Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 11 07 2024
Procès Verbal - pv cm 10 10 2024 modifie
Procès Verbal - pv cm 21 03 2024
Procès Verbal - pv cm 01 02 2024
Arrêté - 24 11 07 la stella
Procès Verbal - pv cm 15 12 2022
Arrêté - 25 07 11 tetra
Procès Verbal - PV CM 03.07.2025 SIGNE
Procès Verbal - pv cm 12 10 2023
Procès Verbal - PV CM 03.07.2025 SIGNE 1
Procès Verbal - pv cm 11 07 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 11 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
EE Egg |
VILLE DE LA TRINITÉ
PROCES VERBAL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
:
Direction
des
Ressources
et de
REUNION
PUBLIQUE
l'Administration
Générale
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Service
des
Instances
DU
11
JUILLET
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
11
juillet,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le
vendredi
5 juillet
2024
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ladisias
Polski,
Maire.
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 18h30
et
propose
de
nommer
Monsieur
Charlie
Ferrero
secrétaire
de
séance. Après
Les
votes,
Monsieur
Charlie
Ferrero
est
désigné
secrétaire
de
séance
et
procède
à l'appel
:
PRÉSENT(E)S
:M.
Ladislas
Polski,
Mme
Rosalba
Nicoletti-Dupuy,
M.
Stéphane
Poulet,
Mme
isabelle
Depagneux-Segaud,
M.
Jean-Paul
Genieys,
Mme
Chantal
Carrié,
M.
Alain
Brunetti,
Mme
Marie-Pierre
Parini,
M.
Jacques
Bisch,
M.
Charlie
Ferrero,
Mme
Noëlle
Dyot-Gerardin,
M.
Maurice
Bernardi,
M.
Alain
Junguené,
Mme
Fabienne
Bermond,
M.
Christophe
Bosio,
M.
Laurent
Portelli,
Mme
Sophie
Bournot,
Mme
Sabrina
Missud-Guillet,
M.
Fabien
Bonnafoux,
M.
Didier
Razafindralambo,
Mme
Virginie
Escalier.
EXCUSÉ(E)S
ET REPRÉSENTÉ
(E)S
:
M.
Didier
David
représenté
par
M.
Jacques
Bisch
Mme
Emmanuelle
Fernandez-Baravex
représentée
par M.
Ladislas
Polski
Mme
Annabel
Beccatini-Gesrel
représentée
par M. Stéphane
Poulet
Mme
Sylvie
Daniel
représentée
par M. Charlie
Ferrero
M.
Gilles
Ugolini
représenté
par
Mme
Sophie
Bournot
M. Laurent
Portelli
représenté
par
M. Alain
Junguené
M.
Mohamed
Abdelaziz
Tafer
représenté
par
Mme
Isabelle
Depageux-Segaud
Mme
Marion
Troyat
représentée
par
Mme
Fabienne
Bermond
Mme
Audrey
Bruno-Giannini
représentée
par
Mme
Marie-Pierre
Parini
Mme
Isabelle
Martello
représentée
par M.
Didier
Razafindralambo
M.
Guy
Ferrandez
représenté
par
Mme
Virginie
Escalier.
ABSENT(E)S
EXCUSÉ(E)S:
M.
Jean-Marie
Fort
Mme
Annick
Meynard
Secrétaire
de séance
: Monsieur
Charlie
Ferrero
Nombre
d'élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 31
Nombre
de
présents
: 20 ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS Transports
et environnement
1 -
Porter
à
connaissance
du
lancement
de
l'enquête
publique
sur
la
ligne
5
du
tramway
reliant
Nice
à
La
Trinité 2
- Porter
à
connaissance
de
l'avis
de
la
Commune
dans
le
cadre
du
Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
des
infrastructures
de transports
terrestres
2024
Foncier 3- Signature
d'un
protocole
transactionnel
entre
l'Association
Diocésaine
de
Nice
(ADN)
et la Commune
dans
le cadre
du
projet de
requalification
du
sanctuaire
de
Laghet
4
- Désaffection
de
la
parcelle
AR
n°13
pour
23
m?
et
d’une
partie
du
domaine
public
limitrophe
{pour
108
m°)
5
Bilan
des
opérations
foncières
pour
l’année
2023
Finances 6 - Modification
du tarif
de
la taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
TLPE
Education 7 - Adoption
du
règlement
et de
la tarification
des
accueils
périscolaires
et/ou
extrascolaires
- mise
à
jour 8 - Adoption
du
règlement
de fonctionnement
et de
la tarification
des
activités de
la Maison
des
Jeunes
- mise
à jour 9 - Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
activités
physiques
et sportives
- mise
àjour Culture 10 - Modification
de
la tarification
de
la régie
de
recettes
des
sorties
Culturelles
Ressources
Humaines
11
-
Protection
sociale
complémentaire
-
Conventions
de
participation
pour
la
couverture
des
risques
Prévoyance
et santé
des
agents
Espace
Public
12 - Dénomination
de
la crèche
Li Calinous
au
nom
de
Jean-Louis
SCOFFIÉ
13 - Dénomination
du
parvis
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
au
nom
de
Maryse
BECCATINI
14 - Dénomination
de
la couverture
du
Laghet
au
nom
d’Albert
SCLAVO
15
-
Dénomination
du
cheminement
piétonnier
Le
long
de
la
piste
cyclable
en
« Promenade
du
Laghet» et
« Promenade
du
Paillon
»
INFORMATIONS
information
relative
à la
décision
de
préemption
exercée
par
la
Commune
concernant
la
DIA
n°0061492350111
portant
sur
le
bien
sis
6 chemin
Sainte-Anne
appartenant
à la
SCCV
LA
TRINITE
LA
COMTESSE DECISIONS
MUNICIPALES
N°01-24
: Demande
de
subvention
au
Département
des
Alpes-Maritimes
pour
l’acquisition
d’un
système
de
cybersécurité N°04-24
:Demande
de
subvention
auprès
du
Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur
(FAFA)
pour
la
réfection
et
Le
remplacement
des
dispositifs
d'éclairage
du
stade
Gabriel
Chanez
N°07-24
:Demande
subvention
FIPD-REGION
SURE
- Extension
du
dispositif
de
vidéoprotection
- 2è"
tranche
N°08-24
:Demande
de
subvention
à la
Région
Sud
- Obligations
légales
de
débroussaillement
CACECECHCACECS
Monsieur
le Maire:
Bonsoir
à tous,
à tous
les conseillers
municipaux,
aux
citoyens
qui
nous
font
l'honneur
d'être
présents
dans
la salle
et évidemment
à tous
les Trinitaires
qui
nous
regardent
et nous
écoutent
derrière
leur
écran
avec
la
transmission
en
direct
de
nos
débats
qui
sont
enregistrés.
Je
procède
donc,
à l'ouverture
de
la séance et
je
vais
passer
la
parole
à
monsieur
le
Secrétaire
de
séance
afin
qu'il
procède
à
l'appel.
C'est
aujourd'hui
Monsieur
Charlie
Ferrero.
Vous
avez
la parole.
Monsieur
Charlie
Ferrero
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Ferrero
:
Oui,
bonsoir
à tous.
Alors,
je vais
commencer
l'appel.
Le secrétaire
de séance
procède
à l'appel.
Monsieur
le Maire:
Bien,
je
constate
que
le
quorum
est
atteint,
je
vous
remercie.
Avant
que
nous
passions
à
l'examen
des
délibérations
à l'ordre
du
jour, je voudrais
que
nous
ayons
une
pensée
pour
Jean-Louis
Scoffié,
ancien
Maire
de
La Trinité
qui
nous
a quittés
il y a quelques
semaines,
qui
fut maire
de
la Trinité
de 2001
à 2014.
C'était un
Trinitaire
viscéralement
attaché
à sa
commune
dont
le parcours
de
chef
d'entreprise
l'avait
amené
au-delà
des
limites
de
la
commune
dans
notre
pays
et
à
l'étranger.
I
fut
un
maire
convivial
attaché
à
cet
esprit
convivial
qui
s'élève
au-dessus
des
divergences
et
nous
aurons
l'occasion
tout
à
l'heure,
lors
de
l'une
des
dernières
délibérations,
d'évoquer
l'hommage
que
la commune
lui rendra.
En
sa
mémoire,
je vous
propose
que
nous
observions
une
minute
de silence.
Je
vous
remercie.
Je
voudrais
aussi
que
nous
ayons
une
pensée
non
pas
pour
un
élu,
mais
pour
un
ancien
agent
de
la
commune
qui
fut
un
agent
exemplaire
dans
ses
services
techniques,
aux
Espaces
Verts.
C'était
aussi
un
artiste
renommé
dans
le
pays
niçois.
Je
parle
de
Christian
Bezet
dont
le
souvenir
est
ancré
dans
la
mémoire
de
très
nombreux
Trinitaires
et
je
voulais
évidemment
que
nous
puissions
avoir
une
pensée
pour
lui. Je
veux
saluer
l'élection
d'un
nouveau
député
en
la
personne
de
Bernard
Chaix,
député
de
la
3"
circonscription
des
Alpes-Maritimes.
Je
voulais
évidemment
aussi
vous
informer
de
la
démission
du
Président
de
la
Métropole
intervenue
hier
à l'issue
du
conseil
métropolitain,
qui
donnera
lieu
à une
nouvelle
élection
dans
quelques
jours,
la
date
est
prochainement
annoncée,
Et
enfin,
je
voulais
vous
informer
de
l'arrivée
d'un
nouveau
commandant
à la
tête
de
la
communauté
de
brigade
de
gendarmerie
de
La
Trinité
suite
au
départ
du
lieutenant
Pradel.
Nous
aurons
le
plaisir
d'accueillir
le
lieutenant
Camille
Montalbetti,
qui
sera
le
nouveau
commandant
de
notre
communauté
de
brigade
à laquelle
nous
tenons
beaucoup
comme
vous
le
savez.
CHCECHCICICICE VOTE
DU
PROCES-VERBAL
DU
21
MARS
2024
Monsieur
le Maire:
J'invite
à présent
l'assemblée
à se
prononcer
sur
le procès-verbal
de
la précédente
séance,
celle
du
21
mars
2024,
dont
les
conseillers
municipaux
ont
reçu
le
compte-rendu.
Y
at-il
des
observations
?
Madame
Escalier
vous
avez
la parole.
Madame
Escalier:
Bonsoir
à tous.
Alors
en
préambule,
nous
souhaitons
remercier
les
électeurs
trinitaires
qui
ont
porté
à 48
%
du
suffrage.
Monsieur
le Maire
:
Madame
Escalier
excusez-moi
de
vous
dire vous
aurez
la parole.
Madame
Escalier:
Oui,
oui
Monsieur
le Maire:
…
mais
il ne faut
pas que
systématiquement
vous
utilisiez des
délibérations
à contre-courant.
Là, on
parle
du
procès-verbal.
Vous
direz
tout
Le bien
que
vous
pensez
du
nouveau
député,
tout
le bien
que
vous
pensez
des
suffrages
nationaux
des
électeurs,
vous
essaierez
d'en
tirer tout
le parti
que
vous
voudrez,
mais
là cela
n'est
pas
ça, on
parle
du
compte-rendu
de
la précédente
séance.
Vous
aurez
la parole
tout
à l'heure.
Vous
pourrez
vous
exprimer.
Avez-vous
des
observations
sur
le compte-rendu
madame
Escalier
?
Madame
Escalier:
Est-ce
que
c'est
mon
temps
de
parole
monsieur
le Maire ?
Monsieur
le Maire
:
Cela
n'est
pas.
Madame
Escalier:
Vous
vous
êtes en train
de
nous
faire une
« Carole
Delga
».
Monsieur
le Maire:
On
parle
du
procès-verbal
madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Incroyable
! Oui,
oui.
Monsieur
le Maire:
Vous
aurez
toute
la
parole,
tous
les
Trinitaires
savent
que,
contrairement
à
l'époque
où
vous
étiez
en
responsabilité,
tous
les élus
ont
la parole
toujours
pour
le temps
qu'ils
veulent
et d'ailleurs
nos
débats
sont
enregistrés
donc,
vous
pourrez
dire tout ce que
vous
voudrez
après.
Mais
là, je vous
demande
simplement
de
ne
pas
à
lever
le
doigt
sur
des
observations
du
procès-verbal
si
c'est
pour
parler
du
résultat
des
élections
nationales,
Avez-vous
des
observations
sur
Le procès-verbal
?
Madame
Escalier:
J'ai
des
observations
sur
le procès-verbal.
Monsieur
le Maire:
Alors
allez-y, vous
avez
la parole, Madame
Escalier:
Mais
je voudrais
remercier
Les Trinitaires
qui
ont
élu
largement
la confiance
à Jordan
Bardella,
voilà.
Monsieur
le Maire:
Non,
écoutez
madame
Escalier
je
vous
donnerai
la
parole
tout
à
l'heure,
mais
est-ce
que
vous
avez
des
observations
sur
le procès-verbal
?
Madame
Escalier:
Oui,
très
bien,
mais
je voulais
juste
remercier
les Trinitaires
à 48%.
Monsieur
le Maire
:
D'accord. Madame
Escalier:
Après
vous
avez
été vous-même
dévoué,
mais
ce
n’est
pas
grave.
Monsieur
le Maire
:
Est-ce
que
vous
avez
Madame
Escalier:
Oui
sur
le procès-verbal
Monsieur
le Maire
:
D'accord.
Allez-y.
Madame
Escalier:
J'ai
deux
questions
monsieur
le
Maire.
Donc,
la
première
concerne
délibération
n°13
sur
la
communication
du
rapport
d'activité:
le
développement
durable
de
la
métropole
pour
l'année
2022.
Donc,
j'évoquais
à
l'époque
donc,
du
conseil
municipal
du
21
mars,
une
étude
concernant
la
découverture
du
Laghet
et
vous
m'aviez
répondu
qu'il
n'y
avait
pas
de
projet.
Alors
pourtant,
j'ai
en
ma
possession
un
courrier
des
services
métropolitains
qui
nous
disent
que
l'étude
n'est
pas
terminée,
elle
prendra
fin
en
2024.
Donc,
je
voudrais
savoir
qui
raconte
des
« carabistouilles
» monsieur
le Maire
? voilà.
Vous
ou
la métropole.
Monsieur
le Maire:
Alors
sur cela
je vais vous
répondre
point
par point.
Madame
Escalier:
Je termine,
s’il vous
plait.
Monsieur
le Maire
:
Je réponds
point
par
point.
Madame
Escalier:
Non,
non.
C’est
incroyable.
Monsieur
le Maire:
Donc,
sur
ce
point-là
il n'y
a aucune
carabistouille
madame
Escalier
et il n'y
a aucune
contradiction.
Ce
que
je
vous
ai expliqué
longuement
lors du
dernier Conseil
municipal
c'est que,
oui
nous
avions
profité de
la nouvelle
convention
entre
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
et
l'Agence
de
l'eau
pour
demander
d'étudier
le
statut
du
Laghet et de sa couverture.
Nous
avons
été particulièrement
bien
inspiré de le demander
puisque
entre temps
nous
avons
eu
connaissance
des
cartes
d'aléa
sur
l'inondabilité
du
Paillon
et
du
Laghet
qui
vont
probablement
nous
donner
des
informations
intéressantes
sur ces sujets.
Et donc,
effectivement
nous
avons
demandé
des
études.
Mais
je vous
confirme
que
les services
de
la Métropole
qui sont sous
mon
autorité
pour le
territoire
communal,
à
la
fois
comme
Maire
et
comme
Vice-Président
de
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
en
charge,
qui
plus
est,
de
la
prévention
des
risques
majeurs,
je
vous
confirme
qu’actuellement
it
n'y
a
évidemment
pas
de
projet
concret
de
découverture
du
Laghet,
notamment
parce
que
nous
sommes
en
train
de
construire
une
salle
culturelle
« la
Stella
»,
vous
n'étiez
pas
là
pour
le
dévoilement
du
nom,
mais
nous
allons
construire
cette
magnifique
salle
au
bord
de
la
couverture
du
Laghet.
Nous
allons
même
donner
un
nom
à cette
couverture
du
Laghet
en
fin
de
Conseil
municipal.
Donc,
je
vous
confirme
qu'à
ce
stade,
il n'y
a
pas
de
projet
de
découverture
du
Laghet.
Mais
je
vous
confirme
que
nous
faisons
des
études
sur
l'impact
de
la
couverture
et
l'impact
des
écoulements
du
Laghet
qui
est
un
affluent
du
Paillon
et
que
dans
la
période
que
nous
vivons
et
notamment
depuis
la
tempête
Alex,
évidemment
il faut
regarder
ces
sujets
d'écoulement
des
eaux
qu'on
appelle
la
GEMAPI
et
ces
sujets
de
risque,
de
particulièrement
près.
Voilà
madame
Escalier.
Comme
je
vous
l'ai
dit
d'ailleurs
la
dernière
fois,
mais
vous
faites
semblant
de
ne
pas
comprendre
apparemment. Madame
Escalier:
Non.
Non,
non
mais
…
Monsieur
le Maire:
Est-ce
que
vous
avez
d'autres
observations
sur
le procès-verbal
?
Madame
Escalier:
Bien
sûr. Et j'invite
les trinitaires
à relire
le
procès-verbal
où
vous
dites
bien
clairement
qu'il
n'y
aura
ni
à
moyen
terme,
ni à court terme
de
projet, voilà.
Monsieur
le Maire:
Oui,
bien
sûr,
il y a des
études,
il n'y
a pas
de
projet
concret.
Madame
Escalier:
Non,
non
mais
vous
n'en
parliez
pas
la dernière
fois.
Monsieur
le Maire:
Bien
sûr
que
si. Vous
plaisantez
?
Madame
Escalier:
Non,
non
! Les
Trinitaires
pourront
relire
le procès-verbal.
Monsieur
le Maire
:
Bien
sûr
que
si!
Eh
bien
on
regardera.
ils
ne
pourront
pas
relire,
ils
pourront
surtout
regarder
ce
qui
est
enregistré
madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Pas
de
soucis,
oui,
oui,
oui
mais
ils pourront
relire
aussi.
Monsieur
le Maire:
Ce que vous
refusiez à l'époque
où vous étiez en responsabilité.
Madame
Escalier:
Oui,
oui
bien
sûr.
Monsieur le Maire : …
à l'époque
funeste
où
vous
étiez sur ces
rangs
de
la majorité,
Madame
Escalier:
Oui,
oui,
Alors. Monsieur
le Maire
:
Allez-y
continuez.
Madame
Escalier:
Mais
voilà,
encore
une
fois
un
exemple
de
votre
arrogance
monsieur
le
Maire.
Vous
occupez
une
place
temporairement,
n'oubliez
pas.
Voilà.
Monsieur
le Maire:
Oui,
bien
sûr, vous
aussi.
Madame
Escalier:
Le second
point concerne
la délibération
n°18
sur l'attribution
d'un
logement
de fonction
au Directeur
général
des
services
lorsque
cela
a
été
évoqué
donc,
au
mois
de
mars,
vous
n'aviez
pas
déterminé
semble-t-il
l'implantation,
le
logement
que
vous
alliez
attribuer.
Depuis
cela
a
été
fait.
Donc,
je
vous
ai
demandé
en
courrier
du
4
juin
de
me
fournir
la
liste
des
travaux
et
des
factures
inhérentes
à
la
réhabilitation
et
à
la
rénovation
du
logement
que
vous
avez
attribué,
J'ai
reçu
qu'une
réponse
partielle
monsieur
le
Maire,
parce
que
les factures
ne
m'ont
pas
été
fournies,
notamment
ni celle
du
remplacement
de
la chaudière.
Donc,
je
vous
redemande s'il vous
plaît, de
pouvoir
me
fournir
la facture
de
remplacement
de
la chaudière,
à laquelle
je rajoute
le remplacement
du
moteur
et la rénovation
de
la piscine
qui
sont
présents
dans
la propriété.
Vous
m'indiquez
que
c'est
une
propriété
qui
est
mise
à disposition
à titre
gratuit.
Alors
effectivement,
nous
avions
voté
cette
délibération
parce
que
c'est
réglementaire,
par contre,
nous
étions
loin
de
penser
que
c'était
une
maison
à hauteur
de
700
000
€ donc,
voilà.
Moi, je voudrais
avoir
ces
réponses
s'il vous
plaît et
je m'étonne
aussi
des
travaux
qui
ont
été
entrepris
par
la
Commune
puisqu'il
semblerait
que
c'est
l'EPF
PACA
qui
a
préempté
cette
maison.
Donc,
'EPF
sauf
convention
est
propriétaire.
Comment
cela
se
fait que
la Commune
paye
des
travaux
alors
qu'elle
n'est
pas
propriétaire
de
ce
bien,
voilà,
Merci.
Monsieur
le Maire:
Alors
madame
Escalier
je
constate
que
vous
semblez
avoir décidé
d'élever
le débat
puisqu'au
moment
où
le
pays
entier
s'inquiète
de
son
avenir.
Madame
Escalier:
Ne
ramenez
pas
au
pays,
on
parle
de
La
Trinité
monsieur
Le Maire.
Monsieur
le Maire:
Au
moment
où
nous
lançons
La
Trinité
sur
la
voie,
non
seulement
de
son
redressement,
mais
de
tous
les
grands
et
beaux
projets
pour
lesquels
les
citoyens
nous
ont
fait
confiance,
voilà
que
madame
Escalier
veut
que
nous
parlions
en
Conseil
municipal,
tenez-vous
bien,
de
la
chaudière
du
logement
de
fonction
du
Directeur
général
des
services
de
la Ville qui
accueille
sa famille
et ses
trois enfants.
Mais
puisque
vous
avez
décidé
de vous
vautrer
dans
la boue.
Madame
Escalier:
Oui. Monsieur
le Maire:
Je vais vous
répondre
très clairement.
La
loi accorde
aux
directeurs
généraux
des
services
des
communes
de
notre
taille,
un
logement
de
fonction.
Le
Directeur
général
des
services
qui
est
derrière
moi,
qui
a toute
ma
confiance,
qui
a
notamment
accompagné
la
commune
sur
le
chemin
de
ce
redressement
de
la
sortie
du
réseau
d'alerte
des
finances
dans
laquelle
la commune
était
engluée
et qui
accompagne
sous
mon
autorité,
tous
Les
projets
que
nous
avons
pour
la
commune
sur
la
base
des
engagements
que
nous
avons
pris.
Le
Directeur
général
des
services,
depuis
bientôt
4
ans
qu'ilest
là, n'a
jamais
demandé
de
logement
de
fonction.
IL se
trouve
que
pour
des
raisons
personnelles,
il a
demandé
s'il
pouvait
bénéficier,
conformément
à
la
loi,
près
de 4 ans
après,
d'un
logement
de
fonction.
Dans
les communes
où
les directeurs
généraux
des
services disposent
d'un
logement
de
fonction,
la
plupart
du
temps
les
communes
louent
à grand
frais
un
logement
de
fonction.
Ilse
trouve
que
nous,
nous
avions
dans
notre
escarcelle,
comme
vous
le
dites
suite
à la
préemption
par
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
qui
nous
accorde
la
possibilité
et
l'obligation
de
la
gestion,
il se
trouve
que
nous
avions
une
maison
effectivement,
un
peu
datée,
pas
en
très
bon
état,
mais
une
maison
qui
permet
au
Directeur
général
des
services
d'accueillir
sa
famille,
Vous
voyez-vous
me
forcez
à rentrer
dans
des
sujets
d'intimité
d'un
fonctionnaire
ce
qui
n'est
pas
très
digne,
mais
je
le
fais
pour
vous
renvoyer
à ce
que
vous
valez.
Et
donc,
plutôt
que
d'avoir
à louer
à grand
frais
un
logement,
j'ai
demandé
à ce
que
nous
regardions
ce
que
nous
avions
sous
la
main,
Nous
avions
cette
maison
sous
la
main
qui
coûtait
des
milliers
d'euros
en
entretien
à la
Ville
puisque
c'est
la
convention
qui
nous
lie
à
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
et
donc,
j'ai
dit,
mettons
à disposition,
comme
la
loi
l'oblige,
ce
logement,
charge
au
Directeur
général
des
services
d'en
assumer
l'entretien
et
donc,
plutôt
que
des
milliers
d'euros
que
la
commune
devait
assumer
c'est
désormais
le
Directeur
général
de
services
qui
assume
ces
frais.
Et
avant
de
mettre
à disposition
selon
la
loi
ce
logement,
j'ai
demandé
à ce
qu'on
fasse
au
minimum
de
frais,
quelques
minimes
travaux
d'entretien
tout
simplement
pour
qu'il
puisse
rentrer
avec
sa
famille
dignement
dans
Les
lieux.
Voilà
madame
Escalier.
Eh
bien,
je
vais
vous
dire
que
vraiment,
vous
qui
en
plus
avez
voté
la
délibération
la
dernière
fois,
vraiment
cette
intervention
dans
le
contexte
que
nous
vivons,
national,
local,
vraiment
ne
vous
fait
pas
honneur.
Donc,
maintenant
cette
conversation
est
terminée.
Vous
avez
toutes
les
informations
que
vous
méritez
d'avoir,
vous
en
avez
même
beaucoup
trop.
Passez
à une
autre
question
à présent.
Madame
Escalier:
Les
Trinitaires
seront
ravis
de
savoir.
Monsieur
le Maire:
Passez
à une
autre
question.
Madame
Escalier:
…
qu'ils
ont
payé
pour
des
travaux
dans
une
maison
à 700
000
€ alors que
certains
n'arrivent
pas
à se loger.
Monsieur
le Maire:
Pas
du
tout
madame.
Madame
Escalier:
…
et que
vous
avez
même
fait
une
rupture
conventionnelle
avec
un
agent
qui
vous
demandait
un
logement
social
parce
qu'il
avait
beaucoup
de
trajet
et
que
vous
lui
avez
refusé,
Donc,
ne
venez
pas
aujourd'hui
m'inculper…. Monsieur
le Maire
:
Qu'est-ce
que
vous
racontez
?
Madame
Escalier:
…
de vous
demander
et cela
fait partie de
mon
travail...
Monsieur
le Maire:
Mais
qu'est-ce
que
vous
racontez
?
Madame
Escalier:
…
de
l'opposition
de
vous
demander.
Monsieur
le Maire
:
Mais
vous
vous
abaissez
dans
la boue
madame.
Madame
Escalier: Cela
fait
partie
de
mon
travail
de
l'opposition
de
vous
poser
des
questions
monsieur
Le Maire.
Monsieur
le Maire:
Non,
vous
posez
de
fausses
questions.
Madame
Escalier:
Et vérifier
comment
sont
utilisés
les deniers
publics
que
cela
vous
plaise
ou
non.
Monsieur
le Maire:
vous
posez
de
fausses
questions
donc,
si vous
n’avez
pas
compris
parce
que
semble-il.…
Madame
Escalier:
Etil
y
a
encore
deux
ans
monsieur
le
Maire,
deux
ans.
Monsieur
le Maire:
.…
Soit vous
n'avez
pas
compris.
Madame
Escalier:
J’aitrès
bien
compris
monsieur
le Maire,
mais
c'est vous
qui
cachez
les choses.
Monsieur
le Maire:
…
soit
alors,
vous
faites
semblant
de
mal
comprendre.
Madame
Escalier:
Je comprends
très
bien.
Monsieur
le Maire:
.… pour
abaisser
Le débat.
Madame
Escalier:
Non,
non,
non
je
n’abaisse
rien
du
tout.
Monsieur
le Maire:
Je vous
rappelle
que
cette
maison
est une
propriété
de
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional.
Madame
Escalier:
Oui. Monsieur
le Maire:
…
qui
l'a préempté
selon
la loi, ce qui
ne coûte
rien en
acquisition
à la Commune
et par contre
cette
propriété
coûtait
à la Commune
en
entretien.
Madame
Escalier:
Elle n'était
pas
propriétaire.
Monsieur
le Maire:
…
et désormais
elle ne
coûtera
plus
en
entretien,
Madame
Escalier:
On
n’est
pas
propriétaire.
Monsieur
le Maire:
Nous
ne
sommes
pas
propriétaire. Madame
Escalier:
Donc,
elle
ne
coûtait
rien
à la Commune
Monsieur
le Maire:
…
mais
nous
sommes
soumis
par
convention
à son
entretien.
Madame
Escalier:
Donc,
elle
ne
coûtait
rien
à la Commune.
Monsieur
le Maire:
C'est faux
ce
que
vous
dites
madame et
je vous
demande
de
ne
pas,
puisque
vous
semblez
souffler
sur
des
braises,
utiliser
manifestement
puisque
vous
venez
d'évoquer
la
situation
d'autres
agents,
utiliser
faussement... Madame
Escalier:
Ce
n'est
pas
faussement.
Pas
faussement,
Monsieur
le Maire:
…
la situation
d'agents
que
nous
connaissons
bien,
pour
souffler
sur
les
braises
des
difficultés
que
vivent
les
agents. Madame
Escalier:
Je vous
mets
face
à vos
responsabilités
et vos
choix.
Monsieur
le Maire
:
…
c'est
particulièrement
indigne
madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Je vous
mets
face
à vos
choix.
Monsieur
le Maire:
Et je vous
demande
de vous
arrêter tout de suite.
Madame
Escalier:
Et
je m’arrêterai
si je veux, je
ne
fais
pas
partie
de
votre
équipe.
Monsieur
le Maire:
Nous
passons
à autre
chose.
Y a-t-il d’autres
observations
sur
Le procès-verbal?
Monsieur
Razafindralambo
en
avez-vous
?
Madame
Escalier:
Je
ne
fais
pas
partie
de votre
équipe et je
continuerai
à parler
si cela
me
convient.
Monsieur
le Maire
:
Je
soumets
ce
procès-verbal
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
ILest
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
:2
CHCECICECACECE
10 POINT
N°1
- Porter
à connaissance
du
lancement
de
l'enquête
publique
sur
la
ligne
5 du
tramway
reliant
Nice
à La
Trinité
Monsieur
le
Maire:
Bien,
nous
allons
essayer
à
présent
de
sortir
de
cette
vilaine
torpeur
dans
laquelle
vous
nous
avez
invité,
en
passant
à l'ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
et en
particulier
à
la délibération
n°1
qui
concerne
le porter
à
connaissance
du
lancement
de
l'enquête
publique
sur
la
ligne
5
du
tramway
reliant
La
Trinité
et
Nice,
pour
laquelle
j'ai
eu
l'honneur
de
m'exprimer
hier au
Conseil
métropolitain
puisque
comme
vous
le savez,
c'est
un
arbitrage
qui
avait
été
pris de
lancer
la ligne
5, qui
a été
soumise
à une
enquête
publique
et désormais
que
l'enquête
publique
sur
Le trajet
de
la
ligne
5 a été
adoptée.
Il convenait
de
passer
à l'étape
la plus
concrète
c'est-à-dire
celle
de
l'enquête
publique
préalable
à
la
déclaration
d'utilité
publique,
c'est-à-dire
tous
Les
travaux
qui
vont
être
faits
pour
acquérir
les
parcelles
nécessaires
au
tracé
du
tramway.
Je
l'ai
dit
déjà
à
plusieurs
reprises,
ce travail avait commencé
avant
même
le lancement
de l'enquête
publique
puisqu'on
a pu
constater
que
la
station-service
dont
je
ne
citerai
pas
la
marque,
mais
située
au
pont
Garigliano
a
été
démantelée
puisque
c'est
par
là que
le tramway
traversera
une
première
fois
le Paillon
avant
de
revenir
à La
Trinité,
puisque
des
parcelles
ont
été
acquises
là
aussi
par
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
à
la
demande
de
la métropole
afin.…,
par
l'Etablissement
Public
ou
par
la
Métropole
en
direct,
les
parcelles
de
la
zone
anatole
France
qui
accueilleront?
C'est
la
métropole
en
direct.
Donc,
nous
avons
acquis
évidemment
ces
parcelles
sur
la zone
Anatole
France
qui
accueilleront
le
parking
relais
du
tramway
et
désormais,
il faut
avancer
dans
l'enquête
publique
pour
arriver
à
la
déclaration
d'utilité
publique
et
avec
donc,
toutes
les
acquisitions.
C'est
donc
un
acte,
ce
qui
s'est
passé
hier
au
Conseil
métropolitain,
et
j'ai
eu
l'occasion
de
m'exprimer
au
nom
des
Trinitaires
pour
dire
combien
c'était
pour
nous
un
acte
historique
parce
que
c'est
un
acte
qui
rend
irréversible
le
projet
de
tramway
dans
le tracé
qui
a été
retenu.
Et donc,
c'est
évidemment
un
moment,
oui que j'ose
qualifier
d'historique.
Et là
aussi
qui fait taire
Les cyniques,
les sceptiques éternels,
ceux
qui
pour
des
raisons
honnêtes
ou
malhonnêtes
passent
leur
temps
à
dire:
«Ah
oui,
mais
vous
ne
l'aurez
jamais,
c'est fini, on
n'y croit pas,
etc ». Eh
bien
là, les choses
sont
lancées
et ce
projet
évidemment
arrivera
à
La
Trinité
avec
tout
ce
que
charrie
le tramway
d'éléments
positifs
à
la fois
évidemment,
en
premier
lieu
pour
la vie
quotidienne
des
citoyens
parce
que
là aussi,
comme
je
le dis
souvent,
Le tramway
non
seulement
c'est
un
mode
de
connexion
direct
et
propre
avec
le centre
de
la 5"
ville
de
France,
mais
le tramway
c'est
aussi
des
milliers
et des
milliers
de
véhicules
en
moins par jour
sur
les
axes
routiers.
Donc,
ceux
qui
ne
prendront
pas
le
tramway
et
qui
auront
besoin
de
leur
voiture,
eh
bien
ils
se
déplaceront
sur
des
axes
routiers
débarrassés
de
milliers
de
véhicules
et
puis
le
tramway
c'est
un
élément
d'attractivité
majeur
de
requalification
de
nos
axes
et puis
c'est aussi
un
vecteur
de
développement
économique
et donc,
de
création
de
richesses,
d'emplois
parce
qu’un
chantier
de
cette
envergure,
eh
bien
évidemment,
il créé
de
l'activité
économique.
Donc,
c'était
effectivement
hier
un
jour
historique
et
donc,
je
voulais
dans
cette délibération
porter
à
votre
connaissance
ce
lancement
de
l'enquête
publique.
Y
a-t-il
des
observations?
monsieur
Razafindralambo. Monsieur
Razafindralambo
:
Merci,
bonsoir
à
tous.
J'ai
juste
une
question
par
rapport
à
la
date
de
mise
en
service
éventuelle
de
ce
tramway.
Vu
Les aléas
qui
se
passent
à la Métropole
actuellement,
on
entend
beaucoup
de
décalages
sur
les
dates
plus
ou
moins
2 ans.
J'ai
même
entendu
jusqu'à
30
ans
ce
qui
est
probablement
exagéré.
Monsieur
le Maire
:
30
ans
non.
Monsieur
Razafindralambo
:
Non
voilà,
je voudrais
avoir
un
éclaircissement
,s'il y a eu
voilà,
un
décalage
sur
les
dates
de
mise
en
service.
Merci. Monsieur
le Maire
:
Alors
comme
vous
le
savez
évidemment
un
projet
de
cette
envergure,
il
peut
être
soumis
à des
retards
et
à
des
aléas,
mais
la
trajectoire
et
le
calendrier
qui
sont
aujourd'hui
annoncés
c'est
ceux
dont
vous
avez
entendu
11 |
parler
c'est-à-dire
évidemment
c'est
à l'échéance
2028-2030
que
l'ensemble
du
prolongement
en
fait,
de
ce
réseau
de
transport
est
prévu.
Dans
le
plan
d'investissement
métropolitain,
eh
bien
le
prolongement
du
tramway
via
la
ligne
4 vers
l'ouest
et
la
ligne
5 vers
l'Est
qui
sont
concomitantes,
sont
au
rang
des
priorités
absolues.
Et
je
crois
d'ailleurs
qu’il
est
parfois
peut-être
difficile
pour
nos
concitoyens
de
savoir
ce
que
fait
précisément
la
Métropole,
pourtant
la
Métropole,
elle
exerce
en
notre
nom
des
compétences
extrêmement
concrètes
:
celles
que
nous
évoquons
quand
nous
allons
dans
les
réunions
de
quartier,
le
nettoiement,
la
Voirie,
la
collecte
des
déchets
par
exemple,
mais
aussi
évidemment
ce
réseau
des
transports
qui
est
au
rang
des
priorités
de
l'exécutif
métropolitain.
Donc,
c'est
un
calendrier
qui
est
celui
que
nous
avons
dévoilé
et
que
je
viens
d'évoquer,
mais
évidemment
dans
ce
type
de
projet,
on
ne
peut
pas
signer
un
papier
sur
Le
mois
de
livraison
de
l'équipement.
Mais
toujours
est-il
que
l'acte
d'hier
encore
une
fois,
non
seulement
rend
irréversible
ce
projet,
mais
le
rend
extrêmement,
extrêmement
concret.
C'est
15
millions
d'euros
que
la
Métropole
va
consacrer
rien
que
sur
le
territoire
communal
de
La
Trinité
à
l'acquisition
des
parcelles
nécessaires
et
donc
c'est
évidemment
le
signe
d'un
effort
considérable
pour
ce
territoire.
Vous
vous
souvenez
que,
eh
bien
ici à
La
Trinité,
nous
nous
sommes
battus
longtemps
pour
considérer,
pour
faire
en
sorte
que
l'ensemble
des
pouvoirs
publics
considère
que
ce
tramway
était
légitime.
Quand
je
suis
arrivé
en
responsabilité
avec
mon
équipe,
nos
prédécesseurs
considéraient
que
cela
n'était
pas
nécessaire
puisqu'il
y
avait
le
train,
le
tramway
n'était
pas
nécessaire.
Et
donc,
il a
fallu
batailler
pour
que
l'arbitrage
intervienne
dans
le
courant
de
l'année
2020
par
la
voix
du
Président
de
la
Métropole
et
je
dois
dire,
vous
le
savez,
que
ma
participation
comme
Maire
de
La
Trinité
à l'exécutif
métropolitain,
elle
était
aussi
liée
à cet
engagement
fort
qu'avait
pris
devant
moi
et
d'autres,
Le
Président
de
la
Métropole
pour
que
le
tramway
arrive
à
La
Trinité.
C'était
un
engagement
que
nous
avions
pris
de
nous
battre
pour
cela,
C'est
un
engagement
qui
est
tenu
puisqu’aujourd'hui
le
projet
est
lancé
et
irréversible,
Y a-t-il
d'autres
observations
? S’iln'y
en
a pas
alors
je
ne
soumets
pas
au
vote
puisqu'il
s'agit
simplement
de
ce
porter
à connaissance
qui
ne
nécessite
pas
de
vote.
CHCECECHCECECE
Point
n°2
- Porter
à connaissance
de
l'avis
de
la
Commune
dans
Le
cadre
du
Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
des
infrastructures
de
transports
terrestres
2024
Monsieur
le Maire:
27e
porter
à connaissance
particulièrement
important
là aussi,
sur
un
sujet qui
nous
tient
à cœur
avec
mon
équipe
municipale
sur
lequel
nous
nous
étions
engagés
à
nous
battre
et
où
nous
avons
voulu
saisir
l'opportunité
qui se présentait, c'est celui du
Plan
de
Prévention
du
Bruit dans
l'Environnement
qu'on
appelle
le PPBE.
Bon,
c'est-à-dire
que,
est
lié au
à la traversée
de
notre
commune
par
l'autoroute,
Nous
sommes
une
commune
largement
traversée
par l'autoroute.
En 2018
dans
le mandat
précédent,
le PPBE
a avait été revu
et
dans
une
procédure
complexe
où
les
seuils
d'enregistrement
du
bruit
avaient
été
modifiés,
si
bien
que
des
habitations
qui
étaient
considérées
potentiellement
comme
des
points
noirs
du
bruit
n'avaient
finalement
pas été considérées
comme
des
points
noirs du
bruit. A l'époque,
je
n'étais pas
Maire,
cela
nous
avait mis dans
une
grande
colère
et
nous
avions
demandé,
mais
les
choses
sont
difficiles
entre
deux
PPBE,
que
les
choses
soient
revues.
Donc
dans
la
préparation
de
ce
nouveau
PPBE,
j'ai
souhaité
rencontrer
évidemment
les
responsables
de
la
société
Vinci
autoroute
Escota,
Les
responsables
de
l'Etat,
des
services
de
l'Etat,
de
nos
services
métropolitains
pour
que
nous
puissions
rendre
un
avis
de
la commune
extrêmement
clair
sur
le fait
que,
même
si Les seuils
n'ont
pas
retenu,
parmi
des
habitations
que
nous
avons
identifié,
des
points
noirs
du
bruit, toujours
est-il que
ces
habitants-là,
les
nuisances
du
bruit
de
l'autoroute
ils les ont.
Et donc,
nous
avons
rendu
un
avis
que
j'ai fait distribuer
aux
conseillers
municipaux
et que
nous
publierons,
qui
est
l'avis
de
la
commune
qui
demande
au services de
l'État de prendre
en compte
évidemment
ces
nuisances
autoroutières.
A nos
services
métropolitains,
services
de
l'État, société
autoroutière
de
procéder
à
des
enregistrements
des
nuisances
auditives
qui
soient
des
enregistrements
fiables.
Et
par
ailleurs
sans
tarder,
de
mettre
en
œuvre
toutes
les
mesures
possibles
pour
diminuer
le
bruit,
ce
qui
a
en
partie
été
fait
puisque
dans
ce
mandat,
la
société
autoroutière
a procédé
au
remplacement
de
l'enrobé
sur
l'autoroute
dans
un
sens,
ce qui
a diminué
de
4 décibels
ce
qui
est théoriquement
très
significatif
même
si c'est
probablement
insuffisant
pour
ceux
qui
prennent
de
plein
fouet
ces
nuisances
autoroutières
et
nous
avons
obtenu
aussi
que
l'autre
sens
soit 12 entièrement
refait,
c’est-à-dire
que
l'entièreté
de
l'enrobé
de
l'autoroute
dans
l'autre
sens
sera
réalisé
prochainement
ce
qui
va
diminuer
là
aussi
de
façon
très
significative
de
4
décibels
les
nuisances
autoroutières.
IL reste
la
problématique
de ces
fameux
joints
de
dilatation,
ces
joints
qui
amènent
ce
bruit,
ce
« clac-clac
» que
connaissent
bien
les
Trinitaires
qui
habitent
pas
très
loin
de
l'autoroute
et
ils
sont
nombreux,
où
là
aussi,
nous
faisons
en
sorte
que
la
société
autoroutière
remplace
autant
que
nécessaire
ces
joints
de
dilatation.
Reste
le
sujet
qui
apparaît
intuitivement
comme
souhaitable
que
j'ai
moi-même
souvent
appelé
de
mes
vœux,
c'est
la
réflexion
autour
de
panneaux
anti-bruit.
Nous
butons
sur
cela
autour
d'une
réglementation
parce
que
les
viaducs,
et
une
bonne
partie
des
nuisances
autoroutières
à
La
Trinité
sont
causés
par
les
viaducs,
rendent
difficile
compte-tenu
de
leur
facture,
compte-tenu
de
leur
ancienneté,
l'implantation
secondaire
de
mur
anti-bruit.
Mais
évidemment
nous
ne
lâchons
pas
l'affaire
et
évidemment
cela
pourrait
être
regardé
de
près
avec
le
législateur
et
peut-être
pourrons-nous
interroger
les
parlementaires
sur
les
nécessités
qui
pourraient
s'offrir
pour
une
adaptation
de
la
réglementation
pour
autant
que
ce
soit
possible.
Par
ailleurs,
ilreste
une
piste
qui
est
celle
de
la
limitation
de
vitesse
et
là
aussi
cela
n'est
pas
un
sujet
simple,
maïs
c'est
un
sujet
sur
lequel
nous
devons
être
attentifs.
En
tous
les
cas,
cela
n ‘était
évidemment
pas
une obligation,
mais
j'ai
voulu
que
nous
le
fassions
que
nous
rendions
un
avis
clair,
volontariste
et transparent
sur
ce
PPBE,
c'est
celui
qui
fait
l'objet
de
ce
porter
à connaissance
et
évidemment,
c'est
une
bataille,
pas
simple,
c'est
souvent
une
bataille
du
pot
de terre
contre
Le
pot
de
fer,
mais
nous
en
avons
connu
d'autres
que
nous
continuerons
à
mener
avec
détermination
en
essayant
d'aller
chercher
partout
les
bonnes
volontés
et
les
soutiens.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
C'est une
bonne
démarche
sur laquelle
nous
vous
accompagnons.
Enfin
qu'après
4 ans
pour
faire un
courrier
à Escota,
vous
auriez
peut-être
pu
le faire avant.
Monsieur
le Maire:
Non,
madame
Escalier,
Non,
mais
après
je
vous
redonne
la parole.
Madame
Escalier:
Ah
non,
mais
attendez!
Monsieur
le Maire:
Mais
ne
dites
pas
d’inexactitudes,
Madame
Escalier:
Chaque
fois vous
me
coupez,
ça
suffit
maintenant.
Monsieur
le Maire:
Non
mais,
il vaut
mieux
vous
corriger.
Je
vais
vous
laissez
La parole.
Madame
Escalier
:
IL faut savoir
écouter
aussi.
Monsieur
le Maire:
Je
vous
explique.
Ecoutez-moi !
Madame
Escalier:
Mais
écoutez
jusqu’au
bout
et puis vous
corrigerez
derrière.
Monsieur
le Maire
:
Ecoutez-moi
pour
ne
pas
dire
de
bêtises
ensuite.
Madame
Escalier:
Vous
corrigerez
derrière.
Cela
s'appelle
Le respect,
vous
voyez
on
s’écoute
voilà.
13 Monsieur
le Maire:
Je vous
interromps
parce
que
vous
dites des
choses
fausses.
Madame
Escalier:
Ah. Monsieur
le Maire:
Donc,
ensuite
vous
continuez
à la lumière
de ce que
je vous
aurais
informée.
Madame
Escalier:
Je vous
dis que je suis
d'accord
avec
vous
et que
c’est très
bien
ce courrier.
Mais
4 ans.
Monsieur
le Maire
:
On
ne
pouvaîit
pas
le faire en 4 ans
puisqu'il
fallait le PPBE...
Madame
Escalier:
Ah,
et oui.
Monsieur
le Maire:
…
et par
contre
le PPBE,
le dernier
c'était
en
2018
quand
vous
étiez
Adjointe
et que
vous
n'avez
rien
fait donc
nous,
nous
avons
saisi
l'opportunité
qui
nous
était
donnée,
non
pas
depuis
4 ans
parce
que
c'est
maintenant,
que
vous,
vous
n'avez
pas
saisi
en
2018.
Donc,
maintenant
vous
continuez,
mais
au
moins
vous
êtes
éclairée.
Allez-y. Madame
Escalier:
Voilà
donc,
un
courrier.
Vous
n'étiez
pas
obligé
d'attendre
le PPBE
et en
2018
votre
3è
adjointe
Emmanuelle
Fernandez-BARAVEX
était en
charge
de
ce dossier.
Donc,
je vous
disais que
j'étais
d'accord
avec
vous.
Monsieur
le Maire
:
Non,
elle
avait
été
congédiée.
Madame
Escalier:
…
que
c'était très
bien.
Par
contre,
vous
faites
cavalier
seul
sur
des
domaines
qui
font
pourtant
consensus
et
on
aurait
pu
peut-être
réfléchir
à d'autres
problématiques
de
bruit.
Effectivement,
l'autoroute
était source
de
nuisances
sonores,
mais
la
pénétrante
aussi,
Le
centre-ville,
il y
a
beaucoup
de
rodéo
urbain
aussi,
vous
le
savez,
que
ce
soit
sur
le
parking
de
l'Intermarché
(Auchan),
que
soit
sur
Le quartier
Sainte-Anne,
Donc,
peut-
être
prendre
en
compte
aussi
les autres
secteurs
où
il y a ces
nuisances
sonores.
Monsieur
le Maire:
Oui
ce
sont
évidemment
des
sujets
que
nous
prenons
à
bras
le
corps.
Vous
savez
toutes
les
études
par
exemple,
montrent
sur
le
bruit
dans
le
centre-ville
qu'à
chaque
fois
qu'on
diminue
le
nombre
de
voies
circulantes,
qu'on
diminue
la
vitesse
en
centre-ville
ou
qu'on
rétrécit
les
voies,
eh
bien
le
bruit
diminue,
l'accidentologie
diminue
et les dangers
diminuent,
donc
c'est
effectivement
ce
que
nous
avons
fait avec
le
projet
de
requalification
des
axes
de
la
ville
dont
les
Trinitaires
commencent
progressivement
à voir
les
bénéfices
même
si
évidemment,
il
a
changé
de
nombreuses
habitudes.
Mais
effectivement
quand
nous
passons
en
zone
30
en
centre-ville,
que
nous
mettons
une
piste
cyclable,
un
cheminement
piétonnier,
de
la
végétation
plutôt
que
des
files
de
bagnoles
qui
cherchent
à se
comporter
comme
sur
une
route
en
fonçant,
en
déboitant,
en
se
doublant,
eh
bien,
effectivement
vous
avez
raison
de
le
dire
nous
diminuons
aussi
les
nuisances.
Donc, je
vous
remercie
de
rendre
hommage
à cette
action
que
nous
menons
par
ailleurs.
Quant
au
rodéo,
comme
vous
dites,
effectivement
nous
avons
une
action
que
nous
essayons,
partenariale
avec
la
gendarmerie
nationale
et
nous
l'avions
avec
le
lieutenant
Pradel,
je
pense
que
nous
l'aurons
avec
son
successeur,
de
lutte
contre
les
incivilités
que
ce
soit
de jour
avec
la police
municipale
dont
nous
avons
élargi
14 la
présence
parce
que
nous
avons
voulu
et
je
salue
les
agents
de
notre
police
municipale
qui
sont
ici,
nous
avons
voulu
élargir
la
présence
de
la
police
municipale
au
samedi
ce
qui
est
particulièrement
utile
le
weekend,
mais
évidemment
pour
le
soir
et
la
nuit,
c’est
la
gendarmerie
nationale
qui
prend
le
relais
dans
le
cadre
de
la
convention
de
coordination
police
municipale,
gendarmerie
et
je
profite
de
cette
séance
puisque
de
nombreux
trinitaires
nous
écoutent,
pour
redire
ce
que
je
dis
notamment
dans
les
réunions
de
quartier
à
chaque
fois,
je
salue
d'ailleurs
quelques-uns
des
citoyens
qui
sont
présents
aux
réunions
de
quartier,
de
systématiquement
et
notamment
en
cette
belle
saison
où
évidemment
on
a
envie
d'être
dehors
et
donc,
parfois
il peut
y
avoir
aussi
des
incivilités
qui
se
produisent
la
nuit
à
l'extérieur,
de
systématiquement
appeler
le
17
quand
ils
constatent
des
incivilités
la
nuit,
parce
qu’il
y aura
des
fois
où
les
gendarmes
seront
occupés
sur
un
crime
à tel
ou
tel
endroit,
mais
la
plupart
du
temps
ils
viendront
sans
délai
et
feront
cesser
les
choses
et s'ils
ne
Le
font
pas,
le
lendemain
matin
vous
appellerez
notre
municipale
en
disant
:«
Voilà,
its'est
passé
ça,
on
n’a
pas
eu
de
retour
».
Ce
sera
rare,
mais
cela
nous
permettra
là
aussi,
d'aiguillonner
et
de
travailler
en
bonne
intelligence
avec
les
forces
de
gendarmerie
comme
nous
le
faisons
au
quotidien.
Donc,
tout
cela
ce
sont
des
sujets
du
quotidien
sur
lesquels
nous
progressons
en
permanence,
mais
où
nous
avons
besoin
aussi
de
la
mobilisation
des
citoyens.
Je
salue
les
citoyens
qui
font
partie
de
la
participation
citoyenne,
ce dispositif
que
nationalement
on
a
renommé
puisque
qui
s'appelait
auparavant
« voisins
vigilants
»,
au
plan
national
le
nom
a
changé,
mais
pour
nous
ce
sont
pour
la
plupart
les
mêmes
interlocuteurs
qui
sont
des
référents
particuliers
dans
les
quartiers
qui
nous
permettent
aussi
de
veiller
plus
particulièrement
à
ce
que
nous
puissions
identifier
des
incivilités.
Y
a-t-il
d'autres
observations
sur
cette
délibération
n°2,
ça
n'est
pas
une
délibération
c'est
un
porté
à connaissance
donc,
il n'y
a pas
de de
vote.
CHCHCECECACICE
Délibération
n°3
- Signature
d'un
protocole
transactionnel
entre
l'Association
Diocésaine
de
Nice
(ADN)
et
La
Commune
dans
le
cadre
du
projet
de
requalification
du
sanctuaire
de
Laghet
Monsieur
le Maire:
Le point
n°3 et là aussi
une
délibération
alors particulièrement
importante
puisqu'il
s'agit de
la signature
d'un
protocole
transactionnel
entre
la
Commune
et
l'Association
Diocésaine
de
Nice
relative
au
sanctuaire
de
Laghet.
Alors,
là aussi j'ose
qualifier
cette
délibération
d'historique
à l'échelle
de
La Trinité
parce
que
nous
faisons
d'une
pierre
deux
coup,
si j'ose
dire.
Il y a d'une
part
la volonté
de
l'évêque
de
Nice
de
mener
à
bien
un
projet
magnifique
de
requalification
du
sanctuaire,
de
modification
de son
accueil,
de
requalification
de
la
place
qui
appartient
au
sanctuaire
et
donc
de
valorisation
de
ce
lieu
à
la
fois
spirituel
bien
entendu
et
patrimonial
qu'est
le sanctuaire
de
Laghet.
Ce
sanctuaire
baroque
du
17%
siècle
où
viennent
non-seulement
se recueillir des
pèlerins,
mais
visiter des touristes
du
monde
entier.
Bon,
ilse trouve
que
c'est un
lieu
privé et
qu'il y
a une
volonté
du
diocèse
de
le rénover.
Et puis
par
ailleurs,
puisque
Le diocèse
avait
besoin
pour
mener
à
bien
cette
opération
de
rénovation
de
se
rendre
propriétaire
d'une
toute
petite
partie
de
l'entrée
du
sanctuaire
là où
se
trouvaient
des
box
de
vente
de
souvenirs,
dont
l'activité
devait
se
terminer
puisque
la
personne
qui tenait
ce commerce
et avant
elle, sa
mère,
avait décidé
de
prendre
sa
retraite
et n'avait
pas
de
succession
et donc,
voulait
s'en
aller et ces
petits
box
étaient
la propriété
de
la Commune.
Donc,
le diocèse
nous
a sollicité
pour
savoir si
on
était d'accord
pour
vendre
ces
box
et moi
j'ai souhaité
au
nom
des
Trinitaires
que
nous
rentrions
dans
une
réflexion
plus
globale
avec
le sanctuaire
et que
nous
cherchions
à amener
aussi
pour
la
Commune,
un
bénéfice
supplémentaire
puisque
c'était
une
forme
d'anomalie.
La
Commune
ne
possédait
aucun
lieu
à Laghet
puisque
la mairie
annexe
de
Laghet,
cette
toute
petite
mairie
annexe
qui
a son
charme,
mais
qui
est toute
petite
et dans
son
jus,
comme
on
dit,
n'était
pas
la propriété
de
la commune.
it n’y
a pas
beaucoup
d'endroits
où
les mairies
annexes
ne sont
pas
les
propriétés
de
la Commune.
C'était
un
lieu
mis
à disposition
par un
bail précaire
du
sanctuaire
à la Commune.
Dont, j'ai
dit à Monseigneur
l'Évêque
que
ce
serait
intéressant
que
la
Commune
puisse
récupérer
la
pleine
propriété
d'un
local
communal
qui
serait
à
la fois,
la
mairie
annexe
où
nous
procédons
au
mariage,
où
nous
procédons
au
vote,
mais
où
nous
pourrions
aussi
établir
des
permanences
de
services
publics,
par
exemple
ces
cartes
d'identité
que
nous
avons
rétablis
ici
à la commune
de
La
Trinité
et que
nous
pourrions
tout
à fait
aussi
réaliser
ponctuellement
autant
que
de
besoin
à
Laghet
et
puis
toutes
les
permanences
de
services
publics
que
nous
développons
autant
que
nécessaire.
Donc
nous
sommes
rentrés
dans
une
négociation
et
il
a
été
décidé,
c'est
le
protocole
15 transactionnel
qui
vous
est
soumis
que
le
sanctuaire
à
l'issue
de
travaux
qu'il
réalisera,
nous
livre
un
local
d'environ
50
m?
qui
sera
pleine
propriété
de
la
Commune,
où
nous
pourrons
inscrire
:
liberté,
égalité,
fraternité,
mairie
annexe,
Ville
de
La
Trinité,
y
mettre
un
drapeau
tricolore
et
que
ce
soit
la
maison
commune
des
Trinitaires
à
Laghet
et
puis
que
par
ailleurs,
nous
cédions
au
sanctuaire
cette
petite
portion
où
il y
a
les
box
qui,
effectivement
seront
enlevés
parce
qu’ils
ont
été
rajoutés
dans
les
années
60-70.
Ils
sont
pas
très
esthétiques
et
donc,
il y
a quelque
chose
de
gagnant-gagnant.
L'évaluation
du
bien
qui
nous
sera
livré
s'élève
à environ
144
000
€,
La
commune
n'aura
qu'à
verser
50
000
€
pour
obtenir
cette
mise
à disposition
d'un
bien
en
pleine
propriété
et
puis
elle
accepte
de
céder
les
box
et
le
tout
petit
morceau
de
voie
qui
est
devant
les
box.
J'ai
souhaité
évidemment
partager
ce
projet
avec
Les
habitants
de
Laghet.
Nous
avons
organisé
une
réunion
sur
la
place
du
sanctuaire,
nous
avons
pu
échanger
avec
les
habitants,
répondre
à toutes
les
interrogations,
intégrer
aussi
toutes
les
propositions
et
les
remarques
qui
étaient
faites.
Je
crois
que
globalement,
il s'agit
d'une
bonne
opération
pour
la
Commune,
une
très
bonne
opération
pour
la
Commune.
il s'agit
d'une
belle
opération
pour
le
diocèse
de
Nice
qui
va
valoriser
son
petit
Lourd
de
niçois
comme
le
dit
lui-même
l'évêque
et
je
crois
que
nous
aurons
là
une
très
belle
opération
gagnant-gagnant,
comme
on
dit.
Y a-t-il
des
observations
?
Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Sur
la forme, je
m'étonne
que
ne se soit
pas
monsieur
Poulet
qui
présente
ces
délibérations,
les trois,
puisque
cela
relève
de
sa
compétence
et de
ses
attributions.
Bon,
ce
n'est
pas
grave.
Juste
une
question.
il va
y avoir
donc
288
000
€
de
travaux
qui
vont
être
entrepris,
Tout
à
l'heure
vous
avez
dit
qu'effectivement
vous
vous
étiez
rapproché
des
Laghetans
qui
réclament
une
salle
communale
depuis
de
nombreuses
années,
à juste
titre.
Est-ce
qu'il
est
prévu
une
mutualisation
pour
qu'ils
puissent
bénéficier
de
cet
espace,
les jours
ou
les
weekends
où
la salle
ne sera
pas
utilisée
?
Monsieur
le Maire:
Evidemment.
Je
vous
dirais
même
que
l'idée
a
presque
germé
de
la tête
des
membres
des
« M'en
bati
sieu
Laghetan
», l'association
de
quartier
qui
organise,
qui
a fait revivre
Le festin
de
Laghet
et qui,
un
jour
alors
que
nous
étions
ensemble
dans
le quartier,
on
me
dit :«
Monsieur
Le Maire,
à cet endroit-là
est-ce
qu'on
ne
pourrait
pas faire quelque
chose,
etc.
». J'ai dit plutôt
que
de
récupérer
une
cave
ou
une
grange
en
l'état, essayons
de
trouver quelque
chose
de plus qualitatif.
Et done,
cette salle évidemment
comme je
l'ai dit, ce sera
la salle des
Trinitaires
donc,
en
dehors
des
opérations
de
vote,
en
dehors
des
mariages,
en
dehors
des
permanences
de
services
public
que
j'évoquais
tout
à
l'heure,
elle
pourra
tout
à fait
par
convention,
comme
nous
le faisons
avec
les
autres
salles
municipales,
être
mise
à disposition
d'associations
laghetanes
pour
évidemment
des
activités
qui
devront
aussi,
mais
c'est ce
à quoi
nous
avons
évidemment
travaillé
avec
l'association,
respecter
la
nature
du
lieu
et sa
dimension
spirituelle
parce
qu’évidemment
on
n'est
pas
non
plus
dans
un
endroit
où
on
puisse
faire
la java.
Maïs
par
contre,
on
peut
bien
sûr
organiser
toutes
sortes
d'activités
de
quartiers
en
bonne
intelligence
et c’est ce
que
déjà
nous
faisons
puisque
les « M'en
bati
sieu
Laghetan
» sont
eux-mêmes
en
très
bonne
relation
avec
monsieur
le
Recteur
et
puis
les
autorités
du
sanctuaire.
Bien
s'il
n'y
a
pas
d'
observations,
je
soumets
donc
au
vote.
Qui
est
contre.
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Eh
bien
ce
beau
projet
est adopté
à l'unanimité. Vote
du
Conseil:
Pour
: 31
Contre
:0
Abstention
:0
CHCHCECECHCI
CS
Délibération
n°4
- Désaffection
de
la
parcelle
AR
n°13
pour
23
m/
et
d’une
partie
du
domaine
public
limitrophe
(pour
108
m°)
Monsieur
le Maire :
16 Le
point
n°4
concerne
en
fait
le
point
n°3
puisqu'il
s'agit
de
désaffecter
la
parcelle
AR
n°13
de
23
m?
et
d'une
partie
du
domaine
public
limitrophe
pour
évidemment
permettre
le
projet
que
j'évoquais.
Y
a-t-il
des
observations
? S'il
n'y
en
a pas
je
soumets
au
vote.
Quiest
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
C'est
adopté
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour:
31
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCICICHCECS
Délibération
n°5 - Bilan des opérations
foncières
pour
l’année
2023
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°5
concerne
le bilan
des
opérations
foncières
de
la Ville
pour
l'année
2023.
Je vous
confirme
madame
Escalier
qu’il
ne
s'agit
pas
d'une
délégation
de
mon
éminent
Adjoint
assis
à ma
droite,
Stéphane
Poulet
qui
est
chargé
de
l'aménagement
économique
et
de
la
prospective
et
avec
lequel
nous
travaillons
à
tous
les grands
sujets
stratégiques
de
la Ville.
Le
point
n°5
lui, concerne
donc
ces
opérations
foncières.
Nous
en
avons
d'ailleurs
évoqué
certaines
puisque
ces
opérations
foncières
pour
la
plupart
sont
des
préemptions
qui
sont
faites
à ma
demande
puisque
j'ai souhaité
effectivement
conserver
en
direct cette
délégation
ultra
stratégique
du
foncier
et
à
chaque
fois
que
sont
mis
en
vente
des
biens
où
la
commune
considère
qu'elle
aurait
un
intérêt stratégique
à le détenir eh
bien,
nous
cherchons
à en faire préemption
et nous
utilisons
pour
cela
la
plupart
du
temps
effectivement,
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
qui
est
le
bon
outil
puisque
c'est
lui
qui
fait
l'acquisition,
la
commune
n'a
pas
à débourser
d'argent,
mais
par
contre
par
convention,
madame
Escalier,
vous
aviez
l'air tout
à
l'heure
de
l'ignorer
et donc,
je vous
l’apprends,
par
convention
nous
avons
la
charge
de
l'entretien
de
ces
biens
que
l'Etablissement
Public
Foncier
préempte
pour
nous,
Donc,
vous
avez
la liste des
propriétés
qui
ont
été
préemptées
cette
année
et notamment
l'une
que
j'évoquais
tout
à l'heure
à proximité
du
gymnase,
à proximité
de
l'axe principal de circulation
du
boulevard
Général
de Gaulle
que
nous
avons
préempté,
la villa
« Bruner»
pour
ne
pas
la
citer,
qui
est
donc
dans
notre
escarcelle
et
qui
pourra
servir
au
projet
de
réaménagement
que
nous
pourrons
avoir
à cet
endroit-là
qui
seront
évidemment,
comme
nous
le faisons
partout,
des
projets
d'un
urbanisme
maîtrisé
et harmonieux.
Mais,
alors
cela
n'est
pas
dans
la
délibération
parce
que
cela
s'est
fait
en
2024
et
pas
en
2023,
mais
par
exemple
dans
ces
opérations
foncières,
il y
a
la
magnifique
opération
où
nous
n'avons
même
pas
eu
besoin
de
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
de
préemption
de la villa « Mars
». Cette villa que
nos
prédécesseurs,
madame
Escalier ,dont
vous
étiez,
souhaitiez
mettre
à disposition
d'un
projet
immobilier
démesuré,
inadapté
que
nous
avions
déjà
réussi
à faire
diminuer,
mais
lorsque
Le
promoteur
a décidé
de
vendre
à
un
autre
promoteur,
nous
avons
eu
l'opportunité
de
préempter
et
là
c'est
la
commune
qui
l'a
fait
parce
que
c'est
totalement
neutre
pour
les
finances
communales.
Nous
avons
fait
un
petit
emprunt.
Cet
emprunt
nous
sera
entièrement
payé
par
les
loyers
qui
nous
seront
versés
par
la
collectivité
publique
parce
que
nous
avons
un
projet
commun
avec
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
en
lien
avec
la
biodiversité
et
l'éducation
sur
ce
magnifique
site
qui
est
immédiatement
en
continuité
de
notre
école
Denis-Delahaye.
Donc,
c'est
une
magnifique
opération.
Nous
avons
renvoyé
dans
les
cordes,
demandé
de
passer
son
chemin
à
un
promoteur
immobilier,
nous
avons
préservé
une
villa
historique
de
La
Trinité
qui
restera
en
l'état,
qui
sera
rénovée
pour
un
projet
d'intérêt
commun
en
lien
avec
l'éducation,
voilà,
Y at-il
des
observations
sur
ces
opérations
foncières
de
l'année
2023
? Oui,
monsieur
Razafindralambo
vous
avez
la
parole.
Monsieur
Razafindralambo
:
Merci
beaucoup, juste
une
question
technique
pour
mon
information
personnelle.
A quel
moment
ces
biens
tomberont
dans
le
giron
de
la
Commune
parce
que
là
c'est
acquis
par
lEPF
PACA
donc,
nous,
on
a la
charge.
Monsieur
le Maire
:
C'est
une
bonne
question,
Monsieur
Razafindralambo
:
17 Et
à
quel
moment
cela
va
retomber
dans
le
giron
de
la
Commune
? Merci.
Monsieur
le Maire:
Alors
en
fait,
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional,
il fait
l'acquisition
de
ces
biens
sur
la
base
d'enjeux
stratégiques
que
nous
identifions
ensemble,
par
exemple,
nous
avons
fait l'acquisition
ici, un
peu
plus
haut
sur
le
boulevard
Général
de
Gaulle
en
face
de
la
Fougasse
de
propriétés
que
leurs
propriétaires
voulaient
vendre
et qui
sont
à proximité
immédiate
du
futur
arrêt
de
tramway
donc,
au
moment
où
on
a vu
que
la vente
allait se
faire
plutôt
que
de
laisser
une
carrosserie
passer
la main
à une
autre
carrosserie
ou
que
sais-je,
on
s'est
dit,
non
là
il faut
que
la
puissance
publique
soit
prioritaire,
propriétaire,
pour
que
nous
puissions
aménager,
Et donc,
la Commune
sauf
aléa
n'a
pas
à être
propriétaire.
La Commune
assume
la gestion
donc,
elle
paye
des
frais
de
gestion,
d'entretien,
etc.,
mais
elle
ne
devient
jamais
propriétaire
sauf
si
aucune
opération
n'intervient
dans
un
délai
qui
n'est
même
pas
vraiment
fixé
puisque
le délai,
il est
plutôt
lié
au
projet.
Vous
voyez,
par
exemple
sur
le site
de
la gare
depuis
de
nombreuses
années,
ça
c'était
antérieur
à
notre
mandature,
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
a acquis
petità
petit des
propriétés
et le jour
où
le
projet
peut
sortir,
il sort.
Si
le
projet
ne
se
fait
pas,
la
Commune
théoriquement
est
censée
effectivement
rembourser
l'Etablissement
Publics
Foncier
Régional
ce
qu'à
priori
elle
n'a
jamais
eu
à faire
et ce
qu'elle
ne
fera
pas
parce
qu’il
y a dans
ce
type
de
convention
une
vision
partagée
de
la
Commune,
de
la
Métropole,
de
l'Etat,
de
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
sur
une
vision
globale
d'aménagement
du
territoire
stratégique
où
nous
avons
la
totale
maîtrise,
tout
se
fait
sous
mon
autorité
au
nom
des
Trinitaires,
bien
entendu,
puisque
c'est
nous
qui
décidons
et
qui
demandons
à
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
de
préempter,
c'est
moi
comme
Maire
et c'est
moi
comme
Vice-Président
de
la Métropole
en
votre
nom,
au
nom
des
Trinitaires
et donc
évidemment,
nous
ne
le faisons
pas
à la légère,
nous
le faisons
uniquement
lorsqu'il
y
aunintérêt
où
clairement,
quand
vous
regardez
les propriétés, l'objectif c'est qu'aucun
trinitaire
ne puisse se
dire
:«
Maïs
qu'est-ce
qu'ils vont
préempter
cela,
cela
n’a
aucun
intérêt
». Vous
voyez
par
exemple,
toutes
Les
semaines
j'ai
assigné
ce
qu'on
appelle
des
Déclarations
d'intention
d'Aliéner,
c'est
à
dire
de
savoir
si oui
ou
non,
la
Commune
veut
se
rendre
propriétaire
. Donc,
vous
imaginez
bien
que
quand
tel
appartement
aux
Arcades,
tel
appartement
au
Vert-Passage,
tel
appartement
aux
Chênes-Vert
se
libèrent,
on
n’a
pas
vocation
à
préempter
et donc
on
laisse
ces
actes
et ces
ventes
filer.
Par
contre,
quand
quelque
chose
se
libère
et que
c'est
immédiatement
à
proximité
d'enjeux
stratégiques,
je
citais
tout
à
l'heure
la
proximité
immédiate
du
gymnase
ou
la proximité
immédiate
de
l'arrêt de tramway,
eh
bien
là on
se dit, là il faudrait
préempter.
Donc,
on
appelle
l'Etablissement
Public
Foncier
Régional
ou
la Métropole,
on
dit : « Voilà
il y a cela
qui se libère,
est-
ce que
vous
accepteriez
de
préempter
pour
nous
», dans
l'immense
majorité
des
cas,
en
tout
cas
depuis
que
je suis
Maire,
on
ne
nous
a jamais
dit non.
On
nous
a toujours
dit : « Oui
évidemment,
c'est cela
qu'ilfaut
faire
».
C'est
ce
que
l'on
a fait
aussi,
je
l'évoquais
tout
à
l'heure,
avec
la
Métropole
lorsque
des
parcelles
se
sont
libérées
sur
la zone
Anatole
France
exactement
à l'endroit
où
on
voulait
implanter
Le Parc
Relais
du
tramway,
on
a dit
là il faut
évidemment
saisir cette
opportunité.
Donc
là c'est
la Métropole
qui
a mis
le chèque
sur
la
table,
si j'ose
dire,
en
disant
de
façon
stratégique,
la
puissance
publique
se
rend
propriétaire
à
cet
endroit
parce
que
pour
les
décennies
à
venir
c'est
impératif
qu'elle
soit
propriétaire,
voilà.
Y
at-il
d'autres
observations
?
S'il
n'y
en
a pas,
je
soumets
même
pas
aux
voix
puisque
là aussi,
il s'agit
simplement
je
crois
d'un
bilan.
Non,
il s'agit de
prendre
acte
où
il s'agit
de
voter?
Non,
nous
votons alors
je soumets
au
voix.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est pour.
C'est adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:0
Abstention
:4
CECSCECHCECICS
Délibération
n°6
- Modification
du
tarif
de
La
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
TLPE
Monsieur
le
Maire
:
La
délibération
n°6
concerne
la
modification
du
Tarif
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
et
c'est
monsieur
l'Adjoint
aux
finances
qui
va
nous
la
présenter.
Vous
avez
la
parole
monsieur
l'Adjoint.
18 Monsieur
Genieys
:
Oui
la
TLPE
a
été
instaurée
je
vous
le
rappelle,
par
délibération
du
Conseil
municipal
25
juin
2015,
elle
s'applique
aux
supports
publicitaires
fixes
et
visibles
de
toutes
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
et
concerne
toutes
les
entreprises,
quelle
que
soit
leur
nature
et
leur
activité.
Les
tarifs
sont
relevés
chaque
année
dans
une
proportion
égale
au
taux
de
croissance
de
l'indice
des
prix
à
La
consommation
de
l'avant
dernière
année,
soit 4,8 %
pour
2025.
En
outre,
la commune
est
libre
de
fixer
Les tarifs
à des
niveaux
inférieurs
au
tarif
maximum
puis
de
les
ajuster
dans
la
limite
de
5 € par
rapport
à l'année
précédente,
c'est
le choix
que
nous
avons
fait. Les enseignes
d'une
superficie inférieure
à 7 m° sont, elles, exonérées
de lataxe et par ailleurs,
afin
de
soutenir
les
petits
commerçants,
la
commune
a
décidé
une
réfaction
de
50
%
pour
les
enseignes
comprises
entre
7
et
20
m?.
Je
vous
propose
donc
de
fixer
les
tarifs
de
la
TLPE
en
conformité
avec
la
réglementation
pour
l'année
à venir.
Monsieur
le Maire:
Merci
beaucoup
monsieur
l'Adjoint
de
cette
présentation.
Vous
l'avez
dit,
évidemment
tous
les
commerces
de
proximité
sont
exonérés
de
cette
taxe
parce
qu'ils
ont
des
enseignes
de
taille
où
nous
avons
décidé
de
l'exonération.
Là
aussi,
je souhaite
me
féliciter
finalement
de
La vivacité
du
renouvellement
du
commerce
en
centre-ville,
là
où
complaisamment
il y
a
quelques
mois
lorsqu'un
boulanger
à
baissé
le
rideau
pour
des
raisons
personnelles,
là
où
un
commerçant
de
bio
a
baissé
le
rideau,
je
me
souviens
des
photos,
des
vidéos
que
complaisamment
des
élus
d'opposition
voulaient
faire circuler
pour
dire
la « sinistreuse
» dans
laquelle
était notre
centre-ville.
Eh
bien
à l'inverse,
moi je constate
que
nous
avons
un
restaurant
qui
marche
très bien
sur la place
de
la République,
que
nous
avons
un
boulanger
qui va être
remplacé
par un
autre
boulanger,
que
nous
avons
un
commerce,
une
magnifique
entreprise
de
décoration
d'intérieur
qui
a déjà
son
activité,
qui
a
déjà
ses
marchés,
etc. et qui
a choisi,
c'est une
famille
de
trinitaires qui
la détient,
qui
a choisi
d'installer
son
showroom
en
plein
centre
de
la ville, qui
sera
je pense
inauguré
très
prochainement.
Donc
je
vois
au
contraire,
une vivacité,
Nous
avons
organisé
dans
cette salle, une
table
ronde
du
commerce
à La Trinité en
présence
de
la
quasi-totalité
des
commerçants
de
la
ville,
commerçants
du
centre-ville,
commerçants
de
la
galerie
marchande
d'Auchan
en
présence
du
Vice-Président
de
la Chambre
de
Commerce
et d'industrie,
monsieur
KOTLER,
qui
est en
charge
justement
du
commerce
de
proximité
et nous
avons
eu
des
échanges
extrêmement
intéressants
entre
commerçants,
sur les difficultés
qu'ils
rencontrent,
sur
les opportunités,
sur la capacité
que
nous
aurons, je
l'espère
de
plus
en
plus,
à
mettre
en
synergie
et en
complémentarité
les
commerçants
de
la
galerie
et
le commerce
de
centre-ville,
Je
n'ai
pas
cité
les
autres
commerçants
qui
s'installent,
mais
il y en
a
d'autres
encore
qui
vont
arriver.
Donc,
c'est encourageant
aussi
de voir que
ce commerce
à La Trinité,
eh
bien,
il a
vocation
à vivre et je
salue
et
remercie
aussi
ceux
qui
sont
là depuis
bien
longtemps,
y compris
ceux
qui
ont
travaillé
avec
nous
sur
Le
projet
de
requalification
du
centre-ville
et
qui
ont
aussi
pointé
auprès
de
nous,
les
difficultés
qu’ils
pouvaient
rencontrer,
les
ajustements
que
nous
avions
à faire
et
une
partie
a été
faite
et
d'autres
seront
encore
mener
à bien. Y a-t-il des
observations
sur cette
délibération
? Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Vous
vous
autosatisfaisez.
Ce
n’est
plus
une
tête
que
vous
avez,
c'est
une
pastèque
Monsieur
le Maire.
Je
me
permets
de vous
le dire, maïs
c'est ce que
je pense,
Les
commerces,
leur nombre
n'augmente
pas,
les rideaux
sa
baissent
et d'autres
réouvrent,
mais
le nombre
de
commerçants
n'augmentent
pas,
Donc
effectivement,
le
foncier
et
les
locaux
sont
tellement
rares
que,
dès
qu’un
se
libère
d'autres
commerçants
viennent
s'installer
c'est
bien
heureux,
mais
ce n'est
pas grâce
à vous
Monsieur
le Maire,
Monsieur
le Maire:
Je
n'ai
pas
dit que
c'était grâce
à moi.
Madame
Escalier:
Si, si, Monsieur
le Maire:
J'ai dit que
c'était grâce
aux
commerçants,
mais
qui.
19 Madame
Escalier:
Encore
une
fois, vous
me
coupez.
Monsieur
le Maire:
…
contrairement
à vous,
Madame
Escalier:
Encore
une
fois, vous
me
coupez.
Encore
une
fois,
vous
me
coupez
la
parole.
Monsieur
le Maire:
.…. contrairement
à vous.
Madame
Escalier:
Je sais que
vous
êtes
gêné.
Monsieur
le Maire:
…
ces
entrepreneurs
ne
sont
pas
des
défaitistes…
Madame
Escalier:
Je sais que
vous
êtes gêné.
Je sais que
vous
êtes
gêné,
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire:
…
des
cyniques
qui
attendent
que
Les choses
déclinent.
Madame
Escalier:
Les
commerçants
subissent
votre.
Monsieur
le Maire
:
.… mais
qui
sont
des
gens
qui font confiance
en
l'avenir,
continuez...
Madame
Escalier:
Vous
me
coupez
encore
une
fois. Vous
êtes
gêné.
Monsieur
le Maire:
Non,
pas
du
tout,
continuez.
Madame
Escalier:
…
quand
on
vous
met
face
à vos
choix
et vos
responsabilités,
Les
commerçants
souffrent,
souffrent
de votre
piste
cyclable.
Vous
avez
supprimé
les
places
de
stationnement
devant
leur
commerce
et
ils
ont
une
diminution
drastique
de
leur
chiffre
d'affaire.
Alors,
oui
vous
les
avez
reçu,
oui
certains
ont
essayé
de
vous
donner
les
informations,
mais
vous
êtes
imperméable,
vous
n'écoutez
pas,
donc
les
commerçants,
oui
vous
avez
fait
des
aménagements
qui
sont
plus
que
discutables,
monsieur
le
Maire
et
qui
sont
à
la
limite
de
la
réglementation.
Mais
ne dites pas que,
grâce
à vous,
à votre
politique
de commerce,
le commerce
de
La Trinité
va
bien,
ce
n'est
pas
vrai.
Monsieur
le Maire
:
Alors
madarne
Escalier,
évidemment,
vous
êtes
sans
doute
dans
votre
rôle
même
s'il n'est
pas très constructif,
maïs
je constate
que
vous
laissez
traîner
l'oreille
aux
quelques
situations.
Tout
à l'heure
vous
utilisiez
avec
la
plus
grande
bassesse
la situation
personnelle
d'un
agent
et là d'une
certaine
manière,
vous
faites
l'écho
de
la
situation
d'un
commerçant
avec
lequel
effectivement
nous
travaillons
et
je
parlais
tout
à
l'heure
des
ajustements
; Si on
prend
par
exemple
le secteur
des
alentours
du
rond-point
des
Amis
de
la
Liberté
dans
la
première
partie
du
boulevard
Général
de
Gaulle,
là où
on
peut
trouver
un
fleuriste
et
puis
pas
très
loin
une
pharmacie,
un
cabinet
de
professionnels
de santé
et puis
une
coiffeuse
et puis
une
entreprise
avec
une
activité
20 très
particulière
de
motoculture,
qui
est
d'ailleurs
un
partenaire
de
la
ville
puisque
nous
avons,
monsieur
le
Directeur
général
des
services,
acheté
pour
nos
espaces
verts
des
machines
chez
ce
commerçant
parce
que
nous
essayons
de
faire
travailler
aussi
les
commerçants
trinitaires.
Dans
ce
secteur-là,
il y
avait
à l'époque
où
vous
étiez
en
responsabilité,
madame
Escalier,
il y
avait
un
petit
parking
qu'on
appelle
le
Mercure
dans
un
état
innommable,
figé
par
des
voitures
ventouses
de
l'Ariane,
de
la
vallée,
que
sais-je.
En
tout
cas,
pas
une
seule
place
disponible
pour
les
clients
des
commerces.
Nous,
nous
l'avons
marqué
différemment
en
arrêt
minute.
Nous
avons
il y
a encore
quelques
jours
terminé,
grâce
à
Monsieur
Bosio
qui
regarde
tout
cela
avec
un
œil
fin
et
la
règle
à calculer
et
le
millimètre
dans
la
poche,
nous
avons
retravaillé
les
angles
et
donc,
nous
avons
libéré
un
parking
entier
pour
les
clients
de
ces
commerces.
C'est
qu'aujourd'hui
si
vous
voulez
aller
acheter
des
fleurs
ou
si
vous
voulez
aller
regarder
les
machines
pour
autant
que
vous
soyez
en
véhicule
léger
ou
moyennement
léger
à
cet
endroit-là,
eh
bien
vous
vous
garez
là,
vous
avez
une
demi-heure
de
place
gratuite,
il
y
a
toujours
des
places
et
puis
par
ailleurs,
nous
avons
progressivement,
ce
n'est
pas
encore
totalement
terminé,
passé
en
zone
bleue
et
là
aussi
dégagé
tous
les
véhicules
ventouses
qui
nécessitaient
de
l'être.
Un
peu
plus
bas
là
où
se
trouve
une
carrosserie
à l'angle
de
l'avenue
Saint-Anne,
là
où
à l'époque
où
vous
étiez
en
responsabilité,
madame
Escalier,
vous
subissiez
passivement
une
carrosserie
qui
nous
imposait
une
quinzaine
de
bagnoles
de
son
activité
venues
de
Nice
et
d'ailleurs,
qui
enlevait
les
places
aux
Trinitaires.
Nous,
nous
avons
évidemment
en
passant
en
zone
bleue,
libéré
ces
places,
nous
les
avons
rendu
aux
Trinitaires,
nous
avons
incité
le
carrossier
à se
rendre
locataire
d'un
terrain
qui
était
une
décharge,
pour
qu’il
puisse
loger,
sur
un
terrain
privé
qu’il
loue,
ces
voitures
et
donc,
libérer
ces
places
aux
Trinitaires.
Donc,
nous
avons
effectivement
libéré
un
grand
nombre
de
places.
I! se
trouve
que
pour
un
chantier
de
cette
envergure,
nous
avons
obtenu
de
la
métropole
effectivement
de
l'argent
là
où
aussi
vous
laissiez
passer
Les
trains
et
vous
ne
défendiez
jamais
La
Trinité
comme
ilse
devait
pour
obtenir
des
subventions,
nous,
nous
avons
obtenu
un
grand
nombre
de
subventions
en
tout
domaine.
Nous
avons
obtenu
ce
projet
de
requalification
et
ce
projet,
ila
duré
quasiment
un
an,
là
il se
termine
et
donc,
au
fur
et
à
mesure
que
les
choses
se
terminent,
s'ajustent,
se
bichonnent,
les
Trinitaires
voient
quel
était
le
cap
que
nous
recherchions,
c'est-à-dire
une
requalification,
une
sécurisation,
un
embellissement
et
effectivement
une
libération
des
places
pour
les
Trinitaires,
là
où
dans
le
passé,
elles
étaient
prises
par
des
véhicules
ventouses.
Voilà,
y a-t-il
d'autres
observations
? S'iln'y
en
a pas,
je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Contre
où
vous
vous
abstenez
madame
Escalier
?
Abstention.
Qui
est
pour
?
Il est
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
:2
CHCSCICHECECECE
Délibération
n°7
-
Adoption
du
règlement
et
de
la
tarification
des
accueils
périscolaires
et/ou
extrascolaires
- mise
à jour
Monsieur
le Maire:
Les délibérations
n°7, 8 et 9 seront
présentées,
non,
on va faire dans
l'ordre.
La délibération
n°7 est présentée
par
madame
la Première
Adjointe
en
charge
de
l'éducation,
l'occasion
pour
moi
de vous
féliciter
madame
la
Première
Adjointe
pour
votre
travail,
non
seulement
pour
nos
écoles,
mais
pour
l'ensemble
du
secteur
de
la
chaîne
éducative et j'ai eu
le plaisir d'être
à vos côtés
lors d'une magnifique
journée
qu'on
a appelé
« le périsco
fait
son
show
» où
nos
services
que
vous
remercierez
pour
nous,
ont
présenté
aux
familles
l'ensemble
des
activités
périscolaires
dans le
jardin
Tagnati.
C'était
une
magnifique
journée
et c'est
de
cela
que
nous
parlons
aujourd'hui,
Vous
avez
la parole.
Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à tous.
Donc
effectivement,
cette
délibération
est
l'occasion
de
dresser
un
petit
bilan
de
tout
ce
que
nous
avons
fait
et tout
ce
que
nous
continuerons
à faire
évidemment
et
améliorer
pour
les enfants
trinitaires
qui
fréquentent
Les services
de
l'extrascolaire
ou
du
périscolaire.
Depuis
2022,
la
commune
a repris
la compétence
en
propre,
la compétence
enfance
qui
comprend
les
activités
périscolaires
21 extrascolaire
jusque-là
détéguées
au
Sivom
val
de
banquière.
Depuis,
nous
n'avons
eu
de
cesse
que
d'essayer
d'améliorer
ces
services
pour
les
enfants
et
évidemment
pour
le
confort
des
parents.
Qualitativement
et
quantitativement,
alors
je
vais
vous
donner
quelques
exemples
de
tout
ce
que
l'on
a
pu
un
petit
peu
faire
depuis
cette
reprise
de
compétences
et
même
un
petit
peu
avant
d'ailleurs.
Nous
avions
tout
d'abord
par
exemple,
étendu
Les
horaires
d'accueil
du
périscolaire
et
de
l'extrascolaire
qui
étaient
passées
de
18h00
à
18h30
pour
permettre
plus
de
flexibilité
aux
parents.
Nous
avons
pu
créer
un
accueil
pendant
les
vacances
de
Noël
qui
n'existait
pas
jusqu'alors.
Nous
avons
également
étendu
l'accueil
au
mois
d'août
le
plus
tard
possible,
en
fonction
évidemment
des
dates
de
rentrée
scolaire.
Quatitativement
aussi,
nous
avons
essayé
de
remettre
du
sens
dans
nos
actions
et
dans
les
activités
que
nous
proposons
aux
enfants,
donc
avec
la
mise
en
place
d'un
PEDT
qui
est
toujours
plus
enrichi
par
des
activités
et
des
intervenants
extérieurs,
des
intervenants
en
sport,
en
science,
en
théâtre,
en
couture,
que
ce
soit
des
associatifs
ou
des
professionnels,
des
équipes
d'animations
qui
sont
maintenant
stabilisées
avec
des
animateurs
projets
qui
proposent
des
activités
ciblées
en
tout
domaine
dans
Les
écoles
:environnement,
langues,
danse,
théâtre.
Je
remercie
d'ailleurs
toutes
ces
équipes
qui
ont
pu
montrer
effectivement,
monsieur
Le
Maire,
lors
de
cette
belle
journée,
toutes
les
activités
qui
étaient
offertes
aux
enfants
lors
des
temps
périscolaires.
Petit
bonus
évidemment,
mais
par
exemple
le
goûter
qui
était
jusque-là
offert
aux
enfants
de
maternelle
a
été
étendu
également
aux
élémentaires
qui
fréquentent
Le
périscolaire,
Les
heures
de
fréquentation
en
disent
long.
Donc,
je
vais
vous
donner
quelques
chiffres
pour
le
périscolaire
en
2022
c'est
275 000
heures
de
fréquentation.
Elles
sont
passées
à 407
000
heures
de
fréquentation
en
2023
et
un
prévisionnel
pour
2024
à 413
000
heures.
L'extrascolaire
lui
aussi
n'est
pas
en
reste
avec
là
aussi
des
sorties
plus
nombreuses
pour
toutes
les
tranches
d'âge
tous
les
jours
lors
des
centres
aérés
grâce
à
l'acquisition
en
propre
d'un
bus
supplémentaire
et
d'un
minibus,
Les
enfants
peuvent
également
profiter
depuis
maintenant
2 ans
d'un
bassin
d'apprentissage
de
natation
sur
le
site
communal.
Il
y a
quelques
jours
comme
nous
disions,
toutes
les
activités
que
nous
présentons
aux
enfants
et
qui
adhèrent
largement
puisqu'ils
sont
de
plus
en
plus
nombreux
et
nous
avons
même
des
demandes
de
dérogation
de
l'extérieur
qui
souhaitent
participer
à ces
activités,
la
fréquentation
de
extrascolaire
également
est
en
hausse
donc
en
2022,
nous
avions
eu
59
000
heures
de
présence,
2023,
64
000
heures
et
un
prévisionnel
2024
à 74
000
heures
de
présence
effective.
Nous
vous
proposons
donc
aujourd'hui,
une
mise
à
jour
des
tarifs,
mais
également
une
modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
extrascolaires
avec
un
petit
peu
plus
de
souplesse
pour
Les
familles
en
leur
permettant
d'inscrire
leurs
enfants
non
plus
sur
une
période,
c'est-à-dire
de
septembre
jusqu'aux
vacances
de
la
Toussaint,
mais
par
mois.
Voilà,
donc
c'est
une
possibilité
qui
sera
offerte
dès
la
rentrée
de
septembre
pour
permettre
là
aussi
des
adaptations
supplémentaires
pour
les
familles.
Je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire:
Merci
beaucoup
madame
la Première
Adjointe.
Y a-t-il des
observations
? Monsieur
Razafindralambo.
Monsieur
Razafindralambo
:
Je vous
remercie.
Je
me
pose
la question
si on
doit voter
pour
le bilan,
qui
est apparemment
très
bien
ou
pour
Le
reste.
Nous
concernant,
c'est
assez
difficile
comme
question
parce
que
vous
mettez
en
même
temps
la
réglementation
enfin
le règlement
intérieur
et d’un
autre
côté
la tarification,
Donc,
nous,
nous
serons
enclin
à adopter
le règlement,
mais
nous
sommes
contre
les tarifications,
les augmentations
de tous
les tarifs.
Donc,
nous
voterons
de contre.
Je vous
remercie.
Monsieur
le Maire:
Je
comprends
votre
position
monsieur
Razafindralambo,
mais
sur
la
question
du
tarif,
il
s'agit
d'une
augmentation
qui
est très
mesurée
dans
un
contexte
qui
est
celui
que
vous
connaissez,
c'est-à-dire
où
les
collectivités
sont soumises
à des
augmentations
considérables
tous
azimuts,
à commencer
dans
ce domaine
par
l'augmentation
de
rémunération
des
agents
à
laquelle
nous
sommes
contraints
et
que
nous
devons
appliquer
et donc,
évidemment
il s'agit
d'une
augmentation
raisonnable,
quasi
automatique
et qui
ne vient
pas
pénaliser
excessivement
Les
familles,
en
tout
cas
nous
y veillons,
madame
la
Première
Adjointe
avec
nos
services,
à travailler
effectivement
à des
tarifications
qui
sont
progressives,
qui
sont
liées
au
quotient
familial
donc,
qui sont évidemment
indexées
sur les possibilités de chaque
famille
et évidemment,
ils'agit voilà d'une
trajectoire
qui est particulièrement
raisonnable
et d'ailleurs
nous
constatons
comme
vous
l'avez dit, toujours
22 une
plus
grande
fréquentation
de
nos
activités
périscolaires
et
extrascolaires.
Effectivement
la
récupération
de
compétences
nous
a permis
de
faire
bénéficier
aussi
de
davantage
de
familles
et
de
jeunes
d'un
certain
nombre
de
choses
à commencer
par
les
séjours.
Auparavant,
nous
devions
compter
les
places
et
aujourd'hui
eh
bien,
nous
avons
je
crois,
trois
fois
plus
de
jeunes
trinitaires
qui
peuvent
partir
en
séjour
et
s'aérer
l'esprit
et
découvrir
d'autres
horizons.
Y a-t-il
d'autres
observations
? Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
C'est un
coût supplémentaire
pour
Les ménages
trinitaires qui
sont
déjà
beaucoup
taxés
par l'impôt
que
vous
leur imposez.
Alors
vous
vous
baladez
sur
les
plateaux
télé
en
défendeur
du
pouvoir
d'achat
des
Trinitaires
et
là, vous
augmentez
l'ensemble
des
prestations.
Vous
savez
trouver
l'argent
pour
construire
une
salle
des
fêtes
à près
de
8 millions
bientôt,
essayez
de trouver
des
moyens
de
ne
pas
augmenter
les tarifs
pour
Les familles
trinitaires.
J'ai
fait un
petit comparatif
bien
entendu
avec
les tarifs
qui
sont
proposés
par
Le Sivom,
vous
êtes
entre
1€
et 5 € par
jour
selon
la prestation
plus
chère
que
ce
qui
était
proposé.
Done,
si on
fait
un
petit calcul,
cela
peut
coûter
entre
400
€
et
jusqu'à
1
000
€
supplémentaires
pour
une
famille
depuis
votre
reprise
de
compétences, Monsieur
le Maire:
C'est complètement
faux.
Madame
Escalier:
Alors,
je
peux
terminer?
Monsieur
le Maire
:
Alors
donc,
madame
Escalier.
Je vous
rappelle.
Madame
Escalier:
Je vais terminer
peut-être
pour
une
fois.
Monsieur
le Maire
:
Terminez. Madame
Escalier:
Voila.
Donc,
les
personnes
qui
sont
intéressées
peuvent
aller
sur
les
sites
respectifs
des
communes
et
ils
verront
que
les
prestations.
Monsieur
le Maire:
Respectez
votre
devoir
de
réserve
madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Oui,
oui
bien
sûret
je le respecte et
je
n’ai
aucune
difficulté
avec
cela.
Monsieur
le Maire
:
Continuez. Madame
Escalier :
Et
donc
voilà,
donc
nous
voterons
contre
l'ensemble
des
trois
délibérations
sur
l'augmentation
des
tarifications. Monsieur
le Maire:
Alors
madame
Escalier,
je
ne
veux
pas
excessivement
vous
mettre
mal
à
l'aise,
mais
pour
que
chacun
comprenne
pourquoi
je vous
appelle
à votre
devoir
de
réserve,
c'est
que
vous
êtes
vous-même
une
salariée
du
Sivom donc, je vous
invite
à la plus grande
prudence.
23 Madame
Escalier:
Je
sais
où
je travaille
monsieur
Le Maire,
ne
vous
inquiétez
pas
pour
moi.
Monsieur
le Maire
:
Mais
je
vous
invite
à
la
plus
grande
prudence
puisque
tout
à
l'heure
vous
vous
êtes
autorisée
de
façon
incessante
à évoquer
les situations
personnelles
d'agents.
Je vous
invite
à respecter
le devoir
de
réserve
et à
ne
pas
vous
exprimer
sur
les
sujets
de
votre
employeur.
Par
ailleurs,
Le
Sivom
Val
de
Banquière,
dont
la
commune
était
membre
et
dont,
elle
a
souhaité
récupérer
les
compétences,
elle
en
était
le
principal
financeur,
aujourd'hui
que
nous
avons
récupéré
la capacité
de faire. Nous
avons
considéré
effectivement
que
la
commune
pouvait
exercer
ces
compétences
elle-même.
Les
tarifs,
si
je
ne
me
trompe
pas
avaient
été
augmentés
par
le
Sivom
pour
les
mêmes
raisons
l'an
dernier.
Nous,
nous
avions
gelé
depuis
2021
ces
tarifs.
Donc,
ce
que
vous
avez
dit
est
faux.
Par
ailleurs,
quand
vous
dites:
«ah,
vous
construisez
bien
une
salle
polyvalente,
vous
pourriez.
», bon,
cela
montre
là aussi
votre
imprécision
parce
que
je
m'étonne
que
vous
ne
sachiez
pas
faire
la différence
entre
l'investissement
et le fonctionnement.
Vous
voyez
c'est comme
dans
un
ménage,
comme
les Trinitaires
pour
leur propre
foyer,
vous
savez
ils savent
faire
la différence
entre
acheter
un
appartement
pour
se
loger
et
puis
par
ailleurs,
payer
la facture
d'électricité.
C'est
l'investissement
et c'est
Le fonctionnement.
Quand
on
fait comme
nous
Le faisons
qu'on
construit
une
salle
culturelle
et des
festivités,
conformément
à
l'engagement
que
nous
avons
pris,
pour
lequel
nous
ont
élu
les
Trinitaires,
c'était
l'un
des
engagements
n°1.
Quand
nous
le
faisons
pour
tenir
notre
engagement,
que
nous
le
faisons
avec
des
subventions
considérables,
à titre d'exemple,
le Conseil
Départemental
des
Alpes
Maritimes,
je
crois
que
vous
y avez
quelques
amis,
a voté et
je
le
remercie
une
nouvelle
fois
comme
je
l'ai
fait
nombreuses
reprises,
une
subvention
d'un
million
d'euros,
l'État
des
centaines
et
des
centaines
de
milliers
d'euros,
la
Région
ce
sera
pareil,
Donc,
nous
sommes
extrêmement
subventionnés
pour
de
l'investissement,
pourquoi,
parce
que
tout
cela,
toutes
ces
collectivités
et
l'État
considèrent
que
c'est
un
magnifique
projet
utile
et
qu'en
plus
il va
enrichir
les Trinitaires
et la commune,
son
patrimoine,
comme
quand
vous
achetez
un
appartement
où
vous
construisez
une
maison
parce
que
ce
sera
« la Stella
», une
maison
pour
tous
les Trinitaires,
un
bâtiment
qui
sera
encore
là dans
des
décennies,
qui
viendra
enrichir
le patrimoine
des
Trinitaires.
Donc,
c'est
différent
du
fonctionnement,
vous
voyez.
Sur
le
fonctionnement,
on
est
bien
obligé
de
payer
des
agents,
des
agents
publics
comme
vous,
de
payer
des
denrées,
de
payer
des
produits
pour
faire
fonctionner
les
choses
vous
voyez,
ça
cela
s'appelle
le fonctionnement.
Donc,
ne
mélangez
pas
les choses
et aucun
trinitaire
vous
savez
madame
escalier,
n'est
dupe
quand
vous
utilisez
ce
genre
de
raccourci,
Tous
les Trinitaires
savent
bien
que
nous,
nous
avons
à faire
de
l'investissement
pour
construire
et surtout
pour
entretenir
les
bâtiments
publics.
Là
aussi,
quand
vous
étiez
en
responsabilité,
on
laissait
les
sols
souples
des
bâtiments
publics
plein
d'amiante,
on
les laissait filer,
on
déclarait
un
dégât
des
eaux,
on
empochait
les quelques
centaines
ou
milliers
d'euros
de
l'assurance
et
puis
on
faisait
pas
les
travaux
et
on
laissait
Les
gens
se
promener
dans
des
salles
amiantées.
Bon,
nous,
on
a multiplié
par
10
l'investissement
dans
les écoles
pour
faire
les travaux
qu'il y a à
faire petit à petit.
ILy en
a beaucoup,
beaucoup
donc,
on
peut
pas tout faire d'un
coup,
mais
on
a multiplié
par
10,
Et
puis
par
ailleurs
effectivement,
on
va
construire
« la
Stella
» et
« la
Stella
» ce
sera
un
lieu
où
tout
le
monde
se
sentira
chez
soi
parce
qu'on
pourra
venir
voir
des
spectacles
de
toutes
sortes,
on
pourra
mettre
à
disposition
gratuitement
aux
associations
pour
leurs
événements
annuels
cette
salle,
on
pourra
faire
des
banquets,
on
pourra
regarder
des
séances
de
cinéma,
on
pourra
aller
au
théâtre,
on
pourra
aller
voir
des
comiques,
on
pourra
écouter
des
concerts
et voilà,
ce sera
un
magnifique
bâtiment
qui
sera
la propriété
des
Trinitaires,
le
patrimoine
des
Trinitaires
voilà.
Et
donc,
cela
n'a
rien
à
voir
avec
le
fonctionnement, voilà
madame.
Y a-t-il d'autres
observations
? Monsieur
Razafindralambo.
Madame
Escalier:
Ce
sont
quand
même
les
impôts
Trinitaires
d’un
côté
comme
de
l'autre,
fonctionnement
et
investissement,
Donc
ce
sont
quand
même
les Trinitaires
qui
payent
à la fin.
Monsieur
le Maire
:
Et les subventions,
madame.
24 Madame
Escalier:
Ce sont quand
même
les Trinitaires
qui
payent
à la fin.
Monsieur
le Maire:
Et
les
subventions.
Le
soutien,
le
soutien
des
autres
que
vous
n’avez
jamais
réussi
à
obtenir
et
que
nous
obtenons. Madame
Escalier:
Non,
jamais.
Monsieur
le Maire
:
Monsieur
Razafindralambo.
Monsieur
Razafindralambo
:
Merci
beaucoup.
Là
on
s'égare
un
peu,
on
est
parti
du
périscolaire
pour
finir
à «la
Stella
». Je
sais
bien
que
c'est
un
sujet
important.
Juste
une
petite
question.
Est-ce
que
vous
allez
reconduire
le
chèque
activité
comme
l'année
dernière
? Merci.
Monsieur
le Maire:
La
réponse
est
oui.
Je
vous
remercie
monsieur
Razafindralambo
pour
cette
intervention
cette
question très
précise
et
constructive.
La
réponse
est
oui
nous
maintenons
le
chèque
activité
jeunesse.
Nous
maintenons
aussi
le
chèque
énergie
senior,
vous
savez
où
nous
proposons
effectivement
aux
ménages
de
senior
en
difficulté ou
même
pas forcément
très en difficulté,
mais
avec
un
plafond
de
ressources
de
pouvoir
bénéficier
effectivement
d'un
coup
de
pouce
de
la
Ville
pour
leur
facture
énergétique.
Ce
sont
deux
dispositifs
évidemment
qui
fonctionnent
assez
bien
et qui
donnent
un
coup
de
pouce
au
pouvoir
d'achat
des
Trinitaires.
Je vous
remercie
de
cette
question.
Madame
la Première,
vous
vouliez
rajouter
quelque
chose.
Madame
Nicoletti-Dupuy
:
Oui
excusez-moi
je
ne
peux
pas
laisser
dire
qu’on
augmente
les
tarifs
de
5 €.
Alors,
ces
augmentations
non,
ces
augmentations
ce
sont
des
forfaits
qui
sont,
c'est
peut-être
les
forfaits
que
vous
rajoutez
aux
régimes
spéciaux.
Donc
là effectivement,
il y a des augmentations,
voilà,
Mais tout ce qui concerne
le régime
général,
ily
a des
augmentations
des
tarifs
planchés,
des
tarifs
plafonds
qui
sont
entre
1 € et 2 €.
Donc,
je vais juste
vous
donner
un
petit exemple.
On
a fait toutes
Les simulations
pour
essayer
justement
de
voir
et de
minimiser
l'impact.
Une
famille
monoparentale
avec
deux
enfants
avec
un
coefficient
CAF
de
615,
elle va
se
retrouver
si
elle
laisse
ses
enfants
à
la
cantine,
à
la
garderie
du
matin,
à
la
garderie
du
soir
avec
une
augmentation
mensuelle
de
12,76
€
pour
deux
enfants.
Si
on
rajoute
les
mercredis
cela
sera
16
€ de
plus.
Donc
au
total,
la
semaine
complète
avec toutes
les activités
périscolaires
y compris
le mercredi
pour
deux
enfants
cela
ne fait
entre
guillemets
que
28
€ d'augmentation
sur
le foyer
trinitaire,
14
€ par
enfant.
Monsieur
le Maire:
Voilà
alors
tout
cela
ce
sont
des
éléments
rationnels
parce
qu’évidemment
on
dit
une
augmentation
que
de
temps,
mais
cela n'est
jamais
satisfaisant
de
toutes
les façons.
Voilà
simplement
dans
une
période
où
tout
augmente,
nous,
nous
avons
la responsabilité
de
minimiser
les augmentations
et puis surtout
on
ne
peut
pas
vouloir
«le
beurre
et
l'argent
du
beurre
».
Si
on
maintenait
des
tarifs
anormalement
bas
par
rapport
aux
autres,
eh
bien
au final sur qui cela
repose,
sur le contribuable
et nous,
nous
ne souhaitons
pas
augmenter
Les
impôts
après
le rétablissement
que
nous
avons
opéré,
la bataille
que
nous
avons
mené,
la victoire
que
nous
avons
obtenu
au
Conseil
Constitutionnel
et
la
baisse
d'impôts
que
nous
avons
opéré.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
observations,
je
soumets
au
vote
la
délibération
n°7.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:27
Contre
:4
Abstention
:0
CHCHCHCECICICS
25 Délibération
n°8
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
La
tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes
- mise
à jour
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°8
concerne
le
Conseiller
municipal
délégué
à
la jeunesse,
monsieur
Bonnafoux
et
elle
concerne
donc
le
règle
et
la
tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes
qui
elle
aussi,
monsieur
Bonnafoux
connaît
un
grand
succès
puisque
si
j'ai
bien
compris
le
nombre
de
bénéficiaires
ne
cesse
d'augmenter
et je félicite
évidemment
vous-même
et
puis
vous
féliciterez
aussi
nos
agents,
la
magnifique
équipe
d'animateurs
jeunesse
qui
montre
beaucoup
d'engagement
et de travail pour Le
bien
public. Vous
avez
la
parole.
Monsieur
Bonnafoux
:
Merci
monsieur
le Maire,
cela sera fait. Mes
chers collègues
bonsoir.
Depuis
le i*’ septembre
2023,
la commune
de
La
Trinité
exerce
de
nouveau
la compétence
jeunesse.
Dans
le cadre
de
cette
reprise
de
compétence,
la
commune
a
adopté
un
règlement
de
fonctionnement
conforme
aux
attendus
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales.
Le nouveau
règlement
de fonctionnement
comporte
un seul ajustement
qui
est La suppression
des
mercredis
éducatifs
initialement
proposés
comme
mode
de
garde
pour
les
élèves
de
éme
du
collège.
Le
service
maintient
la
récupération
des
jeunes
au
collège
à
midi
et
organise
ce
service
à
l'identique
de
celui
proposé
en
accueil
libre.
Pour
la tarification,
Le service
jeunesse
ayant
considérablement
augmenté
l'offre de
service
en
ouvrant
toutes
les
semaines,
la
tarification
fait
l'objet
d'un
ajustement
à
cette
nouvelle
offre
passant
l'adhésion
annuelle
de
20
€
à
30
€.
Les
tarifs
des
activités
sont
également
révisés
pour
mise
en
cohérence
avec
la tarification
du
service
enfance
pour
les 3-11
ans. Alors
je voudrais
répondre
à une
question
qui
va
m'être
posée.
On
augmente
de
50
%
le
prix
de
l'adhésion,
mais
on
augmente
de
100
%,
le temps
de
présence
des
enfants.
Ils
ne
venaient
qu’un
mercredi
sur
deux,
maintenant
ils viendront
tous
les
mercredis.
Je
vous
propose
donc,
d'adopter
le
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes.
Merci
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire:
Merci
monsieur
Bonnafoux,
merci
pour
ce
beau
travail. Y a-t-il des
observations
? S'il n'y en
a pas, je soumets
au
voix.
Qui
est
contre
? Contre les
jeunes
? Vous
êtes
contre
les jeunes
? Qui
s'abstient?
Qui
est
pour
? Elle
est adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
: 4
Abstention
:0
CS CHCHCICECECE
Délibération
n°9
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
activités
physiques
et
sportives
- mise
à jour
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°9 concerne
le sport,
monsieur
l'Adjoint
au sport
et là aussi,
les activités
de
notre service
des
sports
particulièrement
exemplaire
puisque
le sport
repose
à La Trinité
sur
deux
piliers
solides,
d'une
part
ce
service
des
sports
que
nous
avons
récupéré
là
aussi
en
exercice
direct
depuis
l'année
dernière
et
puis
évidemment,
une
vie
associative
très
riche
quasiment
en
tout domaine
de
sport
à La Trinité
et d'ailleurs,
nous
aurons
l'occasion
de
célébrer
le
sport,
monsieur
l'Adjoint
cet
été,
en
célébrant
évidemment
les
Jeux
Olympiques,
à la fois par cette soirée
de
lancement
où
nous
serons
sur la place
de
la République
dans
Le cadre
du
« club
2024
», c'est comme
cela
qu'on
dit parce
qu'on
fait partie
des
communes
qui
accompagnent
les Jeux
olympiques
sur
le territoire
national.
Donc,
on
sera
sur
la place
de
la République
pour
regarder
ensemble
la
cérémonie
d'ouverture
et puis ensuite,
il y
a deux
soirées
dans
le parking
du
Palais des
Sports
où
de
multiples
activités
seront
organisées
sous
votre
coordination.
Vous
avez
la parole
monsieur
l'Adjoint.
26 Monsieur
Razafindralambo
:
Vous
allez
avoir
du
mal
à faire
croire
aux
gens
que
je
suis
contre
la jeunesse.
Je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire:
Non,
mais
bien
sûr.
Non,
mais
bien
sûr,
je trouve
que
c'est
dommage
de
voter
contre
cette
belle
délibération
c'est
pour
cela
que
je vous
le disais.
Mais j'ai
bien
compris,
bien
entendu.
Je sais
monsieur
Razafindralambo
puisque
je
parlais
de
sport,
je
sais
votre
implication et
je
La salue
dans
un
club
notamment
qui
fait
partie
du
Trinité
Sports
Omnisport,
le
tennis
de
table
qui
est
une
activité
qui
a
fait
rayonner
la
ville
depuis
bien
longtemps et je
sais votre
implication,
je sais
dans
la vie
associative
combien
vous
donnez
de
vous-même
et
vous
voyez
au-delà
de
tous
les
clivages,
je veux
profiter
ce
soir
de
ce
moment
pour
remercier
votre
travail
et
le féliciter.
Monsieur
Brunetti
vous
avez
la
parole.
Monsieur
Brunetti :
Merci,
Bonsoir
à tous.
Donc
comme
vous
le savez,
la commune
de
La
Trinité
exerce
de
nouveau
depuis
Le 1%
septembre
2023,
la
compétence
sport.
Aucune
modification
n'a
été
apportée
au
règlement
de
fonctionnement
et
à
la tarification
préexistante
à
la
reprise
en
septembre
2023.
Les
seules
modifications
concernent
la tarification
pour
Le public
senior
et la
nécessité
de
créer
pour
de
nombreuses
activités,
un
tarif
extérieur
qui
n'existait
pas,
la
compétence
étant
intercommunale.
Nous
avons
effectué
une
simplification
administrative
pour
l'inscription
des
seniors.
Je
vous
propose
donc,
d'adopter
le
règlement
de
fonctionnement
et la tarification
des
activités
physiques
et sportives
en
ce
sens.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint y at-il des
observations
? Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Aucun
montant
ne
nous
a été
fourni
dans
les
délibérations.
Il faut
savoir
que
l'on
a juste
le
règlement
de
fonctionnement,
mais
on
n’a
aucun
montant.
Monsieur
le Maire:
Bien,
on
vous
les fournira.
Ces
montants
sont
évidemment
publics,
ils seront
à disposition
de
la population.
Evidemment,
on
vous
les fournit.
Pour
les sports
on
a simplement
ajusté,
vous
l'avez
dit,
la tarification
senior
parce
qu'il
y avait
un tarif
qui
n'était
pas
utilisé,
mais
voilà
il n'y
aura
pas
de
modification
significative
dans
ce
domaine.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Elle est
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
:4
Abstention
: 0
CHCHCECECICECZ
Nombre
d’élus en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
de présents :
18
Départ de Madame Nicoletti-Dupuy
représentée
par Monsieur
Genieys
{20h00)
Monsieur
Genieys
a quitté la salle avant
le
vote (20h10)
Délibération
n°10
- Modification
de
la
tarification
de
la
régie
de
recettes
des
sorties
Culturelles
Monsieur
le Maire:
Après
donc,
les
enfants
et
le périscolaire,
après les
jeunes,
après
le sport,
la culture
et donc,
je vais
donner
la
parole
à madame
l'Adjointe
à la culture
aussi
en la remerciant
et la félicitant pour
le travail qu'elle
mène
avant
même
que
nous
ayons
le
futur
outil
de
«la
Stella»,
mais
pour
préfigurer
une
politique
culturelle
et
d'accompagnement
et en
vous
remerciant
et vous
félicitant
madame
l'Adjointe.
Je veux
aussi
associer
celle
qui
est
assise
à votre
gauche,
l'Adjointe
aux
festivités
parce
que
là
aussi
la
culture
et
les
festivités
sont
deux
piliers
d'une
politique
d'une
ville
vivante
que
nous
avons
voulu
et
que
nous
déployons.
Vous
avez
la
parole
madame
l'Adjointe
à la culture.
27 Madame
Carrié:
Merci
monsieur
le Maire.
Alors,
chers
collègues
et chers
Trinitaires,
la commune
de
La Trinité
s'est engagée
à
favoriser
l'accès
à une
offre
culturelle
diversifiée
pour
tous
et toutes,
quel
que
soit
son
âge
et sa
catégorie
sociale.
La
construction
d'une
salle
culturelle
« la
Stella
» comme
on
l'a
nommé,
cette
salle
culturelle
et
de
festivités
fait
partie
de
cet
objectif.
Cette
équipement
qualitatif
permettra
de
recevoir
à
La
Trinité
des
spectacles
divers
et variés.
Le service
d'actions
culturelles
a mis
en
place
depuis
2022,
des
sorties
culturelles
incluant
une
tarification
négociée,
la
gratuité
pour
les
moins
de
18
ans
et
la
prise
en
charge
du
transport
collectif par
nos
bus
communaux.
Cette
proposition,
elle
répond
à un
travail
de
partenariat
culturel
avec
les
différentes institutions culturelles du territoire en
préfiguration
de la programmation
culturelle.
Sur les quatre
saisons
déjà
réalisées, je vais vous
donner
quelques
chiffres,
de 2022
à 2024
ce sont
24 sorties
culturelles
que
nous
avons
organisé,
soit
plus
de
150
personnes
que
nous
avons
amené
au
TNN,
soit
à
la
cuisine
ou
au
franciscain,
au
forum
Gribaldi
et
à
l'Opéra
Garnier
à
Monaco
pour
aller
voir
les
ballets
de
Monte
Carlo,
à
l'Opéra
de
Nice
et dans
certains
musées
notamment
le musée
de
Picasso
à Vallauris.
Et à chaque
sortie,
de
nouvelles
personnes
et un
nouveau
public
nous
a rejoint,
Pour
la saison
2022
et 2023,
25
à peu
près,
on
a une
moyenne
de
25
spectateurs
qu'on
à
amené
par
sortie
et
en
moyenne
à
chaque
fois,
on
a
eu
toujours
une
dizaine
de
nouveaux
spectateurs
qui
sont
venus.
Pour
la saison
2023
et 2024,
on
a eu
une
augmentation,
une
moyenne
à peu
près
de
27
par
proposition
et (à aussi, toujours
des
nouveaux
spectateurs
qui
sont
venus
à peu
près
une
moyenne
de
8.
Pour
les
Ballets
de
Monte
Carlo
c'est
différent,
là
nous
avons
vraiment
une
grosse
offre
puisque
nous
avons
plus de 50 personnes
qui viennent
par sortie.
Et concernant
les publics,
on
peut dire
que
pour
les
moins
de
15
ans,
on
a à peu
près
5 %
avec
une
augmentation
sur
2024
de
plus
de
10
%.
Sur
le
public
15-25
ans
on
a à peu
près
10
%.
Sur
le public
26-60
ans,
40
et sur
le public
de
plus
de
60
ans,
on
a à peu
près
45
%
avec
une
augmentation
en
2024
de
10
%.
Cette
analyse
nous
permet
de
dire
que
l'offre
familiale
avec
la gratuité
pour
les
moins
de
18
ans
a bien
fonctionné
et que
ces
sorties
favorisent
aujourd'hui,
le lien
intergénérationnel.
Ces
sorties
culturelles
ont vocation
à être
un
peu
plus variées
et diversifiées,
d'aller vers
des
musées,
des
festivals,
des
expositions,
des
spectacles,
des
concerts,
des
spectacles
musicaux,
du
cinéma,
l'atelier
de
pratique
artistique
et
de
La
médiation
autour
d'expositions.
Considérant
que
selon
la
nature
des
propositions
culturelles,
leur
prix
peut varier,
il nous
faut
aujourd'hui
adapter
l'offre
tarifaire
unique
qui
est
aujourd'hui
de
25
€. Nous
proposons
donc,
plusieurs
tarifications.
Une
tarification
de
5 €, une
de
10€,
une
de
15 €
et une
de
25 €
en fonction
des
offres sachant
que
toutes
Les offres et tous
les tarifs sont
négociés
par
La
commune
auprès
des
institutions
et que
le règlement
bien
évidemment,
se fait auprès
de
la Régie
culturelle
de
la
médiathèque.
Pour
la
saison
prochaine,
je
peux
vous
annoncer
que
nous
aurons
de
nouveaux
partenaires
comme
le
Printemps
des
Arts
de
Monaco,
l'OPCM,
l'Orchestre
philharmonique
de
Monaco,
le
théâtre
Anthéa
d'Antibes,
Le forum
Jacques
Prévert
et d'autres
sont
en
cours
de
négociation.
Donc,
je vous
propose
de valider et de fixer les tarifs de
La régie
de
recettes
des
actions
culturelles
telles
qu'ils figurent dans
le tableau
qui vous
a été
présenté,
c'est-à-dire
une
catégorie
À à 25 € qui
est le tarif maximum,
une
catégorie
B à 15 €, une
tarification
catégorie
C à 10 € et une
catégorie
D à 5 €. Bien
évidemment,
la gratuité
est toujours
pour
les moins
de
18 ans. Voilà
merci
de votre
attention.
Monsieur
le Maire:
Merci
beaucoup
madame
l’Adjointe
pour
ce
pour
ce
travail,
je vais
y revenir,
Simplement,
madame
Escalier
vous
évoquiez
tout
à
l'heure
les tarifs dans
la délibération,
je
vous
confirme
qu'ils étaient dans
la délibération.
Vous
n’avez
peut-être
pas
ouvert
toutes
les
annexes,
donc
la
prochaine
fois
regardez
plus
précisément
vos
documents.
Il y avait
une
annexe,
je viens
de
le vérifier et on
me
le confirme
autour
de
moi,
il y avait bien
une
annexe
qui
précise
les
tarifs
donc,
vous
voyez
monsieur
Razafindralambo
nous
le
confirme
aussi.
Voilà
regardez
bien
les documents,
mais
vous
avez en fait tous
les documents
en votre
possession. Alors, je
reviens
au
sujet
de
la culture
madame
l'Adjointe
parce
que
vraiment
je voulais
vous
remercier,
vous
féliciter
pour
cette
initiative
que
vous
avez
eu
de
ces
sorties
culturelles
qui
permettent
vraiment
de
préfigurer
un
public
toujours
plus
nombreux
avec
un
appétit
culturel
qui,
évidemment
aura
vocation
à être
aussi
une
forme
de
noyau
des
futurs
abonnés
de
notre
salle
culturelle.
Mais
au-delà
des
sorties
culturelles,
je
voulais
quand
même
aussi
insister sur
le travail
qui
est mené
pour
une
programmation
culturelle,
alors
à l'échelle
de
notre
commune,
qui
pour
l'instant
n'a
pas
d'outil
à La hauteur,
mais
quand
même
quand
je vois
que
nous
avions
à
la fois,
grâce
aux
estivales
du
Conseil
Départemental,
d'ailleurs
samedi
dernier
un
magnifique
concert
sur
la 28 place
du
sanctuaire
de
Laghet
de
l'orchestre
Philharmonique
de
Nice
qui
jouait
les
quatre
saisons
de
Vivaldi
et
que
par
ailleurs,
nous
aurons
bientôt
dans
le
jardin
Tagnati
le
cinéma
en
plein
air
avec
Barbie,
Mario
Bros,
c'est-à-dire
vraiment
tout
public
qui
peut
trouver
son
compte
dans
cette
programmation
culturelle.
je
pourrais
citer
aussi
Le
show
Balavoine
je
crois
pendant
l'été,
les
Mama
Vendetta
qui
se
produiront,
voilà,
avec
une
programmation
estivale
et
puis
aussi
tout
ce
qui
a été
fait,
je
me
souviens
notamment
de
ces
ateliers
de
slam
qui
ont
été
menés
dans
nos
écoles
et
ensuite
restitués
devant
Les
parents
avec
aussi
un
concert
de
rap.
Bon,
l'idée
c'est
vraiment
qu'il
y
en
est
pour
tous
les
goûts.
Je
me
souviens
l'année
dernière
de
ce
comique
qui
avait
rempli
le
chapiteau,
voilà.
Il faut
vraiment
que
nous
puissions
avoir
une
programmation
culturelle
où
chacun
y trouve
son
compte
et
c'est
vraiment
ce
sur
quoi
vous
travaillez
et
ce
sur
quoi
je
voulais
vous
remercier.
C'est
vraiment
particulièrement
important
et
je
crois
que
par
les
temps
qui
courent,
promouvoir
la
culture
et
l'éducation
c'est-à-dire
promouvoir
tout
ce
qui
permet
aux
citoyens
qu’il
soit
jeune
où
moins
jeune,
et
bien
de
s'élever,
d'élever
leur
âme,
leur
cœur
et
puis
de
progressivement
aussi
par
cette
connaissance,
par
cette
culture
se
faire
leur
place
dans
la
société.
Je
crois
que
c'est
ce
que
nous
avons
à
valoriser
particulièrement.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
Escalier.
Madame
Escalier:
Donc,
on
passe
bien
d'un
tarif unique
à 25
€ avec
une
tarification
dégressive
ou
progressive,
Je
voulais
savoir
comment
vous
allez
déterminer
que
telle
ou
telle
sortie
sera
à 5 €,
à
10
€?
Est-ce
que
c'est
le coût
de
base?
Est-ce
que
c'est
par
rapport
à
l'éloignement
parce
qu'il
n'y
aura
plus
de
trajets?
Qu'est-ce
qui
est
pris
en
compte
en fait dans
votre
choix
?
Madame
Carrié :
Non,
en
fait
si
vous
voulez
c'est
par
rapport
aux
propositions.
On
va
sur
plus
de
propositions,
il y
a
des
propositions
qui
vont
peut-être
être
moins
chères
que
25
€. Donc,
comme
on
n'avait
mis
qu'un
tarifà
25
€,on
ne va
pas
pouvoir
dire
aux
gens,
eh
bien
vous
payez
25
€ alors
que
le tarif c'est
15 €. Donc
en
fait, comme
on
diversifie,
on
est
obligé
d'avoir
des
catégories,
voilà.
Il
y
a
peut-être
des
spectacles
qu'on
va
négocier
gratuitement
ou
qu'on
va
négocier
à 10
€.
Donc
effectivement,
on
est obligé
d'avoir
des
tarifs
plus
bas
que
25 €. Bien
évidemment,
quand
on va à l'opéra
c'est 25 €
c'est le maximum, mais
je peux
vous
dire qu'une
place
d'opéra
ce n'est pas
25 €.
Monsieur
le Maire
:
Et d'ailleurs
le directeur
de
l'Opéra
de
Nice
Côte
d’Azur
nous
faisait
l'amitié
d'être
là
pour
le lancement
de
la
Stella
et comme
il l'était
d'ailleurs
aussi
pour
le jeu
des
1000
€.
Un
moment
là aussi
convivial
et fraternel.
Y a-
t-il d'autres
observations?
Non,
s'il n'y
en
a
pas,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
:2
Abstention
: 0
CHCHCECECECE
CE
Délibération
n°1i
-
Protection
sociale
complémentaire
-
Conventions
de
participation
pour
la
couverture
des
risques
Prévoyance
et
santé
des
agents
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°11
à présent
concerne
madame
Fabienne
Bermond
qui
est déléguée
au
personnel
puisqu’il
s'agit
d'une
délibération
relative
aux
ressources
humaines
de
la commune
et à nos
obligations
en
terme
de
protection
sociale
complémentaire.
Madame
Bermond
vous
avez
la parole.
Madame
Bermond
:
Merci,
monsieur
le
Maire.
Donc,
mes
chers
collègues
bonsoir.
La
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
territoriale
place
la
responsabilité
de
la
couverture
des
risques
santé
et
prévoyance
sur
les
employeurs
publics
territoriaux.
Le
centre
de
gestion
des
Alpes-Maritimes
en 29 particulier
a
pris
l'initiative
de
piloter
ce
processus,
montrant
un
engagement
précoce
qui
pourrait
servir
de
modèle
pour
d'autres
régions.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
donner
mandat
au
centre
de
gestion
des
Alpes-Maritimes
pour
l'organisation,
la
conduite
et
l'animation
du
dialogue
social
au
niveau
départemental
dans
le
cadre
de
la
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
territoriale,
donner
mandat
au
centre
de
gestion
des
Alpes-Maritimes
pour
la
réalisation
d'une
mise
en
concurrence
visant
à
la
sélection
d'un
ou
plusieurs
organismes
d'assurance
et
la
conclusion
des
conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance,
de
donner
mandat
au
centre
de
gestion
des
Alpes-Maritimes
pour
la
réalisation
d'une
mise
en
concurrence
visant
à
la
sélection
d'un
ou
plusieurs
organismes
d'assurance
et
la
conclusion
de
conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
de
santé.
Tout
cela
afin
de
bénéficier
de
conditions
tarifaires
attractives
avec
des
prestations
de
qualité.
Voilà.
Monsieur
le Maire
:
Merci
beaucoup
là
aussi
pour
cet
accompagnement
des
agents
et
le
travail
que
nous
faisons
avec
les
représentants
du
personnel
pour
essayer
d'avoir
une
trajectoire
qui
soit
partagée
Le plus
possible,
à la fois sur
ces
éléments
complémentaires,
à la fois
aussi
sur
un
sujet
qui
nous
tient
à cœur
et
que
nous
avons
instauré,
c'est
que
nos
agents
puissent
être
accompagnés
notamment
dans
leur
évolution
interne
de
façon
transparente et
juste,
que
nous
puissions
aussi
déprécariser
Les
agents
en
menant
à
bien
une
politique
de
stagiairisation
et de titularisation
là où
les besoins
sont
pérennes
plutôt que
de conserver
des
agents
qui sont
en
situation
précaire
pendant
des
années.
Nous
considérons
que
le
besoin
est
pérenne
et
donc,
nous
préférons
évidemment
stagiairiser
et titulariser
les agents
lorsque
c'est
un
besoin
de
service
public
et donc,
je vous
remercie
pour
le rôle que
vous
menez
dans
ce domaine
madame
Bermond.
Y a-t-il des
observations
?
I
n'y
en
a
pas
donc,
je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
C'est
adopté
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:29
Contre
: 0
Abstention
:0
CECHCHCECHCECS
Nombre
d'élus en
exercice
: 33
Nombre
de votants
: 31
Nombre
de
présents:
19
Retour
de
Monsieur
Genieys
(20h15)
Délibération
n°12
- Dénomination
de
la
crèche
Li
Calinous
au
nom
de
Jean-Louis
SCOFFIÉ
Monsieur
le Maire:
Les
délibérations
suivantes
concernent
des
dénominations
de
lieu
en
lien
évidemment
avec
certains
sujets
que
j'ai évoqué
tout
à l'heure.
Alors
en
premier lieu, j'ai
évoqué
la disparition
de
l'un
de
mes
prédécesseurs
Jean-Louis
Scoffié,
Maire
de
La Trinité
de
2001
à 2014.
Nous
avons
trouvé
légitime
d'organiser
la perspective
d'un
hommage
et de
lier cet
hommage
à la dénomination
d'un
lieu.
Donc,
après
échange
avec
son
épouse
Martine
et
sa
famille,
il est
apparu
que
le
bâtiment
de
La
crèche
de
La
Trinité
construit
sous
sa
mandature,
qu'il
a voulu,
lié
aussi
au
jardin
Tagnati
dont
il a
participé
à le
préserver
de
tout
autre
appétit,
eh
bien,
ce
bâtiment
pouvait
être
nommé
du
nom
de
Jean-Louis
Scoffié.
C'est
une
volonté
partagée
entre
la commune
et la famille
et donc, je voulais
vous
proposer
que
nous
dénommions
la crèche
Li Calinous,
Jean-Louis
Scoffié.
Ya-t-il
des
observations
? Madame
Escalier
vous
avez
la parole,
Madame
Escalier:
Merci.
Sur
les
quatre
délibérations
qui
vont
suivre
c'est
important
de
reconnaître
l'investissement
des
personnes
qui
se
sont
investis
pour
la
commune
donc,
nous
voterons
favorablement
pour
les
quatre
délibérations.
J'avais juste une
question.
Est-ce
que
la promenade,
bon
cela
sera
pour
la délibération n°15, je
peux
peut-être
déjà
vous
poser
la question
? Est-ce
que
le nom
de
promenade
du
Paillon
était
une
obligation
compte
tenu
de
sa
liaison
avec
Nice
ou
est-ce
que
c'est de
votre
choix
?
30 Monsieur
le Maire:
Non
en
aucun
cas,
mais j'y
reviendrai
tout
à l'heure.
Alors
pour
la délibération
concernant
la crèche.
Y at-il
d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a
pas,
je soumets
au
voix.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
C'est
adopté
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:
31
Contre
:0
Abstention
:0
CHECHECHCICECECE
Délibération
n°14
- Dénomination
de
la
couverture
du
Laghet
au
nom
d’Albert
SCLAVO
Monsieur
le Maire:
Je
vais
peut-être
évoquer
la
délibération
n°14
avant
la délibération
n°13
puisque
étant
entendu
que
nous
dénommions
un
lieu
au
nom
de
Jean-Louis
Scoffié,
il restait
un
maire
qui
n'avait
pas
de
lieu
à son
nom,
un
ancien
maire
de
La
Trinité
et
le
seul,
c'est
Albert
Sclavo
qui
à
été
maire
pendant
trois
mandats
et
c'est
un
échange
que
j'avais
depuis
longtemps
avec
sa
famille,
en
essayant
de
trouver
un
lieu
qui
ait
du
sens.
Il se
trouve
que
quelle
que
soit
la sensibilité
des
Trinitaires,
ils gardent
de
lui
la mémoire
d'un
maire
bâtisseur
et il
se trouve
que
c'est sous
sa
mandature
que
La couverture
du
Laghet
que
nous
évoquions
tout
à l'heure,
a été
réalisée,
Cette
couverture
qui
est venue
imperméabiliser
comme
on
dit maintenant,
mais
elle
est venue
aussi
créer
un
lien
d'urbanisme
entre
les
deux
rives
du
Laghet,
étant
entendu
que
le
Laghet
est
quand
même
souvent
à
sec,
même
si
aujourd'hui
les
spécialistes
de
l'État
nous
disent
qu'il
faut
regarder
le
risque
d’inondabilité
y compris
du
côté
du
Laghet.
Le Laghet,
il est quand
même
très, très, très souvent
à sec
et donc,
iLexiste
encore
d'assez
nombreux
Trinitaires
qui
ont
connu
le Laghet
découvert.
Mais
cette
couverture,
elle
est venue
aussi
créer
une
forme
de
continuité
dans
le centre-ville
et nous
avons
considéré
que
cela
avait du
sens
que
cette
couverture
qui
avait été voulue
par Albert
Sciavo
puisse
trouver
le nom
d'ailée
Albert
Sclavo.
Là
aussi,
évidemment
cela
procède
d'un
échange
avec
sa famille
qui
en
a été
touchée
je
dois
dire
et qui
est
très
favorable.
Donc,
c'est
ce
que
je
voulais
vous
proposer.
Y
at-il
des
observations
?
S'il
n'y
en
a
pas,
je
soumets
au
voix.
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
C’est
adopté
à
l'unanimité et je
salue
cette
unanimité
parce
qu'il
est
important
effectivement
sur
des
sujets
qui
sont
très
nombreux
à
l'échelle
d'une
commune,
d'arriver
à trouver
un
consensus,
un
esprit de
rassemblement,
un
esprit
de
concorde
nationale
qui
est
l'esprit que
nous
célébrerons
aussi
dans
quelques
jours
pour
la fête
nationale.
Vote
du
Conseil:
Pour
:
31
Contre
:0
Abstention
:0
CHECECECHCECACE
Délibération
n°13
-
Dénomination
du
parvis
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
au
nom
de
Maryse
BECCATINI Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°13
donc,
concerne
Maryse
Beccatini.
Maryse
Beccatini,
elle
n’a
pas
été
maire
de
La
Trinité,
mais
ce
fut
une
résistante
trinitaire.
C'est
la mère
de
l'une
de
nos
collègues et je
crois
qu'elle
a transmis
un
message
à mon
ami
et collègue
Stéphane
Poulet
qui
le lira à l'issue
du
vote.
C'est
la mère
de
notre
collègue
donc,
Annabelle
Gesrel.
Maryse
Beccatini
était d'une
famille
trinitaire dont
une
partie
aussi vivait
à
l'Ariane et
du
côté
de
sa
mère,
c'est
la famille
Baggiani,
une
famille
de
résistants.
Elle
m'a
raconté,
puisqu'elle
avait
vraiment
aussi
cette
volonté
de
transmission
de
cette
mémoire,
je
me
souviens
quand
elle
m'a
raconté
que
très
jeune, je
crois
qu'elle
avait
15
ou
16 ans
Stéphane
? Elle
a vu
transporter
les fusillers
de
l'Ariane
dont
nous
honorons
la
mémoire
chaque
15
août,
de
l'autre
côté
du
Paillon.
Ces
résistants
exemplaires
qui
ont été
lâchement
fusillés,
assassinés
par les nazis,
Elle a vu
cela
et cela
a été
une
forme
de
déclic
dans
sa vie et cela
31 a
été
le
déclic
de
l'engagement.
À
partir
de
ce
moment-là,
elle
a été
une
femme
engagée
très,
très
jeune.
D'abord
une
résistante
et
puis
ensuite
une
femme
engagée
en
de
nombreux
domaines.
Ce
parcours,
ilest
exemplaire.
Il n'y
avait
pas
beaucoup
de
femmes,
il n’y
avait
pas
beaucoup
de
jeunes
femmes.
Enfin
il y
en
a
eu
quand
même
beaucoup,
mais
à l'échelle
de
notre
commune,
il n’y
en
a pas
eu
beaucoup.
Eten
cette
année
où
nous
célébrerons
le
80"
anniversaire
de
la
libération
de
notre
pays
contre
la
barbarie
nazie,
eh
bien,
je
trouvais
que
c'était
un
beau
symbole
que
nous
honorions
la
mémoire
d'une
femme
trinitaire
qui
s'est
opposée
à cette
barbarie
pendant
l'occupation.
Donc,
je
vous
proposerai
que
nous
dénommions
le
parvis
qui
est
juste
derrière
nous,
ce
parvis
qui
est
devant
le
bâtiment
du
CCAS,
mais
qui
est
en
fait
aussi
un
élément
de
continuité
au
cœur
de
la
Ville,
ILy
a le
square
Barbero
avec
le
Monument
aux
Morts,
il y
a le
boulevard
Général
de
Gaulle,
it y
a
la
place
de
la
République,
il y
a la
plaque
qui
rappelle
la
libération
de
La
Trinité
et
il y
aura
si
vous
en
êtes
d'accord
le
parvis
Maryse
Beccatini
qui
honorera
la
mémoire
d'une
résistante
trinitaire.
Je
vous
propose
s'il
n'y
a pas
d'observation,
monsieur
Razafindralambo
vous
avez
la
parole.
Monsieur Razafindralambo
:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bien
évidemment,
nous
sommes
pour,
mais
nous
nous
sommes
fait
une
petite
réflexion
que,
peut-être,
elle
méritait
un
petit peu
mieux
qu'un
parvis, voilà
merci
beaucoup.
Monsieur
le Maire:
Eh
bien
chacun
a sa sensibilité,
Nous,
ce que
nous
avons
considéré c'est
qu’un
lieu
aussi
proche
que
l’est celui-
ci de tous
les éléments
symboliques
républicains,
là où
l'action
des
résistants
a permis
le rétablissement
de
la
République,
eh
bien
nous
trouvions
que
c'était
un
beau
symbole,
il y a
aussi
finalement
une
très
grande
esplanade
des
services
publics
puisque
là où
nous
sommes
il y
a
la
mairie
et
puis
en
face
il y a la poste
et puis
il y
a ce
guichet
France
services
où
nous
avons
mis
un
drapeau
bleu
blanc
rouge
et où
nous
accueillons
des
permanences
de
tous
services
publics,
Il y a des
équipements
de
santé
et
de
social,
il y a
la
mairie
qui
est
le
symbole
de
la
République
à l'échelle
de
la commune,
il y a
je le disais
tout
à l'heure,
la place
de
la République
et donc
au
contraire,
nous
avons
considéré
que
ce
lieu
particulièrement
symbolique
était
un
beau
lieu
pour
faire
hommage
à une
résistante.
S'il
n'y
a pas
d'autres
observations,
je soumets
au
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient ?
Qui
est pour
? C'est une
délibération
adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:31
Contre
:0
Abstention
:0
Monsieur
le Maire:
Et donc, je vais donner
la parole
à
mon
collègue
et ami,
Stéphane
Poulet
qui, je crois, va
nous
lire un
message
de
notre
collègue
Annabel
Gesrel-Beccatini,
sa fille. Vous
avez
la parole
monsieur
l'Adjoint.
Monsieur
Poulet:
Merci
monsieur
le Maire,
Donc,
madame
Gesrel-Beccatini
est absente
ce soir
du
Conseil
municipal
pour
des
raisons
familiales
et elle
nous
adresse
ces
quelques
mots.
« Mesdames,
Messieurs
les
élus
bonsoir.
Je
vous
prie
tout
d'abord
d'excuser
mon
absence
ce
soir.
Je
tiens
à
remercier
Ladislas
Polski,
Maire
de
La
Trinité
et
le
Conseil
municipal
pour
l'hommage
que
la
Ville
de
La
Trinité
par
votre
vote,
choisit
de
rendre
à ma
mère
Maryse
Beccatini
en
baptisant
un
espace
public
à son
nom.
C'est
un
grand
honneur
pour
ma
famille
trinitaire
et
moi-même
et
aussi
pour
toutes
les
femmes
résistantes.
Le
28
août
prochain,
nous
célébrerons
les
80
ans
de
la
libération
de
La
Trinité.
Ma
mère
y a
participé
et
elle
avait
16
ans.
Merci
».
Monsieur
le Maire:
Merci
beaucoup.
Effectivement,
j'invite
tous
les
Trinitaires
à
nous
rejoindre
le
28
août
prochain
pour
cette
célébration
des
80
ans
de
la
Libération
de
La
Trinité
qui
seront
aussi
les
moments
où
nous
honorerons
la
mémoire
de
Maryse
Beccatini
qui,
elle-même,
est venue
si souvent
à ce monument
aux
morts
et au
magnifique
32 monument
aussi
de
la
main
de
Cantaron,
témoigner
de
cet
engagement
de
notre
vallée
du
Paillon
qui
fut
un
lieu
de
résistance
particulièrement
actif
contre
La
barbarie
nazie.
CHCHCBCACECECE
Délibération
n°15
-
Dénomination
du
cheminement
piétonnier
Le
long
de
la
piste
cyclable
en
« Promenade
du
Laghet
» et
« Promenade
du
Paillon
»
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°15,
Alors
effectivement,
nous
avons
constaté
que
cette
piste
cyclable
qui
a
fait
couler
beaucoup
d'encre
et de
salive, je
dois
le dire, où
effectivement
quand
on
est rentré il y a un
an
dans
des
mois
et des
mois
de
chantiers,
eh
bien
chacun
est conscient,
j'ai déjà
eu
l'occasion
de
le dire,
des
désagréments
que
tout
cela
a pu
produire,
des
changements
d'habitude,
etc.
C'est
un
projet
que
nous
avions
ardemment
voulu
et que
j'avais
proposé
au
Président
de
la
Métropole
pour
que
nous
puissions
requalifier
nos
espaces
publics
: c'est
à
dire
qu’au-delà
de
la
piste
cyclable,
il y avait
vraiment
l'enjeu
de
rentrer
dans
une
ville
où
on
ne
rentrait
pas
par
cet
endroit
qu'on
appelle
la
plaine
de
Gerland,
dans
un
endroit
qui
ressemblait,
j'ose
le
dire
presque
à un
pays
hors
de
l'Union
Européenne.
Vous
n'avez
pas
de trottoir, vous
ne
savez
pas
par où
vous
devez
passer,
vous
avez
des
fils
qui
pendouillent
partout,
des
câbles
non
réglementaires
et
vous
vous
dites
« mais
où
est-ce
que
je
suis ?»
Donc,
nous
avons
obtenu
de
la
Métropole,
une
enveloppe
financière
très
significative
pour
pouvoir
requalifier
nos
accès
d'entrée
de
ville.
Il se
trouve
qu'évidemment
en
requalifiant
des
axes,
aujourd'hui,
on
installe
une
piste
cyclable
et
nous
constatons
que
cette
piste
cyclable
non
seulement,
elle
est
de
plus
en
plus
empruntée
par
les
cyclistes
et d'ailleurs j'ai
pris
un
arrêté
municipal
pour
obliger
les cyclistes
à l'emprunter
là où
elle existe
parce
que
c'était quand
même
fort de
café
de voir certains
cyclistes
circuler sur la voie,
alors que
la piste cyclable
était à leur disposition.
Alors
à leur décharge,
le projet
n'étant
pas
tout
à fait
fini,
pour
moi-même
l'avoir
fait
plusieurs
fois,
quand
vous
rentrez
dans
la
ville,
pour
l'instant,
vous
avez
le
chantier
donc,
au
moment
où
la
piste
cyclable
commence
ce
n'est
peut-être
pas
forcément
instinctif
de
la prendre.
Mais
nous
avons
voulu
marquer
le fait que
quand
la piste
cyclable
existe,
il
faut la prendre
et libérer l'espace
pour
Les automobilistes.
Mais
nous
avons
constaté
donc,
qu'elle
est de
plus
en
plus
empruntée
et
puis
surtout
qu'elle
devient
progressivement
un
lieu
de
vie,
notamment
autour
de
ce
lavoir
historique
lui
aussi
complètement
délabré,
abandonné,
auquel
nous
avons
voulu
redonner
du
sens,
de
l'identité,
de
la tenue,
de
la beauté
et donc,
on
constate
qu’effectivement
sur
ces
espaces
partagés,
là où
il
existe
un cheminement
piétonnier
et même
sur
les courts
espaces
où
il n’
y
a pas
la place
pour
le cheminement
piétonnier,
mais
où
réglementairement
se côtoient
à 10
km/h
réglementaire,
les cyclistes
et d'autres,
eh
bien,
les gens
se
l'approprient.
Vous
avez
dû
Le voir comme
moi à
la belle saison,
en
plus
il a beaucoup
plu
donc,
la
végétation
a bien
poussé,
les
lauriers
roses
sont
magnifiques,
les oliviers
qu'on
a plantés,
etc.
et donc,
il y a
de
plus
en
plus
de
gens
qui
marchent,
de
plus
en
plus
de
gens
qui
poussent
des
poussettes,
de
plus
en
plus
même,
de
joggers
et donc,
c'est un
espace
de
promenade
et donc,
on
a voulu
l'appeler comme
ça. Il se trouve
qu'elle
longe
le
Laghet
et
Le
Paillon
donc,
on
s'est
dit
que
le
plus
simple
c'est
de
lui
donner
le
nom
de
sa
dimension
évidente,
qui
est de
longer
un
cour
d'eau,
le Laghet
affluent
du
Paillon
et ensuite
le
Paillon.
Alors,
on
aurait
pu
se dire
:«
ah
oui,
mais
la promenade
du
Paillon,
cela
existe
aussi
à Nice,
est-ce
que
…
? »Eh
bien,
oui,
il existe
aussi
le
boulevard
Général
de
Gaulle
par
exemple,
il existe
à
La
Trinité
et
puis
ensuite
il se
prolonge
à Drap.
Donc,
cela
ne nous
a pas
paru
totalement
absurde
que
dans
notre
commune,
qui est la porte
d'entrée
de
la vallée
du
Paillon,
l'axe agréable,
redevenu
agréabie
qui
longe
le Paillon
s'appelle
« Promenade
du
Paillon
» et
puis
qu'au-dessus,
il s'appelle
« Promenade
du
Laghet
». C'est tout
simplement
pour
donner
une
connotation
évidente
à ce
lieu
que
s'approprient
progressivement
les
Trinitaires,
voilà.
Y at-il
d'autres
questions
que
celles qui
ont déjà
été
posées
? S'il n'y en
a pas.
Oui,
monsieur
Razafindralambo.
Monsieur
Razafindralambo
:
Oui,
juste
une
question.
On
aurait
pu
appeler
cela
aussi
« la
promenade
du
lavoir
» puisque
vous
avez
remis
en
exergue
le
lavoir.
33 Monsieur
le maire:
Je vous
remercie
là aussi
de
rendre
hommage
à cette
requalification
du
lavoir que
nous
avons
fait, mais
c'était
peut-être
un
peu
réducteur
parce
que
cette
promenade,
elle
n’est
pas
terminée,
mais
elle va
vraiment
jusqu'à
l'entrée
de ville, c'est environ
4 km
je
crois.
Donc,
oui
autour
du
lavoir cela
a du
sens,
mais
voilà,
ily
avait
peut-
être
quelque
chose
d'encore
plus
structurant
sur
ce
qui
était
d'ailleurs
à l'époque,
même
la route
de
Turin
puisque
c'est comme
cela qu'elle s'appelait
historiquement
puisque
c'est sur cet axe
historique
qu’à
l'époque
de
la Via
Julia
Augusta
qui
est
un
petit
peu
plus
haut,
plutôt
sur
l'axe
du
Laghet,
on
reliait
Rome
à la Gaule
et
puis
ensuite
c'est
sur
cet
axe
du
Paillon
qu'on
reliait
Turin,
capitale
du
royaume
de
Savoie
et
son
seul
débouché
maritime
au
port de
Nice.
Donc,
c'est aussi
notre
identité trinitaire que
d'être cet axe de circulation.
A Bon
Voyage,
on
disait
aux
gens
« bon
voyage
» parce
qu'ils
partaient
à Turin
sur
la route
du
sel. C'est
aussi
notre
noblesse
que
d'être
cet
axe
de
circulation
et
on
continuera
aussi
l'histoire
avec
le
tramway
que
j'évoquais
en
début
de
séance.
S'il
n'y
a pas
d'autres
observations
je
soumets
cette
délibération
au
voix.
Qui
est
contre
? Ah,
vous
êtes
contre
! Bon
d'accord.
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour?
C’est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 29
Contre
:2
Abstention
: 0
CHCHCHCHCHCECS
Monsieur
le Maire:
Je vous
remercie
et donc,
nous
avons
épuisé
l'ordre
du
jour et
je
remercie
donc,
les Trinitaires
qui
nous
ont
écouté.
Je
vous
souhaite
un
bon
été,
mais
avant
de
vous
souhaiter
un
bon été, je
vous
donne
rendez-vous
le
13 juillet
au
soir
pour
le début
des
festivités
de
notre
fête
nationale
avec,
comme
désormais
nous
en
avons
rétabli
l'usage,
Le bal
populaire,
Le feu
d'artifice
et le lendemain,
la cérémonie,
le défilé
et l'apéritif
d'honneur.
Vive
La Trinité, vive
la République
et vive
la France,
Bonne
soirée
à tous.
CBCICHCECECECE
La
séance
est levée
à 20h35
CECHCICECICECS
Charlie
FERRERO,
Ladislas
POLSKI,
Le
Maire.
Secrétaire
de séance.
34