Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du Conseil municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberation du 02062025
Déliberation - Liste des delib du conseil municipal du 9122024
Déliberation - Liste des delib du conseil municipal du 23102024
Déliberation - Listes des deliberations du Conseil municipal du 1
Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 25042022
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal du 02062025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil du 8122025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 08122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Contest.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 08122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 8 DÉCEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc PHILIPPE, Maire.
Présents : M. PHILIPPE, M. PÉTRI, Mme BILLARD, M. GUILLOT, Mme JUSTE, Mme ALLART (à partir
du point n°2), Mme BÉCU, M. CHESNE, Mme DUPONT, Mme SILINE, M. COMPAGNON,
M. JACQUET, M. SIX, M. BORDAS.
Absents excusés :
Absents :
Mme BARBÉ ayant donné pouvoir à M. PÉTRI,
Mme CLOUET ayant donné pouvoir à M. PHILIPPE,
Mme FARGETON ayant donné pouvoir à Mme BILLARD,
M. PAQUET-HEURTEVENT ayant donné pouvoir à Mme JUSTE,
Mme ALLART (pour le point n°1),
Mme PETITON, M. PIERRIER, M. FLAMBARD.
Mme BERNARD, M. CARNET.
Secrétaire de séance : M. GUILLOT
Délibération : Décision du N° Objet Conseil Municipal
2025/35 Installation d'un nouveau conseiller municipal
2025/36 AFFAIRES GENERALES — ouverture des commerces le Unanimité dimanche en 2026
2025/37 | FINANCES - Décision Modificative n° 4 Unanimité
2025/38 FINANCES — Subvention au comite du calvados de la ligue Unanimité contre le cancer
2025/39 RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de l'adhésion Unanimité au Trip Normand
2025/40 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des Unanimité effectifs
RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement à l'adhésion à = 2025/41 la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) Unéniritté dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre
par le centre de gestion du calvados
RESSOURCES HUMAINES -— Participation pour la protection
2025/42 |Sociale complémentaire sante dans le cadre d'une Unanimité procédure de labellisation
2025/43 EQUIPEMENT — Classement d'une partie du chemin rural « Unanimité le haut chemin » dans le domaine public communal
2025/44 EQUIPEMENT — Acquisition d’une parcelle située au lieudit gp “Bitot” — section AP n°02 Unanimité
Place de la Mairie - 14280 Saint-Contest
Tél. : 02 31 44 56 14 - Fax : O2 31 95 23 73
www.mairie-saint-contest.fr
e-mail : accueil@mairie-saint-contest.fr 2025/45 EQUIPEMENT — Autorisation d'occupation temporaire du Ünanimité domaine public communal
2025/46 EQUIPEMENT — Mise à disposition gracieuse des salles Unanimité communales en période électorale
CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS
DE L'ORDONNANCE N° 2021-1310 ET DU DECRET N° 2021-1311 DU 7 OCTOBRE 2021
Toute personne intéressée peut consulter les délibérations sur le site internet de la Commune et en obtenir copie auprès du secrétariat de la Mairie.
Diffusion :
- panneau d'affichage municipal de la Mairie
- site internet de la Commune (rubrique : Mairie + Comptes rendus conseil municipal)
Affichage du 09 décembre 2025 au 09 février 2026.