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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Conseil Municipal du 30 MARS 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Carpiquet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Conseil Municipal du 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 30 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente mars, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pascal SÉRARD, Maire.
Présents : Terry DAIGREMONT, Pascale DUMAINE, Roger JEAN, Delphine PERDEREAU, Jean-Marie LEPERDRIEUX, Isabelle DAIGREMONT, Sylvie VINCENT, Philippe MARIE, Marc GRIPPON, Pascal GONFROY, Fabienne VERGÈS, Frida KAYALE, Linda LUX, Isabelle LAJOIE, Driss ZEMMOURI, Jennifer TONEL, Gérald LEROUX, Charles CHAMPAIN.
Absents excusés : Madame FAVÉ ayant donné pouvoir à Monsieur DAIGREMONT Monsieur HELIE ayant donné pouvoir à Madame KAYALE
M. LOURI ayant donné pouvoir à Madame TONEL
Madame CULOTTA ayant donné Monsieur LEROUX
Secrétaire de séance : Monsieur Terry DAIGREMONT
Délibération
N° Objet Décision du
Conseil Municipal
2026-04
AFFAIRES GENERALES ET FINANCES :
Fixation des indemnités aux titulaires d’un mandat
municipal
Unanimité
2026-05 AFFAIRES GENERALES ET FINANCES : Désignation des délégués aux organismes extérieurs Unanimité
2026-06
RESSOURCES HUMAINES :
Autorisation de recrutement d’agents contractuels en
contrat à durée déterminée pour remplacer
temporairement des agents indisponibles
Unanimité
2026-07
RESSOURCES HUMAINES :
Autorisation de recrutement d’agents contractuels en
contrat à durée déterminée sur un emploi non permanent
pour faire face à un accroissement temporaire ou
saisonnier d’activité
Unanimité
Diffusion :
- panneau d’affichage municipal de la Mairie
- site internet de la Commune (rubrique : Vie municipale conseil municipal)
Affichage du 03 avril 2026 au 02 mai 2026.
CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS
DE L’ORDONNANCE N° 2021-1310 ET DU DECRET N° 2021-1311 DU 7 OCTOBRE 2021
Toute personne intéressée peut consulter les délibérations sur le site internet de la Commune et en obtenir copie auprès du secrétariat de la Mairie.