
public
communal
sur
la
réactualisation
réglementaire
et
tarifaire
dont
vous
avez
le
détail
en
annexe.
L'essentiel
à
retenir:
pas
d'augmentation
des
tarifs
pour
les vignettes
de
stationnement
des
riverains
trinitaires,
ni pour
les stands
des
marchés.
Le tout
est
de favoriser
la vie en
centre-ville, voilà
chers
collègues.
Monsieur
le Maire:
Merci
Monsieur
l'Adjoint.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
Escalier
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Certainement
que
cela
a dû
vous
revenir donc,
vous
savez
de
quoi je vais
parler.
Donc,
sur la tarification
pas de
pas
de
difficulté,
Je
reviens
sur
l'article
15 de votre
règlement
de voirie.
Je
l'ai dit ici, ce
n'est
pas
pour
mettre
le
commerce
en
difficulté
monsieur
le
Maire,
avant
que,
non,
mais
vous
avez
donné
une
autorisation
administrative
alors
que
dans
votre
propre
règlement,
il est stipulé
que
les vérandas
ne
doivent
pas
être
fixées
en
façade
et au
sol.
Donc,
je vous
ai au
moment
de
la commission
des
finances, j'en
ai fait l'observation et
je
reçois,
nous
recevons
le
nouveau
règlement
avec
la
suppression,
voilà,
un
peu,
alors
je
ne
vais
pas
dire
en 33 catimini
mais
presque,
des
deux
lignes
qui
portent
à discussion.
Donc,
je
voudrais
s'il
vous
plaît
que
vous
vous
expliquiez
sur
le
fait
d'avoir
donné
une
autorisation
alors
que
vous
n'avez
pas
appliquer
votre
propre
règlement. Monsieur
le Maire:
Alors
madame
Escalier,
je
vous
vois
sur
les
tribunes
politiques
de
la
campagne
des
européennes
et
ce
que
j'entends,
ce
que
j'entends
c'est
que
votre
camp
passe
son
temps
à
déplorer
la
norme,
la
réglementation
contraignante
en
tout
domaine
et notamment
pour
les
agriculteurs
et à certains
égards,
évidemment
parfois
le
bon
sens
nous
commande
aussi
de
critiquer
cette
excessive
recherche
de
la
norme.
Et
voilà
que
je
vous
retrouve
à La Trinité, alors que j'ai constaté
aussi,
parce
qu'on
me
l'a rapporté,
que
complaisamment
vous
alliez
faire
des
photos
de
tel ou
tel
rideau
baissé
du
commerce
ou
que
vous
disiez
que
: Ah
ben,
le commerce,
tout
était foutu
à La Trinité.
Madame
Escalier:
Ah,
eh
bien
dites
le contraire
! Dites
le contraire
sur
le boulevard
général
de
Gaulle.
Monsieur
le Maire:
Et voilà
que.
ben
on
dit
le contraire
avec
cette
délibération.
voilà
qu’un
restaurateur
professionnel
trinitaire
qui a faitses
preuves
reprend
une
affaire, installe
un magnifique
restaurant
sur la place du village entre
la mairie
et l'église, propose
quelque
chose
de qualitatif,
ouvre
au
moment
du
carnaval,
accueille
des
familles trinitaires
et participe
au
dynamisme
du
centre-ville
et du
commerce et je
vous
le dis tout
de
suite,
les
bonnes
surprises
ne sont
pas terminées
parce
que
nous
en
aurons
d'autres
et vous,
qu'est-ce
que
vous
faites, vous
allez chicailler
une
nouvelle
fois en
disant
: Maïs
non,
ilne faut
pas
qu'il accroche
sa tente
! Est-ce
qu'il a des vis ? Est-ce
qu'il a
de
la colle ? Donc,
effectivement
il y a une
règlementation.
Cette
réglementation
vous
venez
de
l'évoquer,
c'est
totalement
transparent,
on
l'évoque
en
Conseil
municipal.
On
propose
de
l'adapter.
Je
rappelle
que
la terrasse
du
restaurateur
est
quelque
chose
de
précaire
et révocable,
Le
jour
où
il y a quelque
chose
qui
ne
nous
va
pas,
on
dira
à ce
commerçant :
Ecoutez
monsieur
enlevez
votre
terrasse.
Et
il l’enlèvera.
Mais
pour
l'instant
on
considère
qu'il est de
l'intérêt communal
de favoriser
le commerce
et le développement
économique.
Et donc,
effectivement
on
fait évoluer
notre
règlement
de voirie.
Si on
ne
l'avait
pas
fait, vous
auriez
dit : «ce
n'est
pas
règlementaire
». On
le fait
publiquement
au
Conseil
municipal
et
là vous
allez
voter
contre
alors
peut-être
?
Vous
allez voter
contre
et alors
vous
irez ensuite
continuer
de
faire
des
photos
en
disant: « le commerce
à La
Trinité
c'est
mort
». Mais
et voilà
un
pauvre
entrepreneur
qui
se
lève
l'âme
pour
faire vivre
le commerce
et vous,
vous
voulez
le contraindre
par
de
la
réglementation.
Alors
il y a un
moment
où
dans
l'action
publique
il faut
être
cohérent
donc,
vous
allez
nous
dire
si vous
êtes
pour
ou
contre
et
puis
voilà
et
on
passera
à autre
chose.
Alors
qui
est contre
ce
règlement
de voirie ?
Madame
Escalier:
Attendez,
attendez.
Non, s’il vous
plait
Monsieur
le Maire:
Oui
non
mais
parlez. Allez-y,
complétez.
Complétez.
Madame
Escalier:
Vous
avez
fait
une
boulette.
Vous
avez
fait une
boulette
cela
arrive,
c'est
pas
grave.
Monsieur
le Maire:
Mais
quelle
boulette
?
Madame
Escalier :
Mais
la
boulette
c'est
d'avoir
donné
une
autorisation
qui
ne
répond
pas
à votre
règlement.
Après
ce
n'est
pas
grave,
c'est
une
erreur
ça
arrive
à tout
le
monde.
34 Monsieur
le Maire:
Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Mais
oui
et
vous
n'allez
pas
me
reprocher
de
lire
les
documents
que
vous
nous
envoyez
et
de
travailler
le
Conseil. Monsieur
le Maire:
Donc,
alors
…
Madame
Escalier:
Vous
avez fait.
ce
n’est pas
grave.
Monsieur
le Maire:
vous
n'avez vraiment
pas
beaucoup
de
choses
à vous
mettre
sous
la dent
…
Madame
Escalier:
Bien
sûr!
Monsieur
le Maire:
pour,
à 20h30
Madame
Escalier:
Sur
le commerce
du
boulevard
de
Gaulle
effectivement.
Monsieur
le Maire:
mobiliser
des
élus,
des
agents
publics
pour
embêter
un
commerçant
trinitaire.
Madame
Escalier:
Dites-moi,
les agents
publics
c'est vous
qui
voulez
le conseil
à 18h30,
d'accord.
Voilà
donc.
Monsieur
le Maire:
Bon
alors
madame
Escalier,
d'accord
Madame
Escalier:
Etensuite
il y des
tas
d’autres
commerces.
Monsieur
le Maire:
…
allez on
adapte
le règlement
de voirie.
Madame
Escalier:
Eh
bien
voilà,
c’est
parfait.
Monsieur
le Maire
:
On
assume
totalement.
Madame
Escalier:
Eh
bien
voilà,
dîtes-le,
Monsieur
le Maire
:
Vous
êtes contre
ou
vous
êtes
pour?
35 Madame
Escalier:
Mais
on
est
pour.
Monsieur
le Maire:
Très
bien.
Allez,
on
va
gagner
du
temps.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient?
Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité
je vous
remercie,
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
:0
CHCECICICECECE
Monsieur
le Maire:
C'était
je
crois
la
dernière
délibération
à
l'ordre
du
jour.
Et
donc,
comme
madame
Escalier
évidemment
a
d'autres
questions,
même
si je crois
que
beaucoup
des
questions
que
vous
avez
posées
par
écrit,
nous
les avons
déjà
évoquées.
Mais je
vais vous
proposer
là aussi
en
rupture
totale
avec
le passé
où
dès
lors qu'on
posait
une
question
c'était
: « mais
vous
êtes
hors
sujet
! » Alors
nous,
itn’ ya
pas
d'hors
sujet
donc,
même
s'il est 20h30
eh
bien,
nous
allons
souffrir
de
vous
écouter.
Posez
les
questions
que
vous
avez
à
poser.
Vous
avez
la
parole
madame
Escalier
pour
Le temps
que
vous
voulez.
Madame
Escalier:
Vous
avez
presque
encore
trois
ans
à m'entendre
en
face,
c'est
comme
ça.
Monsieur
le Maire
:
Altez-y. Madame
Escalier:
Alors
on
commence
par
quoi,
la question
orale
?
Monsieur
le Maire:
Comme
vous
voulez.
Madame
Escalier:
Alors
c'était
concernant
les travaux
sur
Le boulevard
Jean-Dominique
Blanqui.
Donc,
il y a encore
peu
de temps
le boulevard
Jean-Dominique
Blanqui
était
un
axe
de
circulation
doté
d'une
dizaine
d'arbres
offrant
un
cadre
de verdure
aux
habitants
du
secteur.
L'état
de
délabrement
de
la voirie
ne
portait
pas
à discussion,
la santé
des
arbres
et leur
emplacement
non
plus.
Dans
le cadre
de
la réhabilitation
voulue
par vous-même,
vous
avez
fait
procéder
à l'abattage
de
nuit de
ces derniers.
Selon
le Code
de
l'Environnement
et de
l'article
L.350-3
du...
Monsieur
le Maire:
Allez-y,
continuez.
Vous
voilà
encore
avec
les
normes,
mais
continuez.
Madame
Escalier:
Exactement. Monsieur
le Maire
:
C'est
quel
article
alors
? Allez-y
continuez.
Madame
Escalier:
Ne
soyez
pas
méprisant
monsieur
le Maire
d'accord
parce
qu’un
jour
peut-être,
cela
pourrait
vous
revenir.
Monsieur
le Maire:
In'y
a pas
de
mépris.
36 Madame
Escalier:
Les
allées
d'arbres
et alignements
d'arbres
qui
bordent
les voies
ouvertes
à
la circulation
publique
constituent
un
patrimoine
culturel
et une
source
d'aménité
en
plus
de
leur rôle
pour
la préservation
de
la biodiversité
et à
ce
titre
font
l'objet
d'une
protection
spécifique.
L'abattage
intempestif
d'arbres
peut
fragiliser
les
sols,
dénaturer
le
paysage
et
porter
atteinte
à
l'environnement.
C'est
pour
ces
trois
raisons
que
la
loi
soumet
l'abattage
à autorisation
afin
de
préserver
le patrimoine
végétal
commun.
Aussi,
on
voudrait
s'ilvous
plaît avoir
accès
à la déclaration
préalable,
au
permis
qui
a été
accordé
concernant
et contenant
le nom
du
prestataire,
l'expertise
sanitaire
qui
a déterminé
l'état
de
santé
des
arbres
et
l'attestation
d'affichage
qui
vous
ont
permis
voilà,
de
faire
ces
travaux.
Au
passage
il y avait
33
places,
il n’y
en
a plus
que
15.
Monsieur
le Maire:
Alors
madame
Escalier
là aussi,
j'ironisais,
n'y voyais
aucun
mépris
parce
qu’effectivement
en
fin de
soirée,
on
peut
aussi
parfois
plaisanter,
Mais
chacun
sait
le respect
que
je porte
à tous
les élus.
La
preuve
c'est
qu’on
vous
écoute
encore
une
fois
et
on
vous
répond
précisément.
Donc,
ce
que
je
voulais
dire
avec
peut-être
un
peu
d'ironie,
mais
que
je
redis
très
sérieusement,
c'est
que
l'action
publique
parfois
souffre
d'une
réglementation
qui
parfois
apparaît
comme
contraire
à l'intérêt commun
et au
bon
sens.
Je
ne
plaisante
pas
en
disant que
je
vous
entends,
au-delà
de
la commune,
vous
exprimer
sur
les
normes
excessives,
le débat
sur
les agriculteurs
a
notamment,
vraiment
mis
sur
la
place
publique
ces
questions-là,
etc.
Donc,
il faut
évidemment
respecter
la
réglementation
et en
même
temps
avoir
le sens
des
priorités.
Moi
ma
priorité
comme
maire,
c'est
La sécurité
parce
que
c'est
ma
responsabilité
absolue,
vous
le
savez,
vous
le
dites
suffisamment
souvent.
Donc,
ma
responsabilité
c'est d'assurer
la sécurité
des
citoyens.
Ces
platanes
implantés
sur
le boulevard
Blanqui
il n'y a
pas
si
longtemps
en
fait,
parce
que
pour
en
avoir
beaucoup
parlé
y compris
avec
des
familles
qui
habitent
là
depuis
des
décennies,
contrairement
aux
platanes
du
boulevard
Général
de
Gaulle
qui
sont
effectivement,
qui
font
partie du
patrimoine
structurant
de toutes
les routes
de
France
voilà
et on
peut
aimer
ou
pas
les platanes,
mais
ceux
du
boulevard
Général
de
Gaulle
sont
anciens
et structurants.
Ceux
de
Blanqui,
ils n'étaient
pas
si
anciens
et surtout
ils avaient
été
plantés
en
dépit
du
bon
sens,
en
plein
milieu
de
la voie
qu'ils
déformaient
et
qu'ils
rendaient
dangereuse.
Donc,
moi
je
ne
viens
pas
vous
raconter
qu'ils
étaient
pas
malades.
Je
n'ai
pas
l'habitude
de
me
retrancher
derrière
mon
petit doigt.
Je vous
dis pas
qu'ils
n'étaient
malades,
je vous
dis qu'ils
étaient
dangereux,
donc,
on
les
a enlevés
et
on
va
replanter
des
arbres
qui
seront
beaucoup
plus
adaptés,
qui
seront
bien
positionnés,
qui seront plus jolis d’ailleurs sans
doute
et qui seront
plus adaptés
aussi
puisque
vous
êtes
soucieuse
de
la biodiversité
à tout
un tas
de
données
qu'on
a, où
on
sait
maintenant
quelles
essences
sont
les meilleurs
pour
la préservation
de la biodiversité,
pour
la qualité de l'air, etc. Donc,
on va replanter des
arbres
bien
positionnés
qui
seront
Là
pour
longtemps
et
qui
viendront
assumer
leur
rôle
et
requalifier
Là
aussi.
Voilà
tout
simplement
l'histoire
des
arbres
voilà
et
par
contre
sur
le
boulevard
Général
de
Gaulle
là
où
ils
sont
structurants
eh bien,
voilà,
on
peut
aimer
ou
ne
pas
aimer,
on
peut
déplorer
ou
pas
les feuilles
mortes,
mais
on
laissera
les
arbres
sur
le
boulevard
Général
de
Gaulle,
tout
simplement.
Vous
voyez,
il
n’y
a
rien
à
cacher.
Concernant
les
places,
là
aussi
je
me
permets
de
vous
corriger
parce
au'évidemment
dans
le
passé,
il y avait
sur
le boulevard
Blanqui
des
places
en
épis
comme
dans
les zones
périphériques,
mais
là on
est au
cœur
de
la
ville.
On
est
dans
une
zone
qu'empruntent
tous
Les jours,
tous
les jours
vous
le savez,
Les
collégiens
pour
aller
du
collège
au gymnase.
Donc,
tous Les
jours
vous
aviez dans
Le passé,
des
collégiens
qui se frayaient
un
chemin
sur un
petit trottoir comme
cela
entre
les feuilles
mortes,
les crottes
de
chien,
les voitures
qui étaient avancées
plus
que
de
raison
et qui
donc,
rendaient
impossible
le trottoir.
Donc,
nous,
effectivement
on
a rendu
un trottoir
digne
et
sécurisé.
Et
par
ailleurs,
comme
le
fait
de
passer
de
places
en
épi
à
des
places
longitudinales
factuellement
cela
a diminué
à cet
endroit,
Le
nombre
de
places.
On
a créé
des
places
qui
n'existaient
pas
sur
l'allée
des lucioles
juste
à côté
pour
un
bilan
de
places
équivalent,
voire
peut-être
même
deux
places
de
plus
et
aujourd'hui
le marquage
n'est pas
encore
intervenu,
mais
on
va effectivement
passer
ces
places
en zone
bleue
pour
réserver
ce
stationnement
aux
Trinitaires
et
que
tous
les
résidents
qui
ont
besoin
de
stationner
devant
chez
eux
puissent,
moyennant,
monsieur
l'Adjoint vous
venez
de
nous
parler
du
tarif de
voirie
que
nous
n'avons
pas
modifié
sur cet aspect,
moyennant
45
€ annuels
c'est-à-dire
probablement
le tarif le moins
cher
de vignette
de
l'univers
eh
bien, les résidents
pourrontse
garer etfinalement
en faisant cela, on
a dégagé
et on va continuer
de
dégager
des
voitures
ventouses,
des
voitures
qui
restaient
là
pendant
des
mois,
des
années.
Les
gens
qui
venaient
{à
mettre
leurs
trucs
parce
que
c'était
d'une
certaine
manière
un
peu
une
zone
de
non-droit
comme
37 toutes
les
zones
pas
assez
structurées,
pas
assez
qualifiées.
Voilà
ce
que
nous
avons
fait
sur
Blanqui.
Je
pense
vous
avoir
répondu.
On
passe
à la
question
suivante
? Vous
avez
la
parole.
Madame
Escalier:
Oui.
Don,
j'aurai
quand
même
les documents
écrits
que
je demandais
?
Monsieur
le Maire:
Mais
vous
n'aurez
pas
un
document
sur
les
platanes
malades.
On
ne
va
pas
vous
inventer
des
histoires.
Madame
Escalier:
Non,
mais
sur
la déclaration
et
le permis,
voilà
on
s'arrêtera
sur
cela,
c'est
bon.
Monsieur
le Maire:
Je vous
ai dit qu'on
a enlevé
des
arbres
qui
rendaient
la circulation
dangereuse.
Madame
Escalier:
Oui,
oui,
Monsieur
le Maire:
Je
dis
aussi
pour
que
ce
soît
clair
pour
Les Trinitaires,
les travaux
ne
sont
pas
terminés
à cet
endroit
puisque
conformément
aux
obligations
règlementaires,
il y aura
Là un
trottoir des
deux
côtés
et évidemment
l'enrobé
va
être
refait
là où
la voie
est
parsemée
de
nids
de
poule,
évidemment
l'enrobé
va
être
entièrement
refait
sur
cet
axe
sur
lequel
passe
des
centaines
et des
milliers
de
Trinitaires
chaque
jour.
Question
suivante
madame
Escalier,
si vous
voulez
bien.
Madame
Escalier:
Alors
la
piste
cyclable.
Lors
du
dernier
Conseil,
vous
avez
évoqué
la
mixité
de
la
piste
cyclable,
en
y regardant
de
plus
près
en
fait, c'est
interdit
dans
le code
de
la route
aux
piétons
de
marcher
sur
La piste
cyclable
qui
est
une
chaussée
réservée
uniquement
aux
cycles.
Alors
le cheminement
mixte
est autorisé
sous
la responsabilité
de
la commune
en
appliquant
une
limite
détectable
et
repérable
pour
les
utilisateurs,
à savoir
les vélos
et
les
piétons.
Alors
on
a
statué
en
Conseil
municipal
sur
la
création
de
la
piste,
mais
cela
n’a
pas
été
le
cas
sur
la
modification
d'utilisation
que
vous
préconisez,
ce
qui
engage
la
responsabilité
de
la commune.
Donc,
encore
une
fois
pour
ne
pas
rester
en
dehors
de
l'illégalité,
on
vous
propose
et
on
vous
demande
la
possibilité
de
délibérer
sur
le
choix
de
la
mixité
ou
pas
de
la
piste
cyclable
et
qui
entraîne
donc,
la
responsabilité
de
La
commune
en
cas
d'incidents
entre
un
piéton
et
un
vélo
et
si
le
choix
de
La
mixité
est
validé,
nous
vous
demanderons
de
procéder
aux
aménagements
nécessaires
avec
la séparation
ou
un
revêtement
différent
pour
que
cela
soit bien
identifiable
par
Les différents
usagers
et éviter
Les problèmes
de
cohabitation.
Monsieur
le Maire:
Alors
madame
Escalier,
je pense
que
vous
avez
dû
quand
même
aller sur
place
et constater
que
sur
l'immense
majorité
du
parcours
de
cette
piste
cyclable,
il y
a
à
côté,
un
trottoir
où
on
peut
cheminer.
D'abord,
je
vous
rappelle
que
nous
sommes
toujours
en
travaux
donc,
la
piste
cyclable
elle
n’est
pas
terminée
donc,
on
consolidera
les
choses
à la fin.
Maïs
sur
l'immense
majorité,
notamment
devant
le
lavoir
que
j'évoquais
tout
à
l'heure,
juste
à côté
il y a un
cheminement
piéton
donc,
vous
pouvez
faire
du
vélo
et puis
marcher
à côté,
Et
j'invite
d'ailleurs
fortement
les Trinitaires
qui
ne
l'ont
pas
encore
fait, ceux
qui
cheminent
sur
cet
axe-
là, plutôt
que
de
marcher
du
côté
du
trottoir
existant,
à ne
pas
hésiter
à traverser
pour
cheminer
à cet endroit-là.
Ils
découvriront
des
perspectives
que
moi-même
je
n'avais
pas en tête. Récemment
les sommets
étaient enneigés,
quand
vous
étiez sur ce cheminement
en direction
du
rond-point
des Amis
de
la Liberté, vous
aviez face
à vous
le Mercantour
enneigé,
sur
le côté
un
talus
qui
avant
était
le talus
de
{a SNCF
minable,
qui
aujourd'hui
apparaît
comme
vraiment
un
cheminement
paysager
et
puis
vous
rencontrez
le lavoir
et
puis
vous
rencontrez
Les
croix
votives,
voilà.
Donc,
cela
va
réellement
de
plus
en
plus
être
un
espace
de
promenade.
Je
ne
le
dis
pas
en
plaisantant
et d'ailleurs
vous
le constatez
comme
moi,
tous
Les jours
il y a davantage
de
gens
qui
marchent
dessus
qui
poussent
des
poussettes.
38 Madame
Escalier:
Sur
Suarez
ce
n’est
pas
le cas.
Monsieur
le Maire:
Alors
donc,
sur
l'immense
majorité
du
parcours
il y a ce
cheminement
piétonnier.
ILy
a deux
endroits
oùiln'y
est
pas,
Deux
endroits
où
il n'y
a jamais
eu
de
cheminement
piétonnier,
Le
premier,
il est
situé
le long
du
Pôle
Emploi
pour
faire
simple,
c'est-à-dire
entre
le
parking
de
Pôle
Emploi
et
ensuite
globatement,
le
Pôle
Emploi
justement
donc,
où
là il y avait
un
petit
morceau
là,
ni fait
ni
à faire,
sur
lequel
jamais
personne
ne
pouvait
marcher
et
nous
avons
transformé
cela
en
espace
partagé.
Le
deuxième
endroit,
c'est
le
long
de
l'école
Lepeltier
entre
la
Place
Pasteur
et
la
rue
Scoffier,
où
là pareil,
anomalie
totale
dans
un
centre-ville,
il n'y
avait
pas
de
cheminement
piétonnier.
Pour
marcher
à cet
endroit-là,
il fallait
marcher
sur
un
parking,
la fameuse
couverture
du
Laghet.
Est-ce
que
c'est normal
au cœur
du
cœur
de ville historique
pour
aller de
l'école à l'école
de
musique,
au jardin
de Tagnati,
pour
circuler dans
Le centre-ville,
il n’y avait
pas de
cheminement
piétonnier.
Donc,
nous
avons
créé
cet
espace
partagé.
Je
vous
garantis
qu’évidemment
nous
assumons
totalement
la
réglementation
autour
de cet espace
partagé
et d'ailleurs
la limitation
sur cette zone
est à 20
km/heure,
ce qui
probablement
dissuade
certains
cyclistes
qui
se croient
au
tour
de
France,
d'emprunter
la piste
cyclable.
Bon
ilse
trouve
qu’effectivement
la législation
ne
nous
oblige
pas,
enfin
ne
nous
permet
pas
d'obliger
les
cyclistes
à emprunter
la piste
cyclable
là où
elle y est,
cela
peut
paraître
absurde,
mais
on
ne
peut
pas
le faire,
bon.
Mais
on
va
les
encourager
et
d'ailleurs
je
pense
qu'une
fois
qu'elle
sera
finie
ce
sera
beaucoup
plus
normal
instinctivement
de
l'emprunter
pour
eux,
voilà.
Mais
à
cet
endroit
il y
a
une
limitation,
non
seulement
une
limitation
de vitesse,
mais
ily a ce qui
n'est pas
le cas partout,
une
double
voie
avec
un
marquage
très clair, une
signalisation
sur l'espace
partagé
que je viens d'évoquer
où
il est bien
écrit qu’à
cet endroit-là
cohabitent
les
piétons
et
les
cyclistes
et
un
sens,
si
bien
que
si vous
marchez
sur
cet
espace
partagé,
choisissez
d'y
marcher
dans
le sens
inverse
du
sens
cycliste
comme
cela
se fait justement
dans
le code
de
la route
pour
ne
pas
être en
difficulté
et
c'est
totalement
sécurisé.
Alors,
évidemment
je
ne
vous
signerai
pas
un
contrat
qui
n'arrivera
jamais
rien, mais
malheureusement,
effectivement
c'est le principe
du
risque que
de considérer que
des
choses
peuvent
arriver.
Simplement
tout est fait, au contraire, pour
créer
des cheminements
piétonniers
etily a quand
même
une
forme
d'absurdité
d'avoir
ce
débat
alors
même
que
notre
obsession
est
de
créer
partout
des
cheminements
là
où
ils
n'existaient
pas.
Si
vous
me
disiez: « monsieur
le
Maire,
vous
avez
enlevé
un
trottoir
pour
mettre
la
piste
cyclable
».
Je
vous
dirais:
«effectivement
ce
n'est
pas
raisonnable
».
Mais
Là,
les
deux
exemples
dont
on
parle
qui
sont
les
deux
seuls
espaces
partagés,
ils concernent
des
lieux
où
il n'y
a jamais
eu
de
cheminement
piétonnier
et
aujourd'hui,
il est
possible,
Alors
ceux
qui
craignent
absolument
cet
espace
partagé
au
niveau
de Suarez,
ils peuvent
traverser et aller marcher
sur le parking
des
Gerles,
mais
je ne suis
pas
sûr que
ce soit davantage
sécurisé,
au
contraire,
nous
créons
un
espace
agréable.
Et d'ailleurs vraiment,
chaque
jour,
il y a davantage
de gens
qui
Le prennent
et qui
s'y sentent
bien
voilà
et nous
allons
continuer
de travailler
à créer
des
cheminements
piétonniers.
IL y a un
sujet
qu'on
n’a
pas
évoqué
dans
ce
Conseil
municipal,
mais
c'est
cette
expérimentation
que
nous
faisons
de
sens
unique
dans
le
quartier
Sainte-Anne.
Si
à
l'issue
de
l'expérimentation
et je
me
suis
engagé
à
organiser
une
réunion
publique
pour
vraiment
recueillir
ce
que
ressentiront
nos concitoyens,
si à l'issue de cette expérimentation
les choses sont validées,
cela
nous
permettra
là aussi
de
créer
des
cheminements
piétonniers
là où
ils n'existent
pas,
notamment
sur
l'avenue
Sainte-Anne,
voilà,
sur
toute
l'avenue
Sainte-Anne
en
fait
où
il y a tous les
jours
des
collégiens
qui
marchent
au
milieu
de
la
rue.
Dans
la
partie
en zigzag
juste
derrière
l'avenue
du
Château,
vous
avez
des
mamans
en
poussette
qui
poussent
des
poussettes
avec
parfois
des
gens
qui
foncent.
Donc,
tout
cela
nous
le
faisons
pour
créer
des
cheminements
piétonniers,
pas
par
une
obsession
écolo,
cycliste,
etc.,
on
s'en
fiche
de
cela;
pour
créer
un
centre-ville
apaisé,
agréable
où
on
a envie
d'aller d'un
point
à un
autre
à pied
quand
on
peut
le faire,
pas tout
le monde
peut
Le faire,
maïs
où
ceux
qui
peuvent
quand
il fait beau,
etc.,
se
disent: « je
vais
aller à d'un
point
un
autre
et cela
va
être
agréable
». Voilà
l'esprit
de
cela,
Et donc,
évidemment
tout
cela
procède
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
et donc
des
arrêtés.
Donc, je
prendrai
les arrêtés
qui
s'imposent
s'ils s'imposent,
mais
n'ayez
aucune
inquiétude
sur
ma
préoccupation
de
faire
en
sorte
que
tout
cela
soit
sécurisé
et je
vous
propose
de
passer
à
la question
suivante.
39 Madame
Escalier:
Vos
explications
ne sont
pas suffisantes
en terme
de sécurité.
C'est comme
ça, c'est
le règlement,
le Code
de
la
route
donc,
vous
ne
pouvez
pas.
Vous
faites
un
choix,
c'est
le vôtre,
on
aurait
aimé
pouvoir
au
moins
délibérer
sur ce choix
de
la mixité.
Monsieur
le Maire:
OK,
Question
suivante,
Madame
Escalier:
Notre
dernière
intervention.
C'est
sur
la préservation
de
l'environnement
et santé
publique.
Le domaine
de
la
santé
publique
est
universel
et
concerne
chacun
des
citoyens
que
nous
sommes
à
titre
individuel.
Nous
aspirons
tous
à mieux
vivre
dans
un
cadre
préservé,
autant
que
possible,
de
toutes
nuisances.
Notre
commune
est
couverte
à 72
%
d'un
territoire
en
zone
végétalisée
et
elle
doit
faire
l'objet
d'une
attention
particulière
puisqu'elle
est
traversée
quotidiennement
par
des
milliers
de
véhicules
empruntant,
soit
la
route
départementale
pour
monter
dans
la vallée
des
Paillons,
soit
l'autoroute
pour
se rendre
à l'est du
département
vers
Monaco
et l'italie,
D'ailleurs,
il serait
intéressant,
s'il était
possible
de
quantifier
le nombre
de
véhicules
et
surtout
le nombre
de camions
qui traversent
notre
commune,
le boulevard
Suarez
en étant
l'un des
axes
le plus
fréquenté.
À cela
s'ajoute
les récentes
affaires de
pollution :
le brûlage
du
déchet
à
l'Ariane,
déchet
radioactif
à
l'Ariane
et Le brûtage
de composition
indéterminée
qui émane
semble-t-il,
de l'usine
Eiffage
à La Trinité doivent
nous
alerter.
Dans
cet
objectif
de
maintien
de
la qualité
de
vie
que
nous
avons
encore,
nous
souhaiterions
que
soit
installé
de
manière
fixe
et
pérenne,
un
capteur
de
qualité
de
l'air
dans
notre
commune.
Actuellement,
le
capteur
le
plus
proche
est
situé
place
Arson
près
du
port
à
Nice.
Nous
sommes
certains
que
cela
va
faire
consensus
au
sein
de
cette
assemblée
délibérante
et
que
vous
allez
nous
soutenir
dans
cette
demande
en
sollicitant
rapidement
les organismes
agréés
en charge
de ce contrôle
de
la qualité
de
l'air.
Monsieur
le Maire:
Alors
excusez-moi
madame
Escalier de vous
dire qu'on
ne vous
a pas
attendu
sur ce sujet-là. Alors
mon
Adjointe
à
l'environnement
n'est
pas
là
ce
soir,
mais
d'abord
nous
avons
mené
depuis
Le
début
du
mandat,
un
travail
avec
l'organisme
AtmoSud
qui
est l'organisme
indépendant
chargé
de
ces sujets-là,
qui
nous
a non
seulement
fourni
des
données
sur la qualité
de
l'air à La Trinité
qui tend
à s'améliorer
parce
que
ce que
disent
les experts
d'AtmoSud,
excusez-moi
c'est un
peu
technique,
mais
en
fait la modélisation,
comme
on
dit,
permet
à AtmosSud
d'avoir des données
extrêmement
précises sur le territoire de La Trinité
indépendamment,
enfin y compris
avec
le positionnement
actuel
des
capteurs
tels qu'ils
existent.
Donc,
on
a des
échanges
permanents.
Moi-même
je
siège
au
nom
de
la
Métropole
vous
voyez,
au
comité
de
suivi
de
site
de
l'usine
Arianéo,
c'est
l'usine
d'incinérateur
de
l'Ariane
et
donc,
je
travaille
au
quotidien
avec
toutes
les
organisations
et
notamment
les
associations
particulièrement
préoccupées
et
inquiètes
de
ces
sujets-là.
Donc,
on
a travaillé
avec
AtmoSud
quasiment
depuis
Le début
du
mandat.
On
a des
données
précises
qu'on
pourra
d'ores
et déjà
vous
fournir,
cela
vous
prouvera
que
ce
n'est
pas
comme
par
hasard,
comme
vous
venez
de
le
dire,
mais
que
c'est
tout
simplement
un
travail factuel
que
nous
avons
mené.
Par ailleurs,
il nous
est arrivé d'implanter
ponctuellement
des
capteurs
effectivement
pour
mesurer
les
choses
et
nous
prévoyons
justement
avec
AtmoSud
depuis
un
moment,
de
renforcer
la présence
de
ces
capteurs
avec
déjà
des
endroits
qui
sont
identifiés
sur
cela.
Puisque
vous
évoquez
l'histoire, je peux
vous
donner
effectivement
les endroits,
mais
c'est
les axes
les plus
évidents
et
notamment,
effectivement
Suarez.
Enfin
on
a
une
liste
des
endroits
qu'on
vous
partagera
si vous
voulez,
qui
correspond
vraiment
à
l'expertise
très
précise
d’AtmoSud.
Pour
ce
qui
concerne
ce
que
vous
disiez
tout
à
l'heure,
les
camions,
vous
avez
raison
de
dire
et
cela
fait
écho
à
ce
qu'on
disait
tout
à
l'heure.
Vous
voyez
la
piste
cyclable
qui
vous
fait
ricaner,
mais
peut-être
moins
j'espère,
au
regard
des
éclairages
qu'on
vous
donne,
dans
ce
projet
de
requalification
il y a un
élément
fondamental
et
notamment
sur
l'axe
le
plus
emprunté,
le
boulevard
Général
de
Gaulle
ce
qu'on
appelle
la
plaine
de
Gerland,
c'est
le
rétrécissement
de
la
voie.
Le
rétrécissement
de
la voie,
qu'elle
est
sa
vertu
principale?
C’est
que
cela
fait
ralentir
les
gens
mécaniquement.
Vous
devez
le constater,
quand
la voie
est
plus
étroite
vous
vous
dites :
« est-ce
que
je
vais
bien
arriver
à passer
40 sans
encombre,
à croiser
ce
bus,
etc.»
et
donc
vous
ralentissez
et
donc,
automatiquement
les
camions,
alors
bien
entendu,
il y
en
a qui
sont
obligés
de
passer
par
là
parce
qu'il
y a
des
zones
d'activités
qui
existent,
mais
mécaniquement
si
vous
voulez,
cela
dissuade
les
poids
lourds
qui
ne
sont
pas
obligés
de
le
faire,
de
passer
par
là.
Vous
avez
constaté
aussi
que
là
où
dans
un
passé
très
récent,
notre
entrée
de
ville
à Riba
Roussa
était
en
fait
une
aire
d'autoroute
sauvage
avec
d'immenses
poids
lourds
qui
passaient
là
te
week-end,
tout
le
monde
l'a
constaté
en
entrée
de
ville.
Eh
bien,
tout
cela
a
disparu
grâce
à
nos
aménagements
et
donc,
petit
à
petit
effectivement,
nous
travaillons
à modifier
les
usages
de
la
ville.
Là
où
notre
ville
était
considérée
comme
une
route
qu'on
traverse
et
d'ailleurs
souvent
effectivement
plus
en
amont
dans
la
vallée
du
Paillon,
on
se
plaint
de
nos
aménagements
pourquoi
? Parce
que
parfois
ce
que
veulent
certains
dans
la
vallée
du
Paillon
eh
bien,
c'est
pouvoir
traverser
à fond,
le
plus
possible
notre
centre-ville,
Nous,
on
a le
droit
d'apaiser
ce
centre-ville
et
il y
a
une
pénétrante
alors
il y
a des
axes
de
circulation
qui
sont
loin
d'être
idéaux,
on
travaille
effectivement,
on
a
évoqué
le
sujet
du
tramway,
mais
en
tous
les
cas,
nous,
on
a le
droit,
on
a le
droit
comme
Trinitaires
de
vouloir
apaiser
notre
centre-ville
et
ne
pas
être
juste
un
axe
de
circulation
pour
tous
les
camions
de
toutes
les
nationalités,
à
toutes
les
heures.
Voilà
donc,
c'est
sur
cela
qu'on
travaille.
Voilà,
donc
concrètement
avec
AtmoSud,
il y
a un
travail
qui
est
engagé,
un
travail
qui
se
poursuit,
Nous
avons
aussi,
je
me
permets
d'évoquer
le
sujet
de
cette
fameuse
odeur
mystérieuse
là,
vous
avez
dû
voir
la
presse
où
dans
le
périmètre
de
l'Est
de
Nice
et
même
au-delà,
on
sent
de
temps
en
temps
une
odeur
et
puis
on
ne
sait
pas
vraiment
d'où
elle
vient
bon
et
puis
plus
le
temps
passe,
plus
il semble
que
des
éléments,
enfin
des
endroits
potentiels
soient
identifiés,
mais
rien
de
vraiment
sûr.
Dans
cette
période
d'incertitude,
j'ai
écrit
aux
services
de
l'État
pour
qu’on
puisse
nous
dire
clairement.
Donc,
des
enquêtes
ont
été
lancées,
nous
sommes
extrêmement
vigilants,
nous
échangeons
avec
les
exploitants
de
tous
les
sites
industriels
sur ces
sujets-là,
nous
échangeons
aussi
avec
les
habitants
des
quartiers
Les
plus
proches
des
sites
industriels
qui
nous
renseignent
sur
ces
sujets
d'odeur,
Je
me
suis
exprimé
publiquement
là-dessus
et
donc,
évidemment
le
sujet
de
la
qualité
de
l'air,
le
sujet
de
la
qualité
environnementale
est
un
sujet
qui
nous
préoccupe
et
qui
est
même
au
cœur
des
aménagements
que
nous
conduisons
parce
que
et
peut-être
je
finis
par
cela,
sur
Le
boulevard
Suarez,
les
gens
qui
habitent
le
long
du
boulevard
Suarez,
dans
le
passé
ils
avaient
trois
files,
aujourd'hui
ils
en
ont
plus
que
deux,
alors
on
l'a
dit
souvent
bien
entendu,
il y
a des
remontées
de
files
plus
importantes,
encore
que
la
suppression
des
feux
et
des
tourne
à gauche
qu'on
a voulu
entraînent
une
fluidité
plus
grande
même
s'il
y
a des
remontées
de
files
en
fait,
il y
a
une
fluidité
plus
grande.
Mais
surtout
pour
les
gens
qui
habitent
là,
eh
bien
ce
n'est
pas
pareil
de
vous
retrouver
avec
des
pots
d'échappement
sous
le
nez
et
de
vous
retrouver
avec
une
file
qui
fait
barrage
avec
de
la
végétation
et
notamment
il y
a une
école
là,
je
vous
rappelle.
Voilà
donc,
évidemment
que
nous
travaillons
avec
AtmoSud
à objectiver,
à rendre
rationnelles
toutes
ces
données
qui
vont
nous
permettre
effectivement
de
diminuer
les
taux
en
fait
de
particules
défavorables.
Si
j'ajoute
à cela,
j'aurais
dû
l'évoquer
tout
à l'heure
dans
le
bilan
métropolitain,
qu’à
la
perspective
de
l'été,
nous
aurons
électrifié
La
totalité
des
bus,
le
fameux
14
qui
est
l'un
des
bus
les
plus
fréquents
du
réseau
métropolitain,
il
sera
à
la
rentrée
prochaine
probablement
électrifié.
Donc
là
aussi,
on
va
diminuer
les
gaz
nocifs.
Le
principal
gaz
nocif
des
particules
fines
sont
des
sujets
vraiment
qu'on
connaît
très
bien
et
sur
lesquels
on
travaille
y
compris
avec
le
CHU
de
Nice,
le
service
d'immunologie,
etc.,
y compris
avec
des
agents
communaux
qui
ont
participé
à une
étude
volontairement.
Le
principal
produit
des
particules
fines
est
émis
par
les
systèmes
de
chauffage
et
là
aussi
monsieur
le
Directeur
général
des
services
vous
y travaillez
activement
en
allant
chercher
des
subventions
toute
la
journée
pour
cela.
Eh
bien,
la
rénovation
énergétique
de
nos
bâtiments
va
nous
permettre
de
réduire
considérablement
la
production
de
particules
fines sur
le
territoire
communal.
Tout
cela,
cela
vient
de
façon
vertueuse
améliorer
la
qualité
de
l'air.
Moi,
on
me
le
reproche
parfois,
je
ne
suis
pas
un
écolo
dogmatique,
je
ne suis
pas
un
écolo,
mais
par
contre
je
crois
beaucoup
à la
question
de
la
recherche
sur
la
qualité
environnementale
pour
la
santé
de
nos
concitoyens
et
plus
le
temps
passe,
plus
les
études
avancent
sur
cela
et
la
responsabilité
que
nous
avons
ce
n'est
pas
d'être
des
écolos
dogmatiques,
la
responsabilité
que
nous
avons
c'est
d'être
des
gens
qui
rationnellement
croient
en
la
science,
observent
ce
qu'elle
produit
et
ensuite
prennent
des
mesures
concrètes
pour
améliorer
la
santé
de
nos
concitoyens.
Donc,
je
vous
remercie
d'avoir
posé
cette
question-là
parce
qu'elle
nous
aura
permis
de
développer
ces
différents
points,
mais
on
en
parlera
notamment,
je
crois
qu'on
a pris
date
pour
la
journée
de
la
science,
c'est
un
peu
tôt
encore
pour
en
parler.
Madame
l'Adjointe
à la
culture,
je
sais
que
vous
travaillez
activement
pour
que
notre
médiathèque
soit
aussi
un
lieu
de
débat
et
donc,
pour
la
journée
de ai la
science,
on
proposera
sans
doute
que
des
experts
viennent
nous
présenter
des
travaux
sur
ces
sujets
de
qualité
de
l'air
et
sur
les
mesures
concrètes
qu'on
peut
prendre
pour
améliorer
la
qualité
de
l'air
et
la
santé
de
nos
concitoyens.
L'ordre
du
jour
est
épuisé
et
nous
non,
mais
nous
avons
terminé
et
je
remercie
beaucoup
les
citoyens
qui
nous
écoutent
et
qui
ont
participé
à
ces
débats.
Je
remercie
l'ensemble
des
élus
de
toutes
sensibilités
qui
participent
à ce
débat
démocratique
communal
et
je
vous
souhaite
à tous
une
bonne
soirée.
Merci
à tous.
CICHCHCIECHCECE
La
séance
est levée
à 21h00
CHCECICECHCECS
Fabien
Bonnafoux,
Ladislas
Polski,
Secrétaire
des
Le
Maire.
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