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Procès Verbal - pv cm 30 juin 2022
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 30 juin 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
En
|
VILLE
DE
:5 |
LA
TRINITÉ
pe
PROCES
VERBAL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
/
S
Direction
Ressources
REUNION
PUBLIQUE
Service
Instances
municipales
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
et
affaires
juridiques
DU
30
JUIN
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
jeudi
30
juin,
Le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le vendredi
24
juin
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ladislas
POLSKI,
Maire.
Monsieur
Le Maire
ouvre
la séance
à 18h30
et propose
de
nommer
M.
Fabien
BONNAFOUX,
secrétaire
de
séance. Après
les
votes,
M.
Fabien
BONNAFOUX
est
désigné
secrétaire
de
séance
et procède
à l'appel
:
PRÉSENTIEÏS
: M.
Ladisias
POLSKI,
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY,
M.
Didier
DAVID,
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX,
M.
Stéphane
POULET,
Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD,
M.
Jean-Paul
GENIEYS,
Mme
Chantal
CARRIÉ,
M.
Alain
BRUNETTI,
Mme
Marie-Pierre
PARINI,
M.
Jacques
BISCH,
M.
Charlie
FERRERO,
Mme
Noëlle
DYOT-GERARDIN,
M.
Maurice
BERNARDI,
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL,
Mme
Fabienne
BERMOND,
M.
Christophe
BOSIO,
M.
Gilles
UGOLINI,
Mme
Marion
TROYAT,
Mme
Sabrina
MISSUD-GUILLET,
M.
Fabien
BONNAFOUX,
M.
Jean-Marie
FORT,
Mme
Isabelle
MARTELLO,
M.
Didier
RAZAFINDRALAMBO,
Mme
Annick
MEYNARD,
M.
Philippe
CARLIN.
EXCUSÉ(E)S
ET
REPRÉSENTÉ(E)S
:
M.
Alain
JUNGUENÉ
représenté
par
Mme
Chantal
CARRIE
M.
Laurent
PORTELLI
représenté
par
M.
Jacques
BISCH
Mme
Sophie
BOURNOT
représentée
par
M.
Gilles
UGOLINI
Mme
Syivie
DANIEL
représentée
par
M.
Ladislas
POLSKI
M.
Mohamed
Abdelaziz
TAFER
(prénom
d’usage
Aziz)
représenté
par
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ-
BARAVEX Mme
Virginie
ESCALIER
représentée
par
M.
Philippe
CARLIN
ABSENTE
EXCUSÉE
:
Mme
Audrey
BRÜNO-GIANNINI
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Fabien
BONNAFOUX
Nombre
d’élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 32
Nombre
de
présents
: 26
Points
à l’ordre
du
jour
RAPPORT
DE
LA
COMMUNE
1 AN
APRES
LE
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DÉFINITIVES
DE
LA
1. |
CHAMBRE
RÉGIONALE
DES
COMPTES
- 2012
ET
SUIVANTS
2. |
TARIF
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTÉRIEURE
- TLPE
3.
|
MISE
A
JOUR
DES
PARCELLES
COMMUNALES
SOUMISES
AU
RÉGIME
FORESTIER
4, |
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
N°1
5.
|
MISE
A
JOUR
- TARIFICATION
D'OCCUPATION
DES
SALLES
MUNICIPALES
ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
TRINITE
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
«
APPROVISIONNEMENT
EN
ENERGIE
ET
PRESTATIONS
ANNEXES
» INITIE
PAR
LA
METROPOLE
NICE
6.
|
COTE
D'AZUR
- AUTORISATION
DONNEE
À
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
- REGULARISATION
DU
STATIONNEMENT
-
MODIFICATION
DE
7}
REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
EN
ZONE
BLEUE
RESIDENTIELLE
8. |
MISE
A JOUR - RECRUTEMENT
D'EMPLOIS
VACATAIRES
9. |
ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
A L’AGENCE
D'URBANISME
AZURÉENNE
CONSTRUCTION
D’UNE
SALLE
CULTURELLE
ET
DE
FESTIVITES
: LANCEMENT
D'UN
CONCOURS
DE
10.
| MAITRISE
D'OEUVRE
11,
| DENOMINATION
DE
LA
PLACE
JEAN
MOULIN
Monsieur le Maire : Bien. Mesdames et messieurs les Conseillers
municipaux.
Chers
Trinitaires
qui
nous
regardez
devant
votre
écran
dans
le
cadre
de
la
rediffusion,
désormais
systématique
sur
le
site
de
la
ville
de
nos
débats
du
Conseil
municipal,
je
vous
souhaite
donc
la
bienvenue
pour
notre
séance
du
Conseil
municipal
en
ce
30
juin
2022.
Je
procède
à
l'ouverture
de
la
séance
et
je
vais
passer
la
parole
à
monsieur
Fabien
BONNAFOUX,
benjamin
de
notre
assemblée
pour
qu'il
puisse
procéder
à
l'appel.
Vous
avez
la
parole
monsieur
BONNAFOUX.
Monsieur
Fabien
BONNAFOUX
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance
et
procède
à l'appel.
Monsieur
BONNAFOUX
:
Merci
monsieur
le Maire,
mes
chers
collègues.
Le
secrétaire
de
séance
procède
à l’appel.
Monsieur
BONNAFOUX
:
le quorum
est
atteint
monsieur
le Maire.
CECHCICICICECS VOTE
DU
PROCES-VERBAL
DU
24
MAI
2022
Monsieur
le Maire
:
Bien,
nous
pouvons
donc
délibérer
régulièrement.
Je
vais
à présent
inviter
l'assemblée
à se
prononcer
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
mai
2022.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
MARTELLO
vous
avez
la parole. Madame
MARTELLO
:
Bonsoir
tout
le
monde,
bonsoir
aux
Trinitaires
qui
assistent
au
Conseil
municipal.
Bon,
il
n'y
a
pas
de
remarque
particulière
sur
le
vote
du
procès-verbal
parce
que
nous
nous
abstiendrons.
Mais
nous
voulions
profiter
de
cette
prise
de
parole
pour
féliciter
Les
nouveaux
députés
élus,
malgré
la faible
mobilisation
de
cette
campagne.
Ils
vont
devoir
légiférer
et
contrôler
le
travail
du
gouvernement.
La
perte
de
la
majorité
pour
un
Président
sous
la Vème
République,
c’est
un
fait
inédit
qui
doit
être
souligné
et
c'est
bien
la
question
de
l'abstention
qui
va
devoir
interroger
les
personnes
pour
redonner
une
certaine
forme
de
confiance
aux
électeurs.
Nous
notons
sur
notre
3"
circonscription,
un
très
fort
taux
d'abstention
des
électeurs
trinitaires,
nous
en
avons
un
record
national
à
La
Trinité,
c'est
61
%
d'abstention
et
397
bulletins
blancs
et
nuls.
On
le
savait
qu'après
les
périodes
électorales,
la
recrudescence
de
la
COVID
nous
entraînerait
vers
une
7"
vague
inéluctable,
avec
un
pic
prévu
début
août.
Nous
soutenons
d'ores
et
déjà
toutes
les
personnes
qui
vont
devoir
être
sur
Le
terrain
et
nous
sommes
certains
que
vous
avez
déjà
anticipé
cette
situation
et
que
vous
avez
prévu
les
mesures
de
protection
pour
la
population.
Donc
pour
ce
vote
du
procès-verbal,
nous
nous
abstenons.
Monsieur
le Maire
:
Oui
madame
MARTELLO,
simplement
je
vous
précise
que
vous
n'avez
pas
besoin
de
vous
insérer
en
dehors
de
l'ordre
du
jour
du
Conseil
municipal.
Si
vous
avez
besoin
de
prendre
la
parole,
il
vous
suffit
de
demander
la
parole
pour
vous
exprimer
sur
un
sujet,
pour
que
je
vous
la
donne.
Ça
doit
vous
changer,
mais
vous
n'avez
pas
besoin
d'être
complètement
à côté
de
l'ordre
du
jour
pour
vous
exprimer.
Autorisez-
moi
à féliciter
d'abord
le
député
élu
dans
notre
circonscription,
Philippe
PRADAL,
Président
délégué
de
la
Métropole
jusqu'à
son
élection
et
qui
devra
choisir
son
mandat
et
qui
connaît
bien
notre
territoire,
avec
qui
nous
travaillons
au
quotidien
sur
des
projets
structurants,
à commencer
par
celui
du
tramway
qui
arrivera
à La
Trinité,
comme
vous
Le
savez
à l'horizon
2027.
Je
ne
me
livrerai
pas
à des
commentaires
politiciens
tels
que
ceux
auxquels
vous
vous
êtes
livrés.
Bon
je
constate
que
vous-même,
vous
vous
êtes
présentée
sous
votre
nom
et
qu’effectivement
tout
cela
est
assez
préoccupant
que
de
voir
que
l'élue
de
la
commune
que
vous
êtes,
fait
moins
de
voix
que
le
nombre
de
blancs
ou
nuls
que
vous
venez
de
citer.
Effectivement
ça
doit
nous
interroger
sur
l'action
publique.
En
tout
cas
nous,
c'est
une
interrogation
que
nous
faisons
au
quotidien
et
la
meilleure
réponse
que
nous
apportons
à cette
abstention,
qui
touche
très
largement
nos
concitoyens
et
en
particulier
lors
d'élections
européennes
ou
nationales,
eh
bien,
nous
nous
y attelons
en
agissant
concrètement
sur
les
différents
dossiers
que
nous
allons
évoquer
aujourd'hui
et
qui
concernent
le
quotidien
des
Trinitaires.
Je
crois
que
c'est
la
meilleure
façon
de
valoriser
l'action
publique
que
d'agir
pour
Le
quotidien
des
citoyens.
Y
a-t-il
d'autres
observations
sur
le
procès-verbal
à
proprement
parler
? S'il
n'y
en
a pas,
je
le
soumets
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Iest
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: 4
CBCBCECECECECE POINT
N°1
: RAPPORT
DE
LA
COMMUNE
1 AN
APRES
LE
RAPPORT
D’OBSERVATIONS
DÉFINITIVES
DE
LA
CHAMBRE
RÉGIONALE
DES
COMPTES
- 2012
ET
SUIVANTS
Monsieur
le Maire
:
Bien,
je
vous
propose
donc
de
passer
à
l'étude
des
délibérations
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
notre
séance
et
je
vais
moi-même
rapporter
le
premier
point
qui
concerne
le
rapport
que
doit
faire
la
commune
un
an
après
le
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes.
IL s'agit
d'une
obligation
légale
puisque
chacun
sait
que
lorsque
nous
sommes,
mon
équipe
et
moi-même,
arrivés
en
responsabilité,
le
premier
document
que
j'avais
sur
mon
bureau
de
Maire,
c'était
le
rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
concernant
la
gestion
de
l'équipe
précédente.
Je
ne
reviendrai
passur
son
caractère
accablant,
chacun
le
connaît.
Nous
avons
eu
l'occasion
de
le
présenter
et
d'en
débattre.
Mais
désormais
un
an
après,
nous
nous
soumettons
à
l'obligation,
qui
est
faite
par
la
loi,
de
présenter
pour
la
commune,
les
mesures
qu'elle
a prises
pour
corriger
Les
erreurs
et
les
manquements
que
pointait
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
pour
la
gestion
passée.
Alors
je
ne
vais
pas
procéder
à
une
lecture
qui
égrainerait
les
98
mesures
que
nous
avons
prises
pour
mettre
la
commune
sur
la
voie
d'une
guérison
pérenne,
mais
j'informe
les
Trinitaires,
puisque
les
Conseillers
municipaux
ont
dans
leur
document
évidemment
la
liste
et
le
détail
de
ces
mesures,
j'informe
les
Trinitaires
que
dès
demain,
la
liste
exhaustive
sera
présente
sur
Le
site
internet
de
la
commune
et
ils
pourront
pleinement
en
prendre
connaissance.
La
situation
quelle
était-elle
? Elle
était
celle
d'un
déficit
structurel
où
chaque
année
dans
le
budget
de
la
commune,
eh
bien
il
manquait
10
%
du
budget
pour
le
boucler
et
donc
il
nous
a fallu
prendre
un
certain
nombre
de
mesures,
Parmi
elles,
il fallait
augmenter
les
recettes.
Alors
bien
sûr,
il ya
eu
l'augmentation
des
recettes
fiscales
avec
ce
double
effet
des
mesures
que
nous
avons
dû
prendre
et
puis
de
cette
grande
injustice
faite
dans
le
cadre
de
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
; injustice
et
lune
des
98
mesures
et
peut-être
la
plus
emblématique,
injustice
dont
nous
avons,
je
l'espère,
définitivement
amené
la
correction
puisque
le
Conseil
Constitutionnel
nous
a
donné
raison,
à
donné
raison
à la
requête
menée
par
La
Trinité
dans
sa
décision
du
17
mars
et
la
nouvelle
Assemblée
Nationale,
que
nous
évoquions
tout
à l'heure,
aura
la
mission
obligatoire
faite
par
Le
Conseil
Constitutionnel
dans
la
loi
de
finances
rectificative
de
procéder
à
une
modification
de
la
loi
de
suppression
de
la
taxe
d'habitation
qui
devrait
se
faire
au
bénéfice
des
Trinitaires,
Ce
qui,
si
nous
l'obtenons,
emmènera
de
notre
part
conformément
à
notre
engagement,
une
diminution
d'impôt
qui
ne
pourra
pas
intervenir
sur
la
feuille
d'impôt,
évidemment
que
recevront
cet
été,
des
Trinitaires
comme
nous
l'avions
indiqué
puisque
la
loi
ne
sera
pas
adoptée,
mais
qui
interviendra
dès
l'année
prochaine,
dès
lors
que
les
mécanismes
de
correction
seront
faits.
C'est
un
sujet
sur
lequel
je
me
suis
entretenu
notamment
avec
les
candidats
les
plus
crédibles
aux
législatives,
ceux
qui
se
trouvaient
au
22°
tour
et
qui
tous
les
deux
ont
été
particulièrement
sensibilisés
à
cette
question,
la
connaissent
bien
et
donc
Philippe
PRADAL
évidemment
défendra,
comme
l'a
fait
avant
lui
la
sénatrice
Dominique
ESTROSI
SASSONE,
notre
position
auprès
du
Parlement
pour
la
correction
de
cette
injustice.
Augmentation
de
recettes
c'était
aussi
aller
chercher,
comme
nous
nous
y étions
engagés,
des
subventions,
tous
azimuts,
partout
aller
chercher
la
possibilité
du
soutien
de
l'État
et
de
l'ensemble
des
collectivités
territoriales.
C'est
ce
que
nous
avons
fait
et
dans
l'année
2021,
tenez-vous
bien,
c'est
plus
de
600
000
euros
de
subventions
que
La
Trinité
est
allée
chercher
et
a obtenu
pour
Le
financement
des
services
publics,
des
projets
au
bénéfice
des
Trinitaires.
Des
montants
jamais
égalés.
Même
l'union
européenne
s'est
intéressée
au
destin
de
La
Trinité
en
finançant
notre
centre
de
vaccination
municipal,
madame
MARTELLO
puisque
vous
m'interrogiez
sur
les
mesures
que
nous
prenions
pour
lutter
contre
l'épidémie,
Vous
n'ignorez
pas
que
nous
avons
été
l'une
des
communes
les
plus
dynamiques
grâce
à
la
mobilisation
et
de
nos
agents
et
des
professionnels
de
santé
de
la
commune
pour
la
mise
en
place
d'un
centre
de
vaccination
municipal,
qui
a
vacciné
proportionnellement,
parmi
la
façon
la
plus
importante,
parmi
Les
nombreuses
communes
parce
que
nous
nous
en
sommes
donnés
les
moyens
et
nous
avons
pour
ça
été
soutenus.
Soutenus
d'abord
par
les
professionnels
qui
étaient
en
première
ligne
et
je
leur
rends
hommage,
mais
soutenus
aussi
par
l'État,
par
la
Métropole
au
travers
de
notre
agence
de
sécurité
sanitaire
environnementale
et
de
gestion
des
risques,
par
l'agence
régionale
de
santé
et
donc
même
par
l'union
européenne.
Donc
des
subventions
pour
renforcer
les
recettes
du
budget
communal,
Nous
voulions
aussi
diminuer
les
dépenses
et
nous avons
fait
le ménage
dans
les
différents
marchés
de
prestations
que
la commune
pouvait
déléguer
à
l'extérieur.
Nous
avons
partout
où
nous
le pouvions,
mis
fin
à des
marchés
coûteux
et
réinternaliser
comme
on
dit,
un
certain
nombre
de
prestations
qui
aujourd'hui
sont
effectuées
par
nos
agents
communaux
et
je Leur
rends
hommage
à eux
aussi
parce
qu'on
dénigre
trop
souvent
Le service
public
et
ses
agents.
Les
agents
communaux
ont
été
particulièrement
mobilisés
avec
nous
pour
participer
au
redressement
de
la ville
et notamment
pour
prendre
leur
part
dans
de
nouvelles
missions
que
nous
n'avons
donc
plus
à déléguer.
Je
me
livre
encore
une
fois
à la
présentation
de
quelques
mesures
en
n'étant
pas
exhaustif
parce
que
la liste
serait
longue,
maïs
j'évoquais
tout
à l'heure
l'augmentation
des
recettes
parmi
les
augmentations
de
recettes
qui
ont
été,
si j'ose
dire,
une
pierre
deux
coups,
eh
bien
il y
a la
mise
en
œuvre
de
ces
amendes
administratives.
Vous
savez
ces
amendes
administratives
que
nous
pouvons
désormais
mettre
en
place
contre
les
acteurs
d'incivilité,
contre
les
dépôts
sauvages,
contre
les
infractions
manifestes
au
code
de
l'urbanisme.
Aujourd'hui,
plutôt
que
de
dresser
un
procès-verbal
qui
partirait
dans
les
limbes
d'une
justice
qui
a beaucoup
à faire,
eh
bien
nous
avons
la possibilité
que
nous
donne
la loi
et
dont
nous
nous
sommes
saisis
par
une
délibération,
de
mettre
en
œuvre
des
amendes
administratives,
qui
à la
fois
sont
dissuasives
et font
régresser
ces
incivilités
et
ces
infractions
et
en
même
temps
permettent
de
faire
rentrer
des
fonds
publics
dans
les
comptes
de
la commune.
Dans
les
subventions
bien
entendu,
nous
y reviendrons
tout
à l'heure
puisque
nous
évoquerons
le lancement
de
notre
projet
de
salle
de
culture
et de
festivités.
Je
tiens
à insister
sur
les
montants
que
nous
avons
obtenus
dès
cette
année,
dès
l'année
dernière,
pour
le désamiantage
et
La déconstruction
du
bâtiment
dangereux
et
désaffecté
des
Gerles
et
nous
avons
obtenu
200
000
euros
de
la Région
et
200
000
euros
de
l'État,
soit
un
financement
de
80
%
de
cette
opération
au
bénéfice
des
Trinitaires
pour
leur
sécurité
et qui
par
ailleurs,
fait
prendre
de
la valeur
au
patrimoine
des
Trinitaires
puisque
chacun
peut
observer
la
perspective
que
dégage
aujourd'hui,
le fait
que
nous
ayons
débarrassé
de
ce
bâtiment
dangereux,
l'esplanade
des
Gerles
et
déplacé
le chapiteau
sur
le boulodrome.
J'étais
avant
de
vous
rejoindre
avec
les
boulistes
de
la longue,
qui
sont
satisfaits
de
cette
belle
opération
que
nous
avons
menée,
à la
fois
en
positionnant
un
cours
qui
leur
permet
de
jouer
couvert,
si j'ose
dire
et
surtout
en
permettant
au
chapiteau
municipal
de
continuer
à profiter
à l'intérêt
des
Trinitaires.
Je
me
suis
exprimé
sur
la victoire
au
Conseil
Constitutionnel,
qui
est
probablement
l'un
des
actes
les
plus
forts
que
nous
ayons
pu
obtenir
et puis,
autorisez-moi
aussi
parmi
ces
98
mesures,
à citer
une
mesure
fondamentale
pour
l'avenir
de
nos
finances
et
la sécurisation
de
nos
finances,
qui
est
la renégociation
de
nos
emprunts,
puisque
La
Trinité
avait
souscrit
dans
la mandature
précédente
à des
emprunts
extrêmement
instables.
Tenez-vous
bien,
indexés
sur
l'inflation,
on
imagine
bien
ce
que
donneraient
aujourd'hui
des
taux
indexés
sur
l'inflation,
qui
pouvaient
monter,
comme
nous
l'avait
précisé
l'organisme
bancaire,
sans
limite.
Nous
avons
stabilisé
le taux
à 1,17%,
Je
me
souviens
qu'une
partie
des
élus
de
notre
opposition
ont
voté
contre,
mais
je
redis
aujourd'hui
combien
nous
avons
été
bien
inspirés
de
renégocier
ces
emprunts,
qui
sont
aujourd'hui
stabilisés
jusqu'à
la fin
à 1,17
%,
alors
qu'ils
seraient
aujourd'hui
montés
d'une
façon
probablement
«abracadabrantesque
» au
niveau,
indexés
sur
l'inflation.
Voilà
quelques-unes
de
ces
mesures.
Je
suis
évidemment
prêt
à répondre
à toutes
questions
sur
les
autres,
mais
pour
les
Trinitaires,
qui
je le
sais,
consulteront
pour
beaucoup
d'entre
eux
ces
mesures,
parce
que
tous
les
jours
des
Trinitaires
nous
interrogent
et
nous
remercient
aussi
parfois,
pour
ce
travail
laborieux
que
nous
faisons
ensemble
parce
qu'évidemment
il repose
aussi
sur
l'effort
des
Trinitaires.
Ces
mesures,
leur
dénominateur
commun
est
de
participer
à un
redressement
des
finances
communales
qui
soit
pérenne.
Depuis
des
années
j'ose
dire
des
décennies,
les
Trinitaires
ont
en
tête
le fait
que
la situation
financière
de
la commune
est
très
préoccupante
et
qu'elle
ne
permet
pas
d'investir,
qu'elle
ne
permet
pas
même
d'entretenir
les
écoles,
qu'elle
ne
permet
pas
même
de
changer
le sol
souple
et
amianté
d'une
école.
C'est
ce
qu'avaient
en
tête
les
Trinitaires
jusqu'à
la mandature
précédente.
Et donc,
nous
avons
mis
en
œuvre
une
trajectoire
qui
permet
de
redresser,
non
pas
à la
petite
semaine,
mais
d'une
façon
programmée,
pluriannuelle,
solide,
pérenne,
accompagnée
par
les
services
de
l'État
qui
nous
ont
appelés
encore
cette
semaine
pour
nous
dire
: « la
capacité
d'autofinancement
de
la commune
a augmenté
de
555%
», c'est-à-dire
qu'aujourd'hui,
quand
dans
nos
écoles
on
nous
dit
: « il
y a
tel
ou
tel
équipement
nécessaire
à changer,
urgent
», quand
on
nous
dit
: « dans
nos
écoles,
il
y a tel
ou
tel
équipement
à programmer
dans
les
années
qui
viennent
»,
quand
on
nous
dit
: «
pour
tel
ou
tel
service
public,
pour
la sécurité
publique,
pour
l'éducation
», quand on
nous
dit:
«il
faut
programmer
des
investissements
», eh
bien,
nous
ne
sommes
pas
à la
petite
semaine,
nous
sommes
dans
une
programmation,
dans
une
pluriannualité,
dans
une
solidité
de
redressement
qui
est
notre
responsabilité
et qui
est
Le fil
conducteur
du
rapport
d'aujourd'hui,
que
nous
sommes
désormais
fiers
de
présenter
à la
Chambre
Régionale
des
Comptes
; parce
que
là où
dans
les
années
précédentes,
la commune
franchissait
la porte
de
la Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
pour
n'entendre
que
des
remontrances,
eh
bien
aujourd'hui,
c'est
la tête
haute
que
nous
travaillons
au
quotidien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques,
que
nous
rendons
ce
rapport
un
an
après
le rapport
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
et
que
nous
préparons
le présent
et
l'avenir
de
La
Trinité.
Y a-t-il
des
observations
? Monsieur
CARLIN
vous
avez
la
parole.
Monsieur
CARLIN
:
Oui
merci
monsieur
le
Maire.
Ce
point
n°1,
est-ce
qu'il
y a
un
vote
à la
fin
? Je
n’ai
pas
bien
pas
très
bien
compris. Monsieur
le Maire
:
Non,
il n'est
pas
soumis
au
vote,
c’est
un
rapport
de
présentation.
Monsieur
CARLIN
:
C'est
ça,
c'est
bien
ce
que
j'ai
compris,
ok.
S'il
y avait
eu
un
vote,
nous
nous
serions
abstenus
parce
qu’il
y
à des
mesures
contre
lesquelles
on
avait
voté
et
la
présentation,
bon
c'est
le
jeu,
mais
elle
est
très
politique
et
il y
a
quelques
doublons.
Par
exemple
le
24
et
le
69,
le
29
et
le
64,
bon.
Donc
voilà,
il
est
éminemment
positif
de
faire
des
recherches
d'économies.
Il y
en
a qui
sont
excellentes,
notamment
les
recherches
de
subventions,
de
financements
extérieurs.
Donc,
on
dira
que
globalement
c'est
positif,
mais
iLy
a quand
même
des
points
surlesquels
on
ne
peut
pas
être
d'accord,
en
cohérence
avec
les
votes
qu'on
avait
faits
autrefois,
Donc
je
dirais
que
par
rapport
au
procès-verbal
du
Conseil
municipal,
on
prend
acte
d'une
démarche
positive,
d'une
démarche
qui
a
amené
beaucoup
d'améliorations
et
on
reste,
disons
réservés
sur
certains
points,
mais
on
ne
va
pas
en
faire
la
liste
ici,
il
suffirait
de
reprendre
les
votes
précédents
et
voilà.
Voilà,
c'est
ce
que
je
souhaïitais
dire
et
m'assurer
qu'il
n'y
avait
pas
de
vote.
Merci.
Monsieur
le Maire
:
Je
vous
remercie
monsieur
CARLIN
de
cette
position
objective.
Madame
MARTELLO
vous
avez
la
parole.
Madame
MARTELLO
:
Donc
vous
travaillez
pour
le
présent
et
le
futur
et
moi
je
trouve
que
vous
êtes
très
fort
pour
la
prédiction
du
passé.
Pour
revenir
sur
ce
rapport,
les
actions
entreprises
suite
au
rapport
d'observations
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
sur
les
exercices
2012
et
suivants,
c'est-à-dire
jusqu'en
2018,
ce
rapport
qui
est
présenté,
nous
aimerions
savoir
qui
l’a
fait
et
si
c'était
possible,
combien
il
a
coûté
aux
contribuables
trinitaires
?
Il
est
repris
dans
ce
rapport
les
actions
de
la
municipalité
suite
aux
recommandations
du
rapport
de
la
Cour
des
comptes.
Ce
rapport
de
la
Cour
des
comptes,
je
rappelle,
ne
coûte
rien
à
la
commune
et
fait
foi
de
La
réalité
de
la
situation
de
la
commune
de
2012
à 2018
;
ne
sont
donc
pas
prises
en
compte
les
mesures
de
redressement
appliquées
de
2018
à 2020
par
l'équipe
en
place
et
je
fais
référence
notamment
aux
recommandations
5
et
6
et
pour
rappel,
je
rappelle
que
les
collectivités
territoriales
sont
soumises
à
un
contrôle
a
posteriori
spécifique
qui
s'appelle
le
contrôle
budgétaire.
Je
rappelle
aussi
ce
que
nous
disions
sur
l'audit
coûteux,
qui
au
final
ne
nous
a rien
appris
de
plus
sur
la
situation
financière
de
la
commune,
qui
n'a
été
qu'un
état
des
lieux
partial
à charge
et
pas
du
tout
un
plan
d'action.
Il n'a
servi
à rien,
si ce
n'est
être
un
prétexte
auprès
de
la population
pour
dire
que
vous
étiez
obligés
d'augmenter
les
impôts
de
façon
très
forte
. Vous
ne
pouvez
contester
que
les
options
prises
pour
La
Trinité
furent
des
options
de
redressement,
vous
en
avez
eu
des
fruits,
associées
à
des
petites
diminutions
de
dépenses
conjuguées
à d'énormes
hausses
de
recettes,
les
impôts.
Cela
a permis
de
produire
les
résultats
de
2021.
Bien
évidemment,
il
y
a
aussi
les
subventions,
qui
ont
une
part
importante.
Donc
quelques
constatations
sur
ces
actions,
Il est
évoqué,
la
limite
de
dépenses,
jugées
excessives,
On
se
demandait
lesquelles
c'était.
Bon,
l'audit,
nous
n'y
reviendrons
pas,
il a
été
coûteux
et inutile.
Un
regret,
la fin
du
marché
des
toilettes
publiques.
Cette
installation
était
très
utile.
On
peut
se
poser
la question
pour
le marché
et
pour
les
personnes
qui
l'animent
et le
fréquentent
et
aussi
pour
les
personnes
étrangères
à la
mairie,
qui
utilisent
les
toilettes
du
personnel
quand
il y
a des
mariages,
des
cérémonies
diverses,
les
élections,
etc.
Et
puis
bon,
on
peut
aussi
évoquer
la sécurité
dans
les
locaux.
Le
plan
vigipirate
est
toujours
en
vigueur.
La
gratuité
de
la médiathèque,
nous
ne
l'avons
pas
vu
dans
les
recommandations
et
gratuité
ça
veut
dire
baisse
de
recettes.
La
vente
du
terrain
Collet
du
Moulin
: 1,8
million
au
lieu
de
2,3
millions.
La
métropole
a fait
une
belle
affaire.
La
hausse
de
la fiscalité,
tout
a déjà
été
dit,
sur
l'envolée
des
sommes
à payer
par
les
contribuables.
La
politique
de
l'habitat,
ben
pour
nous
ça
veut
dire
saturation
des
espaces
de
parking.
Alors
on
se
demande
comment
vous
allez
faire
avec
les
zones
bleues
et jaunes
et jusqu'où
vous
allez
en
tracer.
On
ne
comprend
pas
trop.
La
cité
du
Soleil,
Laghet,
bon
pas
la Plana,
je
pense.
Et on
aurait
aimé
savoir
combien
rapportera
à la
commune,
ce
nouvel
impôt.
Et
une
question
me
vient
à l'esprit,
pourquoi
ne
pas
avoir
tracé,
si on
suit
votre
logique,
des
zones
bleues
du
Palais
des
Sports
au
stade
de
football
à peu
près
; vous
voyez
le périmètre
; parce
que
là on
sait
tous
qu'il
y a
beaucoup
de
véhicules
tampons.
Voilà
et
puis,
ah
oui
et
l'acquisition
d'un
logiciel
complémentaire
adapté,
alors
bon
c'est
un
petit
peu
d'humour,
mais
est-ce
celui
qui
fait
passer
les
élus
d'opposition
pour
des
corbeaux
? Voilà,
c'est
ce
qu’on
se
posait
comme
questions.
J'en
ai terminé,
je
vous
laisse
la parole,
Monsieur
le Maire
:
Ah
merci
de
me
laisser
la parole.
Donc
madame
MARTELLO,
vous
savez
je n'ai
plus
envie
que
nous
nous
livrions
à des
polémiques.
Vous
voyez,
nous
sommes
à deux
ans
maintenant
du
choix
des
électeurs.
Un
choix
on
ne
peut
plus
clair,
qui
je le
disais
tout
à l'heure,
a été
confirmé
d'une
certaine
manière
indirecte,
mais
puisque
vous
êtes
présentée
sur
votre
propre
nom
à des
élections
très
récemment.
Je
crois
que
les
Trinitaires
ont
redit
combien
ils
portaient
un
regard
sévère,
comme
le rapport
d'ailleurs
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes,
sur
votre
gestion
et
donc
je n'ai
plus
envie
et
je
crois,
les
Trinitaires
non
plus,
que
nous
nous
livrions
à des
polémiques.
Les
choix
sont
suffisamment
clairs
pour
que
ne
regardions
que
l'avenir.
Donc
si vous
en
êtes
d'accord,
je
vais
me
contenter
de
répondre
aux
questions
précises
que
vous
avez
posées.
Quand
je vous
entends
nous
dire
qu’il
serait
un
mauvais
choix
d'avoir
renoncé
au
marché
que
vous
aviez
décidé
sur
les
toilettes
publiques
et
que,
je me
souviens
que
ce
marché
des
toilettes
publiques
coûtait
aux
Trinitaires
65
000
euros
par
an,
ce
qui
fait,
puisque
nous
avons
des
statistiques
précises,
40
euros
le pipi.
Vous
voyez,
je me
dis
que
nous
avons
plutôt
bien
fait
de
renoncer
à payer
40
euros
le pipi
et 65
000
euros
par
an
et
que
nous
avons
bien
fait
de
faire
en
régie,
c'est-à-dire
grâce
à nos
agents,
un
coup
propre
aux
toilettes
publiques,
qui
sont
adossées
au
bâtiment
de
l'hôtel
de
ville
sur
le
parking
de
la mairie,
qui
sont
ouvertes
et
entretenues
en
particulier
les
jaurs
de
marché
et
les
jours
de
festivités
et
qui
permettent
aux
Trinitaires
de
satisfaire
les
besoins
pressants
et
nous
avons
bien
fait
de
continuer
à réfléchir
à cette
problématique
et
dans
le cadre
des
aménagements
de
la ville
auxquels
nous
travaillons,
de
réfléchir
probablement
à des
toilettes
en
dur
qui
seront
construites
et
entretenues
par
nos
agents,
plutôt
que
de
suivre
le conseil
que
vous
semblez
me
donner
de
resouscrire
à Un
contrat
de
65
000
euros
par
an
pour
des
toilettes.
Autre
point
que
vous
avez
évoqué,
celui
je crois,
du
rapport.
Oui
alors,
oui
c'est
ça,
qui
a payé
Le rapport
que
nous
faisons
là un
an
après
la Chambre
Régionale
des
Comptes.
Je
voulais
vous
dire
que
c'est
du
fait
maison,
du
made
in Trinité,
fait
en
régie
comme
je le
disais
; c'est-à-
dire
que
ce
sont
nos
services
performants
qui
ont
travaillé
à cela
avec
un
homme
de
l'ombre
qui
s'appelle
Jean
Paul
GENIEYS
qui
est
l'Adjoint
aux
finances
; parce
qu'évidemment,
vu
l'importance
de
ce
rapport,
vu
son
caractère
transversal
pour
tous
les
sujets
de
la collectivité,
il revient
au
maire
de
présenter
ce
rapport.
Mais
ce
rapport
il est
en
grande
partie
l'œuvre
de
l'adjoint
aux
finances,
donc
vous
voyez
c'est
du
100%
fait
maison
qui
a coûté
0 euro
aux
Trinitaires.
Voilà,
alors
encore
une
fois
ne
polémiquons
pas,
mais
quand
je vous
entends
dire
que
vous
saviez
tout
et
que
vous
n'aviez
pas
besoin
de
l'audit,
eh
bien
si vous
saviez
tout
vous
auriez
dû
le faire
et
ça
nous
aurait
évité
d'être
dans
la panade
parce
que
c'était
là que
nous
en
étions
quand
nous
sommes
arrivés
en
responsabilité
et ce
diagnostic
était
partagé
par
les
plus
hautes
autorités
de
l'État.
Voilà,
je ne
sais
pas
si j'ai
répondu
à toutes
vos
questions.
Mais
voilà,
je
voulais
vous
dire,
les
Trinitaires
ont
tranché.
Nous
nous
avons
des
comptes
à rendre
aux
Trinitaires
et
la
démocratie
est
ainsi
faite
qu’il
y a
un
moment
où
les
citoyens
vous
demandent
de
rendre
des
comptes
et vous
sanctionnent
ou
pas,
ça
s'appelle
les
élections.
Il se
trouve
que
les
élections
municipales,
puisque
vous
évoquiez
les
taux
d'abstention,
sont
des
élections
où
traditionnellement
le taux
d'abstention
est
moins
fort
et
il se
trouve
aussi
qu'à
La
Trinité,
nous
avons
eu
un
taux
d'abstention
lors
des
dernières
élections
municipales,
qui
nous
ont
portées
aux
responsabilités,
très
nettement
inférieur
donc
une
participation
très
nettement
supérieure
à la
moyenne
départementale.
Donc
autorisez-nous
à nous
tourner
vers
Les
Trinitaires,
vers
l'avenir,
vers
Les
projets,
vers
les
responsabilités
qui
nous
ont
été
confiés
et
sur
lesquels
nous
auront
des
comptes
à rendre
plutôt
que
de
chicailler
sur
des
remarques
de
mauvaise
foi.
Nous
nous
regardons
l'avenir
et nous
rendons
des
comptes
aux
Trinitaires.
Y a-t-il
d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a pas
et
bien
je ne
soumets
pas
ce
rapport
au
vote
puisque
c'était
simplement
une
présentation.
Ce
rapport
ne
suscite
pas
de
vote
CECECHCACECECE
DÉLIBÉRATION
N°2
: TARIF
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
- TLPE
Et
donc
nous
allons
passer
à l'examen
de
la délibération
n°2
qui
concerne
la modification
de
lataxe
locale
sur
la publicité
extérieure
et
pour
cela
je passe
la parole
à l'homme
de
l'ombre
que
j'évoquais
c'est-à-dire
à monsieur
l'Adjoint
aux
Finances,
Jean-Paul
GENIEYS.
Vous
avez
[a
parole.
Monsieur
Jean-Paul
GENIEYS
:
Bon
voilà
la
lumière.
Donc
mes
chers
collègues,
il vous
est
rappelé
en
préalable
que
par
délibération
en
date
du
25
juin
2015,
le
Conseil
municipal
adoptait
l'instauration
de
la
TLPE
sur
le
territoire
communal.
Elle
s'applique
aux
supports
publicitaires
fixes
et
visibles
des
voies
ouvertes
à
la
circulation.
Les
tarifs
maximum
et
les
tarifs
appliqués
de
la
TLPE
sont
relevés
chaque
année
dans
une
proportion
égale
au
taux
de
croissance
de
l'indice
des
prix
à
la
consommation,
soit
2,8%
pour
2023,
En
outre,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
| 2333-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
commune
est
libre
de
fixer
tout
ou
partie
de
ses
tarifs
à des
niveaux
inférieurs
aux
tarifs
édités,
puis
de
les
ajuster
dans
la
limite
d'une
augmentation
n'excédant
pas
5
euros
par
m°?
par
rapport
à
l'année
précédente.
Les
tarifs
de
l'année
2023
ont
été
ajustés
en
conformité
avec
ces
prescriptions.
Je
rappelle
que
pour
les
enseignes
dont
la
superficie
est
comprise
entre
7
m°?
et
20
m?,
il est
permis
une
réfaction
de
50%.
Afin
de
soutenir
Les
petits
commerçants
cette
réfaction
a été
décidée
par
la
commune.
Je
rappelle
enfin
que
l'exonération
totale
est
appliquée
dans
notre
commune
pour
les
superficies
inférieures
à 7
m?.
Je
vous
demande
mes
chers
collègues
de
bien
vouloir
adopter
Le tarif
2023
de
la TLPE.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint.
Y a-t-il
des
observations
? Monsieur
FORT
vous
avez
la parole.
Monsieur
FORT
:
Oui.
Mes
chers
collègues,
monsieur
le
Maire.
En
ce
qui
concerne
cette
délibération
n°2,
nous
remarquons
une
majoration
de
50%
de
certains
tarifs,
pour
ces
raisons,
nous
nous
abstiendrons.
Monsieur
le Maire
:
Merci,
y
a-t-il
d'autres
observations
?
S'il
n'y
en
a
pas
je
me
permets,
en
complément
de
ce
que
disait
Jean-Paul
GENIFYS,
de
préciser
que
premièrement,
d'insister
sur
le
fait
que
premièrement
pour
toutes
les
enseignes
de
superficie
inférieure
à 7
m°,
c'est-à-dire
la
majorité
des
enseignes,
des
petits
commerces,
la
taxe
reste
0
euro
;
deuxièmement
pour
les
enseignes
qui
sont
entre
7
et
12
m?,
nous
conservons
un
abattement
de
50%
et
donc
l'augmentation
est
résiduelle
de
quelques
euros
seutement
et
conforme
aux
exigences
de
la
réglementation
quant
aux
enseignes
plus
grandes,
pour
que
nos
concitoyens
comprennent,
les
enseignes
plus
grande
: on
parle
des
enseignes
de
la
zone
commerciale
situées
autour de
l'hypermarché
et de
l'hypermarché
lui-même,
qui
au
regard
des
volumes,
évidemment
ces
augmentations
restent
extrêmement
mesurées
et
donc
il s'agit
là d’une
taxe
sur
les
enseignes
dont
nos
concitoyens
comprendront
bien
qu’il
est
juste
de
faire
contribuer
à l'effort
collectif,
comme
ils
y
contribuent
eux-mêmes.
Comme
contribuable
individuel,
il est
juste
de
faire
aussi
contribuer
de
très
grosses
entreprises
cotées
en
bourse.
S'il
n'y
a pas
d'observation,
je soumets
aux
voix.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
: 6
CECECICECECECE
DÉLIBÉRATION
N°3
: MISE
À JOUR
DES
PARCELLES
COMMUNALES
SOUMISES
AU
RÉGIME
FORESTIER
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°3
concerne
la mise
à jour
des
parcelles
communales
soumises
au
régime
forestier
et
pour
cela,
je vais
passer
la parole
à mon
Adjointe
en
charge
de
l'urbanisme,
de
l'environnement
et
par
ailleurs
Conseillère
métropolitaine,
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX.
Vous
avez
la parole
madame
l'Adjointe. Madame
FERNANDEZ-BARAVEX
:
Merci
monsieur
le Maire.
Alors
il s'agit
donc
de
la mise
à jour
des
parcelles
communales
soumises
au
régime
forestier.
La forêt
communale
de
La Trinité
s'étend
sur
une
superficie
de
181
hectares,
93
ares
85
centiares
relevant
du
régime
forestier,
c'est-à-dire
la forêt
communale
et
la forêt
incluse
dans
le parc
départemental
de
la grande
corniche.
Ce
cadre
légal
permet
donc
à la
commune
d'être
aidée
en
matière
de
gestion,
de
surveillance
et
de
police
forestière,
de
protection,
de
conservation
de
la forêt
et
mais
aussi
de
sa
mise
en
valeur,
Ces
dispositions
résultent
de
l'application
du
code
forestier
et
notamment
de
l'article
1211-1.
Dans
le cadre
de
l'élaboration
du
futur
plan
d'aménagement
forestier
prévu
cette
année
et en
concertation
avec
la commune,
il est
donc
nécessaire
de
réviser
l'assiette
foncière
communale
relevant
du
régime
forestier.
Dans
l'objectif
d'améliorer
la gestion
de
la forêt
communale
et sur
proposition
de
l'Office
National
des
Forêts,
il a
été
demandé
de
rajouter
des
parcelles
permettant
l'intégration
d'environ
14
hectares,
hors
parc
de
la grande
corniche.
Vous
trouverez
donc
ci-joint,
en
annexe,
la liste
de
l'ensemble
des
parcelles
concernées.
Aussi,
dans
le but
de
la mise
à jour
du
foncier
relevant
du
régime
forestier
par
arrêté
préfectoral,
il est
nécessaire
de
préciser
cette
assiette
dont
l'application
se
fera
sur
le régime
forestier
et
de
lister
l'intégralité
des
parcelles.
Cette
nouvelle
assiette
prend
aussi
en
compte
la distraction
d'une
partie
de
la parcelle
communale
cadastrée
H n°495
pour
660
m?,
rétrocédée
à monsieur
Guy
BALLESTRA
par
délibération
du
conseil
municipal
du
17
mars
dernier.
La
forêt
communale
de
La
Trinité
relevant
du
régime
forestier
sera
donc
désormais
de
196
hectares,
24
ares
et
95
centiares
exactement,
dont
plus
de
156
hectares
sont
sous
convention
avec
le Département
dans
le parc
départemental
de
la grande
corniche
. Aussi,
je vous
remercie
de
bien
vouloir
autoriser
monsieur
le Maire
à demander
l'application
du
régime
forestier
sur
ces
parcelles
communales
du
tableau
annexé
à la
présente
délibération.
Monsieur
le Maire,
j'en
ai fini.
Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
l'Adjointe
. Y a-t-il
des
observations
? S'il
n'y
en
a pas,
je
voulais
saluer
vraiment
ce
travail
que
vous
avez
mené
avec
l'Office
National
des
Forêts,
en
profiter
aussi
pour
insister
sur
ce
que
la plupart
des
Trinitaires
savent,
mais
qu'il
faut
toujours
rappeler
; c'est
que
notre
patrimoine
naturel
trinitaire
est
exceptionnel,
c'est
près
de
80%
de
notre
territoire
communal
qui
est
situé
en
espace
naturel
et
je vous
remercie
aussi,
madame
l'Adjointe,
pour
les
projets
auxquels
vous
travaillez.
Certains
seront
dévoilés,
présentés
prochainement,
justement
pour
valoriser
cette
dimension
naturelle
de
notre
commune
qui
est,
voilà,
à la
fois
une
ville,
mais
tournée
vers
la nature
et
le patrimoine.
Bien,
je soumets
ce
rapport
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Il
est
adopté
à l'unanimité,
je
vous
remercie. Vote
du
Conseil
:
Pour
: 32
Contre
: 0
Abstention
: 0
CECECICICECACS
DÉLIBÉRATION
N°4
: DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
N°1
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°4
concerne
une
décision
modificative
budgétaire
et
je passe
la parole
à monsieur
Jean-
Paul
GENIEYS,
Adjoint
aux
finances.
Vous
avez
la parole.
Monsieur
GENIEYS
:
Oui,
cette
première
décision
modificative
budgétaire
de
l'année
a
pour
principal
objet
de
répondre
à
notre
volonté
de
redonner
vie
à la
caisse
des
écoles
maintenue,
mais
sans
activité
depuis
de
nombreuses
années,
Le
versement
d'une
subvention
de
75
000
euros
est
proposée
afin
d'organiser
sa
gestion
et
préparer
la mise
en
place
d'actions,
d’aide
et soutien
à la
communauté
éducative.
Par
ailleurs,
cette
DM
intègre
l'ensemble
d'ajustements
demandés
par
la
DDFIP,
notamment
des
régularisations
d'amortissement
qui
remontent
aux
années
2015-2017.
Ces
régularisations
sont
essentiellement
des
écritures
d'ordre
et des
écritures
sans
influence
sur
nos
équilibres
budgétaires.
Alors
j'ai
fait
court,
mais
il fallait,
voilà
et
je
vous
remercie
de
bien
vouloir
valider
cette
décision
modificative,
Bien
entendu
celle
du
mois
d'octobre,
fin
septembre
sera
d'une
autre
importance.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint.
Y at-il
des
observations
? IE
n'y
en
a pas
donc
là aussi,
je salue
parce
que
sous
des
dehors
parfois
techniques,
ces
délibérations
ont
toujours
du
contenu.
Il s'agit
là de
réactiver
effectivement
la caisse
des
écoles
qui
fut
fondée
je crois
à La
Trinité
sous
la 3è"°
République
et on
sait
quel
est
le
lien
de
la
3*"°
République
avec
l'école
de
la
République,
c'est-à-dire
ce
que
nous
avons
de
plus
cher
comme
outil
pour
promouvoir
l'éducation
de
nos
enfants
et leur
mérite.
J'étais
cette
semaine,
puisque
nous
sommes
en
fin
d'année,
avec
l'Adjointe
à l'Education
notamment,
dans
les
cérémonies
qu'organisent
les
écoles,
le collège
pour
féliciter
et
promouvoir
les
élèves
méritants
et
on
voit
combien
le travail
des
enseignants
avec
d'ailleurs
nos
agents
communaux,
eh
bien
participe
à cette
noble
mission.
Et
donc
la caisse
des
écoles,
nous
allons
la réactiver
et
elle
nous
permettra
de
mener
un
certain
nombre
de
politiques
volontaristes,
c'est-à-dire
pas
les
politiques
obligatoires
que
mènent
l'éducation
nationale
évidemment,
pas
seulement
l'entretien
de
nos
écoles.
J'évoquais
tout
à
l'heure
Le
plan
pluriannuel
d'investissement
que
nous
menons
dans
nos
écoles,
en
ayant
depuis
deux
ans,
multiplié
par
deux
chaque
année
l'investissement
dans
nos
bâtiments
communaux
scolaires,
mais
des
politiques
volontaristes
et
notamment
l'une
à laquelle
nous
tenons
beaucoup
avec
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
la Première
Adjointe
en
charge
de
l'éducation,
ça
n'est
pas
un
hasard
si
la
Première
Adjointe
est
en
charge
de
l'éducation
dans
notre
commune
parce
que
nous
portons
haut
cet
objectif.
La
problématique
du
soutien
scolaire,
de
l'aide
aux
devoirs
et
du
soutien
scolaire.
La
problématique
qui
consiste
à la
fois
à aller
chercher
pour
les
élèves
les
plus
en
difficulté,
la
capacité
à les
remettre
dans
le
système
scolaire,
mais
aussi
pour
l'ensemble
des
élèves
; pas
seulement
ceux
qui
sont
en
difficulté.
Leur
permettre
de
donner
le meilleur
d'eux-mêmes
par
l'école,
par
l'éducation
et
ensuite
trouver
leur
place
dans
la société
ce
qui
est
la responsabilité
de
la
République,
notre
bien
commun.
Voilà
s'il
n'y
a pas
d'observations
donc,
je
soumets
ce
rapport
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
: 6
CECHCICECICECS
10 DÉLIBÉRATION
N°5
: MISE
À JOUR
- TARIFICATION
D'OCCUPATION
DES
SALLES
MUNICIPALES
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°5
concerne
la mise
à jour
des
mesures
concernant
l'occupation
des
salles
municipales
etleurtarification
et pour
cela,
je
vais
passer
la parole
à monsieur
Alain
JUNGUENE,
Conseiller
municipal.
Ah,
il n'est
pas
là et
donc
c'est
monsieur
? Alors
je me
retourne
vers
nos
services...
D'accord
c'est
moi
qui
(a présente
puisque
l'élu
aux
associations
est
empêché.
Bon,
il s'agit
tout
simplement
de
mettre
à jour
la
tarification
des
salles
municipales.
Il n'y
a pas
de
révolution,
rien
de
particulièrement
prégnant,
simplement
ajuster,
faire
en
sorte
que
quand
des
salles
municipales
sont
mises
à disposition,
si elles
le
sont
à des
associations
trinitaires,
elles
le sont
à titre
gracieux
dans
le
cadre
de
conventions
où
évidemment,
nous
travaillons
main
dans
la main
pour
que
les
associations
participent
à la
vie
communale
et
elles
le font
particulièrement
activement
et
en
contrepartie,
au-delà
des
subventions,
eh
bien
il y
a la
mise
à disposition
des
salles.
Mais
puisque
nous
souhaitons
aussi
entretenir
le dynamisme
de
la commune,
eh
bien
nous
mettons
à disposition
un
certain
nombre
de
salles,
mais
de
façon
tarifé,
voilà
donc
il s'agit
essentiellement
de
cela
et
je répondrai
aux
questions
s'il
y en
a. Y
a-t-il
donc
des
observations
sur
ce
sujet-là
? Monsieur
FORT
vous
avez
la parole.
Monsieur
FORT
:
Oui
donc,
compte
tenu
des
augmentations
de
certains
tarifs,
eh
bien
nous
nous
abstiendrons.
Monsieur
le Maire
:
Alors
pour
vous
éclairer,
je ne
sais
pas
si ça
changera
votre
vote,
mais
vous
parler
d'augmentation.
En
fait,
ce
qui
augmente
c'est
que
nous
avons
voulu,
en
fait,
il y
a une
seule
augmentation
c'est
l'augmentation
du
tarif
d'hiver
du
chapiteau.
En
fait,
nous
avons
créé
un
tarif
d'hiver
parce
qu’
imaginons
que
nous
mettions
à disposition
le chapiteau
par
exemple
pour
un
salon,
une
exposition
dans
le cadre
du
dynamisme
de
la commune,
eh
bien
les
Trinitaires
ont
le droit
de
louer
ce
chapiteau
à un
tarif
juste,
surtout
que
si c'est
l'hiver
nous
allons
payer
du
fuel
et
chacun
sait
l'évolution
du
coût
de
l'énergie
et
donc
il serait
particulièrement
injuste
pour
les
Trinitaires
que
nous
n'adaptions
pas
le tarif
de
mise
à
disposition
de
ce
chapiteau
à des
privés
extérieurs
ou
à des
associations
extérieures,
dès
lars
qu'il
nous
faut
activer
notamment
le coût
de
l'énergie.
Voilà
de
quoi
ils'agit.
Vous
continuez
d'être
contre
monsieur
FORT
?
Monsieur
FORT
:
Nous
ne
sommes
pas
contre,
nous
nous
abstenons.
Monsieur
le Maire
:
Vous
vous
abstiendrez
d'accord.
Bien,
je
prends
acte
de
votre
position.
Monsieur
RAZAFINDRALAMBO
ne
prendra
pas
part
au
vote,
notamment
je
pense
parce
qu'il
est
un
membre
actif
de
certaines
associations
et je
vous
remercie
de
cette
vigilance.
Y a-t-il
d'autres
observations
? IL n'y
en
a pas
donc
je soumets
ce
pas
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? ILest
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: 3
Monsieur
Didier
RAZAFINDRALAMBO
intéressé
à l'affaire,
ne
prend
pas
part
au
vote
CECHECICICECECA
Il DÉLIBÉRATION
N°6
: ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
TRINITE
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
« APPROVISIONNEMENT
EN
ENERGIE
ET
PRESTATIONS
ANNEXES
» INITIE
PAR
LA
METROPOLE
NICE
COTE
D'AZUR
-
AUTORISATION
DONNEE
À
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE Monsieur
le Maire
:
La
délibération
à présent
n°6
concerne
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
pour
la
provision,
l'approvisionnement
en
énergie,
nous
en
parlions.
Et
donc,
la
possibilité
que
nous
aurions
d'adhérer
à
un
groupement
de
commandes.
En
fait,
nous
sommes
déjà
membres
d'un
groupement
de
commandes.
Il s'agit
d'ajuster
les
dimensions
contractuelles.
Pour
être
clair
vis-à-vis
de
nos
concitoyens,
compte
tenu
des
coûts
de
l'énergie,
il est
bien
entendu
beaucoup
plus
intéressant
de
nous
regrouper
avec
d'autres
communes,
d'autres
collectivités
pour
négocier
le
prix
de
l'énergie
au
bénéfice
des
finances
de
la
commune
et
donc
c'est
de
cela
qu'il
s'agit.
Y a-t-il
des
observations
? Il
n'y
en
a pas
donc
je
soumets
ce
rapport
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Il est
adopté
à l'unanimité
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 32
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCECHCECECECS
DÉLIBÉRATION
N°7
: OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
- REGULARISATION
DU
STATIONNEMENT
-
MODIFICATION
DE
REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
EN
ZONE
BLEUE
RESIDENTIELLE
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°7
concerne
l'occupation
du
domaine
public
et
la
modification
des
redevances
de
stationnement
en
zone
bleue
résidentielle
et
pour
ce
rapport
particulièrement
important
je
passe
la
parole
à monsieur
Le
2"
Adjoint
en
charge
de
la
sécurité
de
la
citoyenneté
et
de
la
laïcité
et
évidemment
nous
répondrons
ensemble
à toutes
les
questions
et
je
profiterai
pour
apporter
aussi
quelques
précisions
sur
l'expérimentation
que
nous
mènerons
dès
demain,
au
bénéfice
du
stationnement
des
Trinitaires
et
de
leur
qualité
de
vie.
Monsieur
l'Adjoint
vous
avez
la parole.
Monsieur
DAVID
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
vu
le
code
de
la
sécurité
intérieure
notamment
les
articles
L 511-1,
| 512-4,
| 512-5,
| 512-6,
vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
| 7
et
| 25,
r 223
et
236,
vu
le
code
des
transports,
vu
la
délibération
n°7
adoptée
en
Conseil
municipal
du
15
avril
2021
portant
modification
du
règlement
général
de
voirie
et
d'occupation
du
domaine
public,
vu
l'arrêté
PM
n°22.05.11
réglementant
la
durée
de
stationnement
autorisée
au
regard
du
fonctionnement
des
différentes
zones
de
stationnement
dans
la
ville,
vu
l'arrêté
PM
n°22.06.00
réglementant
Le
périmètre
de
zone
bleue
résidentielle
et
des
arrêts
minute,
considérant
le
besoin
de
réguler
le
stationnement
en
centre-ville
et
aux
abords
de
certaines
artères
de
la
ville,
considérant
que
la
zone
bleue
résidentielle
est
créée
dans
le
but
de
favoriser
la
fréquentation
des
commerces
de
proximité
et
des
déplacements
d'usagés
en
centre-ville,
considérant
la
nécessité
de
réactualiser
les
tarifs
de
la
vignette
de
zone
bleue
résidentielle
communale.
Je
vous
propose,
mes
chers
collègues,
de
bien
vouloir
approuver
ta
modification
de
la
tarification
de
la
vignette
de
stationnement
en
zone
bleue
résidentielle,
valider
le
règlement
de
voirie
joint
en
annexe
et
de
charger
monsieur
le
Maire
de
prendre
toutes
les
mesures
utiles
pour
l'application
de
cette
nouvelle
tarification,
merci.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint.
V at-il
des
observations
? Monsieur
CARLIN
vous
avez
la
parole.
12 Monsieur
CARLIN
:
Merci.
Sur
cette
délibération,
je
ne
vais
pas
voter
pour
parce
que
si le
fait
de
réglementer
le stationnement
est
une
bonne
chose
dans
La
Trinité,
sur
le principe
je ne
trouve
pas
normal
de
faire
payer
les
Trinitaires
eux-mêmes
pour
avoir
une
place
de
parking.
Pour
moiily
a un
paradoxe,
donc
ce
n'est
pas
tellement
sur
la somme,
c'est
sur
Le principe
que
je
m'oppose
à cette
mesure
telle
qu'elle
est.
Merci.
Monsieur
le Maire
:
Merci.
Y a-t-il
d'autres
observations
? Madame
MEYNARD
vous
avez
la parole.
Madame
MEYNARD
:
Mesdames,
messieurs
bonjour.
Monsieur
l'Adjoint
donc
merci
pour
cette
présentation
de
cette
délibération
effectivement
importante,
Par
contre,
nous
avons
noté,
sauf
erreur
de
notre
part,
une
petite
coquille
peut-être,
au
niveau
de
la page
7 du
règlement
de
voirie
; concernant
les
différents
sites
qui
sont
listés,
donc
il est
indiqué
encore
le site
de
l'ancienne
école
de
musique
et
le bâtiment
des
Gerles
avec
le
préau
des
Gerles,
alors
que
ces
sites
n'existent
plus.
Donc,
il est
peut-être
nécessaire
de
faire
une
modification.
Quant
au
traçage
au
niveau
de
la ville,
donc
au
niveau
des
zones
jaunes
et
bleues,
nous
voulions
avoir
le coût
de
ces
traçages
car
pour
nous
donc,
ce
coût
doit
être
assez
conséquent
et
quand
on
vous
entend
parler
d'expérimentation,
on
peut
se
poser
la question
: « À
qui
pensez-vous
faire
croire
cela
? » Effectivement,
on
ne
peut
pas
aller
contre
les
décisions
qui
sont
prises
au
niveau
des
commissions
et des
marchés
qui
se
font
une
fois
par
an
et
ce
qui
est
acté,
est
acté.
Alors
au
niveau
de
la vignette
des
résidents,
ben
écoutez,
nous
voulions
savoir
donc
l'impact
financier
pour
les
Trinitaires,
qui
doit
se
chiffrer,
certes,
à un
millier
d'euros,
donc
cela
va
rapporter
une
somme
assez
conséquente
à la
commune
et pour
nous
effectivement,
comme
nous
l'avons
indiqué
plusieurs
fois,
c'est
un
impôt
de
plus
pour
les
Trinitaires.
Pour
l'ensemble
donc
de
ces
raisons,
nous
allons
voter
contre
cette
délibération,
merci.
Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
MEYNARD.
Alors
quelques
observations
pour
qu’effectivement
nous
puissions
mettre
Les
Trinitaires
qui
nous
écoutent
ou
qui
pourraient
nous
écouter
en
regardant
nos
débats
en
différé,
des
éléments
rationnels
et que
chacun
soit
au
même
niveau
d'information.
D'abord,
l'objectif
de
cette
expérimentation
: l'objectif
c'est
de
rendre
les
places
aux
Trinitaires.
Toutes
les
semaines,
j'organise
avec
nos
services
communaux,
nos
services
métropolitains,
avec
les
élus
concernés
de
mon
équipe,
des
réunions
de
quartier
pour
vraiment
entendre
au
plus
près
les
problématiques
et
les
besoins
de
nos
concitoyens
et par
ailleurs,
comme
vous
le savez,
nous
avons
une
police
municipale
qui
est
une
police
de
proximité
et
d'efficacité
et
qui
donc
dispose
d'éléments
extrêmement
précis
et
fiables
d'observation
de
notre
voie
publique.
Le
constat
que
nous
avons
fait
c'est
qu’un
tiers
des
places
de
stationnement
dans
le
centre
élargi
de
La
Trinité
sont
occupées
par
des
gens
qui
ne
sont
pas
ni des
résidents
trinitaires,
ni des
clients
des
commerces
ou
des
usagers
des
services
publics
trinitaires,
ni des
travailleurs,
des
salariés
ou
des
libéraux
qui
travaillent
à La
Trinité,
mais
des
automobilistes
qui
utilisent
La
Trinité
comme
un
immense
parking
gratuit
et
bien
gardé
au
frais
des
Trinitaires.
Ça
n'est
pas
acceptable
et donc
nous
nous
sommes
dotés
d'un
certain
nombre
de
moyens
pour
enlever
les
véhicules
ventouses,
etc,
mais
vous
n'empêchez
pas
les
gens
de
venir
se
garer
pour
La
journée,
pour
plusieurs
jours,
pour
plusieurs
semaines
à La
Trinité
parce
qu'ils
ont
deux,
trois
voitures,
qu'ils
habitent
à l'Ariane,
qu'ils
habitent
dans
la vallée
du
Paillon
et
qui
disent
: « Bon
ben
à La
Trinité
au
moins,
je
suis
sûr
que
ma
voiture
est
tranquille,
elle
est
bien
gardée
». Ca
n'est
pas
condamnable
en
soi,
mais
ça
ne
peut
pas
se
faire
aux
frais
des
Trinitaires
parce
que
si nous
sommes
bien
gardés
c'est
que
les
Trinitaires
payent
une
police
municipale
qui
est
une
police
de
proximité
et
d'efficacité.
Donc
Le constat
de
base
c'est
celui-là.
C'est
de
considérer
qu'à
partir
du
moment
où
on
régule
le stationnement,
eh
bien
on
va
libérer
des
places
pour
les
Trinitaires.
Alors
il y
a
un
autre
versant
de
la médaille
qui
est
effectivement
qu’on
ne
peut
pas
faire
ça
s’il
n'y
a pas
un
tarif
minimal
du
stationnement
prolongé.
Je
rappelle
que
le stationnement
reste
gratuit
à La
Trinité.
Si vous
stationnez
moins
d'une
demi-heure
sur
un
arrêt
minute
et
notamment
sur
la cinquantaine
d'arrêt
minute
que
nous
créons
sur
le boulevard
Général
de
Gaulle
dès
demain,
au
bénéfice
des
commerces
de
proximité
trinitaires
et
deux
commerces
de
proximité
nouveaux
viennent
de
s'installer
et
les
autres
commerces.
13 Nous
les
avons
tous
rencontrés,
nous
avons
tous
travaillé
avec
eux
à ce
projet.
Ils
récupèrent
50
places
d'arrêt
minute
devant
leur
commerce
dès
demain.
Quand
vous
voulez
déposer
un
colis
à La
Poste,
achetez
votre
baguette
de
pain,
acheter
un
paquet
de
cigarettes,
je
vous
le déconseille,
mais
non,
quand
même
on
peut
aller
aussi
au
tabac
pour
acheter
des
journaux
et
boire
un
café,
voilà.
Donc
si vous
fréquentez
nos
commerces
de
proximité,
eh
bien
vous
pouvez
vous
garer
sur
un
arrêt
minute
moins
de
30
minutes.
Si
vous
stationnez
dans
la
ville
pour
moins
d'une
heure
et
demie,
c'est
quand
même
pas
mal
une
heure
et
demie,
eh
bien
le stationnement
est
gratuit.
Il n'y
a pas
beaucoup
de
communes
où
le
stationnement
reste
gratuit
jusqu'à
1h30
et
donc
si vous
allez
chez
le coiffeur,
si vous
allez
chez
le
médecin
et
qu’il
n'est
pas
trop
en
retard,
si
vous
allez
chez
un
ami
déjeuner
à midi,
eh
bien
vous
pouvez
vous
mettre
sur
une
zone
bleue
sans
avoir
à payer.
Par
contre,
si vous
voulez
rester
plus
d'une
heure
et
demie
ou
si
vous
habitez
dans
une
des
rues
qui
est
soumise
aux
zones
bleues,
eh
bien
vous
pouvez
acheter
une
vignette
qui
vous
permettra
d'être
tranquille
et d'avoir
un
stationnement
sécurisé,
bien
gardé
sur
votre
commune.
Ça
va
coûter
pour
les
six
mois
d'expérimentation
25
euros,
ce
qui
n'est
pas
rien,
rien
n'est
rien,
mais
au
regard
du
budget
d'un
automobiliste,
eh
bien
25
euros
ça
reste
raisonnable.
C'est
en
tout
cas
le plus
petit
montant
que
nous
avons
pu
choisir
pour
qu'il
soit
conforme
à la
réglementation
et
à la
loi.
Nous
avons
des
éléments
rationnels
qui
nous
permettent
de
croire
que
ça
va
bien
fonctionner
parce
que
ça
n'est
pas
sorti
du
cerveau
d'un
professeur
cinoque
qui
inventerait
ça
comme
ça.
Nous
avons
travaillé
à cela
depuis
des
mois
et
des
mois
avec
les
services
municipaux,
avec
les
services
métropolitains,
avec
la police
municipale,
mais
surtout
avec
les
commerçants
et
avec
les
usagers,
avec
les
habitants
dans
nos
réunions
de
quartier.
Si ça
fonctionne
tant
mieux,
si les
Trinitaires
nous
demandent
d'élargir
la
zone
bleue,
nous
Le
ferons.
Si
ça
ne
fonctionne
pas
bien
nous
ajusterons,
si
ça
ne
fonctionne
pas
du
tout,
nous
corrigerons.
C'est
comme
ça
que
nous
voyons
l'action
publique.
Vous,
je me
souviens,
vous
aviez
décidé
un
jour
de
mettre
des
pavés
sur
le boulevard
Général
de
Gaulle.
La
majorité
sortante.
La
compétence
métropolitaine
donc
ça
veut
dire
que
vous
considériez
que
vous
n'aviez
pas
votre
mot
à
dire
dans
les
compétences
métropolitaines
;
parce
que
moi
si
vous
voulez,
tout
ce
que
fait
la
métropole
sur
le
territoire
de
la
commune
c'est
moi
qui
le
décide,
Donc
vous,
apparemment
vous
êtes
en
train
de
me
dire
qu'à
l'époque
c'était
pas
vous,
alors
je ne
sais
pas
si c'était
vous,
si ce
n’était
pas
vous,
en
tout
cas
tous
les
Trinitaires
se
souviennent
que
vous
aviez
validé
l'installation
de
pavés
sur
le boulevard
Général
de
Gaulle,
qui
ont
ensuite
dû
être
enlevés
et
on
ne
sait
pas
où
ils
sont.
Ils
ont
dû
être
enlevés.
Bien
en
tous
les
cas,
nous
nous
ne
fonctionnons
pas
comme
ça,
vous
voyez,
avec
nos
services
métropolitains
nous
travaillons
ensemble,
nous
disons
vers
où
nous
voulons
aller,
ils
nous
demandent
la
validation
et
ils
font,
pour
autant
que
ce
soit
conforme
aux
politiques
que
nous
discutons
ensemble.
Je
suis
moi-même
membre
de
l'exécutif
métropolitain
et pour
autant,
que
ce
soit
conforme
aux
politiques
que
nous
décidons
ensemble,
eh
bien
les
services
métropolitains
sont
nos
services
métropolitains.
Ils
agissent
sous
notre
commande
et
donc
plutôt
que
de
faire
comme
les
errements
du
passé,
des
choses
qui
n'ont
été
discutées
avec
personne
et
qui
finalement
doivent
être
détruites
à grands
frais,
eh
bien
nous,
nous
expérimentons.
Vous
m'interrogez
sur
le traçage.
Ecoutez,
le coût
du
traçage
pour
le
contribuable
trinitaire
c'est
zéro.
il s'agit
d'une
intervention
métropolitaine
de
peinture,
c'est-à-dire
beaucoup
moins
chère
que
l’errement,
l'erreur
précédente
que
j'avais
évoquée.
Mais
vous
savez,
le
traçage
c'est
dans
le budget
métropolitain
donc
je vous
apporterai
cette
réponse.
Mais
je vous
rassure,
ça
coûte
beaucoup
moins
cher
par
exemple
que
la formation
que
vous
vouliez
que
les
trinitaires
vous
payent.
Vous
vous
souvenez
que
vous
avez
demandé
que
les
Trinitaires
vous
payent
une
formation,
ben
ça
coûte
moins
cher
que
ça.
Voilà,
on
vous
donnera
Le
montant.
En
tous
les
cas,
c’est
un
peu
de
peinture,
pas
des
pavés
qu'il
faudra
casser.
Donc
cette
peinture,
si
elle
ne
fonctionne
pas
bien
nous
Peffacerons
et
ça
coûtera
pas
grand-chose
et
donc,
mais
nous
vous
tendrons
le
montant
exact
madame.
Nous
vous
donnerons
le montant
exact.
Alors
pour
ce
qui
concerne
vos
questions.
Ah
oui,
alors
la question
sur:
« pourquoi
est-ce
qu'on
a laissé
l'esplanade
des
Gerles
dans
le règlement
du
domaine
public
? » Excusez-
nous
que
l'action
municipale
aille
plus
vite
que
la musique
; parce
que
nous
n'avons
pas
voulu
modifier
en
totalité
le règlement
d'occupation
du
domaine
public,
il s'agissait
simplement
là de
permettre
l'expérimentation
et
donc
de
permettre
la mise
en
œuvre
du
dispositif
expérimental
des
vignettes
sur
la
base
que
nous
avons
évoquée
et
ensuite
lorsque
nous
consoliderons
le
fonctionnement
sur
la
base
de
ce
que
nous
aurons
fait
remonter
les
Trinitaires,
nous
modifierons
le
règlement
d'occupation
du
domaine
14 public
et
vous
conviendrez
qu'il
n'est
pas
très
grave
que
le règlement
d'occupation
du
domaine
public
prévoit
encore
quelque
chose
pour
l'esplanade
des
Gerles
que
nous
avons
rendue
aux
Trinitaires,
qui
est
protégée
par
une
palissade
et
qui
accueillera
bientôt
la salle
culturelle.
Donc
vous
voyez
ça
n'a
aucun
impact.
Je
m'étonne
que
vous
concentriez
sur
de
tels
détails,
qui
n'ont
aucune
conséquence.
Parlons
si
vous
voulez
des
vrais
sujets,
c'est-à-dire
des
sujets
qui
vont
concerner
demain,
les
Trinitaires.
Sur
l'idée
de
: « c'est
un
nouvel
impôt
», non
ça
n'est
pas
un
nouvel
impôt
et
je
vais
peut-être
vous
rappeler
ou
vous
expliquer
quelque
chose.
Vous
voyez
un
impôt,
conformément
aux
recommandations
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
et aux
règles
de
base
de
la comptabilité
publique,
eh
bien
il apparaît
sur
une
ligne
sur
laquelle
on
compte
dans
le budget
de
la commune.
Nous,
nous
vous
avons
fait
voter
un
budget
communal
qui
est
équilibré,
qui
n'a
pas
besoin
du
montant
des
vignettes
qui
viendront
renforcer
les
finances
de
la commune.
Et aujourd'hui,
puisque
nous
n'avons
pas
lancé
les
vignettes,
je ne
peux
pas
vous
dire
combien
ça
va
nous
rapporter.
Je
vous
le dirai
dès
lors
que
nous
aurons
à la
fin
de
l'année,
encaissé
ces
vignettes.
Mais
d'ores-et-déjà,
je peux
vous
dire
que
nous
ne
comptons
pas
là-dessus.
Ça
n'est
pas
ça
le problème.
Comme
vous
venez
de
le lire
dans
les
98
mesures
que
nous
avons
prises
pour
équilibrer
le budget
de
la commune
pour
redresser
les
finances
de
la ville,
nous
n'avons
pas
besoin
de
ces
vignettes
qui
sont
dérisoires
au
regard
de
l'équilibre
du
budget
de
la commune.
Donc
je
vous
dirai
combien
ça
nous
aura
rapporté
quand
elles
auront
été
vendues
selon
la façon
dont
les
Trinitaires
se
seront
saisis
ou
pas
de
ce
dispositif.
Nous
n'avons
pas
besoin
de
ce
montant
là et
vous
me
fournissez
aussi
une
occasion
de
rappeler
ce
qui
est
important
; le
fait
que
les
contraventions
ne
rapportent
pas
d'argent
à la
commune
quand
les
Trinitaires
ont
des
contraventions,
moi
ça
m'embête
et
donc
évidemment
nous
faisons
cet
aménagement
aussi
pour
permettre
aux
Trinitaires,
pour
chacune
des
situations
qu'ils
rencontrent
de
stationnement,
d'avoir
une
solution.
Vous
voyez
à l'intersection
bien
connue
entre
l'avenue
Jacques
Mollet
et
le boulevard
François
Suarez
où
se
trouve
une
institution
trinitaire,
la brasserie
que
chacun
connaît,
mais
aussi
une
boulangerie
et
qui
donc,
fait
l'objet
d'un
très
grand
nombre
de
déplacement
et de
stationnement,
eh
bien
nous
avons
avec
les
commerçants
concernés,
avec
Les
habitants,
à la
lumière
des
observations
que
nous
faisons
avec
notre
police
municipale,
nous
avons
mis
en
place
un
système
où
nous
avons
augmenté
de
façon
très
nette
le nombre
d'arrêts
minute
et c'est
bien
normal
là où
il y
a une
boulangerie
parce
que
les
gens
ont
besoin
de
se
garer
de
façon
minutée.
Nous
avons
mis
des
barrières
et aujourd'hui
les
Trinitaires
au
lieu
de
devoir
se
mettre
en
difficulté
en
se
mettant
à cheval
sur
le trottoir
ou
en
se
mettant
au
milieu
de
la voie
publique,
de
se
faire
klaxonner,
de
risquer
d'avoir
une
contravention,
eh
bien
ils
ont
des
places
en
arrêt
minute
et ils
se
posent
sur
ces
places
en
arrêt
minute
voilà.
Et
par
contre
s'ils
ont
besoin
de
rester
plus
longtemps
entre
une
demi-heure
et
une
heure
trente,
ils
peuvent
se
mettre
en
zone
bleue
et
ce
qui
est
particulièrement
intéressant,
c'est
que
nous
avons
fait
le traçage
dont
vous
parlez,
le coup
de
peinture
bleue
sur
l'esplanade
des
Gerles.
Dès
lors
que
ça
a été
fait,
alors
même
que
la réglementation
n'était
pas
encore
mise
en
place
puisqu’elle
procède
d'un
arrêté
qui
prendra
effet
demain
1° juillet,
le travail
a déjà
été
fait.
Les
automobilistes
qui
n'avaient
pas
à occuper
notre
voie
publique
sont
déjà
partis.
Les
places
bleues
ont
déjà
en
grande
partie
été
libérées
et on
constate
déjà
que
les
Trinitaires
s'approprient
cet
usage.
Ça
va
mettre
un
peu
de
temps.
Ça
va
forcément
faire
grincer.
Croyez
madame
MARTELLO,
madame
MEYNARD
que
vous
n'avez
pas
besoin
d'appeler
des
Trinitaires
pour
attiser
leur
colère,
pour
que
nous
ayons
les
retours
et que
nous
allions
nous
mêmes
chercher
les
Trinitaires
pour
avoir
leur
retour
et
pour
qu'ils
nous
informent
de
ça.
Nous
avons
créé
un
Conseil
Consultatif
de
la Ville
Communale.
Un
Conseil
Consultatif
de
la Vie
Communale
auquel
on
ne
vous
a pas
demandé
de
participer
parce
qu'on
vous
a
associé
à toutes
les
commissions
municipales,
auxquelles
d'ailleurs
vous
n'avez
pas
participé.
Pour
la
préparation
de
ce
Conseil
municipal,
nous
avons
créé
des
commissions
de
travail
spécifiques
pour
les
élus,
pour
que
les
élus
d'opposition
puissent
être
présents,
vous
n'étiez
pas
présents.
Mais
par
contre
dans
le Conseil
Consultatif
de
la Vie
Communale,
vous
n'êtes
pas
invités
parce
que
c'est
pas
pour
les
élus
d'opposition.
Pour
ça,
il y
a Les
commissions.
Vous
n'êtes
pas
invités
parce
que
c'est
pour
les
citoyens
et
c'est
des
citoyens
volontaires
où
tirés
au
sort
notamment,
c'est-à-dire
pas
des
amis
du
Maire,
des
citoyens
intéressés
qui
viennent
nous
apporter
leurs
critiques,
leurs
remarques,
leurs
interrogations.
C'est
pour
ça
qu'on
l'a
créé.
Pas
pour
avoir
des
« béni-oui-oui
», pour
avoir
des
citoyens
qui
nous
écoutent,
qui
nous
interpellent,
qui
nous
aiguillonnent.
C'est
pour
cela
que
nous
le faisons
et
c'est
15 comme
ça
que
nous
construisons
nos
politiques
publiques.
Voilà
comment
nous
avons
pensé
ce
système.
Si
ça
fonctionne,
ce
sera
tant
mieux.
j'espère
que
vous
aurez
l'honnêteté
intellectuelle
de
dire
:
«ben
écoutez,
on
s'est
trompé,
en
fait
ça
fonctionne
bien
» ;
si
ça
nécessite
des
ajustements,
nous
les
ferons,
si
ça
nécessite
des
corrections
en
profondeur,
nous
les
ferons
et
ça
n'aura
pas
eu
de
coût
pour
les
Trinitaires,
voilà
et
nous
aurons
en
permanence
organiser
une
concertation,
pas
seulement
pour
le
Conseil
Consultatif
de
la Vie
Communale
qui
concerne
forcément
des
citoyens
qui
ont
le temps
de
venir,
de
se
mobiliser,
mais
aussi
au
travers
des
réunions
de
quartier
que
nous
menons
toutes
les
semaines
et
nous
les
menons
pas
seulement
pour
écouter
les
gens
et
puis
leur
dire
bonjour,
mais
en
venant
avec
les
services,
avec
les
services
techniques,
avec
la
police
municipale,
avec
les
services
métropolitains,
avec
les
élus
qui
habitent
dans
leur
quartier,
voilà
; pour
pouvoir
en
permanence
être
efficace
parce
que
nous,
nous
ne
sommes
pas
des
défaitistes,
Nous
ne
sommes
pas
des
gens
qui
veulent
en
permanence
trouver
la difficulté.
Nous
sommes
des
gens
qui
cherchent
au
contraire
à surmonter
les
difficultés,
à trouver
des
solutions,
à faire
confiance
à l'avenir,
à amenerles
Trinitaires
qui
nous
ont
fait
confiance
vers
la poursuite
de
cette
confiance
parce
que
dans
l'époque
que
nous
vivons
vous
voyez,
où
tout
le
monde
se
fait
du
souci
pour
Le
lendemain,
pour
tout
sujet,
pour
le
lendemain,
pour
l'avenir,
pour
l'avenir
de
ses
enfants,
etc,
eh
bien
les
citoyens
ont
besoin
que
les
élus
à qui
ils
confient
leurs
responsabilités,
eh
bien
leur
amènent
de
la confiance.
Pas
de
la confiance
complètement
utopique,
de
la confiance
raisonnée,
de
la confiance
qui
les
écoute,
de
la confiance
qui
se
base
sur
des
preuves,
sur
la raison,
mais
de
la confiance
dans
l'avenir,
C'est
cela
que
nous
voulons
porter.
Si vous
êtes
le camp
du
défaitisme,
nous,
nous
sommes
le camp
de
l'optimisme
raisonné.
Y a-t-il
d'autres
observation
? Madame
MEYNARD
vous
voulez
la parole
? Vous
avez
la
parole.
Madame
MEYNARD
:
Done,
je
voulais
vous
dire
monsieur
le
Maire,
je
trouve
votre
attitude
et
vos
propos
très
déplacés.
Je
n'ai
pas
par
habitude
d'être
quelqu'un
de
défaitiste.
Nous
ne
sommes
pas
des
personnes
défaitistes,
nous
sommes
des
élus
d'opposition.
En
ce
qui
concerne
vos
accusations
personnelles
me
concernant
sur
mon
absence
au
niveau
des
commissions
que
vous
avez
mises
en
place,
je
suis
désolée
dans
la
vie
il y
a des
cas
de
force
majeure,
Ma
fille
a eu
un
accident.
C’est
une
des
raisons
pour
laquelle
je
n'étais
pas
là.
Je
n'ai
pas
par
habitude
si
vous
voulez
de
manquer,
de
ne
pas
être
présente
aux
commissions
et
quand
nous
ne
pouvons
pas
être
présents,
nous
nous
en
excusons.
D'accord.
Alors,
au
niveau
...
laissez-moi
allez
jusqu’au
bout
de
mon
intervention.
Monsieur
le Maire
:
Ecoutez,
pour
ce
motif-là
madame...
Madame
MEYNARD
:
Laissez-moi
allez
jusqu’au
bout
de
mon
intervention.
Monsieur
le Maire
:
Je
veux
vous
laisser
aller
jusqu’au
bout.
Je
veux
simplement
vous
dire
que
vous
ne
nous
aviez
pas
prévenu
de
ce
cas
de
force
majeure
et
que
j'apprends
en
séance,
excusez-moi,
que
votre
fille
a
eu
un
accident,
je
lui
souhaite
en
notre
nom
à tous,
la
façon
la
plus
sincère
et
avec
tout
mon
cœur
et
tout
notre
cœur,
un
prompt
rétablissement.
Mais
vous
ne
nous
l'avez
pas
fait
savoir
et
puisque
vous
m'interpelliez
sur
le
fait
que
vous
ne
participiez
pas
au
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale,
je
voulais
vous
dire
qu'il
y a
une
instance
à laquelle
je
vous
invite
à participer,
ce
sont
les
commissions
municipales
que
nous
avons
créées
pour
vous,
c'est-à-dire
pour
associer
les
élus
d'opposition
à
ce
travail
et
où
nous
vous
tendons
la
main
et
malheureusement
nous
regrettons
que
vous
ne
la
saisissiez
pas
plus
souvent
je
vous
laisse
continuer,
Madame
MEYNARD
:
Je
suis
désolée
mais
on
a toujours
été
présent
lorsque,
je
veux
dire,
ces
commissions
étaient
réunies.
En
ce
qui
concerne
si
vous
voulez,
voilà,
donc
je
suis
vraiment
scandalisée
et
je
trouve
vraiment
ça 16 inacceptable.
Dernière
chose,
vous
vous
dites
un
Maire
Républicain,
un
maire,
si vous
voulez,
qui
attache
de
l'importance
à son
conseil
municipal
; cela
fait
plusieurs
fois
qu'on
voulait
vous
interpeller
sur
le
manque,
si vous
voulez,
déjà
le fait
que
nous
ne
soyons
pas
officiellement
invités
sur
certaines
manifestations,
certaines
inaugurations
dont
la dernière
: l'école
de
musique.
Vous
en
aviez
donné
la
date
lors
du
dernier
Conseil
municipal,
mais
nous
n'avons
pas
eu
de
précisions
sur
l'horaire.
Je
parle
d'invitation
officielle
et si
vous
voulez,
donc
nous
au
niveau
de
notre
équipe,
donc
on
souhaiterait
quand
même
être
officiellement
informés
de
certaines
manifestations
et surtout
en
tant
que
Maire
Républicain,
depuis
pas
mal
de
temps
c'est
vous
monsieur
le Maire
qui
invitez
des
Trinitaires
sur
les
cartons
d'invitation,
uniquement
le Maire
de
La
Trinité
en
tant
que
Vice-Président
et
donc
alors
qu’au
tout
début
de
votre
mandat
c'était
« son
conseil
municipal
». Voilà
le complément
d'information
que
je voulais
vous
donner. Monsieur
le Maire
:
Bien,
sur
les
invitations
vous
comprenez
bien
que
nous
ne
pouvons
pas
envoyer
d'invitation
officielle
par
papier
à tous
les
Trinitaires,
ni même
ça
ne
serait
pas
raisonnable
financièrement,
à tous
les
élus.
Mais
nous
menons
un
travail,
que
je
crois
les
Trinitaires
voient,
d'information
et
de
communication
sur
l'action
municipale
et
pour
ce
qui
concerne
par
exemple
l'inauguration
de
l'école
de
musique,
c'était
une
information
qui
était
publique
qui
figurait
même
je
crois
sur
nos
panneaux
lumineux,
Cette
information
a été
très
largement
diffusée,
elle
était
même
diffusée
dans
la presse.
L'inauguration,
c'est
assez
rare
que
des
inaugurations
soient
annoncées
dans
la presse
donc
vous
ne
pouvez
pas
je
crois,
dire
que
vous
n'en
avait
pas
été
informés
et
nous
attachons
beaucoup
d'importance
à informer
les
Trinitaires
et
tous
Les
élus.
Et
encore
une
fois,
j'ai
dit
que
je ne
voulais
pas
revenir
sur
le passé
et
ne
plus
polémiquer,
mais
tous
ceux
qui
ont
assisté
au
débat
public
et
aux
conseils
municipaux
des
années
précédentes
savent
combien
le respect
des
élus,
le respect
de
la parole
des
élus,
ils
n'arrivent
jamais
que
je ne
vous
donne
pas
la
parole.
Le
respect
de
la parole
des
élus,
le respect
des
élus,
le respect
du
débat
et évidemment
extrêmement,
extrêmement
supérieur
à celui
qu'ont
connu
tous
les
observateurs
et
les
citoyens
par
le
passé.
Je
n'ai
pas
besoin
madame
MEYNARD
de
vous
rappeler
comment
vous
vous
comportiez
par
le
passé
puisque
la presse,
vous
et
votre
équipe
municipale,
la presse
en
à gardé
notamment
une
trace
extrêmement
factuelle
que
chacun
peut
conserver.
Alors
les
débats
n'étaient
pas
enregistrés
contrairement
à ce
que
nous
avons
voulu
faire
pour
une
transparence
totale,
c'est-à-dire
d'enregistrer,
de
repasser
en
direct,
de
passer
en
direct
nos
débats
et
de
les
enregistrer
pour
que
tous
les
Trinitaires
nous
regardent,
vous
voyez,
dans
un
objectif
de
transparence
totale,
Nous
ça
n'était
pas
enregistré
donc
les
Trinitaires
qui
ne
venaient
pas
n'assistaient
pas
à la
violence.
La
violence
dont
certains
élus,
y compris
certains
qui
ne
sont
plus
de
ce
monde,
ont
pu
subir.
Donc
je ne
reviens
plus
sur
cela,
mais
je veux
vous
dire
que
nous
avons
le plus
grand
respect
pour
votre
rôle
d'élu
d'opposition
pour
autant
que
vous
le
conduisiez
de
façon
constructive
et respectueuse
vous-même
et donc
je vous
redis
ce
que
je vous
ai dit
dès
le début
de
ce
mandat
; c'est
que
nous
vous
tendons
la main
pour
pouvoir
travailler
ensemble
et
pour
cela,
nous
avons
créé
des
instances,
nous
avons
créé
des
commissions.
Donc
quand
vous
ne
pouvez
pas
venir
parce
que
vous
avez
un
impératif
évidemment
surtout
de
la gravité
de
celui
que
vous
venez
d'évoquer,
évidemment
qu'on
le comprend.
N'hésitez
pas
à nous
en
informer
et
ensuite
évidemment,
mon
bureau
vous
est
toujours
ouvert.
Les
instances
que
nous
avons
créées
vous
sont
toujours
ouvertes
pour
que
nous
puissions
travailler
ensemble
pour
l'intérêt
général,
qui
est
au-dessus
des
clivages.
Y a-t-
il d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a pas
donc,
je soumets
cette
délibération
au
vote,
en
remerciant
le
deuxième
Adjoint
pour
son
travail.
Y at-il
des
...
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Cette
délibération
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 26
Contre
: 6
Abstention
: 0
CHCHCHCHCECECS
17 DÉLIBÉRATION
N°8
: MISE
À JOUR
- RECRUTEMENT
D’EMPLOIS
VACATAIRES
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°8
concerne
le
personnel
municipal
et
je
passe
donc
la
parole
à la
Première
Adjointe
en
charge
du
personnel.
Vous
avez
la parole
de
la Première
Adjointe.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Merci
monsieur
le
Maire,
Donc
il s'agit
simplement
de
mettre
à jour
le
recrutement
d'emplois
vacataires
par
la
collectivité
: deux
modifications
concernant
la
possibilité
de
recrutement
de
vacataires
qui,
je
vous
rappelle
sont
recrutés
pour
des
missions
spécifiques
et
donc
des
besoins
vraiment
ponctuels.
Les
deux
modifications
qui
sont
apportées
sont
les
suivantes.
Nous
avons
rajouté
la
possibilité
de
recruter
des
chauffeurs
de
bus,
donc
ce
qui
nous
permettra
notamment,
d'éviter
des
locations
de
bus
voilà.
En
cas
par
exemple
d'absence,
de
maladie,
etc
et
du
coup
de
permettre
à tous
les
trinitaires
jeunes,
moins
jeunes,
associations
de
pouvoir
continuer
de
bénéficier
de
ce
service
de
transport
trinitaire.
Nous
avons
également
rajouté
la
possibilité
de
recruter
des
agents
de
service,
pareil
de
façon
ponctuelle
afin
d'assurer
les
remplacements
qui
sont
nécessaires
de
façon
inopinée
voilà,
c'est
tout.
Je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
la
Première
Adjointe.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
MEYNARD
vous
avez
la
parole.
Madame
MEYNARD
:
Alors,
lors
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2021,
vous
aviez
présenté
la
même
délibération
pour
le
recrutement
de
23
vacataires
et
au
niveau
du
Conseil
municipal
du
15
avril
2021,
nous
vous
avions
déjà
alerté
sur
le
statut
de
ces
types
de
contrats
de
ces
vacataires,
en
argumentant
que
le
juge
administratif
a
eu
tendance
à
requalifier
ces
contrats
en
contrats
contractuels
avec
des
taux
de
charges
importants.
Aujourd'hui,
donc
c'est
une
soixantaine
de
recrutements
annuels
que
vous
envisagez
au
niveau
de
cette
détibération
? Est-ce
donc
la
raison
que
donc
vous
nous
présentez
cette
nouvelle
délibération
qui
nous
paraît
moins
descriptive
quant
à la
durée
des
contrats.
Donc
pour
ces
motifs,
nous
voterons
contre
pour
rester
en
cohérence
avec
le Conseil
municipal
du
15
avril
2021,
merci.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Alors,
je
vais
vous
apporter
une
petite
précision.
Donc
nous
avons
un
chauffeur
de
bus
actuellement
et
il
est
tombé
malade.
Donc
en
fait,
on
s'est
retrouvé
sans
la
possibilité
de
Le
remplacer,
avec
les
centres
qui
n'ont
pas
pu
sortir
ce
jour-là
et
impossible
au
pied
levé
de
trouver
un
bus,
etc.
Je
vous
rappelle
aussi,
vous
devez
le
savoir,
que
Le
prix
des
locations
de
bus
à
la
journée
c'est
de
l'ordre
de
500
euros
quand
même,
à
peu
près
en
fonction
de
ce
qui
leur
est
demandé.
Donc
nous
nous
sommes
offerts
cette
possibilité
pour
pouvoir
justement
pallier
bon,
soit
à
des
absences
effectivement
qui
seront
peut-être
programmées
parce
qu'il
faut
respecter
Le
repos
du
chauffeur
dans
le
cadre
du
droit
du
travail,
etc.
IL y
a
des
fois
beaucoup
de
sorties,
notamment
l'été,
les
centres,
les
seniors,
d'ailleurs
toute
l'année
le
chauffeur
est
sollicité,
Mais
pour
pallier
à certains
besoins
ponctuels,
donc
il ne
s'agit
aucunement
d'un
recrutement
longue
durée,
voilà,
c'est
pour
permettre
d'offrir
ce
service
tout
le
temps
aux
Trinitaires
en
fonction
des
besoins
et
pallier
aux
absences
qui
peuvent
arriver
n'importe
quand,
voilà
tout
simplement.
Est-ce
que
j'ai
répondu
à votre
question
? Ça
ne
change
rien
?
Monsieur
le Maire
:
Le
sujet
des
emplois
vacataires
est
effectivement
un
sujet
très
important.
Nous
souhaitons
minimiser
Le
recours
aux
emplois
vacataires,
nous
avons
d'ailleurs
diminuer
par
deux
le recours
aux
emplois
vacataires
en
récupérant
la
compétence
périscolaire.
Aujourd'hui,
les
animateurs
périscolaires
qui
interviennent
dans
nos
écoles,
qui
sont
donc
nos
agents
communaux,
sont
deux
fois
moins
vacataires
qu'ils
ne
l'étaient
par
le
passé
;
parce
qu’effectivement,
ça
nous
permet
de
consolider
ces
agents
non
seulement
d'améliorer
leur
statut,
mais
évidemment
d'améliorer
la
qualité
du
service
public
rendu
et
à
on
parle
vraiment
d'un
besoin
ponctuel
qui
permet
à la
fois
de
ménager
les
finances
de
ta commune
et 18 donc
des
Trinitaires
et
en
même
temps
d'être
agile
sur
la réponse
aux
besoins
du
service
public.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? C'est
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 28
Contre
: 4
Abstention
: 0
CHCECHACHCECECS
DÉLIBÉRATION
N°9
: ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
À L'AGENCE
D'URBANISME
AZURÉENNE
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°9
concerne
la proposition
que
je vous
fais
d'adhésion
de
la commune
à l'Agence
d'Urbanisme
Azuréenne,
Vous
savez
que
notre
commune
est
une
commune
où
les
enjeux
d'aménagement,
d'harmonisation,
d'embellissement,
de
redynamisation
sont
nombreux.
Nous
parlerons
tout
à l'heure
du
lancement
du
projet
de
salle
culturelle
et de
festivités.
Nous
aurons
dans
quelques
jours
une
très
bonne
nouvelle
à annoncer
concernant
la zone
anatole
France
et le
recul
du
risque
inondabilité
dont
nous
nous
donnons
les
moyens
grâce
à l'action
conjointe
de
la commune,
de
nos
services
métropolitains
et
des
services
de
l'Etat.
Nous
voulons
partout
améliorer
la ville,
l'embellir,
la requalifier.
Nous
parlions
tout
à l'heure
du
projet
de
régulation
du
stationnement
qui
s'articule
aussi
avec
le projet
de
requalification
de
l'entrée
de
ville,
que
nous
mènerons
en
2023
avec
un
financement
100%
métropolitain
et
donc,
développer
un
urbanisme
harmonieux
maîtrisé
qui
valorise
notre
commune,
qui
valorise
le patrimoine
des
Trinitaires,
est
un
enjeu
fondamental.
Pour
cela,
nous
avons
nos
propres
services
communaux,
la Direction
de
l'Aménagement
et de
la Prospective,
qui
est
une
direction
expérimentée
que
beaucoup
de
communes
de
la métropole
nous
envient.
Nous
n'avons
pas
délégué
contrairement
à beaucoup
de
communes,
la compétence
d'urbanisme,
37
me
souffle
mon
Adjointe
Conseillère
métropolitaine,
37
communes
de
la métropole
sur
51
ont
délégué
la compétence
de
l'urbanisme
à la
métropole.
Nous,
nous
avons
gardé
l'urbanisme,
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
parce
que
nous
avons
des
services
solides,
expérimentés
qui
ont
acquis
une
expertise
ancienne
et
solide
; mais
la commune
a des
moyens
limités
et donc
quand
il
s'agit
de
réfléchir
à comment
nous
allons
sur
le long
terme
faire
en
sorte
que
la zone
Anatole
France
ne
soit
plus
une
friche
industrielle
soumise
au
risque
inondabilité
où
les
entreprises
qui
existent
encore
sur
ce
site
n'ont
pas
le droit,
j'exagère
à peine,
de
changer
une
ampoule;
lorsque
nous
allons
réfléchir
à mieux
harmoniser
l'urbanisme
pour
ne
pas
permettre
que
des
projets
de
construction
démesurés
puissent
exister
parce
que
des
promoteurs
tapent
à la
porte
des
Trinitaires
et
leur
proposent
des
sommes
énormes
et
ensuite
veulent
construire
des
projets
excessifs.
Si nous
voulons
maîtriser
cela,
si nous
voulons
réfléchir
à
la
façon
dont
nous
allons
sécuriser
le lit
du
Paillon,
le cours
du
Laghet
dont
une
partie
est
couverte,
continuer
d'aménager
le périmètre
des
Gerles,
continuer
de
progresser
sur
l'harmonisation
du
centre-
ville,
eh
bien
nous
avons
besoin
d'études,
nous
avons
besoin
de
bureaux
d'étude
et
souvent
ça
coûte
très
cher.
Alors,
nous
avons
l'appui
métropolitain
et
désormais
nous
aurons,
sile
Conseil
municipal
en
décide
ainsi,
l'Agence
d'Urbanisme
Azuréenne
qui
sera
une
instance
de
conseil,
d'étude,
dotée
de
moyens
d'excellence
dont
nous
avons
décidé
de
la création
en
Conseil
métropolitain
et
qui
pourra
être
un
appui
utile
pour
nos
réflexions
que
nous
mènerons
bien
entendu
pas
de
façon
opaque,
mais
en
lien
avec
les
Trinitaires
et
les
instances
de
concertation
que
nous
avons
créées
et
bien
entendu
sur
la base
des
engagements
que
nous
avons
pris
et rien
d'autre.
Voilà,
donc
il est
proposé
que
la commune
de
La
Trinité
soit
l'une
des
premières
à adhérer
à l’Agence
d'Urbanisme
Azuréenne,
en
soit
l'un
des
membres
fondateur
et
donc
puisse
bénéficier
de
l'appui
technique
et d'étude
de
cette
agence.
Y a-t-il
des
questions,
des
observations
sur
cette
délibération
? Monsieur
FORT
vous
avez
la parole.
Monsieur
FORT
:
Qui
monsieur
le Maire
dans
l'intérêt
de
la commune,
nous
voterons
pour
cette
délibération,
Nous
sommes
une
opposition
constructive
est-ce
pas
?
19 Monsieur
le
Maire
:
Eh
bien,
vous
le manifestez
en
tout
cas
par
ce
vote.
Je
vous
remercie.
Monsieur
CARLIN,
vous
avez
la
parole. Monsieur
CARLIN
:
Merci
et
bien
moi
au
risque
d'être
taxé
de
négatif
et
de
pas
constructif,
je
m'abstiendrai
sur
la délibération
parce
que
je me
méfie
des
usines
à gaz.
Donc,
vous
souhaitez
engager
la commune
pourquoi
pas.
Je
n'attends
pas
grand-chose
des
machins
démesurés
qui
veulent
gérer
Le territoire.
Voilà,
je pense
que
La
Trinité
est
compétente
qu'elle
a des
services
compétents,
qu'elle
a une
identité
propre
et que
je pense
que
La
Trinité
est
mieux
placée
pour
décider
de
son
avenir.
Voilà
la raison
pour
laquelle
je ne
suis
pas
contre,
mais
j'ai
une
réticence
dont
je
m'abstiens.
Monsieur
le Maire
:
Je
vous
remercie
monsieur
CARLIN,
maïs
je tiens
vraiment
à préciser
suite
à votre
intervention
qu’il
ne
s'agit
en
aucun
cas
d'une
instance
décisionnaire,
c'est
une
instance
qui
associe
à La
fois
des
collectivités,
mais
aussi
ce
qu'on
appelle
les
chambres
consulaires,
la chambre
de
commerce
et
d'industrie,
C'est
vraiment
une
agence
qui
a vocation
à alimenter
la réflexion
pour
l'action
qui
n'agira
que
sur
notre
commande,
qui
actuellement
nous
demandera
sur
quoi
on
veut
qu'elle
travaille
et
je vous
dis
que
nous
allons
d'ores-et-déjà
la faire
travailler
pour
alimenter
notre
réflexion
et
renforcer
la réflexion
des
élus
et
des
services
de
la commune
sur
les
sujets
que
j'ai
évoqués
d'harmonisation,
d'embellissement
de
l'urbanisme
de
[a commune.
Mais
je
comprends
votre
vote,
vos
interrogations.
Bien,
s'iln'y
a pas
d'autres
observations,
je soumets
Le rapport
au
vote.
Qui
est
contre
? qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 30
Contre
: 0
Abstention
: 2
CHCHCHECECECE
CS
DÉLIBÉRATION
N°10
: CONSTRUCTION
D’UNE
SALLE
CULTURELLE
ET
DE
FESTIVITES
: LANCEMENT
D'UN
CONCOURS
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°10
concerne
le lancement
d'un
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la salle
culturelle
et de
festivités.
C'est
évidemment
une
délibération
particulièrement
importante
et qui
s'articule
avec
les
phases
que
nous
avons
d'ores-et-déjà
lancées.
J'évoquais
tout
à l'heure
donc
le
désamiantage,
la déconstruction
du
bâtiment
des
Gerles
qui
est
désormais
terminée,
qui
s'est
faite
dans
les
règles
de
l'art,
dans
des
procédures
extrêmement
précises,
extrêmement
réglementées
et où
toutes
les
étapes
ont
été
vérifiées.
Alors,
il y avait
bien
eu
à la
fin
du
chantier
de
la poussière,
mais
évidemment
c'était
de
la poussière
saine,
totalement
désamiantée.
Je
me
permets
de
le redire
pour
rassurer
les
Trinitaires
parce
que
la procédure
était
extrêmement
réglementée.
Les
Trinitaires
les
plus
attentifs
ont
pu
voir
les
différentes
étapes
avec
l'habillage
du
bâtiment
au
moment
de
la phase
de
désamiantage
et
dès
lors
que
le bâtiment
n'était
plus
habillé,
eh
bien
c'est
qu'il
avait
été
désamianté
et
ensuite
il s'agissait
donc,
de
détruire,
d'enlever
les
gravats,
d'araser
l'espace
et
aujourd'hui
vous
avez
dû
voir
cet
espace
net,
entouré
d'une
palissade.
Nous
avons
voulu
que
même
la palissade
participe
à la
requalification
et
les
Trinitaires
qui
y passent
peuvent
voir
ces
belles
photos
de
La
Trinité
qui
y ont
été
installées,
Voilà,
donc
ça c'était
la première
phase,
Désormais,
it nous
faut
lancer
un
concours
de
maîtrise
d'œuvre,
c'est-à-dire
un
concours
d'architectes,
conformément
à la
réglementation.
Vous
savez
que
la règle
sur
les
marchés
publics
est
extrêmement
précise.
Pour
un
projet
de
cette
ampleur,
ça
n'est
pas
le fait
du
prince,
évidemment
c'est
l'ensemble
de
la représentation
communale
qui
doit
s'exprimer
au
travers
de
représentants
désignés.
Donc
nous
allons
lancer
le concours
d'architectes
dans
les
jours
qui
viennent.
Pendant
l'été,
les
architectes
fourniront
leur
copie
sur
la base
du
cahier
des
charges
que
nous
avons
20 élaboré,
à la
fois
évidemment
sur
les
engagements
que
nous
avons
pris
sur
lesquels
Les
Trinitaires
nous
ont
fait
confiance,
évidemment
appuyé
sur
l'expertise
technique
de
nos
services
et
de
ce
qu'on
appelle
un
programmiste
et
aussi
enrichie
des
remarques
des
Trinitaires,
notamment
au
travers
du
Conseil
Consultatif
de
la Vie
Communale
que
nous
avons
réuni
à cet
effet
et
dont
les
membres
peuvent
encore
apporter
des
remarques,
mais
aussi
dans
une
exposition
qui
s'est
tenue
à la
médiathèque
et
qui
donnait
les
grandes
orientations
du
programme.
Mais
évidemment
pas
un
projet,
évidemment
pas
une
esquisse
parce
que
c'est
justement
comme
cela
qu'on
fait
quand
on
lance
un
concours,
c'est
aux
architectes
sur
la base
de
la commande
que
nous
leur
faisons
de
proposer
des
projets.
Et donc
c'est
ce
concours
que
nous
allons
lancer
dans
les
jours
qui
viennent.
Les
architectes
travailleront
et
ensuite
c'est
Le jury
dont
la
composition
est
déterminée
de
façon
très
stricte
par
la loi
et doit
s'appuyer
en
premier
lieu
sur
la
commission
d'appel
d'offres
de
la commune
à laquelle
l'opposition
est
évidemment
associée,
Madame
MEYNARD
d'ailleurs,
vous
siégez
à la
commission
d'appel
d'offres
et
donc
vous
serez
autour
de
la table
pour
la décision
finale
puisque
tous
les
projets
feront
l'objet
d'une
sélection
au
travers
d’une
assistance
à maîtrise
d'ouvrage
qui
va
aider
la commune
à sélectionner
parmi
le très
grand
nombre
de
projets
ceux
qui
répondent
de
la façon
la plus
précise
à la
commande
qui
a été
précisée
et
ensuite
il y
aura
quatre
projets
et
c'est
parmi
ces
quatre
projets
que
le jury
décidera.
Voilà
de
quoi
il s'agit,
je crois
que
j'ai
plusieurs
demandes
de
parole
donc
voilà,
qui
souhaite
faire
des
observations
? Monsieur
CARLIN
vous
avez
la parole.
Monsieur
CARLIN
:
Merci.
Cette
délibération
comme
souvent
s'inscrit
dans
une
démarche
à tiroirs
doncil
est
délicat
de
voter
pour,
contre,
etc.
Je
veux
exposer
ma
position
qui
sera
l'abstention.
Pourquoi
? Il y
a eu
plusieurs
étapes.
Lorsque,
dans
ce
projet,
ce
n’est
pas
que
la salle
des
fêtes
qui
est
concernée,
c'est
l'aménagement
du
secteur.
Alors
l'assainissement
de
l'espace
des
Geries
était
nécessaire.
Son
embellissement,
son
aménagement
sont
nécessaires
et
sont
une
bonne
chose.
La
salle
des
fêtes
est
un
projet
qui
je pense
faisait
l'unanimité
et
fait
l'unanimité.
Mais
pour
mémoire,
parce
qu'il
faut
réexpliquer
les
choses,
dans
un
premier
temps,
je n’avais
pas
adhéré
à l'idée
de
lancer
la construction
d'une
salle
des
fêtes
parce
que
j'étais
préoccupé
par
l'état
des
finances
de
la ville.
Dans
un
deuxième
temps,
la ville
est
allée
trouver
des
financements,
donc
elle
a répondu
à cette
préoccupation
et
j'en
ai eu
une
autre,
qui
était
celle
de
la main
mise
parce
que
selon
l'adage
qui
paye
commande,
dès
l'instant
où
il y
a un
financement
important
et
ça
c'est
positif
de l'extérieur,
ma
préoccupation
était
: « qui
a la
main
sur
cet
outil
? ».
Bon,
ilm'a
été
répondu
en
commission,
confirmé
et affirmé
que
vous
aviez
une
démarche
de
programmation.
Vous
l’avez
évoqué,
concomitamment
au
développement
du
projet
lui-même.
Donc
je vous
entendbs,
je prends
acte,
je ne
vais
pas
voter
pour
parce
que
j'attends
de
voir
l'avenir.
Donc
je
m'abstiens
en
prenant
acte
que
vous
avez
compris
nos
préoccupations
et
que
je
l'espère
et
je
vous
fait
confiance,
vous
tiendrez
votre
parole
à
ce
niveau-là,
merci.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
CARLIN.
Comptez
sur
le respect
de
la parole,
respect
qui
n'est
pas
un
chèque
en
blanc
qui
s'effectue
sous
le contrôle
des
citoyens
et
notamment
des
instances
que
nous
nous
sommes
donnés
les
moyens
de
créer.
Y a-t-
il d'autres
observations
? monsieur
RAZAFINDRALAMBO,
vous
avez
la parole.
Monsieur
RAZAFINDRALAMBO
:
Merci
monsieur
le Maire.
La
concertation
publique
organisée
à la
médiathèque
les
quatre-chemins
démontre
le peu
d'engouement
des
Trinitaires
pour
ce
projet.
Ces
pages
blanches
sur
le recueil
à
disposition
des
locaux,
c'est
à se
poser
des
questions,
les
bonnes
questions.
Alors
que
nous
savons
tous
vers
quelle
difficulté
notre
société
se
dirige,
est-ce
vraiment
le bon
moment
d'envisager
cette
construction
? Alors,
je sais
ce
que
vous
allez
me
répondre.
Nous
sommes
toujours
pour
la construction
de
la salle
culturelle,
nous
sommes
toujours
en
désaccord
sur
le calendrier.
Nous
vaterons
contre,
je
vous
remercie.
21 Monsieur
le Maire
:
Bien
je note
votre
inflexion
de
position.
J'ai
d'autres
demandes
de
parole
de
la part
d'élus
de
mon
équipe
et
notamment,
c'est
bien
légitime,
madame
l'Adjointe
à la
culture,
madame
Chantal
CARRIE.
Vous
avez
la parole. Madame
CARRIE
:
Merci
monsieur
le Maire.
Bonsoir
tout
le monde.
Tout
d'abord
monsieur
CARLIN
si vous
permettez,
je
vous
demanderais
de
ne
pas
forcément
appeler
ça,
la salle
des
fêtes
parce
que
le projet
que
nous
comptons
lancer
s'appelle
: «une
salle
culturelle
et
de
festivités
», effectivement.
Mais
d'abord
une
salle
culturelle,
une
salle
qui
a été,
qui
est
attendue
depuis
des
décennies
par
les
Trinitaires
et
qui
pour
moi
est
nécessaire
et
pour
nous,
on
l'avait
déjà
dit
dans
le programme,
pour
nous,
est
nécessaire
pour
une
politique
culturelle
ambitieuse,
variée
et dynamique,
qui
doit
être
portée
vers
le vivre
ensemble,
le mieux
vivre
et Le
partage.
Ça
ce
sont
les
mots
qui
sont
importants
et
que
je
rattacherais
à cette
salle-là.
Le
vivre
ensemble
car
c'est
un
lieu
qui
sera
un
lieu
de
rencontres,
de
rencontres
en
famille,
de
rencontres
entre
générations,
entre
amis,
entre
voisins,
entre
Trinitaires,
et
même
entre
gens
venus
d'ailleurs.
Le
mieux
vivre
car
la culture
apporte
toujours
plus
de
savoir,
de
connaissances
et
d'émotion.
Le
partage
bien
évidemment
entre
les
artistes
et
le public.
Un
lieu
pour
bien
vivre
sa
ville
car
cette
salle,
elle
sera
implantée
en
cœur
de
ville
entre
les
bâtiments
scolaires,
autres
bâtiments
culturels
comme
la
médiathèque,
la nouvelle
école
de
musique
qui
est
juste
en
face
et
qui
vient
d'être
inaugurée
mardi
dernier,
jour
de
la fête
de
la musique.
Ce
bâtiment
d'ailleurs
qui
s'appelait
l'Eau-Vive
fut
une
mairie
puis
une
école
et
puis
aujourd'hui
l'école
de
l'Eau-Vive,
tout
le monde
connaît
et
puis
aujourd'hui
ce
bâtiment
abrite
l'école
des
musiques
et
des
arts.
Je
pense
que
c'est
un
beau
parcours
pour
un
bâtiment.
La
salle
culturelle
donc
sera
connectée
avec
des
bâtiments
d'éducation,
de
culture,
de
musique
est
très
accessible
pour
tous.
Le
projet,
nous
l'avons
voulu
pour
tous
les
Trinitaires,
mais
aussi
pour
que
La
Trinité
s'inscrive
dans
un
maillage
culturel
de
territoires
entre
Nice,
la vallée
du
Païillon,
la Principauté
de
Monaco
qui
offrent
toutes
une
offre
culturelle
à partager,
mais
surtout,
aussi
dans
une
démarche
participative
pour
et
par
les
Trinitaires.
C'est
Le sens
de
notre
consultation
et
vraiment
si aujourd'hui
monsieur,
vous
dites
qu'il
n'y
a pas
de
personnes
qui
ont
mis
des
réflexions
ou
des
commentaires
sur
la
page
et
Le cahier
qu'on
a mis
à disposition
pour
la consultation,
c'est,
je pense
qu'on
va
faire
une
autre
communication
pour
inciter
Les
gens
à venir
discuter
de
cette
salle
qui
sera
effectivement
leur
salle.
Mais
cette
salle,
on
ne
va
pas
attendre
cette
salle
non
plus
pour
faire
uniquement,
pour
lancer
une
dynamique
culturelle.
Malgré
les
deux
ans
de
COVID
qui
ont
impacté
sérieusement
le secteur
culturel,
nous
avons
déjà
mis
des
axes
en
place.
Je
vais
vous
en
citer
quelques-uns
: un
axe
de
culture
scientifique
où
nous
donnons
plusieurs
conférences
gratuites
à La
médiathèque
en
lien
avec
des
chercheurs
et
des
professeurs
de
l'association
science
pourtous
; nous
avons
développé
un
partenariat
avec
l’Astrorama
et notamment
en
créant
la fête
de
la science
; nous
avons
aussi
travaillé
sur
l'axe
de
cinéma
avec
les
séances
de
cinéma
en
plein
air,
mais
aussi
l'animation
d'un
ciné-club.
D'ailleurs
pour
Le cinéma
en
plein
air,
je
vous
invite,
la
première
séance
sera
le 9
juillet
au
jardin
Tagnati
et
Le film
s'appelle
« le
sens
de
la fête
». Un
axe
jeunesse
avec
« des
contes
dans
les
jardins
» et
des
animations
à la
médiathèque
; un
axe
poésie,
la poésie
contemporaine
et
la poésie
urbaine
avec
du
slam;
un
axe
théâtre
avec
des
séances
de
théâtre
d'improvisation
et
un
partenariat
avec
l'association
Chouette
Productions,
des
actions
de
tiers
ont
lieu
le samedi
à la
médiathèque
et
notamment
avec
la première
fête
du
printemps,
des
actions
musique
avec
l'école
de
musique,
des
concerts
à la
médiathèque,
la fête
de
la musique,
des
rencontres
avec
les
musiciens
dans
les
écoles.
Voilà
je
m'arrêterai
là,
je ne
voudrais
pas
faire
une
liste
à la
PREVERT,
mais
je
vous
invite
vraiment
à prendre
le programme
de
toutes
les
manifestations
qui
est
disponible
à la
médiathèque
qui
est
ouverte
à tous
et qui
est
gratuite.
Voilà,
je pense
que
cette
délibération
est
importante
et
je vous
invite
vraiment
à la
voter
parce
qu’elle
va
donner
des
ailes
à nos
projets,
mais
surtout
aux
projets
des
Trinitaires.
C'est
nos
projets
et
vos
projets.
Merci
de
m'avoir
écouté,
Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
l'adjointe
Marie-Pierre
PARINI,
Adjointe
aux
festivités
avait
demandé
la parole,
Vous
avez
la parole
madame
adjointe.
22 Madame
PARINI:
Bonsoir
tout
le monde.
Donc
je
disais
je vais
être
brève.
Alors
nous
étions
engagés
avec
monsieur
Ladislas
POLSKI
pour
faire
de
La
Trinité
une
ville
vivante
et
festive,
donc
cette
salle
culturelle
et
festive
portera
bien
son
nom.
Elle
s'inscrit
dans
le projet
culturel
dont
a parlé
ma
collègue
Chantal
CARRIE,
mais
elle
permettra
aussi
d'accueillir
des
festivités,
qu'elles
soient
organisées
par
la ville
ou
par
des
associations
et
de
leur
proposer
un
cadre
pratique
et
valorisant.
Outre
les
espaces
intérieurs
modulables
l'esplanade
arborée
que
nous
aménagerons
permettra
d'accueillir
des
festivités
extérieures
et
sera
un
lieu
de
rencontres
pour
tous
les
Trinitaires.
Les
festivités
c'est
la vie
en
commun,
c'est
le lien
social,
ça
permet
aux
Trinitaires
de
se
retrouver,
de
partager
entre
amis
ou
en
famille
des
bons
moments
conviviaux.
Bien
sûr
nous
n'attendons
pas
l'ouverture
de
cette
salle
pour
continuer
à développer
la vie
festive
trinitaire.
Concerts
gratuits,
festins
traditionnels,
fête
des
terrasses,
cinéma
en
plein
air,
nocturne
de
la
médiathèque,
chasse
au
trésor
ou
contes
dans
les
jardins,
avec
mes
collègues
nous
avons
préparé
une
saison
estivale
de
fête
et
de
culture
proposant
plus
de
40
événements
aux
Trinitaires.
Nous
vous
donnons
rendez-vous
notamment
pour
la fête
nationale
avec
le feu
d'artifice
et
Le bal
populaire
Le 13
juillet
et
le
défilé
le 14.
Tout
le programme
des
événements
se
trouve
dans
le nouveau
numéro
du
magazine
municipal
qui
vient
d'être
distribué
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres
des
Trinitaires.
Je
souhaite
aussi
profiter
de
cette
occasion
pour
saluer
tout
l'ensemble
des
services
municipaux
et
métropolitains
qui
à
chaque
événement
et notamment
cet
été,
travaillent
et
sont
présents
pour
assurer
la réussite
de
tous
ces
évènements
et
je
les
remercie
infiniment.
Je
vous
remercie
aussi,
aux
Trinitaires
d'être
présents
à chaque
manifestation. Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
l'adjointe.
Je
crois
que
l'Adjoint
aux
sports
et
à la
vie
associative
aussi,
souhaitait
nous
dire
quelques
mots.
Monsieur
BRUNETTI,
vous
avez
la parole,
Monsieur
BRUNETTI
:
Merci.
Mes
chers
collègues,
comme
je vais
prendre
le relais
de
mes
collègues,
je vais
vous
parler
des
associations
qui
vous
savez
font
partie
du
cœur
battant
de
notre
commune
et sont
très
actives.
C'est
un
tissu,
le tissu
associatif
est
dense
et il
permet,
il organise
de
nombreux
événements,
de
nombreuses
activités
et
ça
permet
à nos
quartiers,
à notre
cœur
de
ville
de
vivre
et
de
bien
vivre.
Ce
nouvel
équipement,
ce
nouvel
outil
permettra
encore
plus
de
les
mettre
en
valeur
et
surtout
d'avoir
une
belle
visibilité.
Vous
savez,
je ne
vous
l'apprends
pas,
par
manque
un
petit
peu
d'équipement
et
certaines
associations
sont
encore
obligées
de
se
disperser
sur
d'autres
communes.
Comme
vient
de
le dire
Chantal,
la salle
culturelle
et
de
festivités
et
non
pas
la salle
des
fêtes,
sera
adaptée
aux
associations
trinitaires
et
permettra
de
mettre
en
évidence
leur
savoir-faire
et
leurs
événements
futurs
et en
premier
lieu
de
le faire
bien
sûr
donc,
à La
Trinité.
Les
associations
trinitaires
via
le collège,
des
acteurs
de
la vie
associative
du
Conseil
Consultatif
ont
d'ailleurs
été
aussi
associés
à la
construction
du
cahier
des
charges
du
concours
d'architectes
qui
sera
lancé.
Je
profite
d'ailleurs,
je
remercie
monsieur
JUNGUENE,
mon
ami
et collègue,
Conseiller
municipal,
délégué
à la
vie
associative
de
les
accompagner
dans
ce
travail
participatif.
Je
voudrais
aussi
d'ailleurs
en
profiter
pour
saluer
le travail
du
service
de
la vie
associative
et
leur
engouement
et
leur
engagement
de
tous
les
jours.
Je
vous
donne
d'ailleurs
d'ores-et-déjà
rendez-
vous
Le 10
septembre
pour
la journée
des
associations
où
vous
pourrez
découvrir
ou
redécouvrir
et
participer
aux
événements
et
avec
toutes
les
associations
dont
nous
sommes
fiers
et
que
nous
continuerons,
tous
les
jours
d'accompagner
au
plus
près.
Je
vous
remercie
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint
et
puis
pour
finir
j'avais
une
demande
d'intervention
de
madame
BERMOND
qui
est
l'élue
en
charge
du
Conseil
Consultatif
de
la Vie
Communale.
23 Madame
BERMOND
:
Bonsoir,
merci
monsieur
le
Maire,
Donc
moi
je
vais
intervenir
un
petit
peu
sur
le
thème
de
la
salle
des
festivités
de
la
culture,
par
rapport
au
travail
qu'on
a fait
avec
le
Conseil
Consultatif.
Donc
nous
nous
étions
engagés
à faire
de
la
salle
de
culture
et
des
festivités,
une
réalité
pour
les
Trinitaires.
Nous
nous
étions
aussi
engagés
à redonner
un
rôle
aux
Trinitaires
et
à leur
donner
Les
moyens
de
s'exprimer
sur
Les
grands
projets
concernant
l'avenir
de
leur
ville.
Voilà
pourquoi
nous
avons
créé
le
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale.
Nous
avons
tout
d'abord
travaillé
ensemble,
en
collège
en
avril,
puis
en
réunion
plénière
le
11
mai
dernier
sur
le
projet
d'expérimentation
de
régulation
du
stationnement
au
bénéfice
des
Trinitaires
et
d'apaisement
de
La
circulation.
Cette
expérimentation,
je
le
rappelle
commence
demain,
le
1er
juillet
et
a
pu
être
modulée
grâce
aux
travaux
des
membres
du
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale;
puis
nous
avons
voulu
associer
les
membres
du
Conseil
à
un
autre
grand
projet
municipal
majeur,
à savoir
la
construction
de
la
salle
culturelle
et
de
festivités.
Une
réunion
plénière
de
présentation
et
de
concertation
a
pu
se
tenir
lundi
dernier
afin
de
nourtir
le
cahier
des
charges
du
concours
des
architectes.
Je
vous
rappelle
qu'en
plus
la
concertation
publique
sur
ce
projet
a
été
ouverte
et
mise
en
place
à la
médiathèque.
Nous
voulons
faire
un
point
dans
la
concertation,
Nous
proposerons
également
après
l'été
aux
membres
du
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale,
une
concertation
complémentaire
sur
l'usage
du
futur
bâtiment
et
sur
son
programme
d'animations.
Considérer
la
parole
de
toutes
et
tous,
tenir
compte
de
l'avis
des
Trinitaires,
valoriser
toujours
plus
la
démocratie
locale,
Tel
sera
notre
fil rouge
et
nous
continuerons
de
le tenir,
merci.
Monsieur
le Maire
:
Bien,
merci
beaucoup.
La
richesse
de
ses
interventions
montre
bien
qu’évidemment,
c'est
un
projet
éminemment
porté
par
toute
notre
équipe.
C'est
un
engagement
que
nous
avons
pris
et
nous
l'avons
pris
surtout
parce
que
c'était
une
aspiration
des
Trinitaires
très
forte
; parce
que
ça
n'est
pas
un
caprice
que
de
vouloir
une
salle
de
culture
et
de
festivités,
c'est
un
droit
qu'ont
les
Trinitaires
d'avoir
un
lieu
pour
se
rassembler,
qu'ils
n'ont
pas
et
que
l'immense
majorité
des
communes
et
notamment
beaucoup
qui
sont
plus
modestes
que
la
nôtre
ont.
Donc
nous
allons
construire
cette
salle
et
ça
n'est
pas
parce
que
nous
n'avons
pas
des
centaines
de
remarques
de
Trinitaires
sur
le
registre
de
La
médiathèque,
que
ce
projet
n'est
pas
ardemment
souhaité
par
les
Trinitaires.
Madame
BERMOND
vous
l'avez
dit,
nous
étions
au
conseil
consultatif
de
la
vie
communale
lundi
sur
ce
thème-là,
il y
avait
Là
quasiment
tous
les
membres
et
les
membres
du
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale
c'est,
vous
le
savez,
des
volontaires,
des
tirés
au
sort,
certains
des
acteurs
économiques
les
plus
importants
de
la
ville,
des
acteurs
associatifs,
des
gens
qui
ont
beaucoup
d'autres
choses
à faire
et
qui
pourtant,
viennent
passer
plusieurs
heures
pour
travailler
sur
ce
projet.
Sans
compter
les
habitants
qui
tous
les
jours
nous
parlent
de
ce
projet
qui
est
financé.
Pas
un
euro
qui
sera
engagé
pour
ce
projet,
comme
pour
les
autres,
ne
figurera
pas
préalablement
au
budget
de
la
commune
dans
cette
logique
d'anticipation
et
de
pluriannualité
et
de
rigueur
budgétaire
que
nous
nous
sommes
fixée
et
donc
c'est
un
projet
sain,
c'est
un
projet
raisonnable
et
c'est
un
projet
plein
d'espoir.
[ne
s'agit
pas
de
créer
quelque
chose
pour
se
faire
plaisir.
Cette
salle,
il faudra
que
ce
soit
au
plus
proche
de
ia
vie
des
quartiers.
On
veut
avoir
à
La
Trinité
des
lotos,
des
festins,
voilà,
des
festivités
au
sens
le
plus
simple
du
terme
que
nous
aimons
tant.
Mais
aussi
que
nous
soyons
en
capacité
d'accueillir
de
l'exigence
culturel
et
du
rayonnement
comme
les
Trinitaires
sont
en
capacité
de
le
faire
parce
les
Trinitaires
ont
du
talent
et
La
Trinité
rayonne
et
nous
souhaitons
que
La
Trinité
puisse
rayonner
comme
elle
le
mérite
et
donc
c'est
cette
salle
que
nous
allons
élaborer
avec
les
Trinitaires.
Nous
atlons
élaborer
le
contenu
avec
les
Trinitaires
pour
que
personne
dans
La
Trinité
ne
se
dise
: «ce
truc,
ce
n'est
pas
pour
moi;
cette
programmation,
non
je
n'y
vais
pas,
c'est
pour
les
autres
».
Pour
que
chacun
puisse
se
reconnaître
dans
une
offre
culturelle
qui
lui
semble
à
sa
portée,
alors
parfois
il y
aura
des
choses
qui
apparaîtront
plus
exigeantes
et
des
choses
qui
apparaîtront
comme
plus
simple
et
puis
les
goûts
et
les
couleurs,
il faut
les
respecter,
Mais
il faut
que
chacun
des
spectacles
qui
se
tiendra
dans
cette
salle
puisse
être
celui
des
Trinitaires.
Je
finirai
simplement
en
vraiment
rendant
hommage
à
nos
services
et
à
l'Adjointe
à la
culture
pour
cette
action
magnifique
qui
a été
menée
samedi
dernier.
Cette
déambulation
théâtrale
dans
le
centre-ville
où
des
enfants
de
7 ou
8 ans,
qui
sont
des
enfants
de
notre
école
de
musique
et
des
arts,
puisqu'ils
répètent
avec
l'association
« chouette
productions
»,
qui
fait
partie
de
notre
école
24 de
musique
et
des
arts,
Ces
enfants
ont
joué
des
scénettes
de
Molière
à l'occasion
d'un
anniversaire
que
nous
voulions
souhaiter,
c'est
Les
400
ans
de
la naissance
de
Molière
et
voir
et
entendre
ces
gamins
de
7
ou
8 ans
déclamer
des
textes
de
Molière.
Leur
modernité,
leur
force,
ce
qu'il
y a
de
meilleur
dans
l'esprit
français,
dans
Le génie
français,
bien
c'était
absolument
magnifique
et
ça
se
faisait
sur
la place
de
la
République,
au
soleil
devant
les
commerces
de
proximité
qui
viennent
d'ouvrir,
avec
les
Trinitaires
qui
allaient
aux
marchés
qui
faisaient
leurs
courses,
qui
allaient
à la
mairie,
qui
s'arrêtaient
[à et
qui
entendaient
des
enfants
de
7 ou
8 ans
dirent
des
textes
de
Molière
et c'était
absolument
magnifique.
C'est
ce
que
nous
pouvons
probablement
produire
de
mieux
pour
faire
le lien
entre
l'éducation,
la vie
quotidienne
et
la culture
dans
ce
qu'elle
a de
plus
fort
pour
l'émancipation
des
femmes
et
des
hommes
de
toutes
conditions.
Voilà
donc
pour
nous,
c'est
un
projet
important
et
nous
nous
donnerons
les
moyens
de
le mener
jusqu'au
bout
parce
que
c'est
la volonté
des
Trinitaires
et qu'il
est
d'ores-et-déjà
financé
et
que
nous
aurons
le soutien
de
l'Etat
et
des
collectivités,
comme
nous
l'avons
déjà
eu
par
des
subventions
significatives.
Qui
est
contre?
C'est
noté.
Madame
MARTELLO,
madame
MEYNARD,
monsieur
RAZAFINDRALAMBO,
monsieur
FORT
sont
contre
la salle
culturelle.
Qui
s'abstient
? Ben
vous
êtes
contre
ce
projet,
en
tout
cas.
C'est
bien
ça.
Vous
avez
bien
voté
contre
cette
délibération.
Bien,
très
bien,
vous
avez
voté
contre
la délibération
du
lancement
du
projet,
c'est
bien
noté.
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
C'est
adopté.
Merci
pour
les
Trinitaires.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 26
Contre
: 4
Abstention
: 2
CHCHCHCHCECECS
DÉLIBÉRATION
N°11
: DENOMINATION
DE
LA
PLACE
JEAN
MOULIN
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°11
concerne
la dénomination
de
la place
Jean
Moulin.
Alors
la place
Jean
Moulin
qui
aujourd'hui,
est
en
grande
partie
un
parking
situé,
calé
entre
d'une
part
la médiathèque
et
d'autre
part
l'esplanade
des
Gerles
que
nous
avons
libéré
justement
sur
ce
projet
« salle
culturelle
». Bon,
aujourd'hui
c'est
un
parking
qui
est
bien
utile
qu'on
appelle
la place
Jean
Moulin
depuis
bien
longtemps.
On
s'est
rendu
compte
qu'il
n'y
avait
jamais
eu
de
délibération
qui
consolide
cette
appellation.
Or,
il y
a sur
cette
place,
des
riverains
qui
ont
besoin
d'avoir
une
adresse,
que
cette
adresse
soit
réglementaire
et
doncil
convient
de
donner
officiellement
à cette
place
son
nom.
Quel
plus
beau
nom
que
celui
de
Jean
Moulin.
Nous
parlions
de
culture
donc
on
ne
récitera
pas
les
magnifiques
phrases
de
Malraux
au
moment
de
l'entrée
au
panthéon
de
Jean
Moulin,
qui
sont
probablement
parmi
les
plus
belles
phrases
qu'on
puisse
écrire
en
langue
française.
Donc
quel
plus
beau
nom
que
celui
de
Jean
Moulin
qui
présida,
qui
lança
le
Conseil
National
de
la résistance,
cette
magnifique
instance
créée
au
plus
profond
de
l'obscurité
de
la
guerre
qui
rassemblait
des
français
de
toute
sensibilité,
de
toute
conviction
dans
le seul
intérêt
national
qui
prépara
la libération
et
ensuite
les
trente
glorieuses,
c'est-à-dire
le modèle
républicain
social
sur
lequel
nous
sommes
assis,
qui
permet
à chacun
de
trouver
sa
place
dans
la société,
qui
permet
à chacun
de
cotiser
selon
ses
possibilités
et
de
bénéficier
selon
ses
besoins
de
la solidarité
nationale
; donc
Jean
Moulin,
c'est
tout
cela.
C'est
là aussi
l'honneur
français
absolu,
donc
même
si la
place
Jean
Moulin
n'est
pas
aujourd'hui
tout
à fait
à la
hauteur
de
ce
grand
homme,
mais
nous
y travaillerons,
nous
sommes
fiers
et heureux
de
dénommer
une
place
de
notre
commune
du
nom
de
Jean-Moulin.
Ÿ a-t-il
des
observations
? Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? A
l'unanimité,
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 32
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCICHCHSCHCS
25 Monsieur
le Maire
:
J'ai
reçu
une
question
orale
de
monsieur
le conseiller
municipal,
Philippe
CARLIN
et
donc
monsieur
le
Conseiller
municipal
si vous
souhaitez,
je peux
vous
donner
la parole
pour
que,
soit
vous
ne
lisiez
la
question,
soit
vous
nous
en
donner
les
principales
orientations.
Vous
avez
la parole.
Monsieur
CARLIN
:
Oui
merci.
Oui,
j'ai
été
saisi
par
des
riverains
de
l'impasse
du
Collet
et
j'ai
appris
concomitamment
que
vous
aviez
reçu
un
courrier
à ce
sujet,
sur
l'édification
d'une
antenne
relais
dans
ce
quartier
à proximité
des
habitations.
On
ne
sait
pas
exactement
de
laquelle
il s'agit,
il semblerait
que
ce
soit
la 5G,
je n’en
ai
pas
la preuve
absolue,
mais
enfin
j'ai
les
plans
de
l'antenne.
J'ai
le plan
de
situation,
elle
est
effectivement
proche
des
habitations.
Il y
à eu
une
demande
de
recours
gracieux
par
un
syndic
du
quartier.
Voilà,
je voudrais
savoir
si vous
avez
des
éclaircissements
à apporter
à ce
sujet,
merci.
Monsieur
le Maire
:
Alors
je parle
sous
le contrôle
de
notre
Adjointe
à l'urbanisme
et
à l'environnement
parce
que
ce
dossier
est
encore
en
instruction.
Mais
je vais
donner
à vous-même
et
à tous
les
citoyens
qui
nous
écoutent,
les
éléments
factuels.
I! s'agit
effectivement
d'une
demande
d'implantation
d'une
antenne
sur
le domaine
public
autoroutier,
sur
un
terrain
qui
appartient
à la
société
d'autoroute,
C'est
une
antenne
qui
à
vocation
à accueillir
la radio
fréquence
hertzienne,
mais
aussi
effectivement
les
antennes
mobiles
mais
à ce
stade
pas
forcément
de
la 5G.
Le
dossier
est
en
cours
d'instruction.
Alors,
je suis
moi-même
très
attentif
à ces
sujets
et
dans
le passé,
j'avais
avec
un
certain
nombre
de
citoyens,
été
très
vigilant
au
moment
où
il y
a de
nombreuses
années
presque
une
quinzaine
d'années,
un
opérateur
de
téléphonie
avait
cherché
à installer
une
antenne
relais,
était
allé
voir
un
propriétaire
et lui
avait
donné
une
somme
d'argent
et un
contrat
et puis
la personne
de
condition
modeste
avait
accepté
et
je trouvais
à l'époque
que
cette
méthode
n'était
pas
satisfaisante
et
que
par
ailleurs,
un
certain
nombre
d'inquiétudes
qui
pouvait
être
formulé
par
les
citoyens
sur
leur
santé,
pouvait
être
entendu.
De
l'eau
est
passée
sous
Les
ponts
du
Paillon
depuis
et notamment
un
rapport
de
l'académie
nationale
de
médecine
a affirmé
de
façon
très
stricte
que
Les
antennes
relais
de
téléphonie
ne
font
pas
courir
de
risque
significatif
sur
la santé
des
personnes
qui
habitent
à proximité
pour
autant
que
les
normes
soient
respectées
et
elles
le sont
dans
ce
type
d'équipement.
Donc
aujourd'hui
avec
Les
années,
c'est
comme
ça
que
fonctionne
la science
et
le
progrès,
on
n’est
en
capacité
de
fournir
de
façon
rationnelle
et
certaine,
des
éléments
rassurants,
Bon,
ce
qui
n'empêche
pas
que
nous
soyons
très
vigilants
sur
l'implantation
de
ces
antennes.
Bon
donc,
j'ai
noté
que
les
inquiétudes
des
citoyens
évoquaient
plutôt
les
sujets
liés
à la
santé,
donc
c'est
pour
ça
que
je me
permets
de
donner
quelques
éléments
et
donc
le principe
de
précaution,
qui
certes
est
inscrit
dans
notre
constitution,
mais
ne
peut
pas
être
invoqué
dans
ce
cas
de
figure
d'autant
que
la jurisprudence
administrative
a considéré
que
le principe
de
précaution
ne
pouvait
pas
être
évoqué
dans
ce
type
; non
pas
parce
que
ce
serait
renvoyé
dans
les
cordes
des
citoyens
inquiets,
mais
parce
qu'on
dispose
d'éléments
rationnels
qui
aujourd'hui
peuvent
nous
permettre
d'être
rassurants.
Je
me
suis
assuré
et
je
m'assurerai,
y compris
dans
la suite
de
l'instruction,
de
cette
autorisation
qu'il
n'y
ait
pas
d'autres
nuisances
potentielles,
notamment
en
terme
de
visibilité.
À ma
connaissance,
il n'y
en
a pas.
Il s'agit
vraiment
d'une
antenne
qui
serait
installée
sur
le domaine
public
autoroutier,
vraiment
le long
de
l'autoroute
à un
endroit
qui
n'aggrave
pas
des
nuisances
visuelles
à ma
connaissance
nous
aurons
beaucoup,
beaucoup
de
vigilance
sur
cela
et
je demande
à nos
services
présents
d'en
avoir
et à
l'Adjointe
d'avoir
cette
vigilance
également.
Mais
à ce
stade
voilà
les
éléments
que
je pouvais
vous
donner,
Donnez
un
micro
à monsieur
CARLIN.
Monsieur
CARLIN
:
Oui,
je ne
peux
pas
parler
au
nom
de
toutes
les
personnes.
26 Monsieur
le Maire
:
Oui,
je
vous
écoute
monsieur
CARLIN.
Monsieur
CARLIN
:
Oui.
Je
ne
peux
pas
parler
au
nom
de
toutes
les
personnes
parce
qu'il
y a
des
personnes
qui
se
sont
adressées
à vous
directement,
mais
d'autres
à moi.
C'est
une
question
surtout
de
distance,
c'est-à-dire
que
je n'ai
pas
eu
une
opposition
farouche
à l'édification
d'une
antenne,
ce
qui
semblerait
c’est
qu'ils
aient
peut-être
les
moyens
qu'elle
ne
soit
pas
aussi
proche
que
ce
qu'elle
apparaît
sur
Le plan.
Voilà,
c'est
une
précision
que
je veux
donner
par
rapport
aux
personnes
qui
m'ont
saisi
directement.
Je
ne
parle
pas
pour
tout
le monde.
Je
sais
juste
que
vous
avez
été
saisi
par
ailleurs
d’une
autre
manière.
Monsieur
le Maire
:
Très
bien.
Je
vous
remercie
de
ces
précisions
qui
alimenteront
effectivement
la réflexion
et
l'instruction
puisqu'il
s'agit
d'une
antenne
sur
le domaine
public
autoroutier,
évidemment
il s'agit
d'interlocuteurs
qui
sont
non
seulement
de
façon
contrainte
d'interagir
avec
nous
puisqu'ils
demandentune
autorisation,
mais
évidemment
des
interlocuteurs,
que
ce
soit
la société
ou
le domaine
public
autoroutier,
qui
sont
des
interlocuteurs
faciles
pour
la commune.
Donc
s'il
y a
une
possibilité
effectivement
de
déplacer
cette
antenne
pour
qu'elle
soit
un
peu
plus
éloignée
du
projet
qui
a été
déposé,
ça
peut
faire
partie
effectivement
des
recommandations
que
nous
donnerions
dans
le cadre
de
l'instruction,
donc
j'y
veillerai
personnellement.
Y at-il
d'autres
observations.
Bien.
Je
n'ai
pas
reçu
d'autres
questions
orales.
Je
me
retourne
vers
nos
services
pour
vérifier
que
nous
n'ayons
rien
n'oublié.
Y a-t-il
d'autres
interventions
?
Monsieur
CARLIN
demande
la parole.
Vous
avez
la parole
monsieur
le Conseiller
municipal. Monsieur
CARLIN
:
Oui
monsieur
le Maire,
comme
je
vous
en
ai informé
avant
Le Conseil
municipal,
je
vous
informe
que
je
vais
rendre
mon
mandat.
Je
vais
démissionner
du
Conseil
municipal.
Je
donne
une
petite
explication
courte
parce
qu'il
faut
quand
même
justifier
cette
situation.
Il ne
s'agit
pas
d'une
affaire
strictement
politique,
mais
elle
a un
lien
avec
la politique.
Il se
trouve
que
par
rapport
à mon
passé
journalistique,
j'ai
été
amené
à conseiller
un
nouveau
média
local
qui
est
alternatif,
modeste
et qui
n'a
pas
d'ambitions
démesurées.
Mais
il se
trouve
que
quand
on
rentre
dans
ces
circonstances,
je me
suis
retrouvé
non
pas
confronté,
mais
face
à quelque
chose
que
j'avais
connu,
que
j'avais
un
peu
oublié
; c'est
qu’il
faut
savoir
que
quand
on
est
journaliste,
on
cherche
l'information
certes,
mais
on
ne
la trouve
jamais
tout
seul.
Il y
a toujours
des
gens
qui
vous
amènent
quelque
chose,
des
informations
qui
peuvent
être
vraies
ou
fausses,
qui
peuvent
être
de
la manipulation.
Mais
en
tout
cas
qui
sont
souvent
lourdes,
importantes,
confidentielles
et c'est
le cas.
Et depuis
plusieurs
semaines,
j'ai
reçu
des
informations
très,
très
importantes
sur
la politique
locale,
sur
des
stratégies
sur
les
quatre
ans
à venir
avec
des
prises
de
position.
Je
me
trouve
dans
une
situation
délicate,
c’est-à-dire
que
je ne
peux
pas
de
manière
éthique
me
trouver
à être
un
acteur
dans
la politique
et
à obtenir
des
informations,
qui
volontairement
ou
pas
consciemment
où
pas
forcément,
m'amèneraient
à voir
une
réflexion,
des
comportements
qui
seraient
je dirais,
biaisés,
voilà.
Donc
j'estime
après
une
réflexion
approfondie,
j'estime
qu’au
stade
où
j'en
suis,
je dois
me
retirer
parce
que
je
vais
continuer
mon
activité
par
ailleurs
et
de
toute
façon
je
pense
qu'il
serait
difficite
de
reculer
par
rapport
à des
contacts
que
j'ai
déjà,
c'est
trop
délicat
et
je
pense
que
de
toute
façon
aussi
bien
politiquement
que
éthiquement
ce
n'est
pas
tenable.
Donc
je le
fais
avec
évidemment
un
certain
regret,
mais
il est
évident
que
je serai
remplacé.
J'espère,
je
peux
pas
m'engager,
mais
j'espère
que
la personne
qui
doit
me
remplacer
acceptera
de
le faire
parce
que
je
compte
sur
elle.
Voilà,
donc
je
voulais
vous
saluer
et
vous
remercier
de
votre
accueil
et
du
travail
qu'on
a pu
faire
ensemble
et
j'espère
que
tout
va
continuer
du
mieux
possible
pour
les
Trinitaires.
Merci.
27 Monsieur
le
Maïre
:
Je
vous
remercie
Monsieur
CARLIN
de
cette
intervention.
Moi
je
dirais
que
dans
le débat
public
il y
a le
fond
et
il y
a la
forme.
Sur
Le fond,
nous
avons
des
désaccords
profonds,
sur
la forme
je dois
dire
que
la
façon
dont
vous
vous
êtes
exprimé,
vous
avez
participé
au
débat
public
à La
Trinité,
que
ce
soit
dans
la
campagne
électorale
ou
depuis
que
vous
êtes
élu
dans
cette
enceinte,
cette
forme-là
a toujours
été
extrêmement
respectueuse,
cordiale
et
je
crois
que
le débat
public
est
réhaussé
quand
il se
tient
avec
des
acteurs,
quelles
que
soient
leurs
divergences
et
elles
sont
importantes
entre
nous
sur
le fond.
Voilà
je crois
que
la République
a beaucoup
à gagner
d'un
débat
démocratique
de
qualité
et respectueux.
Donc
de
façon
républicaine,
ce
mot
république
ce
n'est
pas
juste
un
mot
qu'on
se
contente
de
répéter
et qui
serait
dénué
de
sens
et galvaudé,
mais
la République
c'est
quelque
chose
qui
nous
oblige,
Nous
sommes
dans
cette
salle
de
la maison
commune
sous
les
symboles
de
la République
et
les
valeurs
républicaines,
dans
tous
nos
actes
de
la vie
quotidienne,
de
la vie
publique,
elles
nous
donnent
des
obligations
des
droits
bien
sûr,
mais
aussi
des
devoirs
et
l'articulation
entre
les
droits
et
les
devoirs
c'est
le fondement
même
de
la République.
Donc,
je vous
remercie.
Je
vous
souhaite
bonne
chance
dans
vos
futures
responsabilités.
J'espère
que
cette
attitude
respectueuse,
vous
l'aurez
aussi
dans
vos
nouvelles
fonctions
de
la presse,
mais
j'ai
tendance
à ne
pas
en
douter.
Bien
entendu.
Ÿ a-t-il
d'autres
observations
? Eh
bien,
je
remercie
au
nom
de
tous
les
membres
du
Conseil
municipal,
les
Trinitaires
qui
nous
ont
écoutés
et
je vous
donne
rendez-vous
probablement
pour
un
prochain
Conseil
municipal
en
septembre,
normalement
le 30
septembre
sauf
événement
notable
et puisque
nous
évoquions
la
République,
je
donne
rendez-vous
aux
Trinitaires
évidemment
pour
toutes
les
festivités
de
l'été,
mais
en
particulier
pour
la fête
nationale
le 14
juillet,
pour
les
festivités
du
13 juillet
au
soir
: le
bal
populaire
sur
la place
de
la République
et puis
le 14
juillet
pour
le défilé
traditionnel,
évidemment
le feu
d'artifice
la
veille.
Voilà
bonne
soirée
à tous.
CHEB
CECE
La
séance
est
levée
à 20h45
CACACACACACACS
‘
Monsieur
Fabien
BONNAFOUX,
Ladislas
POLSKI,
Secrétaire
de
séance.
Le
Maire.
28